Compte-Rendu - COMPTE RENDU N° 5 27.04.2015

Documents similaires

Compte-Rendu - COMPTE RENDU N° 3 21.03.2016

Compte-Rendu - COMPTE RENDU N° 10 21.09.2015

Compte-Rendu - COMPTE RENDU N° 2 26 02 2018

Compte-Rendu - COMPTE RENDU N° 11 02 12 2019

Compte-Rendu - COMPTE RENDU N 07 06.07.2021

Compte-Rendu - COMPTE RENDU N° 5 17.05.2016

Compte-Rendu - COMPTE RENDU N° 5 23.04.2014

Compte-Rendu - COMPTE RENDU N° 5 10.07.2020

Compte-Rendu - COMPTE RENDU N° 01 21 01 2020

Compte-Rendu - COMPTE RENDU N°10 25 11 2019

Compte-Rendu - COMPTE RENDU N° 5 27.04.2015 Document publié le Lundi 27 avril 2015 par la commune d'Échenevex. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU N° 5 27.04.2015)Thèmes du document : Transports, Consommateurs, Assurance,

Page 1 / 6

N° 05/2015

Séance du 27 avril 2015

(Sous réserve d’approbation lors de la prochaine séance)

Le Conseil Municipal s’est réuni le 27 avril 2015, à 20 heures 30, sous la présidence de Monsieur Pierre REBEIX, Maire. Date de la convocation : 20 avril 2015.

Présent Excusé Procuration

M. Pierre REBEIX X

Mme Isabelle PASSUELLO X

M. Roger BOUTHERRE X

M. Jean-Camille YERLY X

Mme Julie HUBERT-MOULIN X

M. Robert CLEMENT X

Mme Jacqueline BILAT X

Mme Catherine BOISSIN DELAPORTE X

Mme Carole CHENEVAL X

M. Philippe CLAVERI X

M. Laurent FOURNIER X

Mme Rose-Marie HENRI X Mme Isabelle PASSUELLO

M. Michael KEWLEY X

M. Julien MORELLI X

Mme Marilou NYITRAI-WOLF X M. Laurent FOURNIER

Mme Corinne RESCANIERES X

M. Fabien ROUGIER X Mme Julie HUBERT-MOULIN

Mme Anneke VAN DER VOSSEN X

M. Wim WETERINGS X

***

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance,

2. Approbation du compte rendu de la séance du 30 mars 2015.

3. Délibérations :

3.1 Subventions 2015 aux associations,

3.2 Renouvellement de la convention de fauchage des routes entre la commune d’Echenevex et le GAEC des Monts

Jura,

3.3 Chantier de rénovation de la fontaine de la pierre = descriptif des travaux,

3.4 Validation du tableau des effectifs,

3.5 Approbation du devis relatif à l’acquisition d’un tracteur,

3.6 Convention 2015 entre la commune d’Echenevex et l’Entreprise d’Insertion des Jeunes de l’Ain,

3.7 Convention de mise à disposition gracieuse d’un minibus entre la commune d’Echenevex et la Société

INFOCOM-France.

4. Questions diverses.

Page 2 / 6

Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal à 20 heures 30 et fait lecture de l’ordre du jour. Il propose d’ajouter un point à l’ordre du jour portant sur la fixation du tarif 2015 des affouages.

Les membres du Conseil acceptent à l’unanimité l’ordre du jour.

Procurations ont été données à Madame Isabelle PASSUELLO par Madame Rose-Marie HENRI, à Monsieur Laurent FOURNIER par Mme Marylou NYITRAY-WOLF et à Mme Julie HUBERT-MOULIN par M. Fabien ROUGIER.

1. Désignation du secrétaire de séance : Mme Jacqueline BILAT est désignée secrétaire de séance à l’unanimité.

2. Approbation du compte rendu de la séance du 30 mars 2015 :

Le compte rendu de la séance du 30 mars 2015 est approuvé à l’unanimité.

3. Délibérations :

3.1 Subventions 2015 aux associations.

Monsieur Le Maire RAPPELLE au Conseil Municipal qu’il a été voté au budget primitif 2015 un montant de 18000.00 Euros pour l’attribution des subventions.

Il propose à l’Assemblée d’attribuer les subventions suivant la répartition ci-jointe.

 Le Conseil OUI l’exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré ACCEPTE la répartition des subventions suivant le détail ci-joint et AUTORISE le Maire ou son représentant légal à procéder aux règlements correspondants. Messieurs Roger BOUTHERRE, Robert CLEMENT et Jean-Camille YERLY s’abstiennent pour l’attribution de la subvention à l’Amicale des Pompiers. Monsieur Roger BOUTHERRE s’abstient pour l’attribution de la subvention à l’ESCO.

Madame Isabelle PASSUELLO s’abstient pour l’attribution de la subvention à Pays de Gex Natation.

Madame Catherine BOISSIN s’abstient pour l’ensemble des subventions.

Monsieur Philippe CLAVERI prend part à la séance à 20 h 55.

3.2 Convention de fauchage des routes entre la commune d’Echenevex et le GAEC des Monts-Jura.

Monsieur le Maire demande à Monsieur Julien MORELLI de quitter la salle pendant la discussion et le vote.

Il expose aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire de réaliser régulièrement des travaux de fauchage le long des voies communales.

Pour pallier l’absence de l’agent des services techniques en charge de cette mission et afin d’assurer un entretien régulier, il propose que ces travaux soient effectués par un prestataire extérieur.

Monsieur le Maire présente le projet de convention :

- les interventions réalisées avec le tracteur et l’épareuse de la commune sont facturées au taux horaire de 30,00 € HT, - les interventions réalisées avec le matériel du GAEC des Monts-Jura sont facturées au taux horaire de 80,00 € HT, - les prestations sont basées sur une estimation de 200 heures de travail pour la saison, - la convention est conclue pour l’année 2015, renouvelable annuellement par tacite reconduction, sauf dénonciation expresse de l’une des parties,

- toute modification de tarif devra faire l’objet d’un avenant dûment accepté par le Conseil Municipal.

 Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal ACCEPTE les termes de la convention entre la Commune d’Echenevex et le GAEC des MONTS- JURA, DIT que le prestataire percevra un montant horaire de 30,00 € HT pour les travaux réalisés avec le matériel de la commune et de 80,00 € HT pour les travaux réalisés avec le matériel du GAEC des Monts-Jura, sur présentation en fin de mois, d’une facture détaillée de chaque intervention et AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant légal, à signer tous les documents s’y rapportant.

Page 3 / 6

3.3 Chantier de rénovation de la fontaine de la pierre = descriptif des travaux.

Monsieur le Maire propose de valider les travaux à réaliser dans le cadre du chantier de rénovation de la fontaine de la pierre. Monsieur Jean-Camille YERLY présente un descriptif des travaux :

Les travaux consistent à rénover la toiture et la zinguerie, créer un sol en pavés autour de la fontaine avec bordures, raccorder à la source pour une alimentation permanente, enduire les murs, poser un panneau d’informations, abattre des arbres aux abords de la fontaine, créer une nouvelle haie, créer et baliser trois parcours.

 Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal VALIDE le descriptif des travaux de rénovation de la fontaine de la pierre.

Monsieur le Maire précise que le chiffrage des travaux sera présenté au cours de la prochaine réunion du conseil municipal.

3.4 Validation du tableau des effectifs.

VU la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes et de leurs établissements publics, VU la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant statuts de la Fonction Publique Territoriale, notamment l'article 34 de la loi n° 84- 53 du 26 janvier 1984 en vertu duquel les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant; et que celui-ci doit mentionner sur quel(s) grade(s) et à quel niveau de rémunération il habilite l'autorité à recruter,

Monsieur le Maire rappelle qu’au cours de la réunion du conseil municipal du 30 mars 2015, un poste d’adjoint technique 2e classe a été créé.

Après en avoir délibéré le conseil municipal,

FIXE le nouveau tableau des emplois permanents de la collectivité tel qu'indiqué en annexe.

TABLEAU DES EMPLOIS

EMPLOIS Nombre CADRES D'EMPLOI

EMPLOIS A TEMPS COMPLETS FIXES (35h)

Service Technique :

* Agent polyvalent/responsable services techniques 1 Agent de Maîtrise Principal

* Ouvrier polyvalent 1 Adjoint technique 1ère classe

* Agent d'entretien polyvalent 1 Adjoint technique 2ème classe

* Agent d'entretien bâtiments et espaces verts 1 Adjoint technique 2ème classe

* Agent d'entretien des espaces verts 1 Adjoint technique 2ème classe

* Agent d’entretien bâtiments scolaires/fonctions

ATSEM 4 Adjoint technique 2ème classe

Service Animation/Administratif :

*Directeur du Centre de Loisirs 1 Attaché poste vacant

EMPLOI A TEMPS NON COMPLET

Service Scolaire :

* ATSEM 1

Agent territoriale des écoles maternelles 1ère classe 26.25 h agent en

disponibilité

Services Techniques :

* Agent d’entretien bâtiments scolaires 1 Agent technique de 2e classe 20 h

EMPLOIS A TEMPS COMPLET (pour lesquels le personnel peut être autorisé à travailler à TEMPS PARTIEL)

Service Administratif :

*Secrétaire Général des Services 1 Rédacteur principal 1ère classe

Page 4 / 6

*Comptable/ressources humaines 1 Adjoint administratif 1ère classe

*Secrétaire 1 Adjoint administratif 2ème classe

*Secrétaire accueil/urbanisme 1 Adjoint administratif 2ème classe

*Secrétaire accueil/polyvalente 1 Adjoint administratif 2ème classe

Service Technique :

* Agent entretien bâtiments/surveillance cantine 2 Adjoint technique 2ème classe

* Agent entretien bâtiments 1 Adjoint technique 2ème classe

* Agent d’animation/surveillance cantine 1 Adjoint technique 2ème classe

* Agent entretien bâtiments scolaires 1 Adjoint technique 2ème classe

Service Animation :

* Directeur du centre de loisirs 1 Adjoint d’Animation 2ème classe

* Animateur restaurant scolaire 1 Adjoint d'Animation 2ème classe

* Animateur Centre de Loisirs 4 Adjoint d’Animation 2ème classe

* Animateur Centre de Loisirs 2 Adjoint d'Animation 2ème classe (Contractuel Occasionnel)

Service Culturel :

*Directrice Bibliothèque 1 Adjoint du Patrimoine 2ème classe

3.5 Approbation du devis du tracteur.

Monsieur Roger BOUTHERRE présente un devis des Ets G. LAVERRIERE à ORNEX (01) relatif à l’acquisition d’un tracteur John Deere 1026 R comprenant une fraise à neige, une lame à neige et une coupe, d’un montant de 30 450,00 € HT soit 36 540,00 € TTC. Cet investissement est financé en quatre annuités de 7 612,50 € chacune, le premier paiement intervenant en septembre 2015 et s’élevant à 7 612,50 € (annuité) + 6 090,00 € (totalité de la TVA) + 50,24 € (intérêts sur TVA) soit 13 752,74 € (selon plan de financement joint au devis).

Le tracteur Solaris et la lame à neige sont repris pour un montant de 2 500,00 € (exonération de TVA) par les Ets G.LAVERRIERE qui procéderont au paiement par chèque.

 Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal ACCEPTE le devis d’un montant de 30 450,00 € HT soit 36 540,00 € TTC des Ets G.LAVERRIERE, ACCEPTE les modalités de financement, ACCEPTE le montant de la reprise de l’ancien tracteur, AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant légal, à signer ledit devis et DIT que les crédits ont été inscrits au Budget Primitif 2015.

3.6 Convention 2015 entre la commune d’Echenevex et l’entreprise d’insertion des jeunes de l’Ain.

Monsieur le Maire présente un projet de convention entre la Commune d’Echenevex et l’entreprise d’insertion des jeunes de l’Ain pour la réalisation de travaux d’entretien et de mise en valeur des berges des cours d’eau de la commune ainsi que l’entretien ou l’élagage de chemins ruraux ou sites divers..

L’EIJA s’engage à mettre en place une équipe composée d’un chef d’équipe et de trois ouvriers en situation d’insertion. Le coût des interventions, basé sur un volume de cinq journées de travail sur une base de 35 heures hebdomadaires, est estimé à 3 450,00 € HT soit 4 140,00 € TTC.

 Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal ACCEPTE le projet de convention entre la commune d’Echenevex et l’Entreprise d’Insertion des Jeunes de l’Ain et AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant légal, à signe ladite convention.

Page 5 / 6

3.7 Convention de mise à disposition gracieuse d’un minibus entre la Commune d’Echenevex et la Société INFOCOM-France.

Monsieur le Maire propose de signer un contrat avec la SARL INFOCOM-France pour la mise à disposition à titre gratuit d’un véhicule de transport de personnes TRAFIC 9 places. Il précise les obligations contractuelles de la commune. Celle-ci s’engage à :

▪ organiser dans les 10 jours qui suivent la livraison, un cocktail de présentation en présence des élus et des sponsors publicitaires figurant sur le véhicule ;

▪ assurer une exposition publique maximale du véhicule par l’utilisation régulière de celui-ci ou par un stationnement à un endroit stratégique de la commune à forte densité de passage en permettant de visualiser les emplacements publicitaires (place de la mairie, place du marché, bordure de route principale....) et ce, pendant la durée du présent contrat de location ; ▪ utiliser le véhicule « en bon père de famille » en se conformant aux dispositions légales et règlementaires, et notamment, au code de la route et des textes annexes, ainsi qu’aux impératifs techniques indiqués par le constructeur, tels que mentionnés dans les notices d’emploi et les guides d’entretien remis avec les véhicules, et dont il reconnait avoir pris connaissance. Le locataire s’engage à ne faire conduire les véhicules que par des personnes titulaires d’un permis de conduire de la catégorie appropriée, il reste seul responsable de la conduite et de l’usage du véhicule ; ▪ garantir et assurer à ses frais le véhicule à travers une police de type tous risques et pour tous conducteurs autorisés auprès d’une compagnie notoirement solvable et à communiquer à INFOCOM-France, une copie du contrat d’assurances souscrit et une attestation annuelle à l’échéance anniversaire ;

▪ assurer les mêmes risques que ceux définis dans l’annexe 1 « Garanties de Bases » joint au présent contrat visée par ses soins auprès de la compagnie qu’elle aura elle-même choisie ;

▪ supporter le montant des franchises, en cas de sinistre, les frais de carburant, d’utilisation et tous dommages ou conséquences d’un défaut de garantie et/ou d’un défaut de couverture au titre du contrat d’assurance souscrit ; ▪ prendre à sa charge l’entretien du véhicule en respectant les consignes du constructeur définies dans le carnet d’entretien, dans le cas contraire la commune en assumerait seule les frais et conséquences qui en résulteraient, le véhicule mis à disposition de la commune bénéficie d’une garantie constructeur pendant la durée du présent contrat de location. ▪ rembourser à INFOCOM-France, sur simple demande de sa part, les contraventions et amendes pour le stationnement irrégulier et autres afférentes au véhicule objet du présent contrat de location, la carte grise étant au nom d’INFOCOM-France. ▪ informer, dans un délai maximum de 48 heures, INFOCOM-France, de toute dégradation subie par le véhicule de quelque nature que ce soit altérant indifféremment l’apparence et/ou le fonctionnement du véhicule ; ▪ remettre tous les deux ans, pendant la durée du contrat à INFOCOM-France la liste de ses patentés et de ses principaux fournisseurs, ainsi qu’une lettre de présentation résumant les modalités de l’opération, pour permettre à INFOCOM-France de réaliser sa démarche commerciale ;

▪ s’interdire formellement, pendant la durée du contrat, d’apposer sur le véhicule toute autre publicité que celle émanant d’INFOCOM-France, et de supprimer ou occulter les annonces publicitaires mises en place par INFOCOM-France ; ▪ mettre à disposition d’INFOCOM-France un local couvert permettant aux poseurs d’habiller le véhicule avec les nouveaux annonceurs, répondant aux exigences de qualité.

Le contrat a une durée de quatre années consécutives, durant lesquelles INFOCOM-France conserve le droit d’exploitation des emplacements publicitaires qui sont négociés pour des périodes de deux ans.

 Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal ACCEPTE les termes du contrat et AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant légal, à signer ledit contrat.

3.8 Fixation du tarif d’un surplus d’affouages.

Monsieur Roger BOUTHERRE propose de fixer à 35 Euros le stère, le tarif du surplus d’affouages représentant environ 38 stères, qui seront vendus à des professionnels ou à des particuliers.

 Après en avoir délibéré et par 14 voix POUR et une ABSTENTION (M. Julien MORELLI), le Conseil Municipal FIXE à 35 Euros le stère, le tarif du surplus d’affouages.

Questions diverses :

4.1 Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il a rencontré des élus de la Commune de SEGNY. Il suggère de leur faire une proposition pour l’acquisition du véhicule de pompiers en remplacement du véhicule Toyota. Après discussion et à l’unanimité, le Conseil Municipal propose de formuler une offre de 15 000 € à la Commune de SEGNY, pour l’acquisition du véhicule de pompiers.

Page 6 / 6

4.2 Monsieur Roger BOUTHERRE informe les membres du Conseil Municipal que Mesdames Leila SMITH et Christine ROBERT ont émis le souhait de faire partie de la commission « tourisme et sentiers ». Madame Jacqueline BILAT demande également à intégrer cette commission.

Les membres du Conseil Municipal répondent favorablement à ces demandes. La prochaine réunion de cette commission aura lieu le mercredi 13 mai 2015 à 14 h 00.

4.3 Mme Julie HUBERT-MOULIN fait remarquer que le mur rue du Stade n’est toujours pas végétalisé. Monsieur le Maire répond qu’un courrier a été transmis à NEXITY pour demander que cet engagement soit honoré, et les informer qu’à défaut par eux de prendre en charge les travaux de la rue des Saugis et de la place des Saugis leur incombant, le Conseil Municipal remettrait en cause la reprise des voiries.

4.4 Madame Carole CHENEVAL demande pourquoi les travaux route de Chenaz (trottoirs), rue de la Fruitière et chemin du Couillou ne sont pas achevés.

Monsieur Jean-Camille YERLY répond que l’entrepreneur chargé de réaliser ces travaux a été relancé à plusieurs reprises. S’il ne peut pas faire, la Commune envisagera une autre solution.

4.5 Madame Isabelle PASSUELLO rapporte les remarques suivantes de Madame Rose-Marie HENRI : Les pointes en bois apparentes au carrefour de Symbio Village ne sont pas esthétiques. Monsieur YERLY répond que les travaux ne sont pas terminés.

Un arbuste cache la visibilité au carrefour de la rue de Revériaz et du chemin de la Vie Dessus. Monsieur le Maire répond qu’un courrier sera transmis à la propriétaire.

4.6 Madame Carole CHENEVAL rend compte de la réunion du Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme Pays de Gex – La Faucille et précise que l’Assemblée Générale se tiendra le mardi 19 mai 2015 à Crozet.

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le lundi 11 mai 2015 à 20 h 30 (à titre indicatif).

La séance de ce conseil est levée à 21 heures 57.

Pierre REBEIX,

Maire d’ECHENEVEX,