Convocation - xuyckk1ekvbatxz

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Convocation - xuyckk1ekvbatxz Document publié le Vendredi 25 mars 2022 par la commune de Duras. Lien du pdf (Convocation - xuyckk1ekvbatxz)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Démocratie, 1

Séance du vendredi 25 mars 2022

L'an deux mille vingt-deux, le vingt-cinq mars à 20 heures 00, le Conseil Municipal de la commune de Duras, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle d’accueil de la mairie, sous la présidence de Madame Bernadette DREUX, Maire de Duras.

Date de convocation du Conseil Municipal : 21 janvier 2022

Etaient Présents : Mmes et MM. DREUX Bernadette, Maire, BRETHON Jean-Jacques – 1er Adjoint, NADEAU Jeannine – 2ème Adjoint, DELANNE Alain – 3ème Adjoint, HOMO Yasmine – 4ème Adjoint, RIVIERRE Marielle, BECOT Nadine, DREUX Sébastien, DECLERCK Bruno, DESMARIEUX Marie- Thérèse, ROUGE Patrick,

Etaient Absents : Mmes et M BARRIERE Jessica (excusée et a donné pouvoir à Mme HOMO Yasmine), GOUBIER Marie-Antoinette (excusée et a donné pouvoir à Mme RIVIERRE), MARCADET Philippe (excusé), GUEZET Jean-Pierre.

Secrétaire de séance : Madame NADEAU Jeannine.

Mme le Maire donne lecture de l’ordre du jour et dresse la liste des questions diverses. Mme le Maire propose de rajouter deux points à l’ordre du jour :

- Tarifs Escape Game Centre de Loisirs ;

- Vente terrains lieu-dit Reilleau

Le Conseil municipal accepte de rajouter ces points à l’ordre du jour.

ORDRE DU JOUR : Session ordinaire

1) Approbation du compte-rendu du 28 janvier 2022 ;

2) Château :

Devis Mirador animation Fauconnerie :

Mme le Maire présente le devis pour l’animation de la fauconnerie pour l’été 2022. Il s’agit de l’achat d’un Mirador afin les fauconniers puissent faire voler les oiseaux. Le montant du devis est de 711.60€. Le Conseil municipal valide cette proposition.

Devis NOODO couverture WIFI :

Mme le Maire présente le devis de la société NODOO afin d’obtenir le WIFI en extérieur durant le festival DURASSIC qui aura lieu au mois de juillet sur la commune et lors des manifestations attirant beaucoup de public afin de permettre de nombreuses connexions. Le devis s’élève à 1 300€. Le Conseil municipal valide cette proposition.

Prime exceptionnelle déplacements Adjoint du patrimoine :

Mme le Maire indique au Conseil que les agents du Château pratiquant la médiation sont parfois obligés de se rendre au Château pour les visites guidées de groupe. Ces déplacements pour deux heures maximum ne sont pas valorisées dans leur salaire. Mme le Maire propose de leur rémunérer une heure supplémentaire pour couvrir la durée du trajet. Le Conseil municipal valide cette proposition.

Tarif réduit groupe spectacle 4D :

Madame le Maire soumet au Conseil une proposition de réduction de 1€ sur les tarifs du MAPPING pour les groupes de personnes supérieurs à 20 personnes.

A la suite de cet exposé et après délibération, le Conseil Municipal de Duras décide d’appliquer une réduction de 1€ sur les tarifs du MAPPING pour les groupes de plus de 20 personnes.

Tarifs boutique du Château :

Sur les propositions de Mme le Maire et vu les délibérations municipales du 27/03/2009, 09/04/2010,2

11/05/2012, 21/06/2013, 10/04/2015, 08/04/2016, 23/05/2017, 30/03/2018, 9/11/2019, 30/04/2020 et du 26/03/2021 fixant de nouveaux tarifs pour les produits de la boutique du Château de Duras, à la suite de cet exposé et après délibération, le conseil Municipal de Duras, à l’unanimité, décide d’approuver le choix des produits suivants destinés à être commercialisés par la boutique du Château, et fixe leurs tarifs applicables comme présentés sur le tableau ci-dessous :

BOUTIQUE

CHÂTEAU

TARIFS à modifier ou nouveaux produits 2022

Code article Libellé article

Prix vente

2021

Prix achat

TTC 2022

Coefficient

appliqué

Nouveau

tarif

proposé

Artisanat -

gadgets

ARTDIV004 Bracelets 2,50 1,22 2,87 3,50 €

ARTDIV006 Eventail liège 18,50 9,60 2,06 19,80 €

ARTDIV008 Miroir de poche liège 9,50 4,20 2,36 9,90 €

ARTDIV010 Ensemble de bracelets 3,00 1,97 5,90 €

ARTDIV011 Bracelet Rainbow 2,10 2,19 4,60 €

ARTDIV012 Ensemble de bagues 3,20 2,47 7,90 €

GADDIV037 Petite bourse en cuir 2,05 2,83 5,80 €

GADMUG006 Mug chevalier ou princesse 8,50 3,83 2,51 9,60 €

GADPOR017 Porte clé peluche 5,50 2,34 2,52 5,90 €

GADPOR018 porte clé peluche 6,90 3,18 2,48 7,90 €

Jeux - Jouets

JEUBOI003 Bouclier 13,50 7,50 2,20 16,50 €

JEUBOI005 Poignard 7,80 3,80 2,32 8,80 €

JEUBOI006 Toupie 10,50 5,90 2,19 12,90 €

JEUBOI009 Epée 10,50 5,14 2,30 11,80 €

JEUBOI014 Fronde et munitions 7,50 4,26 2,09 8,90 €

JEUBOI020 Set épée bouclier PM 13,50 7,38 2,29 16,90 €

JEUBOI021 set épée bouclier GM 21,90 10,74 2,23 23,90 €

JEUBOI026 Arc 70cm " "" " " " 22,00 9,48 2,41 22,80 €

JEUBOI027 Arc 50cm P simili cuir 2 flèches 14,20 7,32 2,30 16,80 €

JEUBOI029 Arbalète bouchons 12,20 6,12 2,21 13,50 €

JEUBOI044 Epée avec fourreau PM 13,20 7,30 2,03 14,80 €

JEUBOI049 Arbalète arc métal 28,50 13,02 2,22 28,90 €

JEUBOI050 Arc bois 2 flèches 16,50 7,98 2,24 17,90 €

JEUBOI052 Set épée bouclier fourreau 10,84 2,39 25,90 €

JEUBOI053 Arc 3 flèches 8,30 2,35 19,50 €

JEUBOI054 Bouclier 2 couleurs 8,50 2,33 19,80 €

JEUCRE032 Cartes à gratter 6,00 3,18 2,36 7,50 €3

JEUCRE039 Jeux Djeco DiY 4,74 2,09 9,90 €

JEUDEG020 Diadème ou couronne 9,90 5,25 2,08 10,90 €

JEUDEG023 diadème à rubans 13,50 7,60 2,04 15,50 €

JEUDEG026 Serre tête 10,30 5,20 2,04 10,60 €

JEUDEG046 Cape dragon avec masque 21,60 2,08 44,90 €

JEUDEG050 Coiffe de sorcière 4,80 2,06 9,90 €

JEUDEG051 Baguettes fée bois 2,05 5,20 €

JEUDIV061 Lovely badges 2,34 2,48 5,80 €

JEUDIV062 jeu baby divers 7,62 2,18 16,60 €

JEUDIV063 Jeu de construction 10,14 2,22 22,50 €

JEUFIG001 figurines Papo "rouge" 8,20 4,45 2,04 9,10 €

JEUFIG002 figurines Papo "vert" 9,00 5,10 1,95 9,95 €

JEUFIG004 figurines Papo "violet" 9,90 5,45 2,00 10,90 €

JEUFIG013 Figurines bois rois ou chevaliers 5,00 2,82 2,30 6,50 €

JEUFIG015 Tube mini chevaliers PLUS 12,12 2,02 24,50 €

JEUMOU015 Bouclier mousse 16,50 8,64 2,07 17,90 €

JEUMOU016 Epée mousse 11,50 6,18 2,18 13,50 €

JEUPEL001 Ourson chevalier ou princesse 19,50 8,54 2,33 19,90 €

JEUPEL002 Peluche Licorne, oiseau… 8,10 2,28 18,50 €

JEUPUZ001 Puzzles divers 8,80 4,26 2,56 10,90 €

JEUPUZ025 Puzzles silouhette 14,90 7,74 2,05 15,90 €

PAPSTY001 Crayon figurine 3,95 1,96 2,30 4,50 €

PAPSTY017 Stylofleurs ou licorne … 4,80 2,70 2,15 5,80 €

PAPSTY022 Stylo figurine 4,50 1,90 2,63 5,00 €

112,82

Tarifs Escape Game Centres de Loisirs :

Madame le Maire soumet au Conseil une proposition de tarifs pour le Centre de Loisirs de Duras ainsi que pour les Centre de Loisirs extérieurs.

A la suite de cet exposé et après délibération, le Conseil Municipal de Duras, décide d’opter pour une réduction sur les tarifs de l’Escape Game votés par délibération du 28 janvier 2022, pour le Centre de Loisirs de Duras en donnant une gratuité pour 2 personnes payantes, et d’appliquer les tarifs votés par délibération du 28 janvier 2022 aux autres Centres de Loisirs.

3) Vote Compte de Gestion 2021 :

Mme le Maire expose aux membres du Conseil que le compte de gestion est établi par Monsieur le Percepteur à la clôture de l’exercice. Mme le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures. Le compte de gestion est ensuite soumis au Conseil, en même temps que le compte administratif. A la suite de cet exposé et après délibération, le Conseil Municipal vote le compte de gestion 2021, après avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.

4) Vote Compte Administratif 2021 :

Le Conseil Municipal, sous la présidence de Mme HOMO Yasmine, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2021, établi par Mme DREUX Bernadette, Maire de Duras, vote le compte administratif de l’exercice 2021 (13 voix pour, 0 contre, 0 abstention) et arrête ainsi les comptes :4

LIBELLE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

DEPENSES RECETTES

ou

DEPENSES RECETTES

ou

DEPENSES RECETTES

ou

ou DEFICIT EXCEDENT ou DEFICIT EXCEDENT ou DEFICIT EXCEDENT

Résultats reportés 542 587.78€ 88 953.17€ 774 062.78€

Opérations de

l'exercice

1 268 660.12€ 1 548 726.57€ 704 809.13€ 470 516.10€

TOTAUX 1 268 660.12€ 2 091 314.35€ 704 809.13€ 559 469.27€

Résultats clôture 822 654 23€ 145 339.86€

Restes à réaliser 508 206.87 € 490 935.00€ TOTAUX CUMULES 822 654.23€ 145 339.86€

RESULTATS DEFINITIFS 822 654.23€ 145 339.86€ 677 314.37€

5) Vote Affectation des résultats 2021 :

Vu les résultats du compte administratif et du compte de gestion de la commune de Duras pour l’exercice 2021, adoptés en séance du 25 mars 2022, Mme le Maire propose au Conseil de procéder à l’affectation des résultats de la manière suivante :

Déficit de la section d’investissement, compte 001 : 145 339.86€ Recettes de la section d’investissement, compte 1068 : 162 611.73€ Résultat reporté de la section de fonctionnement, compte 002 : 660 042.50€

A la suite de cet exposé et après délibération, le Conseil approuve à l’unanimité la proposition d’affectation du résultat.

6) Validation de la souscription d’emprunts pour 2022 :

Considérant que la commune a décidé de programmer les investissements suivants pour l’année 2022 : la rénovation et extension de la salle des sports, l’achat de terrains pour la réserve foncière et la réfection de l’église Ste Marie Madeleine, madame le Maire expose au Conseil qu’il y a lieu de recourir à un emprunt de 468 000€ pour couvrir les investissements 2022 et de 200 000€ de prêt relais dans l’attente du FCTVA et du versement des subventions.

Une consultation a donc été lancé auprès des orangismes prêteurs ; la commission d’appel d’offres présente le résultat de cette consultation au Conseil municipal

A la suite de cet exposé et après délibération, le Conseil Municipal, décide d’autoriser le recours à l’emprunt pour les opérations d’investissements susvisées, et de choisir les offres du Crédit Mutuel comme suit :

• 3 Prêts à long terme sur 20 ans au taux de 0.90%, montant de 468 000€ (98 000 pour des acquisitions foncière, 220 000 pour la salle des sports et 120000 pour la réfection de bâtiments communaux)

• Crédit relais sur 24 mois au taux de 0.55%, montant 200 000€.

7) Vote des taux taxes directes locales 2022 :

Madame le Maire propose au Conseil de ne pas augmenter les taux d’imposition des 4 taxes locales pour le budget de cette année encore. A la suite de cet exposé et après délibération, le Conseil Municipal de Duras décide, à l’unanimité, de fixer les taux d’imposition des quatre taxes directes locales pour l’exercice 2022, aux mêmes taux que pour l’année 2021, sachant que le taux de la taxe foncière du département vient s’ajouter à celui de la commune :

• Taxe Foncière (bâti) : 45.91% (dont inclus le taux départemental : 27.33%)5

• Taxe Foncière (non bâti) : 66.15%

• Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) : 14.19%

8) Vote Budget primitif 2022 :

Madame le Maire présente le projet de budget primitif 2022 de la commune de Duras. Après discussion, par vote à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve les propositions suivantes : • Dépenses et recettes de fonctionnement : 2 192 228.00€

• Dépenses et recettes d’investissement : 2 543 874.00€

9) Cotisation SACEM 2022 :

Mme le Maire présente au Conseil municipal le devis de la SACEM pour les animations musicales de l’année 2022 sur la commune de Duras.

Comme chaque année, la commune prend en charge le forfait Fêtes Nationales ainsi que le Forfait sonorisation illimité (fond sonore pour différents évènements).

Mme le Maire propose au Conseil municipal de rajouter la prise en charge d’un Forfait musique pour les concerts, évènements dansants en illimité, pour les marchés nocturnes proposés par INFO TOURISME DURAS.

Le Conseil Municipal de Duras, après vote au scrutin public, à l’unanimité, de valider le devis de la SACEM pour les forfaits suivants :

- Forfait Fêtes Nationales (4 dates) : 218.53€TTC

- Forfait sonorisation illimitée : 119.20€TTC

- Forfait musique pour les concerts (marchés nocturnes) : 262.24€TTC.

10) Gratuité salle du Foirail manifestation Récoltes de l’Espoir :

Madame le Maire informe le conseil que l’Association des Récoltes de l’Espoir a organisé un Gala le 18 mars 2022 à la Salle du Foirail de Duras.

Madame le Maire soumet au Conseil la gratuité de la salle pour cette association. A la suite de cet exposé et après délibération, le Conseil Municipal décide de mettre à disposition de l’Association des Récoltes de l’Espoir la Salle du Foirail à titre gratuit,

11) Dispositif d’aide en faveur de l’UKRAINE – subvention exceptionnelle à l’association VTT : Mme le Maire indique que l’Association du VTT de Duras a acheminé des biens de première nécessité en UKRAINE. Mme le Maire propose donc au Conseil municipal d’attribuer une subvention exceptionnelle de 500€ pour participer aux frais engendrés par ce déplacement. Le Conseil Municipal de Duras, après délibération, à l’unanimité, décide d’attribuer une subvention exceptionnelle de 500€ à l’Association VTT de Duras et d’inscrire les crédits au compte 6574 du budget primitif 2022.

12) Attribution terrasses saison 2022 :

Mme le Maire présente les deux demandes faites pour l’extension des terrasses des commerçants : le Café de la Paix et le snack KARL. Des arrêtés vont être faits par Mme le Maire pour les divers commerces du centre bourg.

13) Prêt de salles en vue des élections législatives :

Mme le Maire propose de prêter les différentes salles de la commune pour les candidats qui souhaiteraient faire des réunions publiques. Le Conseil municipal accepte cette proposition.

14) Organisation des bureaux de vote pour les élections des 10 et 24 avril 2022 : Mme le Maire propose au Conseil municipal d’organiser le bureau pour les prochaines élections. Un tableau est proposé aux élus afin qu’ils s’y positionnent.

15) Date ouverture camping été 2022 :

Madame le Maire informe le Conseil municipal que le camping est ouvert annuellement du 1er juillet au 31 août.6

Madame le Maire indique que ce dernier devra être fermé durant la période du festival DURASSIC. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de fixer la période d’ouverture du camping municipal du 1er juillet au 31 août 2022 inclus.

De fermer le camping durant le festival DURASSIC, du 12 juillet 2022 au 19 juillet 2022 inclus.

16) Avenant n°1 contrat de maitrise d’œuvre Rénovation et extension salle omnisports : Mme le Maire présente au Conseil municipal l’avenant pour le contrat de maitrise d’œuvre de M SOBAC pour la Halle des sports. Il est décidé de signer un avenant au marché de maitrise d’œuvre conclu avec M. SOBAC Alain, Architecte D.P.L.G., pour les travaux de rénovation et d’extension de la Salle omnisports – handisports, en raison de l’évolution de programme de l’opération décidée par le maitre d’ouvrage. Le montant de l’avenant s’élève à 8 615.93€ HT.

17) Consultation mise en œuvre chantier fouilles ZAC Banarge :

Mme le Maire présente les prescriptions de la Préfecture de Nouvelle Aquitaine pour la fouille d’archéologie préventive dans la zone de Banarge. Mme le Maire propose que la commune lance la consultation pour retenir un opérateur privé pour la réalisation de ces fouilles

18) Vente terrains REILLEAU :

Mme le Maire indique qu’un administré a fait une demande pour acheter deux parcelles appartenant à la commune au lieu-dit REILLEAU pour une surface de 2 208.75 m2.

Mme le Maire propose de faire borner le terrain et de proposer la vente des terrains pour un montant de 35 000€.

Un accès sera créé au bout du chemin communal.

Le Conseil municipal accepte cette proposition.

19) Devis désamiantage couverture vestiaire plaine des sports :

Mme le Maire présente au Conseil municipal le devis de la société de désamiantage pour la toiture des vestiaires du stade, après qu’un constat préalable ait été effectué par Agenda Diagnostic. Le devis est d’environ 12 000€. Le Conseil municipal valide ce devis.

20) Projet de rénovation énergétique MARPA :

- Validation contrat de maitrise d’œuvre :

Madame le Maire rappelle au Conseil que dans le cadre des travaux d’investissement 2022, la commune souhaite réaliser des travaux en faveur de la maitrise de l’énergie à la MARPA par l’isolation et la réfection du chauffage de certains appartements.

Madame le Maire explique au Conseil qu’une consultation, en procédure adaptée, a été lancée et qu’à l’issue des résultats, il est proposé de retenir la meilleure proposition technique et financière. Madame le Maire propose au Conseil Municipal de retenir l’offre de M. SOBAC Alain, architecte D.P.L.G. pour un montant de 13 200.00€ HT.

A la suite de cet exposé et après délibération, le Conseil Municipal décide d’approuver la réalisation du projet de travaux en faveur de la maitrise de l’énergie à la MARPA de Duras, et de retenir l’offre de M. SOBAC Alain pour un montant de 13 200.00€ HT,

- Validation contrat de coordonnateur SPS :

Madame le Maire rappelle au Conseil que le marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux de maitrise de l’énergie à la MARPA est attribué à M SOBAC Alain architecte. Madame le Maire propose au Conseil Municipal de retenir l’offre de SOBAC Alain, coordonnateur SPS, pour un montant global de 1 500.00€ HT.

A la suite de cet exposé et après délibération, le Conseil Municipal décide de retenir l’offre de SOBAC Alain, coordonnateur SPS pour un montant de 1 500.00€ HT.

21) Questions diverses :

Mme le Maire indique aux élus qu’un concert du groupe NADAU est prévu le vendredi 17 juin dans le7

jardins du Château, dans le cadre des 100 ans du club de rugby. Celui-ci débutera à 21h30 et sera suivi d’une bodega. Les installations du camping et les espaces des terrasses du Château seront mis à disposition gratuitement au club sous forme de convention d’occupation.

Séance levée à 00h00

Mme DREUX M. BRETHON

Mme NADEAU M. DELANNE

Mme HOMO Mme GOUBIER (absente donne pouvoir à Mme RIVIERRE)

Mme DESMARIEUX Mme BECOT

M. GUEZET (absent) M. ROUGE

M. DECLERCK M. MARCADET (absent)

Mme RIVIERRE M. DREUX S.

Mme BARRIERE (absente donne pouvoir à Mme

HOMO)