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Compte-Rendu - 3 CR CM 18 05 2021 approuve Document publié le Mardi 18 mai 2021 par la commune de Jujurieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 CR CM 18 05 2021 approuve)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Culture et patrimoine, Approuvé en séance du CM du 15/06/2021

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Compte rendu du Conseil Municipal de Jujurieux

Du mardi 18 mai 2021 à 19h30

L’an deux mille vingt et un, le dix-huit mai, le Conseil Municipal de la Commune de Jujurieux s’est réuni en session ordinaire au lieu de ses séances, après convocation du Maire, Mme Anne BOLLACHE.

Présents : Anne BOLLACHE, Sébastien BOYER, Nathalie CURTINE, Jérôme BEGON, Nadège DESCHAMPS, Jacques GROSGURIN, Odile ARBILLAT, Laure MARTIN, Joël BROYER, Michel BLANCHET, Christophe EUSEBE, Joseph CARTIGNY, Joëlle PELLUET, Frédéric MONGHAL, Laurence MOUROT, Fabienne FASQUELLE et Emeline SALLES.

Absents représentés :

- Nathan DI MENNA représenté par Emeline SALLES.

Absente : Claire MONGHEAL

Nombre de conseillers en exercice : 19 Présents : 17 Votants : 18

Date de la convocation : 11 mai 2021

Madame Laure MARTIN ayant obtenu la majorité des suffrages a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

1. OUVERTURE DE SEANCE

Madame le Maire ouvre la séance et communique aux membres du Conseil Municipal les procurations remises par les conseillers municipaux empêchés.

2. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2021

 Le compte rendu du conseil municipal du 13 mars 2021 est approuvé à l’unanimité.

3. CONVENTION D’EPARAGE ET DE FAUCHAGE DES VOIES COMMUNALES

Madame le Maire propose qu’une convention avec l’entreprise AGRI DEFIS soit mise en place pour l’éparage et le fauchage des voies communales. Monsieur Jacques GROSGURIN souligne que cette entreprise est déjà intervenue l’année dernière et qu’il était satisfait du résultat du travail réalisé.

Cette convention sera conclue pour une durée d’un an et reconductible tacitement par période d’un an renouvelable 2 fois.

Les prestations seront rémunérées sur la base d’un forfait unique de 50 € HT de l’heure. Toutefois, en cas d’augmentation significative du prix du carburant, ce forfait pourra être révisé après concertation entre les 2 parties.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Madame le Maire à signer la convention d’éparage et de fauchage des voies communales avec l’entreprise AGRI-DEFIS dans les conditions précitées. Approuvé en séance du CM du 15/06/2021

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4. ADHESION AU CAUE DE L’AIN

Madame le Maire propose que la collectivité adhère pour l’année 2021 au CAUE de l’Ain (Conseil d'Architecture, d'urbanisme et de l'Environnement). Cet organisme a une mission de conseils dans les projets d’aménagement, de planification, de construction ou de réhabilitation auprès des habitants et auprès de la collectivité. En cas d’adhésion, 4 demi-journées d’intervention par an auprès de la collectivité sont proposées.

Elle informe que le barème de cotisation 2021 applicable est de 0,10 € par habitant car la Communauté de Communes Rives de l’Ain Pays du Cerdon n’a pas adhéré à cet organisme.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Madame le Maire à adhérer au CAUE pour l’année 2021.

5. REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ORANGE

Madame le Maire informe qu’il convient de régulariser et de fixer le montant de la redevance d’occupation du domaine public (RODP) perçu par l’opérateur Orange depuis 2017 et pour les années à venir.

Elle précise les coefficients applicables et actualisés permettant de percevoir cette RODP et dont les fiches de l’état du patrimoine annuel seront annexées à la délibération.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide le calcul des redevances d’occupation du domaine public concernant le permissionnaire ORANGE tel que défini dans les fiches annexées à la délibération et décide de titrer ces sommes pour les années 2017, 2018, 2019 et 2020 ainsi que pour les années ultérieures selon le calcul de revalorisation fixé par décret.

6. GRATIFICATION D’UNE STAGIAIRE

Madame le Maire rappelle que Mme Laura DANON, domiciliée à Poncin, a effectué un stage de 4 semaines (du 22 mars au 23 avril 2021) au sein de la commune, dans le cadre d’une reconversion professionnelle sur le poste d’employée administrative et d’accueil. Satisfaite du travail effectué et du comportement de cette personne envers les usagers, Madame le Maire propose de lui verser une gratification de 50 € par semaine soit 200 €.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de verser une gratification de 200 € à madame Laura DANON pour le stage effectué au sein de la commune.

7. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « LES LIENS PONCINOIS »

L’association « Les Liens Poncinois » souhaite organiser sur la commune de Poncin un spectacle vivant intitulé « La Vie d’un Génie = Xavier BICHAT », avec 24 représentations, de juin à octobre 2021. Madame le Maire précise que 3 comédiens professionnels et 20 comédiens amateurs et figurants participeront à cet événement. Elle souhaite que la commune apporte un soutien financier à cet événement culturel et propose le versement d’une subvention exceptionnelle de 500 € à cette association.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de verser à l’association « Les Liens Poncinois » une subvention exceptionnelle de 500 €. Approuvé en séance du CM du 15/06/2021

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8. DEMANDES DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AIN POUR L’ANNEE 2022

Madame le Maire souhaite demander des subventions pour l’année 2022 au titre de la contractualisation 2021-2023 avec le Conseil Départemental de l’Ain pour les projets suivants :

Dans la cadre de la politique de l’eau avec un taux d’intervention de 20 % : - Extension d’un réseau d’eau potable – Chemin de Vaux (montant des travaux 31 908 € HT) - Amélioration de la distribution en eau potable – Cucuen/La Tuilière (montant des travaux 10 333 € HT) - Sécurisation de la distribution en eau potable – Lhuire (montant des travaux 26 431 € HT) - Sécurisation de la distribution en eau potable – Hameau de La Route (montant des travaux 50 846 € HT)

Elle précise que ces travaux sont susceptibles de bénéficier d’aides à hauteur de 50 % de l’Agence de l’Eau selon l’appel à projet « rebond eau biodiversité climat 2020-2021 ».

Dans le cadre du soutien aux équipements de proximité des communes avec un taux d’intervention de 15 % (si travaux > de 100 001 € HT)

- Aménagement de la place Jules Ferry : le montant de la maitrise d’œuvre s’élève à 12 490 € HT et le

montant estimatif des travaux à 152 941 € HT.

Madame le Maire précise qu’elle sollicitera l’autorisation de commencer ces travaux avant la décision d’octroi des subventions du Conseil Départemental de l’Ain.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide les demandes de subventions pour l’année 2022 auprès du Conseil Départemental de l’Ain présentées ci-dessus dans le cadre de la contractualisation 2021-2023.

9. DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJET « REBOND EAU BIODIVERSITE CLIMAT 2020-2021 » POUR L’ANNEE 2022

Madame le Maire souhaite demander des subventions auprès de l’Agence de l’Eau pour l’année 2022 dans le cadre de l’appel à projet « Rebond Eau Biodiversité Climat 2020-2021 » pour les projets présentés précédemment :

- Extension d’un réseau d’eau potable – Chemin de Vaux (montant des travaux 31 908 € HT) - Amélioration de la distribution en eau potable – Cucuen/La Tuilière (montant des travaux 10 333 € HT) - Sécurisation de la distribution en eau potable – Lhuire (montant des travaux 26 431 € HT) - Sécurisation de la distribution en eau potable – Hameau de La Route (montant des travaux 50 846 € HT)

Elle rappelle que ces travaux sont susceptibles de bénéficier d’aides à hauteur de 50 % de l’Agence de l’Eau et 20 % du Conseil Départemental de l’Ain et précise qu’elle sollicitera l’autorisation de commencer ces travaux avant la décision d’octroi des subventions.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide les demandes de subventions pour l’année 2022 auprès de l’Agence de l’Eau présentées ci-dessus dans le cadre de l’appel à projet « Rebond Eau Biodiversité Climat 2020-2021 ». Approuvé en séance du CM du 15/06/2021

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10. DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’AMENAGEMENT DE LA PLACE JULES FERRY AU TITRE DE LA DETR

Madame le Maire informe qu’elle souhaite demander une subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR afin d’effectuer les travaux d’aménagement définitif de la place Jules Ferry à l’arrière de l’Hôtel de Ville permettant d’améliorer le stationnement pour l’accès aux commerces et aux équipements publics du centre bourg. Elle précise que cette place sera équipée d’une borne de recharge pour les voitures électriques, d’un parking à vélo et d’espaces végétalisés. Elle rappelle qu’une demande de subvention dans le cadre de la contractualisation auprès du Conseil Départemental de l’Ain sera également sollicitée.

Le taux de participation de l’Etat concernant ce projet est de 50 % maximum. Le montant de la maitrise d’œuvre s’élève à 12 490 € HT et le montant estimatif des travaux à 152 941 € HT.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, sollicite une demande de subvention auprès de l’Etat concernant le projet présenté ci-dessus.

11. TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA COLLECTIVITE AU 1ER JUIN 2021

Madame Nadège DESCHAMPS précise que suite aux départs à la retraite de 3 agents au 1er septembre prochain et de ce fait à la réorganisation des services cantine/école, il convient de créer 2 emplois ATSEM sur la filière sociale à temps non complet (21,28/35e et 26,14/35e) et 1 emploi agent technique polyvalent/agent restauration/assistant de prévention sur la filière technique à temps non complet (30,5/35e). Elle souligne que le projet au niveau des temps des ATSEM a été présenté à la directrice d’école qui est favorable à cette nouvelle organisation. Des devis auprès de sociétés de nettoyage ont été demandés mais le coût de cette prestation est élevé, par conséquent, le ménage de l’école sera réalisé par les agents communaux. De ce fait, l’acquisition d’une nouvelle machine sera nécessaire. Elle annonce la mise en place d’une phase d’expérimentation courant juin pour la réservation des taxis pour le transport scolaire via le logiciel de cantine.

Concernant la filière administrative, Madame le Maire informe que la charge de travail concernant l’urbanisme et la voirie est en forte augmentation. Elle propose donc d’augmenter le temps de travail de cet emploi de 28h (80 %) à 31h30 (90%) par semaine. Enfin, elle souhaite nommer l’agent en charge de la comptabilité/paye/eau assainissement sur le cadre d’emploi des rédacteurs car cet agent a réussi le concours de rédacteur principal 2e classe. Dans le but de cette nomination, des nouvelles missions de coordination auprès des agents ATSEM/agent de restauration lui ont été affectées.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte les propositions faites, fixe le nouveau tableau des emplois permanents de la collectivité à compter du 1er juin 2021 et autorise Madame le Maire à procéder aux déclarations de vacance de poste et aux recrutements.

12. ARCHIVES COMMUNALES

Madame le Maire propose que les archives à partir de 1946 soient conservées dans les locaux de la Commune de Jujurieux. Par conséquent, les archives antérieures à cette date seront déposées aux Archives Départementales de l’Ain.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la proposition faite par Madame le Maire afin que les archives antérieures à 1946 soient déposées aux Archives Départementales de l’Ain. Approuvé en séance du CM du 15/06/2021

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13. DECISIONS DU MAIRE

DM_2021_03: AVENANT 3 – LOT 1 DEMOLITION MACONNERIE - MARCHE DE TRAVAUX – REHABILITATION D’UN COMMERCE ET D’UN TIERS LIEU EN CENTRE DE VILLAGE - Entreprise KARA

- 1 000 € HT soit un marché total pour le lot 1 à 147 332,00 € HT

DM_2021_04: AVENANT 1 – LOT 3 PLATRERIE PLAFONDS MENUISERIES INTERIEURES - MARCHE DE TRAVAUX – REHABILITATION D’UN COMMERCE ET D’UN TIERS LIEU EN CENTRE DE VILLAGE - Entreprise PETETIN

- - 360,00 € HT soit un marché total pour le lot 3 à 28 994,60 € HT

DM_2021_05: AVENANT 1 – LOT 5 CHAUFFGE VENTIALTION PLOMBERIE SANITAIRE - MARCHE DE TRAVAUX – REHABILITATION D’UN COMMERCE ET D’UN TIERS LIEU EN CENTRE DE VILLAGE - Entreprise PNB NEONERGIE

- 426 € HT soit un marché total pour le lot 5 à 22 636,05 € HT

DM_2021_06 : exécution budget principal – 1er trimestre 2021 – fonctionnement et investissement - Les tableaux présentés détaillent les dépenses supérieures à 500 € TTC, payées ou engagées, entre le 1er janvier et le 31 mars 2021, en section de fonctionnement et d’investissement, du budget « principal ».

DM_2021_07 : exécution budget eau et assainissement – 1er trimestre 2021 – fonctionnement et investissement

- Les tableaux présentés détaillent les dépenses supérieures à 500 € TTC, payées ou engagées, entre le 1er janvier et le 31 mars 2021, en section de fonctionnement et d’investissement, du budget « eau et assainissement ».

 Le Conseil Municipal prend acte des décisions prises par Madame le Maire.

14. INFORMATIONS DIVERSES

- Un point sur la composition pour la tenue du bureau vote pour les élections départementales et régionales du 20 et 27 juin 2021 est fait. Le tableau récapitulatif sera transmis aux élus.

- Madame Nathalie CURTINE transmet le bilan des PC et DP traités durant le 1er trimestre 2021 : 6 PC (dont 5 en zone ABF) et 31 DP (dont 17 en zone ABF). Monsieur Jacques GROSGURIN précise que le cabinet missionné pour le problème concernant les eaux pluviales chemin des Traversagnes devrait faire un retour courant juin.

- Madame le Maire précise qu’une 1ère réunion concernant la modification du PLU avec la DDT, la Chambre d’Agriculture, BUCOPA, la CCRAPC et le cabinet d’étude s’est déroulée. Une réflexion sur les zones agricoles est prévue. Une prochaine réunion est prévue le 20/05 prochain (en attente de confirmation). Elle invite les élus à constituer un comité de pilotage sur ce projet.

- Madame le Maire informe de l’avancée du déploiement de la fibre optique sur Jujurieux. Les hameaux de la Route/Brotteaux/Chenavel seront prochainement desservis étant donné qu’ils sont reliés à la commune de St-Jean-Le-Vieux où le déploiement est en cours. L’étude du raccordement sur le reste de la commune va être lancée. Les travaux devraient être finalisés début 2023. Approuvé en séance du CM du 15/06/2021

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- Le rapport 2020 du SIEA concernant l’éclairage public est à disposition en mairie. Madame le Maire propose que celui-ci soit étudié en commission voirie/bâtiments économies énergies.

- Le rapport annuel 2020 de la Médiation de l’Eau est consultable sur leur site Internet.

- Le retour de l’analyse des offres pour les travaux de reprises des chemins du bois de Charmontay est prévu ce jeudi 20 mai. Madame le Maire rappelle que le montant prévu au budget 2021 pour les travaux ne sera pas suffisant. Elle propose qu’une ligne de trésorerie soit ouverte afin de financer ces travaux.

- Suite aux fortes pluies de ces derniers jours ayant causé des glissements de terrain, la route départementale de Breignes et la route entre Le Bévieur et Vieillard ont dû être fermées à la circulation.

- Un appel aux bénévoles a été lancé pour aider à la plantation des fleurs sur la commune ce vendredi 21 mai.

- Le Tour de l’Ain passera sur la commune (route de Corlier) le 30 juillet entre 12h55 et 13h52.

- La sous-préfecture de Nantua a mis en place un COPIL concernant les Brotteaux avec plusieurs intervenants (CCRAPC, commune de Jujurieux, OFB, gendarmerie, DDT et l’ARTAG) afin de travailler sur les sujets de relogements, de biodiversité et de délinquance. Le financement d’un chargé de mission pour avancer sur ce dossier a été sollicité auprès de l’ANCT.

- Madame le Maire précise que l’école de musique l’a sollicitée pour la réouverture de la salle pour poursuivre leurs cours. Elle souligne que le nombre de personnes présentes reste encore limité.

15. QUESTIONS DIVERSES

- Madame Fabienne FASQUELLE informe qu’il n’y aura pas de piscine pour les scolaires cette année compte tenu du protocole sanitaire strict et des distanciations entre élèves à respecter. Toutefois, le centre de loisirs utilisera probablement le bassin au mois de juillet.

- Madame Odile ARBILLAT précise que le « Petit Sussurien » sera distribué début juillet. Elle demande aux élus de lui transmettre les articles à diffuser. Un point sur les tournées de distribution sera également fait.

- Monsieur Joël BROYER demande l’avancement du projet de l’antenne relai à Chaux. Madame le Maire précise que des mesures avec un drone sur une autre parcelle doivent être réalisées car les premiers emplacements proposés ne convenaient pas.

- Monsieur Frédéric MONGHAL souhaiterait que le nouveau parking vers l’EHPAD soit réalisé avant la démolition du bâtiment à l’arrière de l’Hôtel de Ville afin de libérer des places au centre. Monsieur Jacques GROSGURIN souligne que le courrier précisant le projet et la demande de financement a été transmis à la SEMCODA mais qu’il n’a pas eu encore de retour.

- Monsieur Jacques GROSGURIN informe que l’ancien Maire, monsieur CHABRY, l’a interpellé concernant le fait qu’il ne recevait plus les convocations pour siéger au CCAS. Madame le Maire précise qu’il ne fait plus parti du conseil d’administration suite au renouvellement des instances en 2020. Approuvé en séance du CM du 15/06/2021

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- Madame Laurence MOUROT évoque la pétition qui circule dans la commune concernant la demande d’ouverture d’une classe supplémentaire, adressée au rectorat et à la commune. Madame le Maire précise qu’elle est informée de cette pétition mais qu’aucun courrier n’est encore arrivé en mairie à ce sujet. Madame Nadège DESCHAMPS souligne que les inscriptions ne sont pas encore terminées et que les effectifs sont en hausse depuis plusieurs années mais que la décision appartient à l’inspection académique qui doit se prononcer fin juin. Elle précise également que les locaux permettront si besoin, d’accueillir une classe supplémentaire.

- Monsieur Michel BLANCHET informe que monsieur GAUTRET l’a interpellé concernant l’abri bus de Cossieu. Madame Nathalie CURTINE précise qu’un retour des ABF a été reçu et que les travaux pourront être lancés en respectant les prescriptions demandées.

- Monsieur Michel BLANCHET informe qu’une planche a été cassée sur le banc à Cucuen. Les agents du service technique pourront la remplacer. Il souligne également que la haie de la parcelle privée aurait besoin d’être taillée afin d’accéder correctement à ce banc.

- Monsieur Frédéric MONGHAL confirme que le FESTI 2 RIVES devrait pouvoir se dérouler le week- end du 28-29 août prochain. Le 28 sur Neuville sur Ain et le 29 à Jujurieux.

- Madame Emeline SALLES précise qu’une réunion publique se déroulera le 19 juin prochain à l’Espace Culturel concernant le comité de jumelage. 70 réponses ont été réceptionnées suite aux enquêtes distribuées. Le pays n’a pas encore été choisi...

L’ordre du jour étant épuisé, la séance du Conseil Municipal est levée à 22h10.