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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Chissay-en-Touraine.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 20032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
NUMÉRO OBJET DE LA DÉLIBÉRATION VOTE
[secrétaire de séance : Gille PELLÉ | Adopté à l'unanimité Procès-verbal de la séance du 05 mars 2026 Adopté à l’unanimité
CeT2026-017 Élection du maire Adoptée à l'unanimité CeT2026-018 Détermination du nombre d'adjoints Adoptée à l’unanimité CeT2026-019 Election des adjoints Adoptée à l’unanimité CeT2026-020 Fixation des indemnités de fonction des élus Adoptée à l'unanimité CeT2026-021 Délégations du conseil municipal au maire Adoptée à l'unanimité CeT2026-022 | Création et composition des commissions municipales Adoptée à l'unanimité CeT2026-023 Élection des délégués du SIDELC Adoptée à l'unanimité Élection des délégués du SM du Pays
Ccr2026-028 de la Vallée du Cher et du Romorantinais Adoptée à l'unanimité
CeT2026-025 Élection des délégués du SIAAM Adoptée à l'unanimité CeT2026-026 Élection des délégués du SIAEP Adoptée à l'unanimité CeT2026-027 Élection des délégués du SICOM 41 Adoptée à l'unanimité CeT2026-028 Désignation d'un représentant de l'ATD 41 Adoptée à l'unanimité CeT2026-029 Désignation des délégués du CNAS Adoptée à l'unanimité
Fait à Chissay-en-Touraine, le 23 mars 2026
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Julien VERRIER Marion TRANZER