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Convocation - 01 convocation du conseil municipal du jeudi 15 mai 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Convocation - 01 convocation du conseil municipal du jeudi 15 mai 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Loisirs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Rumilly, le 9 mai 2025
Ville de Rumilly
Hôtel de ville
BP 100
74152 Rumilly cedex
Tél. 04 50 64 69 20
Fax 04 50 64 69 21
contact@mairie-rumilly74.fr
Objet : Convocation
Nos réf. : CD/SV/AD/VG
Affaire suivie par Valérie GEILLER, Assistante administrative, Secrétariat Général
| CONSEIL MUNICIPAL — SEANCE PUBLIQUE
Madame, Monsieur,
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le JEUDI 15 mai 2025 à 19 heures 30 min
en Mairie de Rumilly (salle du Conseil).
A l’ordre du jour figurent :
N Culture
01) Délégation de service public du cinéma Les Lumières de la Ville : ajout d'un tarif dans la grille tarifaire.
02) Ecole de Musique, Théâtre et Danse
Approbation du projet d'établissement 2025-2030.
N Affaires juridiques
03) Concert organisé par le Rugby Club Savoie Rumilly le 5 juillet 2025 Convention de mise à disposition du stade à intervenir entre le RCSR et la Ville de Rumilly.
04) Conventions d'occupation exceptionnelle et transitoire à titre gracieux de logements dépendant du domaine privé de la commune, à intervenir entre des agents saisonniers
et la Ville de RUMILLY.
05) Travaux de rabotage sur le site de la société TEFAL situé Rue des Alpes - Demande de dérogation préfectorale au repos dominical pour la société SOLOC Rabotage.
www.mairie-rumilly74.f
N Finances
06) Fiscalité directe locale — Fixation des taux 2025.
Abrogation et remplacement de la délibération n°2025-02-16 du 3 avril 2028.
E CAPOË
QUELLE LULU 07) Convention de financement pour le transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de financement financement dans le cadre des travaux de requalification de la rue de
l'Annexion — Entrée Nord du Centre historique à intervenir entre la région Rhône Alpes
Auvergne et la Ville de Rumilly.
N Ressources humaines
08) Modification du tableau des emplois de la Ville.
N Programme Action Cœur de Ville
09) Convention avec la Banque des Territoires pour le financement des études de
requalification du secteur Salteur.
10) Plan de rénovation des façades Attribution de subventions pour les travaux de
ravalement de façades.
11) Attribution des aides locales spécifique dans le cadre de l'OPAH-RU.
N Travaux
12) Permis de permis de construire bâtiment Prévention-Sécurité.
13) Syndicat des Energies et de l'Aménagement Numérique de la Haute-Savoie Schéma Directeur Aménagement Lumière
Approbation du plan de financement 2025 pour la rénovation de l'éclairage public et de la participation financière de la Commune.
14) Convention d'occupation du domaine public à intervenir avec la SNCF pour mise en
accessibilité de la Gare.
N Foncier
15) Recensement des chemins ruraux de la Commune.
16) Distraction du régime forestier pour la parcelle cadastrée AT143
Demande de régularisation foncière.
17) Autorisation d’une coupe sanitaire au Bois de la Salle.
18) Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle de terrain située Rue des Tours, cadastrée AO 66 pour 358 m?.
19) Rétrocession au profit de la Commune d'une partie de l'allée des Nénuphars pour intégration au domaine public et servitude de passage public sur le cheminement piéton
aménagé dans le lotissement LE CLOS MAXIME
Complément de la délibération n°2019-06-06 en date du 4 juillet 2019.
N Urbanisme
20) Nouvelle dénomination de la rue des Ecoles.
N Jeunesse
21) Convention d'objectifs intervenue entre l'Office Socio Culturel de l’Albanais et de Rumilly (OSCAR) et la Commune de Rumilly. 22) Subvention à l'Office Socio Culturel de l’Albanais et de Rumilly (OSCAR) au titre de
l'exercice 2025.
N Education
23) Centres de loisirs d'été 2025 / Activités péri et extra scolaires au titre de l’année scolaire 2025 — 2026
Approbation des règlements intérieurs.
N Vie associative
24) Convention de mise à disposition de la base de loisirs à l'association Les Alligators Annecy Triathlon pour l’organisation du triathlon de Rumilly le 18 mai 2025.
25) Convention de mise à disposition de la base de loisirs à l'association Les Mini-flots pour l'organisation d'une exposition et d'une navigation de modélisme naval le 25 mai 2025.
26) Convention tripartite de mise à disposition de l'équipement sportif intercommunal du gymnase du Chéran entre la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie, la commune de Rumilly et les associations utilisant le gymnase.
N Délégations du Conseil Municipal à M. LE MAIRE
27) Compte-rendu des décisions prises par M. LE MAIRE sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Christian DULAC