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Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Chissay-en-Touraine.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 18122025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
NUMÉRO OBJET DE LA DÉLIBÉRATION VOTE Secrétaire de séance : Gille PELLÉ
Procès-verbal de la séance du 12 novembre 2025
bnnnnirnnnnmmnmmmmmmmmmmmnsena nn nn nn nm mme mme nn mm mm mm mm Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
CeT2025-033 Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement BP 2026 commune Adoptée à l'unanimité
CeT2025-034 Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement BP annexe 2026 commerces Adoptée à l’unanimité
CeT2025-035 Vente d'un bien sans maître devenu propriété de la commune - Parcelle D 1032 Adoptée à l’unanimité
CeT2025-036 Vente d'un bien sans maître devenu propriété de la commune - Parcelle À 57 Adoptée à l’unanimité
CeT2025-037 Vente d'un bien sans maître devenu propriété de la commune - Parcelle B 466 Adoptée à l’unanimité
CeT2025-038 Vente d'un bien sans maître devenu propriété de la commune - Parcelle D 100 Adoptée à l’unanimité
CeT2025-039 Vente d'un bien sans maître devenu propriété de la commune - Parcelle B 1661 Adoptée à l’unanimité
CeT2025-040 Vente d'un bien sans maître devenu propriété de la commune - Parcelle D 509 Adoptée à l’unanimité
CeT2025-041 Vente d'un bien sans maître devenu propriété de la commune - Parcelle C 611 Adoptée à l'unanimité
CeT2025-042 Vente d'un bien sans maître devenu propriété de la commune - Parcelle B 373 Adoptée à l’unanimité
CeT2025-043 Vente du lot n°4 rue du Prochal (parcelle D 2169 avant division) Adoptée à l’unanimité
Fait à Chissay-en-Touraine, le 19 décembre 2025
Le Maire,
Philippe PLASSAIS
Le secrétaire de séance,
Gilles PELLÉ
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