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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c22 02 2014 finances bp 2014 bannexe za beauvoir)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Économie et finances, Exploration spatiale,
Communauté.
d'Agélomération
du Niorta:
Territoires
de
vie
Volants
: 78
Convocation du Conseil de Communauté Le 18 février 2014 Affchage du Compte-rendu Sommaire le 25 février 2014
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du
lundi
24
février
2014
FINANCES - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2014 - BUDGET ANNEXE ZA BEAUVOIR
(Gilbert BARANGER, Chantal BARRE, Pilar BAUDIN, Daniel BAUDOUIN, Giles BILLON, Julie BIRET, Marie-Chrstelle BOUCHERY, Jean BOULAIS, Jean-Pierre BOUTHILLIER, Christian BREMAUD,
Amaury BREUILLE, Brigite COMPETISSA,
Annie COUTUREAU,
Nicole DAVID, Annick DEFAYE,
‘Thiery DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Gérard EPOULET, Alain FORT, Jean-Claude FRADIN, Jean-Marial FREDON, Geneviève GAILLARD, Jean-Pierre GAILLARD, Michel GENDREAU, Gérard GIBAULT, Gibert GOLAZ, Robert GOUSSEAU, Nicole GRAVAT, Emmanuel GROLLEAU, Jean Jacques GUILLET, Véronique HENIN-FERRER, Nicole IZORE, Florent JARRIAULT, Bemard JOURDAIN, Anne LABBE, Gerard LABORDERIE, Rabah LAICHOUR, Jacqueline LEFEBVRE, Virginie LEONARD, Bernard LEYSSENE, Olvier MARIE, René MATHE, Alain MEMIN, Josiane METAVER, Dany MICHAUD, Franck MICHEL, Joël MISBERT, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Jean-Luc MORISSET, René PACAULT, Alain PARROT, Stéphane PIERRON,
Christophe
POIRIER, Adrien
PROUST,
Claire
RICHECOEUR,
Claude ROULLEAU,
Michel SIMON,
Françoise
TALBOT,
Jean-Michel
TEXIER, Marc THEBAULT, Francis THIBAUDAULT, Denis THOMMEROT, Thierry THUBIN, Huseyin YLDLZ Titulaires absents ayant donné pouvoir
:
fAtain BAUDIN à Marc THEBAULT, Jacques
BROSSARD à Jean-Pierre BOUTHILLIER, Syie DEBOEUF à Marie-Christele BOUCHERY, Gaelle
MANGIN à Denis THOMMEROT,
Aurélien MANSART à Annie COUTUREAU, Nicolas MARJAULT à Franck MICHEL, Alain PIVETEAU à Geneviève
GAILLARD, Sypette RIMBAUD à Jacqueline LEFEBVRE, Nathalle SEGUIN à Juil BIRET, Jean-Louis SIMON à Pilar BAUDIN, Jean-Caude SUREAU à Josiane METAYER, Jacques TAPIN à Michel GENDREAU, Gérard ZABATTA à Christophe POIRIER Titulaires
absents
suppléés
:
Joël
BOURCHENIN
par
Bemard
LEYSSENE,
Elisabeth
MAILLARD
par
Gilles
BILLON
Titulaires
absents
:
Maryvenne ARDOUIN,
Blanche BAMANA, Thierry BUREAU, Patrick DELAUNAY, Calherine GAUFICHON, Jean-Pierre MIGAULT, Daniel VEILLET
Titulaires
absents
excusés
:
Alain BAUDIN, Jacques BROSSARD.
Jean-Luc CLISSON, Syie DEBOEUF, Gaelle MANGIN,
Aurélien MANSART, Nicolas MARJAULT, Delphine
PAGE, Alain PIVETEAU, Syivelle RIMBAUD, Nathalie
SEGUIN, Jean-Louis SIMON, Jean-Claude SUREAU, Jacques TAPIN, Dominique VALLEE.
Gérard ZABATTA Président de séance : Pascal DUFORESTEL Secrétaire de séance : Juie BIRET
PREFECTURE
DEUY-SEGRES
— 5
HARS
204 C- 22-02-2014
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 24 FEVRIER 2014 FINANCES -— BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2014 -
BUDGET ANNEXE ZA BEAUVOIR
Monsieur Thierry DEVAUTOUR, Vice-Président Délégué, expose, Sur
proposition
du
Président,
Vu le CGCT pris sur ces articles L1612-1
à L1612-20,
L2311-1
à L2342-2,
L5216-8, L5216-8-1
etL5212-36, Vu l'instruction budgétaire et comptable M14, Vu
l'arrêté
préfectoral
du
24
décembre
2013
relatif
aux
dispositions
comptables
et
administratives
consécutives
à
la
création
de
la
CAN,
Le budget proposé s'équilibre de la façon suivante en dépenses et en recettes :
-
section de fonctionnement :
1651 092,00 €
-
section d'investissement :
1
084 959,00 €
Total :
2 736 051,00
€
Il est demandé au Conseil de Communauté de bien vouloir
Adopter le Budget Primitif 2014 du Budget Annexe ZA Beauvoir tel que présenté dans la maquette
ci-jointe.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78 Contre : 0 Abstention : O Non participé : 0