Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1053 view
Compte-Rendu - 548 view
Procès Verbal - 547 view
Déliberation - 899 view
Déliberation - 850 view
Déliberation - 840 view
Compte-Rendu - 775 view
Déliberation - 949 view
Déliberation - 888 view
Déliberation - 875 view
Compte-Rendu - 547 view
Document publié le Vendredi 4 mars 2016 par la commune de Rivière-Drugeon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 547 view)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Éducation,
Mairie de La Rivière - Drugeon
COMPTE-RENDU
du CONSEIL MUNICIPAL
du 04 mars 2016
Sur convocation du 26 février 2016
Etait excusé Yannick VUITTENEZ
(procuration à Christian VALLET)
secrétaire de Séance : Luc PUTTIGNY
I) Approbation du compte rendu précédent.
Le précédent compte rendu est adopté à l’unanimité. Une erreur dans la date du conseil est toutefois relevée.
II) Compte rendu des commissions
Bâtiments et chemins
- La commission a visité l’ancien logement de l’abbé Borne, les salles de classe et le
local de La Poste. Elle a fait le choix de faire appel à un maitre d’œuvre pour des conseils. Contact est pris avec le CAUE pour avoir une idée des travaux à réaliser et avoir des conseils dans la démarche.
Possibilité d’obtenir des aides (PALULOS et DETR) pour réaliser les travaux, à condition que les loyers des logements en question soient plafonnés.
Suite à l’ouverture de la nouvelle école, il est nécessaire de débarrasser le mobilier et de faire le ménage dans les classes laissées libres. A cet effet, une vente du mobilier scolaire sera organisée.
- Une demande de devis a été faite à l’entreprise D’houtaud pour réparer la toiture de l’Eglise (tuiles cassées) et pour un « démoussage » du toit, ainsi que pour le « démoussage » du préau de l’ancienne école.
- Une fuite d’eau dans les combles de la maison de l’environnement a été constatée. Pour le moment, la cause n’est pas encore identifiée.
- Maison du temps libre : A la demande d’Yves Bohin, les pièces défectueuses de la cuisinière ont été remplacées et un robinet d’eau froide sera installé dans la cuisine.
Le conseil est satisfait du travail sérieux réalisé par Yves Bohin quant à la gestion de la MTL.
- Accessibilité et sécurité dans le village : un devis est en cours d’élaboration pour réaliser une demande urgente de subvention.
- La mise aux normes des armoires électriques d’éclairage a été réalisée par la société CEGELEC.
Ces travaux ont permis de mettre en évidence un défaut invisible jusqu’à présent sur le réseau d’éclairage public du Clos du Terreau. Il s’agit de bornes d’éclairage du chemin piéton qui sont fortement dégradées. Un devis de réparation a été réalisé par la Sté Baloci pour un montant de 5 312 € HT. Avant de prendre une décision, la commission Urbanisme et chemins est chargée de faire le point sur ces travaux. Gestion de la forêt
- La commission a rencontré B.Bertin (garde ONF) pour une présentation du budget
2016.
Le Conseil valide les travaux proposés (entretien parcelle 25) mais décide de procéder à une consultation afin de mettre l’ONF en concurrence.
- L’ouverture des offres pour la vente entre habitants aura lieu le mercredi 9 mars.
- Les travaux dans la parcelle 2 sont terminés. L’exploitation est en cours et le chemin de la petite corne et du tour du bois sont fermés pendant celle-ci.
- La commission est sollicitée par les notaires à chaque transaction de parcelle de bois : elle étudiera deux propositions lors de la réunion du 9 mars.
Communication / Information
- R’virat : la commission a étudié les bulletins des communes alentours. Elle travaille d’ores et déjà sur l’édition 2016.
- Site internet : le calendrier de réservation de la MTL est désormais en ligne.
Environnement / Cadre de Vie
- Mare pédagogique : travaux terminés, piquets à débarrasser.
- « Zéro pesticide » : la commune ayant respecté son engagement de ne plus utiliser de pesticides pour le traitement des rues du village, a obtenu le diplôme et le Niveau 3 d’entretien des espaces publics. La commission proposera au conseil municipal un lieu pour installer le panneau qui nous a été remis à cet effet. Hervé Claudet et Vincent Grillon ont assisté à la remise des diplômes.
- Des fascicules « jardiner autrement » sont disponibles en mairie.
Vie associative
- La commission a reçu les « doléances » d’Yves Bohin pour réaliser des
aménagements dans la Maison du temps libre, notamment des placards pour améliorer le rangement. La plupart de ces travaux seront réalisés par l’employé communal.
- Salle des jeunes : Les dégâts ont été réparés par la personne responsable. Il faut noter que contrairement à ce qui avait été décidé, tous les frais ont été pris en charge par la personne en question.
- La commission a rencontré le groupe chargé d’animer la fête des mères qui est programmée le 27 mai 2016.
III) Urbanisme :
Permis de construire
M Emmanuel Redoutey pour l’extension de sa maison habitation.
M Nicolas Baudoz pour la construction d’une maison d’habitation.
M Anthony Lonchampt pour la construction d’une maison individuelle. Mme Lara Bokan pour la construction d’une maison individuelle. IV) Point sur les travaux d’éclairage public
CEGELEC a remplacé les armoires électriques. Des travaux de réglage restent à faire
pour diminuer le temps d’éclairage.
Un emprunt sera à prévoir pour réaliser les travaux (environ 51 000 € à financer).
V) Point sur les travaux d’assainissement
L’ouverture des offres aura lieu le 14 mars 2016.
Un emprunt sera également réalisé pour financer ces travaux.
VI) Accessibilité / sécurité routière
Le maire informe le conseil que le Conseil Départemental subventionne des travaux de
sécurité routière mais ces subventions ne concerneront pas les travaux prévus aux
abords de l’école car elles ne concernent que des travaux routiers.
VII) Courrier de l’AAPPMA La Drugeonnaise
L’association de pêche demande à louer la pêche sur la totalité du territoire communal
car le territoire est actuellement divisé entre l’association et la Truite Pontissalienne.
Un bail est en cours avec la Truite pontissalienne. Le Conseil n’est pas opposé à cette
proposition si la résiliation de bail est possible. Le maire prendra contact avec les
représentants de la Truite Pontissalienne pour traiter ce sujet.
XI) CFD / SEVAD / SYND EAUX
- CFD Très Haut Débit : 5 communes bénéficieront du Haut Débit d’ici fin 2016. Notre commune sera concernée prochainement par la montée en débit. La date annoncée et le 21 mars 2016.
Les premières parcelles de la ZAE de Bulle ont été vendues.
Un bilan du service « Sport et Jeunesse » est en cours de réalisation par une stagiaire recrutée par la CFD. Elle rencontrera les élus de toutes les communes.
XII) Questions diverses
- Courrier d’Emmanuel Redoutey pour la réhabilitation du chemin communal qui donne l’accès à son garage et sa maison d’habitation. Des travaux doivent être réalisés pour assurer son déneigement. La commission est chargée de faire faire des devis.
- M et Mme De Oliveira ont donné leur accord pour acheter le terrain communal et régler tous les frais liés à cette vente.
- Demande de la Ronde de l’Espoir pour obtenir une subvention : cette organisation est partenaire de la Ligue contre le cancer. Le Conseil estime que la commune attribue déjà une subvention à la Ligue contre le cancer et refuse de financer ce projet.
XII) Informations diverses
- le garage communal a été cambriolé, la totalité du matériel électroportatif de l’employé communal a été volé, pour un coût d’environ 4 000 €TTC. Une déclaration à l’assurance a été faite et une plainte a été déposée en gendarmerie. Le conseil envisage de clôturer le terrain et éventuellement installer une alarme et des détecteurs de présence. - Micro-crèche : Mme Gay-Laget poursuit son étude de marché. Elle serait intéressée par les locaux de l’ancienne maternelle (classe de M. Meunier). Elle donnera une réponse d’ici juin 2016.
- Demande de l’association « vaincre la mucoviscidose » pour une subvention et mise à disposition de la MTL le dimanche 25 septembre 2016. Le conseil donne son accord.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 15.
Le Maire,
Christian VALLET