Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations n°DE 60 26 a n°DE 70 26 du Conseil M
Déliberation - Deliberations n°DE 71 26 a n°DE 88 26 Conseil Muni
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 21 mars 2026
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 2 fevrier 20
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 3 avril 2023
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 23 novembre
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 8 juin 2020
Déliberation - deliberations du conseil municipal du 7 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipa
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 15 avril 202
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 11 avril 2026
Document publié le Samedi 11 avril 2026 par la commune de Canteleu.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 11 avril 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Investissement et développement économique,
-LISTE
DES
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
_
1
- DE-39/26
- Délégation
de
pouvoir
au
Maire
d'exercer
certaines
compétences
dévolues
au
Conseil
Municipal
2
- DE-40/26
- Délégation
générale
et
permanente
au
Maire
à
ester
en
justice
au
nom
de
la
Commune 3
- DE-41/26
- Conditions
exercice
des
mandats
locaux
:Calcul
et
répartition
de
l'enveloppe
des
indemnités
de
fonction
4
-
DE-42/26
-
Conditions
d'exercice
des
mandats
locaux
:
Majoration
des
indemnités
de
fonction
des
élus
5
- DE-43/26
- Droit
à
la
formation
des
élus
6
- DE-44/26
- Mise
sous
pli
de
la
propagande
électorale
pour
l'élection
municipale
du
15
mars
2026
7
- DE-45/26
- Rémunération
de
collaborateur
de
cabinet
8
- DE-46/26
- Tableau
des
effectifs
9
-
DE-47/26
- Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
à
l'Amicale
des
Employés
municipaux 40
- DE-48/26
- Détermination
et
élection
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
CCAS 11
- DE-49/26
- Commission
d'Appel
d'Offres
—
Conditions
de
dépôt
de
liste
12
- DE-50/26
- Commission
d'Appel
d'Offres
:Désignation
de
ses
membres
13
- DE-51/26
- Commission
d'Appel
d'Offres
:Règlement
14
- DE-52/26
- Organisation
du
vote
de
désignation
des
représentants
des
élus
du
Conseil
Municipal
- Autorisation
15
- DE-53/26
- Désignation
des
représentants
au
sein
des
commissions
municipales
16
-
DE-54/26
-
Marché
d'assurance
de
la
Ville
-
Dommage
aux
Biens
- Avenant
n°2
-
Autorisation
de
signature
17
- DE-55/26
- Contrat
de
Ville
2024/2030
- Programmation
2026
- Autorisation
de
signature
18
- DE-56/26
- Rénovation
ECFM
:demande
de
subventions
au
titre
du
programme
19
- DE-57/26
- Rénovation
du
Presbytère
:demande
de
subventions
au
titre
du
programme
- Autorisation
de
signature 20
- DE-58/26
- Désignation
du
représentant
permanent
de
la
commune
au
sein
du
Conseil
d'Administration
du
Marché
d'Intérêt
National
(M.I.N.)
de
Rouen
21
- DE-59/26
- Parc
Naturel
Régional
des
Boucles
de
la Seine
Normande
- Désignation
des
représentants 22
-
DE-60/26
-
Commission
Intercommunale
pour
l'Accessibilité
Aux
Personnes
Handicapées 23
- DE-61/26
- Désignation
des
représentants
de
la
ville
au
sein
de
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC)
24
- DE-62-26
- Désignation
des
représentants
de
la ville
au
sein
des
conseils
d'école
25
- DE-63/26
- Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
des
Conseils
d'Administration
des
collèges
26
- DE-64/26
- Désignation
des
représentants
de
la ville
au
sein
du
conseil
d'administration
du
lycée
hôtelier
Georges
Baptiste
27
- DE-65/26
- Désignation
du
correspondant
Incendie
et Secours
de
la Ville
de
Canteleu
28
- DE-66/26
- Désignation
du
référent
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(P.
C.
S.)
de
la
Ville
de
Canteleu
29
- DE-67/26
- Désignation
du
correspondant
Défense
30
-
DE-68/26
-
Instance
Communale
de
Prévention
et
de
sécurité
-
Désignation
des
membres
titulaires
et suppléants
31
-
DE-69/26
-
Désignation
du
représentant
de
la
commune
au
sein
du
Conseil
d'Administration
de
la
société
locale
:Agence
Locale
de
la
Transition
Energétique
Rouen
Normandie
(ALTERN)
32
- DE-70/26
- Renouvellement
d'adhésion
en
tant
que
partenaire
associé
au
Groupement
d'Intérêt
Public
«
GIP
Agence
Normande
de
la
Biodiversité
et
du
Développement
Durable
» -
Désignation
du
représentant
titulaire
et
de
son
suppléant
33
-
DE-71/26
-
Adhésion
au
CEREMA
(Centre
d'Etudes
et
d'Expertise
sur
les
Risques,
l'Environnement,
la
Mobilité
et
l'Aménagement)
- Autorisation
de
signature
34
-
DE-72/26
-
Désignation
du
représentant
de
la
commune
au
sein
de
la
Commission
Locale
de
l'Eau
(CLE)
du
Schéma
d'Aménagement
et
de
Gestion
des
Eaux
(SAGE)
des
bassins
versants
du
Cailly,
de
l'Aubette
et
du
Robec
35
- DE-73/26
- Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
sein
de
l'Union
Régionale
des
Collectivités
Forestières
de
Normandie
(URCOFOR
Normandie)
36
- DE-74/26
- Désignation
du
représentant
et
du
suppléant
au
Comité
de
Pilotage
du
site
Natura
2000
- Boucles
de
la
Seine
Aval
37
- DE-75/26
- Désignation
du
référent
de
la
commune
dans
le
cadre
de
la
charte
Villes
Activités
du
Programme
National
Nutrition
Santé
(PNNS)
38
- DE-76/26
- Comité
consultatif
de
la
restauration
municipale
39
- DE-77/26
- Désignation
du
représentant
de
la
commune
au
sein
de
la
Société
Publique
Local
Rouen
Normandie
Aménagement
(RNA) 40
-
DE-78/26
-
Désignation
du
représentant
de
la
commune
au
sein
du
Conseil
d'Administration
de
la
Mission
Locale
de
l'Agglomération
Rouennaise
41
-
DE-79/26
-
Désignation
du
représentant
de
la
commune
au
sein
du
Conseil
d'Administration
de
l'Association
"Le
Quotidien"
42
- DE-80/26
- Désignation
du
représentant
de
la
commune
au
sein
de
l'association
"Relais
Accueil
des
Gens
du
Voyage
de
l'Agglomération
Rouennaise
(RAGV)
43
-
DE-81/26
-
Désignation
d'un
délégué
élu
représentant
auprès
du
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS)
44
-
DE-82/26
-
Désignation
du
représentant
de
la
commune
au
sein
du
Conseil
de
Vie
Sociale
de
l'Etablissement
et
Service
d'Aide
par
le
Travail
(ESAT)
"Les
Ateliers
du
Cailly"
45
- DE-83/26
- Désignation
du
représentant
de
la
commune
au
Conseil
d'Administration
de
l'institut
Départemental
de
l'Enfance,
de
la
Famille
et
du
Handicap
pour
l'insertion
(IDEFHI)
46
- DE-84/26
- Association
des
Petites
Villes
de
France
:Désignation
du
représentant
de
la
commune 47
- DE-85/26
- Désignation
des
référents
déontologues
de
l'élu
local
48
- DE-86/26
- Présentation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
9
février
2026
49
- DE-87/26
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
mars
2026
50
- DE-88/26
- Transmission
de
la
liste
des
décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
Le
secrétaire
de
séance,
Monsieur
le
Maire
Tom
DELAHAYE
le
1
1 AVR.
2076
le
ni
/
a
71
Les
délibérations
seront
prochainement
accessibles
sur
le
site
internet
de
la
Ville.
https:/www.ville-canteleu.fr/me-renseigner/deliberations/
Direction
des
Affaires
Juridiques