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Déliberation - 11. pvcm 24.11 2025 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - 11. pvcm 24.11 2025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Économie et finances,
AFFICHAGE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BELLEVAUX
SEANCE
DU
LUNDI
24
NOVEMBRE
2025
à
18h30
en
mairie
(salle
du
conseil)
L’an
deux
mil
vingt-cinq
Le
24
novembre
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELLEVAUX
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
--------------""-"
Etaient
présents
: VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire
BERNAZ
Célia,
VOISIN
Benoit,
GOUNANT
Ophélie,
MEYNET
Yves,
adjoints
CORBET
Nicolas,
conseiller
municipal
délégué,
FAVRAT
Armand,
BRÜNEL
Nathalie,
MORAND
Frédéric,
REY
Emmanuel,
TORNIER
Anne-
Laurence,
CORNIER
Daniel,
conseillers
municipaux
Etaient
absentes
excusées
: MEYNET
Vanessa,
MEYNET-CORDONNIER
Armony,
CORNIER-PASQUIER
Dominique.
Avaient
donné
procuration
: MEYNET
Vanessa
à
CORBET
Nicolas,
MEYNET-CORDONNIER
Armony
à
BUNEL
Nathalie.
Date
de
la
convocation
:
17
octobre
2025
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:
15
Présents
ou
représentés
:
14
Election
d’un
secrétaire
de
séance
:
REY
Emmanuel
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DECISION
01
—
24.11.2025
: RENOVATION
ECOLE
COMMUNALE
:
Approbation
de
l'engagement
au
dispositif
Sy’nergies
- SYANE
Approuvée
02
—
24.11.2025
:
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
HAUT-
CHABLAIS
:
Renouvellement
signature
de
la
convention
territoriale
globale
Reportée
2026-2030.
03
—
24.11.2025
:
MISE
A
DISPOSITION
DE
SALLES
COMMUNALES
POUR
LES
|
CANDIDATS
AUX
ELECTIONS
Approuvée
Fixation
condition
d’utilisation
et
tarifs
04
—
24.11.2025
: Lutte
frelon
asiatique
Décision
prise
en
charge
des
frais
de
désinsectisation
Approuvée
05
—- 24.11.2025
BUDGET
PRINCIPAL
2025
Décision
attribution
demande
de
subventions
Non
approuvée
06
- 24.11.2025
BUDGET
PRINCIPAL
et
EAU/ASSAINISSEMENT
Admission
en
non-valeur
Approuvée 07
- 24.11.2025
DEMANDE
EMPLACEMENT
FOOD
TRUCK
Approuvée
08
—
24.11.2025
: BUDGET
PRINCIPAL
2025 :
Versement
d’une
subvention
d'équilibre
au
BUDGET
Approuvée
REMONTEES
MECANIQUES
09
- 24.11.2025
: BUDGET
REMONTEES
MECANIQUES
2025
Décision
modificative
n°
1/2025
Approuvée
10
- 24.11.2025
: BUDGET
PRINCIPAL
2025
Décision
modificative
n°
5/2025
Approuvée
11
- 24.11.2025
: BUDGET
EAU/ASSAINISSEMENT
2025
Décision
modificative
n°
2/2025
Approuvée
12
- 24.11.2025
TRANSPORTS
SANITAIRES
Saison
2025/2026
Domaines
skiables
d’'Hirmentaz
et
de
la
Chèvrerie
AI
Convention
pour
le
transport
en
ambulance
B/
Convention
pour
le
transport
héliporté
C/
Approbation
des
tarifs
d'intervention
des
pompiers
en
cas
de
carence
d’ambulance
DOMAINE
SKIABLE
D’'HIRMENTAZ
Approuvée
AI
Tarifs
de
secours
sur
pistes
B/
Convention
avec
la
SESAT/SAEML
pour
la
gestion
des
secours
DOMAINE
SKIABLE
DU
ROC
D’ENFER
— VERSANT
LA
CHEVRERIE AI
Tarifs
de
secours
sur
pistes
B/
Convention
avec
la
SEM
«
ROC
d’ENFER
»
pour
la
gestion
des
secours
Date
d'affichage
25.11.2025
Jean-Louis
VUAGNOUX
Maire
de
Bellevaux