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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tournon.
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Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
A
non
Commune
de
Tournon
(Savoie)
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
VENDREDI
25
OCTOBRE
2024
- 19h30
OBJET
VOTE
Participation
au
congrès
des
Maires
du
19
au
21
novembre
2024
Approuvée
Décision
Modificative
n°3
—
Section
investissement
Approuvée
à
l’unanimité
Autorisation
d'engager
des
dépenses
d'investissement
dans
limite
du
quart
des
Approuvée
à
crédits
ouverts
au
budget
2024
avant
le vote
du
budget
2025
l'unanimité
Approbation
du
dossier
de
demande
de
mise
à
l’enquête
préalable
à la
déclaration
d'utilité
publique
et
d'enquête
parcellaire
conjointe
pour
le
projet
Approuvée
à
2
.
l’unanimité
d'aménagement
du
secteur
de
«
La
Croix
»
Refonte
statutaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère
au
1°
janvier
Approuvée
à
2025
l’unanimité
à ù a > à
6 | Fo | Fe | Fo Le À =
S ë & & ë
Modification
du
règlement
intérieur
de
la salle
de
la Tourmotte
Approuvée
à
2024/51
l’unanimité
®
Location
de
la
salle
de
la Tourmotte
à
l’INJS
de
Cognin
ARprauvée
à
2024/52
l’unanimité
Tournon,
le
25
octobre
2024
Le
Maire,
Sandrine
BERTHET
de
TO
£
7 fée)
(4
LS
>
Gavoie)”
Date
d'affichage
25/10/2024
Date
de
mise
en
ligne
04/11/2024