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Document publié le Lundi 2 juillet 2018 par la commune d'Aurouër.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1627161391 20180702 CR conseil)
Thèmes du document : Famille, Énergies, Sécurité sociale,
SÉANCE ORDINAIRE
DU 02 JUILLET 2018 KKKKEE
Le deux juillet deux mil dix-huit, vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni à la
Mairie sous la présidence de Monsieur Alain BORDE, Maire.
Présents _: Mmes et Mrs BAYLE Jean-Louis, BORDE Alain, BORDE Marie-Hélène,
GOURAND Jean-Claude, LENOIR Marc, LENOIR Yves, de RANGO Christine,
de VILLENAUT Gabrielle
Absents excusés : Mme GAGET Fabienne, Mrs SANNOM Davy, VARLET Charles-Henri
Secrétaire de séance : Mr LENOIR Yves
En ouvrant la séance, le Maire donne lecture du compte-rendu de la dernière réunion
qui est approuvé à l’unanimité.
Travaux 2018 aux bâtiments scolaires — Demande de subvention au Conseil Départemental Suite à l’obtention des devis définitifs pour les travaux 2018 dans le restaurant scolaire
(abaissement d’un faux-plafond, changement des radiateurs, remplacement d’une fenêtre) et la réfection des peintures murales, ainsi que l’équipement informatique de l’école, pour un montant de 16 604.13 Euros hors taxes, un dossier de demande d’accord définitif de subvention
va être déposé auprès du Conseil Départemental.
Tarifs
Les tarifs de la cantine scolaire vont augmenter à hauteur de 2 % à compter de l’année
scolaire 2018/2019 :
- Repas enfant : de 2.35 € à 2.40 €
- Repas enseignant : de 4.90 € à 5.00 €
Les tarifs de location de la salle des fêtes seront examinés lors d’une prochaine réunion.
SDE 03
Un renforcement du réseau de distribution électrique a été étudié par le SDEO3 au lieu- dit « Ponay ». Ces travaux sont prévus en technique souterraine du poste jusqu’à la dernière
habitation. La commune va en profiter pour demander l’enfouissement coordonné du réseau téléphonique, l’enfouissement de la totalité du réseau électrique et l'implantation d’un foyer
d'éclairage public supplémentaire.
La première estimation financière de la participation communale pour l’ensemble de ces travaux est de l’ordre de 23 000 Euros, avec possibilité d’un étalement sur 5, 10 ou 15 ans. Ces travaux pourraient être réalisés entre fin 2018 et la fin du 1° trimestre 2019. De ce fait, les travaux de goudronnage des trottoirs seront effectués à l'issue des travaux d’enfouissement. Décision modificative n° 1 (budget locaux commerciaux) — Rectification reprise résultat d’exploitation 2017
Lors de l’élaboration du budget primitif 2018, une erreur a été faite au niveau de la reprise du résultat d’exploitation 2017 qui était de 2 754 et non 1 853 Euros, d’où une différence de 901 Euros.
Il y donc lieu de rectifier le budget en conséquence :
Section Sens Article Diminution sur | Augmentation Prog. | crédits déjà des crédits
alloués
Fonctionnem. | Recette |002-Excédent de fonctionnement
reporté 901.00 € Fonctionnem. | Recette |74748 — Subvention de la commune 901.00 €
Décision modificative n° 1 (budget commune) — Régularisation subvention budget locaux commerciaux
Dans la décision modificative ci-dessus, il a été procédé à la réduction de la subvention
de la commune pour équilibrer le budget des locaux commerciaux.
Il y donc lieu de rectifier le budget de la commune en conséquence :
Section Sens Article Diminution sur Augmentation
Prog. | crédits déjà des crédits
alloués
Fonctionnem. | Dépense | 615221-Travaux aux bâtiments publics
901.00 €
Fonctionnem. | Dépense | 657364 — Subvention au budget des 901.00 € locaux commerciaux
Ferme éolienne de Saint-Ennemond
Un projet d'installation classée pour la protection de l’environnement de production d'électricité à partir de l’énergie mécanique du vent (soit l’installation de 6 éoliennes) sur la commune de Saint-Ennemond a été présenté par la société « Ferme Eolienne de Saint- Ennemond ». Ce projet a été soumis à enquête publique et les communes limitrophes doivent également donner leur avis.
Par 7 voix POUR et une voix CONTRE, le Conseil Municipal donne un avis favorable à ce projet.
Contrat enfance jeunesse — Convention
Dans le cadre du contrat enfance-jeunesse signé avec la Caisse d’ Allocations Familiales, il va être désormais possible de déclarer les données de façon dématérialisée dans l’espace « Mon compte partenaire » du Caf.fr, en remplacement des modes de transmission actuels (courriel ou courrier). Pour ce faire, il est nécessaire de signer une convention d’accès.
Questions diverses
- Dans le cadre du déploiement de la fibre optique, il est nécessaire de procéder rapidement à la numérotation complète des rues et lieux-dits de la commune.
- La société OUPS MODEL, située aux Varennes, a demandé à la commune la pose de
panneaux indiquant son commerce. Cette demande est refusée. - De nouveaux candidats à la reprise de « La Saboterie » ont été reçus dernièrement.
Malheureusement, ils viennent de faire savoir qu’ils ne donnent pas suite. A l’avenir, il faudrait peut-être proposer une gratuité de loyer pendant quelques mois pour rendre l’annonce plus attractive.
- Concernant les 5 terrains «Route de Dornes », 3 sont vendus, une promesse de vente est signée
pour le 4ème,
- Le logement de la Mairie sera vacant fin juillet.
- Le chauffe-eau de la salle des fêtes doit être changé. Des devis sont en cours. Celui du
logement de la Mairie est également HS, son remplacement sera effectué par le personnel
communal.
- Le compte-rendu du Conseil d’Ecole du 18 juin est fait : l’effectif pour la rentrée 2018/2019 est de 48 élèves. L’enseignante du cycle I quitte l’école d’Aurouër. Quelques travaux sont à prévoir durant les vacances d’été.