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Déliberation - Liste des delib 05032026
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Chissay-en-Touraine.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib 05032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Fiscalité,
Chissay en
Touraine CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MARS 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION VOTE
Secrétaire de séance : Gille PELLÉ
Procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025
Adopté à l’unanimité
Adopté à l'unanimité
CeT2026-001 Budget principal COMMUNE Adoption du Compte Financier Unique 2025 Adoptée à l'unanimité
CeT2026-002 Budget principal COMMUNE Affectation du résultat Adoptée à l'unanimité
CeT2026-003 Vote des taux de la fiscalité locale Adoptée à l'unanimité
CeT2026-004 Budget principal COMMUNE Adoption du budget primitif 2026 Adoptée à l’unanimité
CeT2026-005 Budget annexe COMMERCES Adoption du Compte Financier Unique 2025 Adoptée à l'unanimité
CeT2026-006 Budget annexe COMMERCES Affectation du résultat Adoptée à l’unanimité
CeT2026-007 Budget annexe COMMERCES Adoption du budget primitif 2026 Adoptée à l'unanimité
CeT2026-008 Création d’un budget annexe LOTISSEMENT Adoptée à l'unanimité
CeT2026-009 Fixation du prix des terrains du lotissement Le Prochal Adoptée à l'unanimité
CeT2026-010 Budget annexe LOTISSEMENT Adoption du budget primitif 2026 Adoptée à l'unanimité
CeT2026-011 Vente du lot n°1 rue du Prochal, parcelle D 2234 Adoptée à l'unanimité
CeT2026-012 Attribution des subventions aux associations Adoptée à l'unanimité
CeT2026-013 Convention de mise à disposition de locaux Club de l’Amitié et Loisirs Adoptée à l'unanimité
CeT2026-014 Convention de mise à disposition de locaux municipaux Le Local Chisséen Adoptée à l’unanimité
CeT2026-015 Autorisation d'achat et de division d’une partie de la parcelle D 373 Adoptée à l'unanimité
CeT2026-016 Division de la parcelle D 1931 Adoptée à l'unanimité
Fait à Chissay-en-Touraine, le 06 mars 2026
Le Maire,
Philippe PLASSAIS
Le secrétaire de séance,
Gilles PELLÉ