Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 241025 Liste des deliberations
Conseil Municipal - CM 230324 LIste des délibérations
Conseil Municipal - CM 230210 Liste des délibérations 1
Déliberation - CM 241213 Liste des deliberations
Déliberation - CM 250912 Liste des deliberations
Déliberation - CM 250131 Liste des deliberations
Déliberation - CM 250321 Liste des deliberations
Déliberation - CM 260326 Liste des deliberations
Déliberation - CM 260321 Liste des deliberations
Déliberation - CM 260326 Liste des deliberations
Déliberation - CM 240405 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Tournon.
Lien du pdf (Déliberation - CM 240405 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Institutions publiques,
Commune de Tournon (Savoie)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
05/04/2024 – 19h30
N° OBJET VOTE
1
2024/22 FINANCES Approbation du compte administratif 2023 Approuvée à l’unanimité
des présents (10/12)
2
2024/23 FINANCES Approbation du compte de gestion 2023 Approuvée à l’unanimité
3
2024/24 FINANCES Affectation des résultats 2023 Approuvée à l’unanimité
4
2024/25 FINANCES Vote des taux des impôts directs locaux 2024 Approuvée à l’unanimité
5
2024/26 FINANCES Vote des subventions 2024 aux associations Approuvée à l’unanimité
6
2024/27 FINANCES Vote du budget 2024 Approuvée à l’unanimité
7
2024/28
FINANCES Fixation du tarif du repas de l’accompagnant au repas
des aînés Approuvée à l’unanimité
Tournon, le 9 avril 2024 Date d’affichage : 09/04/2024 Le Maire, Sandrine BERTHET
Date de mise en ligne : 09/04/2024