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Document publié le Lundi 12 septembre 2022 par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+du+CM+du+12++SEPTEMBRE+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Travail et emploi,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 Septembre 2022
Réforme de la publicité et conservation des actes (ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021).
Le compte-rendu est supprimé et remplacé par la liste des délibérations à compter du 1® juillet 2022 (Article
L2121-25 du CGCT ). La liste des délibérations dans un délai d’une semaine à compter de l'examen de ces
délibérations par le conseil doit être affichée et publiée sur Le site internet de la collectivité.
01 2022-059 Election du nouveau Maire suite à la démission de Pierre TIEULIÉ 02 2022-060 Fixation du nombre des adjoints au Maire
03 2022-061 Election des adjoints au Maire
04 2022-062 Fixation des indemnités de fonction des élus
05 2022-063 Délégations au Maire pour exercer certaines attributions du conseil municipal 06 2022-064 Création et composition des commissions municipales
07 2022-065 Relocation du local professionnel Place des écoles et réévaluation du loyer 08 2022-066 Relocation du logement communal situé au RdC de l’ancien presbytère et réévaluation du loyer
09 2022-067 Lancement de la consultation du marché de MO pour les travaux de sécurisation de la RD 580 et le réaménagement de la Place de l’église à Agnac
10 2022-068 Mise en place du temps partiel pour les agents communaux.
Toutes les délibérations ont été approuvées à l’unanimité des membres présents ou représentés.
Signatures :
Le Secrétaire de séance : Le Maire :
Serge SOULIÉ. Olivier LANTUEJOUL.