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Déliberation - 9. pvcm 04 11 2025 liste des delib affichage
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - 9. pvcm 04 11 2025 liste des delib affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Consommateurs,
AFFICHAGE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BELLEVAUX
SEANCE
DU
MARDI
4
NOVEMBRE
2025
à
18h30
en
mairie
(salle
du
conseil)
L’an
deux
mil
vingt-cinq
Le
4
novembre
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELLEVAUX
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
---------------"--""
Etaient
présents
: VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire
BERNAZ
Célia,
VOISIN
Benoit,
GOUNANT
Ophélie,
MEYNET
Yves,
adjoints
CORBET
Nicolas,
conseiller
municipal
délégué,
FAVRAT
Armand,
MORAND
Frédéric,
CORNIER-PASQUIER
Dominique,
REY
Emmanuel,
CORNIER
Daniel,
conseillers
municipaux
Etaient
absentes
excusées
: BRUNEL
Nathalie,
MEYNET
Vanessa,
MEYNET-CORDONNIER
Armony,
TORNIER
Anne-Laurence
Avaient
donné
procuration
: BRUNEL
Nathalie
à
BERNAZ
Célia,
MEYNET
Vanessa
à
VUAGNOUX
Jean-Louis,
MEYNET-CORDONNIER
Armony
à
GOUNANT
Ophélie,
TORNIER
Anne-Laurence
à
REY
Emmanuel
Date
de
la
convocation
:
27
octobre
2025
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:
15
Présents
ou
représentés
:
15
Election
d’un
secrétaire
de
séance
:
MORAND
Frédéric
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DECISION
01-04.11.2025
: Remontées
mécaniques
du
Roc
d’Enfer :
-
Demande
de
Me
Boucaud
du
Cabinet
AJM,
administrateur
de
la
SAEM
du
Roc
d’Enfer,
pour
modification
de
la
Délégation
de
Service
Public
conclue
entre
la commune
de
Bellevaux
et
la
SAEM
du
Roc
d’Enfer
par
une
proposition
d'avenant
N°2
Approuvée
-
Présentation
de
l’avis
de
la
commission
de
délégation
de
service
public
de
la
commune
de
Bellevaux
-
Décision
du
conseil
municipal
concernant
la
proposition
d'avenant
Date
d'affichage
06.11.2025