Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 191
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 191
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 191
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 191
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 191
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 191
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 191
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 191
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 191
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 191
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 191
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 191)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
a
Grand
:::.
RP?
Montauban
REPUBLIQUE
FRANCAISE
GRAND
MONTAUBAN
— COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SESSION
ORDINAIRE
Séance
du
19
septembre
2024
N°
191/09/2024
: MODIFICATION
DE LA
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
jeudi
19
septembre
à
17h00,
les
membres
du
Conseil
Communautaire
du
Grand
Montauban-Communauté
d'Agglomération,
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
Conseil
à
l'Hôtel
de
Ville
de
Montauban,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
la
Présidente,
conformément
à
l'article
L2121.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
13
septembre
2024.
Présents
Titulaires
: 38
Mesdames,
Messieurs,
Brigitte
BAREGES,
Philippe
BECADE,
Danielle
BEDOS,
Marie-Claude
BERLY,
Alain
BODERIOU,
Nadine
BON,
Bernard
BOUTON,
Nadine
BOUVET,
Aline
CASTHLO,
Nadia
CHEKLIT,
Michel
CORNILLE,
Marie-Agnès
DETAILLEUR,
Thierry
DEVILLE,
Sandrine
DIAZ,
Colette
ESNAULT,
Laurent
FARRUGIA,
Jean-Pierre
FOISSAC,
Pauline
FORESTIE,
Alain
GABACH,
Jean-François
GARRIGUES,
Jacques
GAYRAL,
Paul
GRAND,
Annie
GUILLOT,
Clarisse
HEULLAND,
Arnaud
HILION,
Jean-Louis
IBRES,
Robert
INFANTI,
Khalid
LAABID,
Francis
LABRUYERE,
Sandrine
LAGARDE,
Véronique
LAGARRIGUE,
Gilles
MENEGHETTI,
Laurence
PAGES,
Bernard
PAILLARES,
Françoise
PIZZINI,
Rodolphe
PORTOLES,
Claude
VIGOUROUX,
Michel
WEILL.
Absents
ayant
donné
pouvoir
: 4
Madame,
Messieurs,
Mathieu
ALBERT
à
Bernard
PAILLARES,
Hervé
CAMINEL
à
Alain
BODERIOU,
Christian
MOULIS
à
Paul
GRAND,
Paulette
MULLER-DUPONT
à
Gilles
MENEGHETII.
Absents
Excusés
: 6
Mesdames,
Messieurs,
Jean-Martial
DÉJEAN,
Lucie
FOURNEL,
Stéphane
GONZALEZ,
Francis
MASSIMINO,
Stéphanie
OLIVE,
Bernard
PECOU. Madame
Marie-Claude
BERLY
donne
lecture
du
rapport
suivant
:
Mesdames,
Messieurs,
Vu
la
délibération
n°89
du
9
juillet
2020
portant
création
et
élection
des
membres
des
commissions
intercommunales,
Vu
la
délibération
n°53
du
8
avril
2021
portant
modification
de
la
composition
de
la
commission
Affaires
Economiques
et
Emploi
et
de
la
commission
Jeunesse,
Enseignement
supérieur
et
Centres
de
Loisirs,
Vu
la
délibération
n°147
du
5 juillet
2021
portant
modification
du
nom
de
la
commission
Voirie
et
réseaux
humides,
Vu
la
délibération
n°214
du
4 octobre
2021
portant
modification
des
commissions,
Vu
la
délibération
n°5
du
17 janvier
2022
portant
modification
des
commissions,
Vu
la
délibération
n°59
du
20
avril
2023
portant
modification
du
nom
des
commissions,
Par
délibération
n°175/08/2024
en
date
du
20
août
2024,
Madame
Marie-Claude
BERLY
a
été
élue
Présidente
du
Grand
Montauban.
Elle
est
donc
devenue
Présidente
de
ces
commissions
du
fait
de
son
élection,
Les
sièges
occupés
par
Madame
Marie-Claude
BERLY
dans
ces
commissions
avant
son
élection
sont
donc
vacants.
Il convient
de
pourvoir
aux
sièges
vacants
au
sein
de
ces
commissions
et
d'en
modifier
leur
composition.
1é
membres
Commune
Titulaires
Albefeuille
Lagarde
|
Francis
MASSIMINO
Bressols
Jean-Louis
IBRES
Corbarieu
Aline
CASTILLO
Lamothe
Capdeville
|
Alain
GABACH
Montauban
Thierry
DEVILLE
Marie-Claude
BERLY
Nadine
BON
Khalid
LAABID
Arnaud
HILION
Montbeton
Danielle
BEDOS
Saint-Nauphary
Bernard
PAILLARES
Vilemade
Francis
LABRUYERE
Reynies
Claude
VIGOUROUX
Lacourt
Saint
Pierre
|
Françoise
PIZZINI
Escatalens
Michel
CORNILLE
lé
membres
Commune
Titulaires
Albefeuille
Lagarde
|
Francis
MASSIMINO
Bressois
Jean
Louis
IBRES
Corbarieu
Aline
CASTILLO
Lamothe
Capdeville
|
Alain
GABACH
Montauban
Marie-Claude
BERLY
Marie-Agnès
DETAILLEUR
Jean-Pierre
FOISSAC Jean-François
GARRIGUES
Sandrine
LAGARDE
Reyniès
Claude
VIGOUROUX
Monibeton
Danielle
BEDOS
Saint-Nauphary
Bernard
PAILLARES
Escatalens
Michel
CORNILLE
Vilemade
Francis
LABRUYERE
Lacourt
Saint
Pierre
Françoise
PIZZINI
17
membres
Commune
Titulaires
Bressols
Alain
BODERIOU
Corbarieu
Jacques
GAYRAL
Lamothe
Capdesville
|
Alain
GABACH
Montauban
Bernard
PECOU
Khalid
LAABID
Pauline
FORESTIE
Thierry
DEVILLE
Jean-François
GARRIGUES
Stéphane
GONZALEZ
Montbeton
Danielle
BEDOS
Saint-Nauphary
Mathieu
ALBERT
Escatalens
Michel
CORNILLE
Albefeuille
Lagarde
Francis
MASSIMINO
Lacourt
Saint
Pierre
Françoise
PIZZINI
Vilemade
Francis
LABRUÜYERE
Reyniès
Claude
VIGOUROUX
17
membres
Commune
Titulaires
Albefeuille
Lagarde
|
Francis
MASSIMINO
Bressols
Jean-Louis
IBRES
Corbarieu
Aline
CASTILLO
Lamothe
Capdeville
|
Alain
GABACH
Montauban
Bernard
BOUTON
Jean-Pierre
FOISSAC
Marie-Claude
BERLY
Nadine
BON
Bernard
PECOU
Rodolphe
PORTOLES
Montbeïton
Danielle
BEDOS
Saint-Nauphary
Bernard
PAILLARES
Vilemade
Francis
LABRUYERE
Reyniès
Claude
VIGOUROUX
Lacourt
Saint
Pierre
|
Françoise
PIZZINI
Escatalens
Michel
CORNILLE
Bressols
Colette
ESNAULT
Corbarieu
Aline
CASTILLO
Montauban
Clarisse
HEULLAND
Laurence
PAGES
Marie-Claude
BERLY
Jean-François
GARRIGUES Bernard
BOUTON
Annie
GUILLOT
Stéphane
GONZALEZ
Montbeton
Paulette
MULLER-DUPONT
Christian
MOULIS
Saint-Nauphary
Bernard
PAILLARES
Lamothe
Capdeville
Alain
GABACH
Lacourt
Saint
Pierre
Françoise
PIZZINI
Escatalens
Michel
CORNILLE
17
membres
: Commune
Titulaires
Albefeuille
Lagarde
|
Francis
MASSIMINO
Bressols
Jean-Louis
IBRES
Corbarieu
Aline
CASTILLO
Lamothe
Capdeville
|
Alain
GABACH
Montauban
Bernard
PECOU
Marie-Claude
BERLY
Bernard
BOUTON
Nadine
BON
Jean-Martial
DEJEAN
Sandrine
LAGARDE
Montbeton
Danielle
BEDOS
Saint-Nauphary
Bernard
PAILLARES
Vilemade
Francis
LABRUYERE
Reyniès
Claude
VIGOUROUX
Lacourt
Saint
Pierre
|
Françoise
PIZZINI
Escatalens
Michel
CORNILLE
16
membres
CAS
Commune
Titulaires
Bressols
Stéphanie
OLIVE
Lamothe
Capdeville
|
Alain
GABACH
Montauban
Pauline
FORESTIE
Clarisse
HEULLAND
Jean-François
GARRIGUES
Thierry
DEVILLE
Lucie
FOURNEL
Montbeton
Danielle
BEDOS
Nadine
BOUVET
Saint-Nauphary
Sandrine
DIA7
Vilemade
Francis
LABRUYERE
Lacourt
Saint
Pierre
|
Françoise
PIZZINI
Reyniès
Claude
VIGOUROUX
Escatalens
Michel
CORNILLE
Corbarieu
Jacques
GAYRAL
1é
membres
Commune
Albefeuille
L
de
Bressols Corbarieu
Escatalens
Lacourt
Saint
Pierre
Lamoïhe
Capdeville
Titulaires
Francis
MASSIMINO
Laurent
FARRUGIA
Jac
$s GAYRAL
Michel
CORNILLE
Françoise
PIZZINI
Alain
GABACH Montauban
Bernard
BOUTON
Marie-Claude
BERLY
Marie-Agnès
DETAILLEUR
Nadia
CHEKLIT
Rodolphe
PORTOLES
Montbeton
Gilles
MENEGHETTI
Reyniès
Claude
VIGOUROUX
Saint-Nauphary
Bernard
PAILLARES
Vilemade
Francis
LABRUYERE
17
membres
Titulaires
Albefeuille
Lagarde
|
Francis
MASSIMIMO
Bressols
Jean-Louis
IBRES
Corbarieu
Aline
CASTILLO
Escatalens
Michel
CORNILLE
Lacourt
Saint
Pierre
|
Françoise
PIZZINI
Lamothe
Capdeville
|
Alain
GABACH
Montauban
Khalid
LAABID
Nadine
BON
Philippe
BECADE
Pauline
FORESTIE
Jean-François
GARRIGUES
Lucie
FOURNEL
Monibeton
Danielle
BEDOS
Reyniès
Claude
VIGOUROUX
Saint-Nauphary
Sandrine
DIAZ
Vilemade
Francis
LABRUYERE
16
membres
Commune
Titulaires
Albefeuille
Lagarde
|
Francis
MASSIMINO
Bressols
Stéphanie
OLIVE
Corbarieu
Aline
CASTILLO
Escatalens
Michel
CORNILLE
Lacourt
Saint
Pierre
Françoise
PIZZINI
Lamoïhe
Capdeville
Alain
GABACH
Montauban
Véronique
LAGARRIGUE
Jean-François
GARRIGUES
Clarisse
HEULLAND
Marie-Agnès
DETAILLEUR
Lucie
FOURNEL
Montbeton
Danielle
BEDOS
Reyniès
Claude
VIGOUROUX
Saint-Nauphary
Sandrine
DIAZ
Vilemade
Francis
LABRUYERE
il convient
de
modifier
la
composition
de
ces
commissions
intercommunales.
Vu
la
délibération
en
date
du
19
septembre
2024
par
laquelle
le
Conseil
Communautaire
a
décidé
à
l'unanimité
de
procéder
aux
désignations
au
scrutin
public
:
Vu
l'avis
favorable
du
Bureau
Communautaire
du
10
septembre
2024, AU
vu
de
ces
éléments,
il vous
est
demandé
de
bien
vouloir
:
-
modifier
la
composition
des
commissions :
o
Aménagement
prospecltif
et
politiques
territoriales,
Développement
durable,
transition
écologique,
et
GEMAPI,
Voirie
et
réseaux
humides,
Rénovation
Urbaine,
habitat
et
cohésion
sociale,
Mobilité, Agriculture
et
affaires
rurales.
Oo O©O © © ©
-
après
appel
à
candidatures,
procéder
à
la
désignation
des
élus
communautaires,
-__
dire
que
la
composition
des
autres
commissions
reste
inchangée.
COMMISSION
AMENAGEMENT
PROSPECTIF
ET
POLITIQUES
TERRITORIALES
Considérant
la
candidature
suivante :
-
Jean-François
GARRIGUES
en
remplacement
de
Marie-Claude
BERLY
Entendu
le
présent
exposé,
Après
avoir
procédé
aux
opérations
de
vote
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Communautaire
décide
:
-
d'élire
Jean-François
GARRIGUES
à
la
COMMISSION
AMENAGEMENT
PROSPECTIF
ET
POLITIQUES
TERRITORIALES
-
de
dire
que
la
composition
de
la
COMMISSION
AMENAGEMENT
PROSPECTIF
ET
POLITIQUES
TERRITORIALES
est
la
suivante
:
DE
2.
«
Le
ie
16
membres
Commune
itulaires
Albefeuille
Lagarde
|
Francis
MASSIMINO
Bressols
Jean-Louis
IBRES
Corbarieu
Aline
CASTILLO
Lamothe
Capdesville
|
Alain
GABACH
Montauban
Thierry
DEVILLE
Jean-François
GARRIGUES
Nadine
BON
Khalid
LAABID
Arnaud
HILION
Montbeton
Danielle
BEDOS
Saint-Nauphary
Bernard
PAILLARES
Vilemade
Francis
LABRUYERE
Reynies
Claude
VIGOUROUX
Lacourt
Saint
Pierre
|
Françoise
PIZZINI
Escatalens
Michel
CORNILLE
COMMISSION
DEVELOPPEMENT
DURABLE,
TRANSITION
ECOLOGIQUE
ET GEMAPI
Considérant
la
candidature
suivante :
-
Bernard
BOUTON
en
remplacement
de
Marie-Claude
BERLY
Entendu
le
présent
exposé,
Après
avoir
procédé
aux
opérations
de
vote
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Communautaire
décide :
-
d'élire
Bernard
BOUTON
à
la
COMMISSION
DEVELOPPEMENT
DURABLE,
TRANSITION
ECOLOGIQUE
ET
GEMAPI
-
de
dire
que
la
composition
de
la
COMMISSION
DEVELOPPEMENT
DURABLE,
TRANSITION
ECOLOGIQUE
ET
GEMAPI
est
la
suivante : 1é
membres
Commune
Titulaires
Albefeuille
Lagarde
|
Francis
MASSIMINO
Bressols
Jean
Louis
IBRES
Corbarieu
Aline
CASTILLO
Lamothe
Capdeville
|
Alain
GABACH
Montauban
Bernard
BOUTON
Marie-Agnès
DETAILLEUR
Jean-Pierre
FOISSAC
Jean-François
GARRIGUES
Sandrine
LAGARDE
Reyniès
Claude
VIGOUROUX
Montbeton
Danielle
BEDOS
Saint-Nauphary
Bernard
PAILLARES
Escatalens
Michel
CORNILLE
Vilemade
Francis
LABRUYERE
Lacourt
Saint
Pierre
|
Françoise
PIZZINI
COMMISSION
VOIRIE
ET
RESEAUX
HUMIDES
Considérant
la
candidature
suivante :
-
_Marie-Agnès
DETAILLEUR
en
remplacement
de
Marie-Claude
BERLY
Entendu
le
présent
exposé,
Après
avoir
procédé
aux
opérations
de
vote
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Communautaire
décide :
-
_d'élire
Marie-Agnès
DETAILLEUR
à
la
COMMISSION
VOIRIE
ET
RESEAUX
HUMIDES
-
de
dire
que
la
composition
de
la
COMMISSION
VOIRIE
ET
RESEAUX
HUMIDES
est
la
suivante :
de
dre
ic
LH
GMC
17
membres
Commune
Titulaires
Albefeuille
Lagarde
|
Francis
MASSIMINO
Bressols
Jean-Louis
IBRES
Corbarieu
Aline
CASTILLO
Lamoïhe
Capdeville
|
Alain
GABACH
Montauban
Bernard
BOUTON
Jean-Pierre
FOISSAC
Marie-Agnès
DETAILLEUR
Nadine
BON
Bernard
PECOU
Rodolphe
PORTOLES
Monibeton
Danielle
BEDOS
Saint-Nauphary
Bernard
PAILLARES
Vilemade
Francis
LABRUYERE
Reyniès
Claude
VIGOUROUX
Lacourt
Saint
Pierre
|
Françoise
PIZZINI
Escatalens
Michel
CORNILLE
COMMISSION
RENOVATION
URBAINE,
HABITAT
ET
COHESION
SOCIALE
Considérant
la
candidature
suivante
:
-__
Nadine
BON
en
remplacement
de
Marie-Claude
BERLY
Entendu
le
présent
exposé,
Après
avoir
procédé
aux
opérations
de
vote
et
en
avoir
délibéré, Le
Conseil
Communautaire
décide
:
-_
d'élire
Nadine
BON
à
la
COMMISSION
RENOVATION
URBAINE,
HABITAT
ET
COHESION
SOCIALE
-_
de
dire
que
la
composition
de
la
COMMISSION
RENOVATION
URBAINE,
HABITAT
ET
COHESION
SOCIALE
est
la
suivante
:
lé
membres
Commune
Titulaires
Bressols
Colette
ESNAULT
Corbarieu
Aline
CASTILLO
Moniauban
Clarisse
HEULLAND
Laurence
PAGES
Nadine
BON
Jean-François
GARRIGUES
Bernard
BOUTON
Annie
GUILLOT
Stéphane
GONZALEZ
Montbeton
Paulette
MULLER-DUPONT
Christian
MOULIS
Saint-Nauphary
Bernard
PAILLARES
Lamothe
Capdeville
|
Alain
GABACH
Lacourt
Saint
Pierre
|
Françoise
PIZZINI
Escatalens
Michel
CORNILLE
COMMISSION
MOBILITE
Considérant
la
candidature
suivante
:
-
__Marie-Agnès
DETAILLEUR
en
remplacement
de
Marie-Claude
BERLY
Entendu
le
présent
exposé,
Après
avoir
procédé
aux
opérations
de
vote
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Communautaire
décide
:
.
-
d'élire
Marie-Agnès
DETAILLEUR
à
la
COMMISSION
MOBILITE
-
de
dire
que
la
composition
de
la
COMMISSION
MOBILITÉ
est
la
suivante
:
ESC
Q
17
membres
Commune
Titulaires
Albefeuille
Lagarde
|
Francis
MASSIMINO
Bressols
Jean-Louis
IBRES
Corbarieu
Aline
CASTILLO
Lamoïhe
Capdeville
|
Alain
GABACH
Montauban
Bernard
PECOU
Marie-Agnès
DETAILLEUR
Bernard
BOUTON
Nadine
BON
Jean-Martial
DEJEAN
Sandrine
LAGARDE
Montbeton
Danielle
BEDOS
Saint-Nauphary
Bernard
PAILLARES
Vilemade
Francis
LABRUYERE
Reyniès
Claude
VIGOUROUX
Lacourt
Saint
Pierre
|
Françoise
PIZZINI
Escatalens
Michel
CORNILLE COMMISSION
AGRICULTURE
ET
AFFAIRES
RURALES
Considérant
la
candidature
suivante :
-
Pauline
FORESTIE
en
remplacement
de
Marie-Claude
BERLY
Entendu
le
présent
exposé,
Après
avoir
procédé
aux
opérations
de
vote
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Communautaire
décide :
-
_d'élire
Pauline
FORESTIE
à
la
COMMISSION
AGRICULTURE
ET
AFFAIRES
RURALES
-
de
dire
que
la
composition
de
la
COMMISSION
AGRICULTURE
ET
AFFAIRES
RURALES
est
la
suivante :
16
membres
|
Commune
Titulaires
Albefeuille
Lagarde
|
Francis
MASSIMINO
Bressols
Laurent
FARRUGIA
Corbarieu
Jacques
GAYRAL
Escatalens
Michel
CORNILLE
Lacourt
Saint
Pierre
Françoise
PIZZINI
Lamothe
Capdeville
Alain
GABACH
Montauban
Bernard
BOUTON
Pauline
FORESTIE
Marie-Agnès
DETAILLEUR
Nadia
CHEKEIT
Rodolphe
PORTOLES
Monibeton
Gilles
MENEGHETT]
Reyniès
Claude
VIGOUROUX
Saint-Nauphary
Bernard
PAILLARES
Vilemade
Francis
LABRUYERE
Après
délibération
du
Conseil
Communautaire,
la
proposition
ci-dessus
est
:
ADOPTEE
PAR
41
VOIX
POUR
ET ABSTENTION
: 1.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Montauban,
le
19
septembre
2024
La
Présidente
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
TOULOUSE
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
:
De
sa transmission
en
PS
l GEP,
2024
2 & SEP. 2024
De
sa publication
le :
Le
Secrétaire
de
séance,
Jean-François
GARRIGUES