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Déliberation - 7 pvcm affichage liste des deliberations 16 09 20
Déliberation - 4. pvcm affichage liste de deliberations 27.05 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - 4. pvcm affichage liste de deliberations 27.05 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Inégalités sociales,
AFFICHAGE
COMMUNE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
BELLEVAUX
SEANCE
DU
LUNDI
27
MAI
2024
à
18h30
en
mairie
(salle
du
conseil)
L'an
deux
mil
vingt-quatre
----------
Le
27
mai
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELLEVAUX
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
sous
la
présidence
de
Monsieur
VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire,
Etaient
présents
: VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire
BERNAZ
Célia,
VOISIN
Benoit,
GOUNANT
Ophélie,
MEYNET
Yves,
adjoints
FAVRAT
Armand,
MORAND
Frédéric,
MEYNET
Vanessa,
MEYNET-CORDONNIER
Armony,
REY
Emmanuel,
CORNIER-PASQUIER
Dominique,
TORNIER
Anne-Laurence,
CORNIER
Daniel,
conseillers
municipaux
Etaient
absentes
excusées
: CORBET
Nicolas,
BRUNEL
Nathalie
Avaient
donné
procuration
:CORBET
Nicolas
à
VUAGNOUX
Jean-Louis,
BRUNEL
Nathalie
à
MEYNET-CORDONNIER
Armony
Date
de
la
convocation
:
21
mai
2024
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:
15
Présents
ou
représentés
:
15
ORDRE
DU
JOUR
01-
27
05
2024
:
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
RELATIVE
AUX
REMONTEES
MECANIQUES
ET
DOMAINE
SKIABLE
D’HIRMENTAZ
:
NPPV
:3
Approbation
et
autorisation
de
signature
du
projet
d’avenant
n°
2
à
la
Adoptée
12
voix
pour
convention 02-
27
05
2024
:
EXTENSION
DU
FOYER
DE
SKI
DE
FOND
-
Politique
nordique
et
alpin
:Obligations
en
matière
de
gel
des
tarifs
nordiques
Adoptée
à
l'unanimité
03-
27
05
2024
:
PROJET
DE
PLAN
PLURIANNUEL
DE
GESTION
DE
LA
VEGETATION
RIVULAIRE
DU
BASSIN
VERSANT
DES
DRANSES
ET
DE
Adoptée
à
l'unanimité
L'EST
LEMANIQUE
(Déclaration
d'intérêt
général):
Avis
du
conseil
municipal
Date
d'affichage
06.06.2024
Jean-Louis
VUAGNOUX
Date
de
publication
06.06.2024
Maire
de
Bellevaux