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Compte-Rendu - compte rendu CM JEUDI 17 octobre 2024
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM JEUDI 17 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Éducation,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Jeudi 17 octobre 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le dix-sept octobre à vingt heures,
Le Conseil municipal de la Commune de Saint-Rémy dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de Madame MAILLARD Élisabeth, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : le 10 octobre 2024
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mme MAILLARD Élisabeth, M. PELTIER Jacky, M. VERDON Laurent, Mme GIROIRE Anita, Mme SAVIEUX Danielle, M. GUILLOTEAU Régis, M. VIVIER Luc, M. GUITTON Davy, M. BAILLET Éric, M. RENOUX Stéphane, Mme MASSÉ Jackie, Mme ROBERT Laurence, Mme MAUDUIT Sylvie
ABSENTS EXCUSÉS : Mme CANOINE Justine, M. SOULET Aurélien.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Jackie MASSÉ.
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Madame le Maire demande à l’assemblée s’il y a des observations concernant le procès-verbal de la réunion du 19 septembre 2024. Aucune autre remarque n’est formulée, le procès-verbal est approuvé à l’unanimité des membres présents. Le procès-verbal est visé par Madame le Maire et le secrétaire de séance.
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L’ordre du Jour est le suivant :
Délibérations :
1- Nouveaux rythmes scolaires
2- Devis alarme pour le Centre Technique Communal
3- Devis PC portable pour le Centre Technique (montant maximum de 600.00 €) 4- Festival de la 5ème saison : accord de principe sur la participation de la commune
Informations :
✓ M57 : information sur transfert de crédit
✓ Calendrier des associations
✓ Commission des affaires sociales : repas des séniors
✓ Election du CME
✓ Préparation commémoration du 11 novembre
✓ Véhicule communal (partenaires publicitaires)
✓ Compte rendu de la réunion de SARCEL
✓ Conseil d’école
Dates à fixer : - Réunion d’adjoints : lundi 4 novembre 2024 à 18h30
- Commission des affaires scolaires : lundi 2 décembre à 20h00
- Réunion info/com (plaquette sur St Rémy) : mercredi 6 novembre 2024 à 20h30
Questions diverses :
- Commission de sécurité de la salle polyvalente
- Commission de sécurité de l’hôtel Les Grillons
DÉLIBERATIONS
1- NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES (DE 2400075)
Madame Le Maire propose aux membres du Conseil municipal de changer le rythme scolaire afin de passer à 4 jours d’école par semaine. Cette organisation a déjà existé par le passé dans la commune.
Madame Le Maire informe que cette nouvelle organisation a fait l’objet d’un vote lors du dernier Conseil d’école, qui a été approuvé par 8 voix pour, 2 abstentions et 2 voix contre.
Après avoir délibéré, le Conseil municipal, décide, à la majorité, de revenir à la semaine de 4 jours d’école par semaine.
2- DEVIS ALARME POUR LE CENTRE TECHNIQUE COMMUNAL (DE 2400076)
Madame Le Maire informe l’assemblée délibérante que suite à l’achat du Centre technique des devis concernant la protection de celui-ci ont été demandés auprès de 2 sociétés, la parole est laissée à M Peltier afin d’expliquer l’emplacement, les critères, le matériel etc… :
Désignation Entreprises Prix HT Prix TTC Protection de tout le
bâtiment VERISURE 1 448.00 € 1 737.60 € Abonnement
mensuel VERISURE 80.00 € 96.00 € Protection du
bâtiment sans la
partie bureau
VERISURE 699.00 € 838.80 €
Abonnement
mensuel VERISURE 65.00 € 78.00 € Matériels,
installation, mise en
service etc…
PCM Protection 116.20 €/mois 139.44 €
Idem +
télésurveillance
Securitas
PCM Protection 135.31 €/mois 162.72 €
Après avoir délibéré, le Conseil municipal, approuve, à la majorité, le devis de l’entreprise VERISURE pour un montant de 838.80 € TTC, M Éric BAILLET n’ayant pas pris part au vote. 3 – DEVIS PC PORTABLE POUR LE CENTRE TECHNIQUE, APPROBATION D’UN MONTANT MAXIMUM (DE 2400077)
Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la vétusté du matériel informatique du service technique de la Commune, qu’il est donc nécessaire de remplacer.
Le PC portable de ce service étant obsolète, Madame le Maire propose à l’assemblée délibérante de se prononcer sur la limite du montant d’achat à ne pas dépasser, à savoir 600,00 € TTC.
Après avoir délibéré, le Conseil municipal, autorise, à l’unanimité, l’achat d’un PC portable dans la limite maximum de 600.00 € TTC.
4 – FESTIVAL DE LA 5EME SAISON : ACCORD DE PRINCIPE SUR LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE
Madame le Maire informe les membres du Conseil municipal de la teneur du mail reçu en mairie
de l’Agglo du Niortais concernant une participation de principe au festival La 5ème saison, en
répondant à un questionnaire en ligne,
1. Souhaitez-vous participer à l’édition 2025 du festival la 5ème saison : OUI
2. Souhaitez-vous accueillir l’ouverture ou la clôture du festival dans votre commune : NON
3. Quel est le budget envisagé par votre commune pour sa participation au festival (avant
subvention CAN) : 3 000.00 €
4. Souhaitez-vous accueillir des ateliers de pratiques artistiques dans vos écoles avant le
festival la 5ème saison : NON
INFORMATIONS
❑ M57: information sur transfert de crédit
Considérant la nécessité d’effectuer un transfert de chapitre à chapitre afin de pouvoir rembourser une location de salle de l’année 2023.
DECIDE
Fongibilité décision n° 2024-002
Section Imputations / libellés Montant
DF 67/673 Titres annulés (sur exercice antérieur) +140.00 €
DF 011/611 Contrats de prestations de service -140.00 €
Article 1 : d’autoriser le transfert suivant :
Article 2 : il sera rendu compte de ce virement de crédit à la réunion du Conseil municipal qui suit cette décision.
❑ Calendrier des associations : restitution de la réunion qui s’est tenue le 27 septembre 2024, il a été décidé de la présence obligatoire d’un membre de chaque association lors des prochaines réunions, pas d’organisation du téléthon, mise à disposition d’une urne à la mairie, ❑ Commission des Affaires sociales : repas des séniors, menus par le Flamboyant et animation par « Eric Animation ».
❑ Elections du CME
❑ Préparation commémoration du 11 novembre à 11h, le CME sera invité lors des vacances. ❑ Véhicule communal (partenaires publicitaires) : point sur la situation et les emplacements restants.
❑ Compte rendu de la réunion de SARCEL : restitution de la réunion par M. Verdon, un résultat positif, achat d’un nouveau logiciel, travail sur le gaspillage et l’équilibre alimentaire, qualité satisfaisante.
❑ Conseil d’école : restitution de la réunion du 14 octobre 2024 par Mme Massé, avec un point sur les effectifs en baisse, le règlement intérieur de l’école, le bilan de coopérative scolaire, bilan de l’exercice de sécurité, le projet d’école et des classes, l’évaluation d’école et les rythmes scolaires 2025/2026.
DATES A FIXER
- Réunion des adjoints : lundi 4 novembre 2024 à 18h30
- Réunion des affaires scolaires : lundi 2 décembre 2024 à 20h00
- Réunion info/com : mercredi 6 novembre 2024 à 20h30
QUESTIONS DIVERSES
- Commission de sécurité de la salle polyvalente : les exigences du SDIS ont été réalisées
- Commission de sécurité de l’hôtel « les Grillons » : les préconisations de la dernière commission n’ayant pas été honorées par conséquent, un arrêté de fermeture a été rédigé de nouveau.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est clôturée à 22 h 15.