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Déliberation - Liste des deliberations CM du 12112025
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune de Chissay-en-Touraine.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 12112025)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
NUMÉRO OBJET DE LA DÉLIBÉRATION VOTE nrnrnrne ben Secrétaire de séance : Gille PELLE. .| Adopté à l'unanimité Pour :9
Procès-verbal de la séance du 07 octobre 2025 Contre : O0
Abstention : 1
CeT2025-028 Déplacement de chemins ruraux par voie d'échange Adoptée à l’unanimité
CeT2025-029 Transmission du rapport d'activité 2024 du SIDELC Adoptée à l'unanimité
CeT2025-030 Passage du Tour du Loir-et-Cher 2026 Adoptée à l'unanimité
CeT2025-031 Demande de subvention au titre de la DETR 2026 Adoptée à l'unanimité
CeT2025-032 Acquisition de terrain - Parcelles B 725 et B 727 Adoptée à l’unanimité
Fait à Chissay-en-Touraine, le 17 novembre 2025
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Philippe PLASSAIS Gilles PELLÉ