Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 06 05 2025 vSI
Compte-Rendu - CR 04052021 vSI
Compte-Rendu - CR 07 06 vSI
Compte-Rendu - CR 27 02 2025 vSI
Compte-Rendu - CM CR 010222 vSI
Compte-Rendu - CR 01 07 2025 vSI
Compte-Rendu - CR 06 12 22 vSI
Compte-Rendu - CR 04 06 2024 vSI
Compte-Rendu - CR 01 10 2024 vSI
Compte-Rendu - CR 07 01 2025 vSI
Compte-Rendu - CR 01 06 2021 vSI
Document publié le Mardi 1 juin 2021 par la commune de Pisieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 01 06 2021 vSI)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Travail et emploi,
MAIRIE DE PISIEU
Réunion du 01 juin 2021
L'an deux mille vingt-et-un, le premier juin, à 19h00, le Conseil municipal de la commune de PISIEU dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Luc DURIEUX, Maire.
Date de convocation : 24/05/2021
Étaient présent.e.s : Serge BENISTANT, Michel BOYET, Manon BREDY épouse CROS, Jean-Marc BRUCHON, Laurent CANABIT, Bernard CHORIER, Cédric DEJOINT, Catherine DUC épouse CARCEL, Jean-Luc DURIEUX, Jessica GILLES épouse PRIGENT, Murielle GRIFFET épouse RIVOLLET, Laurent MARCHAND, Jean-Baptiste MATHIEU, Alice NERRIERE, Michel ROBLES. Formant la majorité des membres en exercice.
Étaient absent.e.s :0
Mme Jessica PRIGENT a été désignée comme secrétaire de séance.
Délibération n°2021-21
Création d’un emploi pour un poste d’agent technique
Vu la délibération 2021-17 du conseil municipal portant création d’un poste d’agent technique polyvalent sur le grade de technicien (catégorie B),
Vu la candidature de M. Julien PLUMARD,
Vu le départ en retraite de M. Borg à compter du 01/07/2021,
Considérant que M. Borg dispose de congés payés à écouler avant son départ, Considérant que M. Plumard provient des services de l’ONF et détient le grade de technicien,
Il convient pour le conseil municipal de délibérer pour se prononcer sur le recrutement d’un agent technique polyvalent à compter du 03/06/2021.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :
· DIT que le tableau des emplois du service technique est modifié sur la durée hebdomadaire du temps de travail comme figurant ci-dessous,
· ACCEPTE le recrutement de M. Plumard Julien au poste d’agent technique polyvalent à compter du 03/06/2021, au grade de technicien (catégorie B, sur la base de 32 heures de travail par semaine (annualisées),
· CHARGE M. le Maire de réaliser les démarches nécessaires à ce recrutement.
Service technique
EMPLOI GRADE(S)
ASSOCIE(S)
CATEGORIE Ancien
effectif
Nouvel
effectif
Durée
hebdomadaire
Agent technique
polyvalent
(ex cantonnier)
Adjoint technique
ou
Agent de maîtrise
ou
Technicien
C
C
B
1
0
0
0
0
1
TNC
TNC
TNC MAIRIE DE PISIEU
Réunion du 01 juin 2021
*****
Délibération n°2021-22
Enfouissement des réseaux basse tension et téléphonique
Monsieur le Maire rappelle que suite à sa demande, le TE38 a étudié la faisabilité des travaux d’enfouissement des réseaux de distribution d’électricité de basse tension et des réseaux téléphoniques, sur une portion de la route de Pommier de Beaurepaire.
Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité
Après étude sommaire, le plan de financement serait le suivant :
- Le prix de revient prévisionnel TTC de l’opération est estimé à : 101.008€ - Le montant total des financements s’élèvent à : 101.008€
La participation aux frais de maitrise d’ouvrage du TE38 s’élève à : 0€
La contribution prévisionnelle aux investissements pour cette opération s’élève à : 0€
Afin de permettre au TE38 de lancer la réalisation des études d’exécution par le maître d’œuvre, il convient de prendre acte :
- De l’avant-projet présenté et du plan de financement provisoire, étant précisé qu’après études et avant tout démarrage des travaux, ils seront à nouveau présentés,
- De l’appel de contribution aux frais de maitrise d’ouvrage du TE38.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents:
- PREND ACTE du projet de travaux et du plan de financement de l’opération, à savoir : Prix de revient prévisionnel : 101.008€
Financements externes : 101.008€
Participation prévisionnelle : 0€ (frais TE38+contribution aux investissements) - PREND ACTE de sa participation aux frais de maitrise d’ouvrage du TE38 d’un montant de 0€
Travaux sur réseau France Telecom
Après étude sommaire, le plan de financement serait le suivant :
- Le prix de revient prévisionnel TTC de l’opération est estimé à : 23.785€ - Le montant total des financements s’élèvent à : 0€
La participation aux frais de maitrise d’ouvrage du TE38 s’élève à : 1.133€ La contribution prévisionnelle aux investissements pour cette opération s’élève à : 22.653€
Afin de permettre au TE38 de lancer la réalisation des études d’exécution par le maître d’œuvre, il convient de prendre acte :
- De l’avant-projet présenté et du plan de financement provisoire, étant précisé qu’après études et avant tout démarrage des travaux, ils seront à nouveau présentés,
- De l’appel de contribution aux frais de maitrise d’ouvrage du TE38. MAIRIE DE PISIEU
Réunion du 01 juin 2021
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents:
- PREND ACTE du projet de travaux et du plan de financement de l’opération, à savoir : Prix de revient prévisionnel : 23.785€
Financements externes : 0€
Participation prévisionnelle : 23.785€ (frais TE38+contribution aux investissements) PREND ACTE de la participation aux frais de maîtrise d’ouvrage de TE38 pour 1.133€
*****
Questions diverses