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Document publié le Samedi 30 janvier 2016 par la commune de Rivière-Drugeon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 548 view)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Éducation,
Mairie de La Rivière - Drugeon
COMPTE-RENDU
du CONSEIL MUNICIPAL
du 30 janvier 2016
Sur convocation du 22 janvier 2016
secrétaire de Séance : Jérémy LONCHAMPT
I) Approbation du compte rendu précédent.
Le précédent compte rendu est adopté à l’unanimité.
II) Compte rendu des commissions
Bâtiments et chemins
- Logement communal Abbé Borne : l’électricité a été coupée indûment par EDF ce
qui a obligé l’employé communal à vidanger les circuits d’eau du bâtiment.
- Tisanerie CPIE : la pompe de l’évier a été installée et permet à nouveau un usage de l’évier.
- Monuments aux morts : Un devis a été demandé à la Sté Marbrerie Gauthier pour la réparation du monument aux morts (3 495 € HT) et remise en état des lettres (444 € HT). Le conseil donne un accord de principe pour ces travaux qui seront programmés au budget avant que le monument ne se dégrade davantage.
- Salle des jeunes : la Sté CVA nous a remis un devis d’un montant de 2 240 € HT pour le remplacement de la porte d’entrée de la salle des jeunes. Cette somme sera inscrite au budget 2016.
- Le maire informe le conseil que Mr Yves Bohin est désormais chargé de l’entretien et du ménage de la MTL ainsi que des états des lieux lors des locations. Des aménagements seront à prévoir cette année.
- Assainissement : la réception des travaux du chemin de la glacière n’est pas encore effectuée.
Concernant les travaux 2016, le Conseil donne l’autorisation au maire de lancer les consultations.
Gestion de la forêt
- Lotissage des lots de bois à vendre entre habitants aux Chemiches : vente à
organiser prochainement.
- Présentation d’un devis ONF pour l’abattage du frêne Chemin de la Glacière (1 573 € TTC). Le conseil donne son accord pour abattre cet arbre car les racines de l’arbre ont été fortement endommagées lors des travaux d’assainissement et l’arbre fragilisé, présente un risque pour la sécurité.
Communication / Information
- R’virat : échos positifs pour l’édition 2015 qui est en ligne sur le site internet. - Le bilan 2015 transmis par la Communauté de Communes Frasne Drugeon est en ligne sur le site internet et peut être demandé en mairie.
- Route des communes : l’édition 2016 de ce magazine qui présente les communes du département est en cours d’édition.
Environnement / Cadre de Vie
- Zéro pesticides : label niveau 3 atteint. Une cérémonie de remise des labels aura lieu le 29 février à 18 h à Nans Sous Ste Anne. Hervé Claudet et Vincent Grillon représenteront la commune.
Vie associative
- Le Conseil apprend que le club judo est en « standby » jusqu’en septembre. Les
tapis de judo restent donc dans la salle de la MTL jusqu’à nouvel ordre.
- Salle des jeunes : des dégradations ont été constatées à la salle des jeunes. Le responsable de ces dégradations est chargé de réparer les dégâts.
- L’association ACI organise un cabaret avec Clothilde Moulin à la MTL le vendredi 26 février 2016.
- Espace culturel – combles de la mairie / maison de l’environnement : une expo sur le Grand Tétras sera installée du 15 février au 31 juillet 2016.
III) Urbanisme :
Permis de construire
M Eduardo De Oliveira pour la réalisation de deux pans de toit et la pose de fenêtres de toit.
M Arnaud Pouthier pour la création d’une véranda-piscine.
IV) Augmentation du temps de travail de la secrétaire de mairie Suite à l’installation de l’Agence postale dans les locaux du secrétariat de mairie, il est
nécessaire d’augmenter le temps de travail de la secrétaire. Le conseil accepte
d’augmenter de 3 heures hebdomadaire le temps de travail de la secrétaire de mairie
pour passer ainsi à 28 h / semaine.
V) Maison du Temps libre
La trésorerie demande au conseil l’autorisation d’encaisser les chèques d’acompte
donnés lors de la réservation. Pour cela, le conseil doit valider le fait que la commune
perçoit un acompte. Le conseil accepte cette proposition.
VI) Vente terrain d’aisance
Le maire informe une demande de M et Mme De Oliveira pour acheter du terrain
communal (environ 9 m²) : Le conseil donne son accord pour que le maire puisse
engager les démarches nécessaires à la réalisation de cette vente. Le terrain sera
vendu au prix de vente du terrain d’aisance fixé à 10 €.
Afin de pouvoir procéder à la vente, il est nécessaire de déclasser ce terrain : le
conseil accepte de déclasser ces quelques m² afin de les passer dans le domaine privé
de la commune.
Les frais de bornage et d’acte notarié seront à la charge du demandeur. VII) Mairie – maison de l’Environnement : remplacement des fenêtres des combles
Le Conseil accepte d’encaisser le chèque de l’assurance d’un montant de 5 335, 20 €
pour le remplacement de 3 fenêtres dans les combles de la maison de
l’Environnement.
Yannick Vuittenez présente le devis des Sociétés Tissot et CVA pour le remplacement
des 6 fenêtres. Le Conseil valide le principe de remplacer dans un premier temps les 3
fenêtres côté ouest par des fenêtres en bois-alu. C’est le devis de la Sté CVA qui est
retenu.
VIII) SYDED, demande de transfert certificats d’économie d’énergie Le Conseil accepte de transférer les droits des CEE au SYDED.
IX) Demande de l’association Siel Bleu pour créer des cours de baby-gym sur la commune
L’association est totalement autonome, la commune doit toutefois mettre une salle
d’environ 30 m² à disposition pour assurer une animation gym à une dizaine d’enfants
entre 2 et 6 ans. Le conseil donne un avis favorable.
X) Demande de l’ASA Séquanie pour organiser le 15°rallye de La Rivière Drugeon
Le conseil donne son accord pour l’organisation du rallye les 9 et 10 avril 2016 et mise
à disposition de la MTL.
XI) CFD / SEVAD / SYND EAUX
- CFD : Pour la défense du collège de Frasne (restructuration du bâtiment et suppression de la classe bilangue), les élus se sont mobilisés le vendredi 29/01/2016 devant le collège. Un courrier a été envoyé à l’inspecteur d’Académie.
- SEVAD : Encore quelques soucis de chauffage à l’école.
XII) Informations diverses
- Déneigement : Afin de libérer du temps à l’employé de commune, une partie du déneigement a été confié à Stéphane Courtet (route du marronnier, parking de la MTL et le chemin d’accès à la maison de Mme Véronique Dromard).
- Les travaux de creusement de la mare pédagogique ont été réalisés dans de bonnes conditions, en présence d’une classe de primaire.
- ADS : cette association de réinsertion est à la recherche de personnes pour réaliser quelques heures de travail hebdomadaires afin effectuer du ménage ou autres petits travaux.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 15.
Le Maire,
Christian VALLET