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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 14042022
Document publié le Jeudi 14 avril 2022 par la commune d'Habas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 14042022)
Thèmes du document : Budget, Vieillesse, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
COMMUNE DE HABAS
DEPARTEMENT DES LANDES
ARRONDISSEMENT DE DAX
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 AVRIL 2022
Nombre de conseillers
en exercice : 19
présents : 12
votants : 19
L'an deux mil vingt-deux, le quatorze avril à vingt heures, le Conseil Municipal de la
Commune de HABAS dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous
la présidence de Mr Damien DELAVOIE, 1er adjoint au Maire,
Date de convocation du Conseil Municipal : 11/04/2022
Présents : M. Delavoie Damien – Mme Virginie Savine – M. Vidaucoste Sébastien -
Mme Dupuy Dominique - M. Bonnafé André - Mme Magescas Viviane – Mme Cassen
Sandrine – M. Casimiro Sébastien – Mme Barroso Hélène - Mme Marmion Céline -
M. Lahitte Didier - M. Magescas Nicolas
Absents ayant donné pouvoir : M. Lataste Jean-François à Monsieur Delavoie
Damien - M. Duboy Jean-Claude à M. Vidaucoste Sébastien - Mme Lasserre
Catherine à Mme Marmion Céline - M. Perez-Lopez Maurice à M. Magescas
Nicolas. – Mme Houriez Carole à M. Lahitte Didier – Mme Gouy Isabelle à M.
Bonnafé André - M. Getten Vincent à Mme Barroso Hélène.
Mme Cassen Sandrine à Mme Dupuy Dominique (retard)
Absents :
Absents excusés :
Secrétaire : Mme SAVINE Virginie
EMPÊCHEMENT M. LE MAIRE
Damien Delavoie, 1er adjoint au Maire, informe l’assemblée de l’absence de Monsieur Le
Maire pour raisons de santé. Pour le Maire empêché, Damien Delavoie présidera la
séance du 14 avril 2022. Le quorum étant atteint, la séance est ouverte. 2
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 17 MARS 2022
Monsieur le premier adjoint revient sur le compte-rendu de cette dernière réunion et
demande si certains points doivent être repris.
Ce compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
Monsieur le premier adjoint informe le Conseil Municipal des différentes réunions
auxquelles Monsieur Le Maire et ses adjoints ou les représentants communaux ont
participé depuis le 17 mars 2022 ; certaines seront développées au cours de la séance.
AFFECTATION DES RESULTATS 2021 – BUDGET PRIMITIF 2022
(Délibération N°1)
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif 2021,
Statuant sur l’affectation du résultat de la section de fonctionnement et
d’investissement de l’exercice 2022.
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
Un excédent de fonctionnement de : 213 282.34 €
Un excédent d’investissement de : 51 143.99 €
Décide d’affecter, à l’unanimité, le résultat de l’exercice comme suit :
Excédent de fonctionnement au 002 : 60 000 euros
Excédent de fonctionnement capitalisé au 1068 : 153 282 euros
Excédent d’investissement au 001 : 51 143 euros
BUDGET PRIMITIF 2022
(Délibération N°2)
Après avoir présenté l’ensemble des postes budgétaires, Monsieur le premier adjoint propose au
Conseil Municipal, de voter le budget primitif 2022 qui s’équilibre comme suit en recettes et en
dépenses :
- Section de fonctionnement : 1 108 716 €
- Section d’investissement : 409 006 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, le budget primitif ainsi
présenté. 3
BUDGET PRIMITIF 2022 – VOTE DES TAUX
(Délibération N°3)
Monsieur le premier adjoint, suite à la décision de la commission des finances en date du 31
mars 2022, propose au Conseil Municipal pour l’année 2022 de maintenir les taux comme suit :
Taxe foncière (bâti) 31.67 %
Taxe foncière (non bâti) 58.34 %
Monsieur le premier adjoint, précise qu’en raison du contexte économique difficile pour les
ménages, la municipalité ne souhaite pas une augmentation des taux en 2022. Par contre, en
raison des baisses de dotations de l’Etat et pour maintenir les investissements sur notre
commune, une augmentation sur 2023 des taux de contributions directes sera à prévoir.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, le vote de ces taux.
BUDGET PRIMITIF 2021 - SUBVENTIONS
(Délibération N°4)
Monsieur le premier adjoint, suite à la décision de la commission des finances en date du 31
mars 2022, propose le montant des subventions suivantes pour les associations pour l’année
2022 :
ASSOCIATION MONTANT 2022
ACCA DE HABAS 450
ACLH 150
AMICALE CPI DE HABAS 250
AMICALE DES JOUEURS 100
AMICALE DES RETRAITES 200
ASS DEPT CONJOINTS SURVIVANTS 45
ASS PECHE PISCICULTURE PUYOO 200
ASSOCIATION DES COMMERCANTS 50
ASSOCIATION DES MILLES PATTES 100
ASS LOCALE D’AIDE A DOMICILE 750
BASKET ARRIGANS 3 000
CLUB DES SUPPORTERS-RUGBY 100
COMITE DES FETES DE HABAS 3 000
FANFARE QHSNF 50
FNACA SECTION HABAS 100
GYM CLUB HABASSAIS 450
LA LYRE HABASSAISE 50
LA PREVENTION ROUTIERE 165
MAYADE BELOTE 50
PARENTS D’ELEVES 50
PENA LA 50
RACING TEAM 200
RESO L’ENVOL 50
TENNIS CLUB HABASSAIS 1 000 4
UNION SPORTIVE HABASSAISE 7 500
GYM TEMPS DANSE 350
UNION DES ASSOCIATIONS 300
AFM - MYOPATHES 50
AFSEP – SCLEROSES EN PLAQUES 50
FONDATION BERGONIE 50
INSTITUT PASTEUR 50
SECOURS POPULAIRE 50
VAINCRE LA MUCOVISCIDOSE 50
LA LIGUE CONTRE LE CANCER 50
AUTISME LANDES 50
LES CHATS LOUPÉS 100
ASSOCIATION RELAIS SAISONNIER D’ORTHE 750
DIVERS 1 960
TOTAL 22 000
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, ces
propositions de subventions aux associations pour l’année 2022.
BUDGET PRIMITIF 2022 - INVESTISSEMENTS
(Délibération N°5)
Monsieur le premier adjoint communique au Conseil Municipal les derniers devis reçus ou
estimatifs des investissements prévus sur 2022 :
ARTICLE INVESTISSEMENTS BP 2022
1641 CAPITAL DES EMPRUNTS 71 997,00
2031
ETUDE ASSAINISSEMENT PLUI - SYDEC 1 228,00
ETUDE RECUPERATION EAUX PLUVIALES 0,00
GEOMETRE CHEMINS ET TERRAINS MULE/BLU ….. 6 000,00
2041581 PROGRAMME LAMPES SYDEC 32 000,00
2112
NOTAIRES TERRAIN LAFARGUE + CHEMINS 5 000,00
TERRAIN LAHOURCADE 500,00
EMPLACEMENTS POINTS TRI 5 000,00
TERRAIN INDIVISION HONTARREDE EPFL 10 000,00
2121
PLANTATIONS ARBRES ET ARBUSTES (AIRE CAMPING-CAR +
RUE DU MONUMENT) 3 500,00
21312 REPARATION ECOLE (FOUR ?) 7 000,00
21316 TRAVAUX CONCESSIONS CIMETIERE 10 000,00
21318
COLUMBARIUM 5 000,00
ELECTRICITE FOYER MUNICIPAL 8 000,00
MENUISERIES FOYER (ARCHIVES - COULOIR) 1 500,00
REPARATION PETIT TOIT EGLISE 6 000,00
ACESSIBILITÉ 2019 + 2020 (BATIMENTS) 1 000,00
TERRAIN LAFARGUE+REVITALISATION (ETUDE) 10 000,00 5
2152
OUTILLAGE VOIRIE // PANNEAUX : SIGNALISATION +
COMMERCANTS +
CUVE 3000 LITRES JARDINS PARTAGES
2 500,00
2158
OUTILLAGE TECHNIQUE (PERFORATEUR SANS FIL…. ) 1 000,00
PETIT BROYEUR 4 000,00
TONDEUSE FRONTALE OU SIMPLE 30 000,00
2183 VIDEO PROJECTEUR / MICRO FOYER / SONO 4 500,00 VIDEO SURVEILLANCE 2 000,00
2184 TABLES PIQUE NIQUE CHEMIN PEDESTRE 1 000,00
2188
MATERIEL VAISSELLE 6 500,00
COLONNES SIETOM (3000) 0,00
LAVE VAISSELLE ECOCUP + ECOCUP 0,00
2313 TERRAIN LAFARGUE (RESEAUX) 13 781,00
2315
EGLISE (MONTE PERSONNE) 2 000,00
VOIRIE (RUE DU SINTOT) - BVD SPORTS CCPOA 66 000,00
ACCESSIBILITE CIMETIERE 20 000,00
VOIRIE PROGRAMME COMMUNAL 2022
(Sintot/Campot/ Médiathèque / Rue des fossés) 23 000,00
BUDGET PARTICIPATIF 30 000,00
AIRE DE CAMPING CAR 4 000,00
TOTAL DES INVESTISSEMENTS 394 006,00
ECRITURES D'ORDRE A PREVOIR : 15 000 € (TRAVAUX EN REGIE)
TOTAL DES INVESTISSEMENTS 409 006,00
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- Approuve les propositions d’investissement pour l’année 2022,
- Accepte les devis estimatifs sommaires des travaux à effectuer,
- Décide d’un début de travaux pour juin 2022,
- Décide d’inscrire au Budget Primitif les fonds nécessaires,
- Sollicite une subvention au titre du FEC, de la DETR et des amendes de police pour les
investissements concernés.
- Autorise Monsieur Le Maire à signer les devis.
Monsieur Le Maire a reçu David et Magali De La Moga pour la future zone commerciale du
boulevard des Pyrénées. Ils sont favorables pour 300 m² mais tout équipés avec rayonnage et
chambre froide. Ils souhaitent mettre en place un point chaud toute la journée (pain,
viennoiserie, quiches…) et une laverie en face des locaux commerciaux. Ils ne souhaitent pas
faire de concurrence à Bignalet sur un rayon viande.
Ils reviendront vers Monsieur Le Maire (pour une réponse définitive) après avoir pris conseil
auprès de leur comptable et banquière. Délai juin 2022. 6
(Délibération N°6)
Monsieur le premier adjoint précise que le Budget Participatif du Conseil Départemental des
Landes est reconduit. Un groupe de jeunes avait déposé un dossier pour un circuit Pumptrack, un
autre groupe avait déposé un dossier de boulodrome couvert au Lavoir. Etant donné que le
terrain pour ces deux projets est communal, le Conseil Municipal doit les valider et prévoir une
participation de 20% du total des dépenses sur le budget communal.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- Accepte les propositions pour le Budget Participatif de 2022 pour le circuit de
Pumptrack et de 2023 pour la Structure multi-usages avec panneaux photovoltaïques
(2022 si auto-financé par les Enerland). Cette structure servira pour couvrir les arènes
démontables, des terrains de pétanque, et les entraînements de rugby en cas de pluie,…
- Décide d’inscrire au Budget Primitif les fonds nécessaires,
- Autorise Monsieur Le Maire à signer les documents s’y afférent,
Visite d’Enerland le 21 avril à 10H pour vérifier les possibilités d’équipement des
toitures des bâtiments communaux photovoltaïques : Damien Delavoie et Didier
Lahitte recevront le technicien.
PERSONNEL COMMUNAL
Monsieur Le Maire a procédé au recrutement du remplaçant d’Emile Tauzin pour les services
techniques. Monsieur Benjamin Degert, Habassais et demeurant au Chemin de Lastouyes sera
recruté en CDD par le biais du service remplacement à compter du 13 juin jusqu’au 31 décembre
2022. A l’issue, le conseil municipal pourra délibérer pour une ouverture de poste.
Benjamin Degert a une expérience en charpente et en travaux agricoles.
JURES D’ASSISES
Monsieur le premier adjoint informe que chaque année, il convient de procéder à la désignation
de 3 personnes de la commune, âgées de plus de 23 ans en 2022, inscrites sur la liste électorale,
non privées de leurs droits civiques et reconnues capables ; pour l’établissement de la liste
préparatoire des jurés d’assises. La Cour d’Assise est en charge du choix final du jury.
Après tirage au sort sur la liste électorale, les noms suivants sont proposés :
- Madame BIGNALET Amélie
- Monsieur DUMETZ Aurélien
- Madame LABROUSSE Hélène
Arrivée à 20H45 Sandrine Cassen
ELECTIONS PRESIDENTIELLES
Monsieur le premier adjoint rappelle aux conseillers municipaux de rester vigilant lors des
opérations de vote et de bien transmettre les informations à l’assesseur suivant lors du
changement des permanences. 7
REUNIONS MAIRE - ADJOINTS ET CONSEILLERS MUNICIPAUX
• Conseil Communautaire + Conférence des Maires – 22/03+29/03 (JFL +
Dupuy Dominique)
Vote de tous les budgets primitifs (pas le compte administratif – retards Trésor Public)
Résultat de fonctionnement : + 1 551 115.70 €
Résultat d’investissement : - 469 602.47 €
Besoin de financement de la section d’investissement : 469 602.47 € (1068)
Résultat de fonctionnement reporté : 1 081 513.23 € (002)
Budget principal équilibré en fonctionnement à 15 512 397 € et en investissement à
3 543 742 €.
Vote des taux : TFPB 2.39 % - TFPNB 12.86 % - CFE 25.48 %
Taxe ordures ménagères : en cours d’harmonisation à hauteur de 14.64 % pour Habas
14.42 %
Subvention d’équilibre au budget du COAS : 750 000 €
Aide Ukraine : 10 000 €
Cotisation annuelle de l’espace Ado : 10 €
• Commission Comité consultatif – 24/03 (Damien Delavoie)
Une douzaine de participants. Bilan mitigé : difficulté de remotiver les bénévoles,
manque de participation général, manque de présence d’élus pendant les manifestations
des associations.
Une boîte à idées est installée à la mairie et un sondage sera lancé sur la page facebook
de la commune pour les propositions d’autres thèmes pour les débats participatifs
ultérieurs. (prévision Octobre)
Les associations ont demandé, lors de l’AG de l’UDA, l’organisation d’un forum des
associations. Celui-ci a été fixé au samedi 3 septembre.
• Conseil Départemental – chemin pédestre – 25/03 (Jean-Claude Duboy)
Suite à la visite de Monsieur Dedieu et de Madame ROCH, responsable du service
«randonnées pédestres», les conventions d’autorisation de passage chez les particuliers
concernés par le tracé du nouveau chemin pédestre de la boucle Lataillade, sont presque
toutes signées. A ce jour, deux propriétaires n’ont pas encore signé les conventions de
passage.
• SIVU Bassin des Luys – 31/03 (Sébastien Vidaucoste)
Vote du budget – Recrutement d’un technicien « rivière » et achat d’un véhicule pour les
déplacements du technicien.
• Commission Patrimoine Environnement – 06/04 (Jean-Claude Duboy)
Proposition achat 2 tables pique-nique pour le circuit Lataillade. (décision reportée)
Des petits panneaux seront rajoutés par les élus samedi 16 avril après-midi (Hélène
Barroso – Sébastien Vidaucoste – Damien Delavoie – Didier Lahitte) pour la marche
organisée par le Comité des Fêtes ce lundi. 8
• Commission Communication « Bulletin Municipal » – 06/04 (Damien
Delavoie)
Echéance des bulletins municipaux pour 2022 : janvier – Août (budget - associations et
artisans ...) - décembre
A partir de 2023 : 3 bulletins par an : Mai (budget-projets...) – Août (associations...) –
Décembre (vœux, état civil...)
• Commission Patrimoine - CCPOA – 12/04 (Dominique Dupuy Absente pour
remplacement du Maire au CIAS)
- Présentation du plan de gestion 2022-2027 - Abbaye de sorde – UNESCO
- Actualités pôle patrimoine culture tourisme
• CIAS – 12/04 (Dominique Dupuy en remplacement du Maire)
- Adoption du règlement budgétaire financier et vote des budget CIAS et EHPAD
(Difficultés financières en raison du prix journalier trop bas de l’accueil à la
maison de retraite. Une aide du département permettra de prévoir quelques
investissements sur 2022)
- Création d’un emploi permanent à temps complet de directeur de l’action sociale
aux grades d’attaché, attaché principal suite à la restructuration du service.
- Création de deux emplois de référentes de secteur suite à la restructuration du
service.
- Création de 3 emplois d’agent social à temps non complet et de 3 emplois
d’auxiliaires de soins
- Revalorisation de la rémunération des aides à domicile (IFSE de 180 € au prorata
du temps de travail)
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
* Union Des Associations : l’UDA fonctionne avec les cotisations des 18 associations
membres. Une nouvelle association a rejoint l’UDA : Réso l’Envol.
Le nouveau bureau se compose ainsi : Marc Louchet (Président), Sébastien Vidaucoste
(Vice-Président), Sandrine Hillotte (Trésorière), Francis Labastie (Trésorier Adjoint),
Florence Barets (Secrétaire) et Monique Marimpouy (secrétaire adjointe)
Total des disponibilités : 825.27 €
2 bénévoles se formeront en mai au Permis d’Exploiter pour se conformer à la
réglementation des débits de boissons : Camille Bignalet et Sandrine Louchet.
* Amicale des sapeurs pompiers : Résultat excédentaire de 3 553.27 € - total des
disponibilités : 41 804.20 €. Christophe Quilfen remplace Jean-Philippe Ripoll à la
présidence de l’amicale.
* Association des Commerçants : Résultats 2021 : - 507.22 € (tombola) – Total des
disponibilités : 5 826.32 €. Pas de changement au niveau du bureau. 9
Annonce des manifestations :
- Marché des Saveurs : 24/08/2022
- Octobre Rose (02/10) – car Puyoo et Labatut l’organisent le 9 et 16 octobre.
- Tombola 2022
QUESTIONS DIVERSES
* Fêtes de Pâques :
Au programme :
Le samedi : Tournoi de rugby de crevettes à Benjamin et animation au QG le soir.
Le dimanche : Messe en musique et apéritif animé par la Lyre Habassaise – Chasse aux
œufs dans le parc et soirée tapas avec lo Hab’Brass et DJ Xavier au foyer municipal.
Le lundi : marche pédestre et pique-nique au Lavoir.
Monsieur Le Maire a permis une dérogation pour l’ouverture des fêtes jusqu’à 3H00 du
matin pour le samedi 16 avril et le dimanche 17 avril.
Les élus se donnent rendez-vous samedi 16 avril à 20H au QG pour partager un apéritif.
* Tournoi City Stade :
Le tournoi des vacances de Pâques aura lieu le jeudi 21 avril.
Trophée en cours de fabrication (photo)
Didier Lahitte et Damien Delavoie seront en charge du tournoi.
* Ecole de musique :
Les examens de l’école de musique auront lieu en mai.
Un élu doit faire partie du jury composé d’un musicien extérieur et d’un musicien de la
Lyre Habassaise. La remise des diplômes est prévue le jour du gala pendant les fêtes.
- Mardi 10 Mai à 18H00 : clarinettes – Viviane Magescas
- Lundi 16 Mai à 18H00 : saxophones et Flûtes – Damien Delavoie
- Lundi 23 Mai à 18H00 : trompettes – Sébastien Vidaucoste
- Mercredi 1er juin à 18H00 : tubas, trombones, percussions - Nicolas Magescas
* Chiens errants :
Recensement par les élus a pu débuter pendant la distribution des bulletins municipaux :
- Chemin du Rachet : propriétaires Bignalet Jacques
- Place de l’Eglise : propriétaire Bodin Chloé
- Route de Puyoo : propriétaire Trachet Valérie (anciennement Deleon)
- Chemin du Viélé : Propriétaires Getten Christian (2eme constat)
- Rue Lahourcade : propriétaire Barthélémy Laurent
- Boulevard des Pyrénées : Couturier Alyette ?????
- Route de Momiscar : Prévost Valérie
- Route du Château d'eau : Regnier
- Place de l’Eglise : Bodin Chloé
- Route de Meyrau (à voir Gavotte – chien noir croisé) 10
Le recensement se poursuit. Des courriers sont adressés aux propriétaires
concernés.
* Manifestations Commune de Habas :
Inauguration du Saous : Samedi 11 ou 18 juin à 12H (à confirmer)
La fête des Mères aura lieu vendredi 27 mai à 19H00 (! pont de l’ascension), Monsieur
Le Maire a souhaité convier toutes les nouvelles mamans depuis la dernière fête des
Mères de 2019. L’école de musique et l’orchestre participeront également à la
cérémonie. La réception sera préparée par les élus (quiches et pizzas).
* Ecole Publique de Habas:
Hélène Barroso, ayant été sollicitée par une future maman d’élèves, demande si une
journée portes-ouvertes est prévue pour les nouveaux inscrits. Tous les futurs parents
ont reçu une lettre, fin de semaine dernière, pour les informer des 3 jours d’inscription
proposés au mois de mai par la Directrice. Les parents pourront visiter l’école lors de
leur rendez-vous.
* Roulement marché :
Le roulement des permanences est établi pour mai et juin
Petit rappel aux commerçants : déposer leurs cartons le dimanche dans le local
technique et non dans les conteneurs réservés aux ordures ménagères.
* Prochain Conseil Municipal :
Le prochain Conseil Municipal se tiendra le 12 mai 2022 à 20H00 ou 9 juin 2022 (en
fonction des décisions à prendre)
la séance est levée à 22H00
Délibération N°1 : Affectation des Résultats 2021
Délibération N°2 : Budget Primitif 2022
Délibération N°3 : Vote des Taux
Délibération N°4 : Subventions 2022
Délibération N°5 : Investissements 2022 + Demande subventions
Délibération N°6 : Budget participatif 11
Signature des membres du Conseil Municipal
Damien DELAVOIE Virginie SAVINE Sébastien VIDAUCOSTE
Dominique DUPUY André BONNAFÉ Viviane MAGESCAS
Catherine LASSERRE Sandrine CASSEN Sébastien CASIMIRO
Hélène BARROSO Céline MARMION Didier LAHITTE
Nicolas MAGESCAS Vincent GETTEN