Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c09 02 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c17 02 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c24 02 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c22 02 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c10 02 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c18 02 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c23 02 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c12 02 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c15 02 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c11 02 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c20 02 2014 finances bp 2014 bannexe portage repas
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c20 02 2014 finances bp 2014 bannexe portage repas)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Économie et finances, Exploration spatiale,
ommünauté
d'Agglomération
du
Niortais
Territoires
de
vie
Votants : 78 Convocation du Conseil de Communauté le 18 février 2014 Alfichage
du
Compte-rendu
Sommaire
le 25 février 2014
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 24 février 2014
FINANCES — BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2014 - BUDGET ANNEXE PORTAGE DE REPAS
Titulaires présents : fGiibert BARANGER, Chantal BARRE,
Pilar BAUDIN, Daniel BAUDOUIN,
Gilles BILLON, Julie BIRET, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean BOULAIS,
Jean-Pierre BOUTHILLIER, Christian BREMAUD, Amaury BREUILLE, Brgite COMPETISSA, Annie COUTUREAU, Nicole DAVID, Annick DEFAVE. ‘Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Gérard EPOULET, Alain FORT, Jean-Claude FRADIN, Jean-Marial FREDON, Geneviève GAILLARD! Jean-Pierre GAILLARD, Michel GENDREAU, Gérard GIBAULT, Gilbert GOLAZ, Robert GOUSSEAU, Nicole GRAVAT, Emmanuel GROLLEAU, Jean Jacques GUILLET, Véronique HENIN-FERRER, Nicole IZORE, Florent JARRIAULT, Bernard JOURDAIN, Anne LABBE, Gerard LABORDERIE, Rabah LAICHOUR,
Jacqueline LEFEBVRE. Virginie
LEONARD, Bernard LEYSSENE,
Olvier MARIE,
René MATHE, Alain MEMIN, Josiane METAYER,
Dany
MICHAUD,
Franck MICHEL,
Joël MISBERT,
Serge MORIN, Jacques
MORISSET,
Jean-Luc MORISSET,
René
PACAULT, Alain
PARROT,
Stéphane
PIERRON,
Christophe
POIRIER,
Adrien
PROUST,
Claire
RICHECOEUR,
Claude
ROULLEAU,
Michel
SIMON,
Françoise
TALBOT,
Jean-Michel
TEXIER, Mare THEBAULT, Francis THIBAUDAULT,
Denis THOMMEROT, Thierry THUBIN, Huseyin YLDIZ
Titulaires absents ayant donné pouvoir
:
Alain
BAUDIN
à
Marc
THEBAULT,
Jacques
BROSSARD
à
Jean-Pierre
BOUTHILLIER,
SyMie
DEBOEUF
à
Marie-Chrslelle
BOUCHERY,
Gaelle
MANGIN
à
Denis THOMMEROT,
Aurélien
MANSART à Annie
COUTUREAU,
Nicolas
MÂRJAULT
à
Franck MICHEL,
Alain
PIVETEAU
à
Geneviève
GAILLARD, Syvette RIMBAUD à Jacqueline LEFEBVRE, Nathalie SEGUIN à Juil BIRET, Jean-Louis SIMON à Pilar BAUDIN, Jean-Claude SUREAU à Josiane METAYER, Jacques TAPIN à Michel GENDREAU, Gérard ZABATTA à Christophe POIRIER Titulaires
absents
suppléés
:
Joël BOURCHENIN par
Bemard LEYSSENE, Elisabeth MAILLARD par
Giles BILLON
Titulaires absents IMaryvonne ARDOUIN, Blanche BAMANA, Thierry BUREAU, Patrick DELAUNAY, Catherine GAUFICHON, Jean-Pierre MIGAULT, Daniel VEILLET Titulaires absents excusés Alain
BAUDIN,
Jacques
BROSSARD, Jean-Luc
CLISSON, Sybie DEBOEUF, Gaelle
MANGIN, Aurélien
MANSART,
Nicolas
MARJAULT,
Dejphine
PAGE,
Alan PIVETEAU, SyMette RIMBAUD, Nathalle SEGUIN, Jean-Louis SIMON, Jean-Claude SUREAU, Jacques TAPIN, Dominique VALLEE,
Gérard ZABATTA Président de séance
: Pascal DUFORESTEL
Sec:
ire de séance : Julie BIRET
PREFECTURE DEUY.SEVRES
5
MARS
204 C- 20-02-2014
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
DU
24
FEVRIER
2014
FINANCES
—
BUDGET
PRIMITIF
DE
L'EXERCICE
2014
-
BUDGET ANNEXE PORTAGE DE REPAS
Monsieur Thierry DEVAUTOUR, Vice-Président Délégué, expose, Sur proposition du Président, Vu le CGCT pris sur ces articles L1612-1
à L1612-20, L2311-1 à L2342-2, L5216-8, L216-8-1
et
L5212-36,
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable M14,
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
24
décembre
2013
relatif
aux
dispositions
comptables
et
administratives
consécutives
à
la
création
de
la
CAN,
Le budget proposé s'équilibre de la façon suivante en dépenses et en recettes :
-
section de fonctionnement
152 387.00 €
-
section d'investissement :
3703.00
€
Total:
156 090.00 €
Il'est demandé au Conseil de Communauté de bien vouloir :
+
Adopter
le
Budget
Primitif
2014
du Budget
Annexe
Portage
de
Repas
tel
que
présenté
dans
la
maquette
ci-jointe.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78 Contre : 0