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Déliberation - Delib.n11 03 2024 09 voteBP2024 Longuenais
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Mesnard-la-Barotière.
Lien du pdf (Déliberation - Delib.n11 03 2024 09 voteBP2024 Longuenais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le SL
Ré ubli ue Fran aise ID : 085-218501443-20240311-11 03 2024 09-BF IKepublique Française
MAIRIE DE MESNARD-la-BAROTIERE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Canton de MONTAIGU
(85500- Vendée) Séance du 11 mars 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le onze mars, à 20 H 00, salle de la mairie, le Conseil Municipal de la commune de Mesnard-la-Barotière, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Landry RONDEAU, à la suite de la convocation adressée le 6 mars 2024
Nombre de conseillers en exercice : 15
Etaient présents : Mrs RONDEAU Landry, Mmes BEAUNE Alexandra, TEILLIER Magali, Mrs ROBERT Sylvain, VITALI Yannick, Mmes MORISSET Mary, OUVRARD Elise, PASQUIER Laurence, PLANCHOT Armelle, VILLENEUVE Marie,
Mrs BREMAND Romain, FICHET Simon, LIBAUD François, PLUCHON Pierre
Absent excusé : Mr POUPET Dominique
Secrétaire de séance : Mr ROBERT Sylvain
N° 11-03-2024-09 - BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LE LONGUENAIS
Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le budget primitif 2024 du budget annexe LOTISSEMENT LE LONGUENAIS arrêté lors de la réunion de la commission des finances du 22 Février 2024, comme suit :
Dépenses et recettes de fonctionnement : 429 005.92 €
Dépenses et recettes d'investissement : 240 702.85 €
DEPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 429 005.92 € 429 005.92 €
Section d'investissement 240 702.85 € 240 702.85 €
TOTAL 669 708.77 € 669 708.77 €
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu l'avis de la commission des finances du 22 Février 2024
Vu le projet de budget primitif 2024,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE, à l'unanimité, le budget primitif 2024 du budget annexe LOTISSEMENT LE LONGUENAIS arrêté comme suit :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement,
DEPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 429 005.92 € 429 005.92 €
Section d'investissement 240 702.85 € 240 702.85 €
TOTAL 669 708.77 € 669 708.77 €
Date de publication Pour extrait conforme, 12/03/2024
Le Maire,
Landry RONDEA