Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du Conseil Municipal de Saint (1)
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Saint-Lubin-des-Joncherets.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du Conseil Municipal de Saint (1))
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-LUBIN-DES-JONCHERETS – ANNEE 2023
• Conformément à l’article L.2121-25 du Code des Collectivité Territoriales, la présente liste des délibérations a été publiée sous forme électronique sur le site de la
Ville de Saint-Lubin-des-Joncherets, puis affichée au panneau d’affichage sous la rubrique « Municipalité ».
Le 06/07/2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2023
Numéro Objet de la délibération Décision
CHAPITRE INSTITUTION
2023_042 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
2023_042 bis Ajout de 3 points pour l’ordre du jour Approuvée
2023_043 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 avril 2023 Approuvée
2023_044 Mutuelle Communale : Constitution d’un groupe de travail Approuvée
CHAPITRE BIEN IMMOBILIER
2023_045 Projet de micro ferme autosuffisante Approuvée
2023_046 Legs Lefevre : Tarif des loyers Approuvée
CHAPITRE CADRE DE VIE
2023_047 Amélioration énergétique des installations d’éclairage public 2023 Approuvée
2023_048 Projet d’installation de jeux pour enfants Approuvée
CHAPITRE RESSOURCES HUMAINES
2023_049 Médecine Préventive : Adhésion au Centre de Gestion d’Eure et Loir Approuvée
CHAPITRE URBANISME – TRAVAUX
2023_050 Projet structurant : construction du cuisine centrale et division de parcelle Approuvée
2023_051 Modification simplifiée du PLU phase 2 Approuvée
2023_052 Désignation d’un Assistant Maitre d’Ouvrage pour les projets communaux Approuvée
CHAPITRE VIE ASSOCIATIVE
2023_053 Subventions aux associations : Amicale des Sapeurs-Pompiers - Aux Jeunes Sapeurs-Pompiers - APE Les Petits Pandas du Clos - Secours Populaire - France Victime 28 - Collège de Nonancourt Approuvée
CHAPITRE DIVERS
2023_054 Dénomination du nom « Jean-Louis LATOUR » au bâtiment du Dojo Approuvée