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Procès Verbal - 651be6b056391 pv 06.09.2023
Document publié le Mercredi 6 septembre 2023 par la commune d'Ossun.
Lien du pdf (Procès Verbal - 651be6b056391 pv 06.09.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Sport,
1
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 9 JUIN 2023
Le Conseil Municipal d’Ossun, régulièrement convoqué le 5 juin 2023, s’est réuni le
9 juin 2023 à 19h00 au lieu habituel de ses séances, à la Mairie d’Ossun, sous la
présidence de Monsieur Francis BORDENAVE, Maire.
Madame Christelle BARREAT a été désignée secrétaire de séance.
Présent(e)s : Monsieur Francis BORDENAVE, Madame Monique GOMEZ,
Monsieur Gérard CHA, Madame Christelle BARRÉAT, Monsieur Victor BÉGUÉ,
Madame Emilie FAVARO, Monsieur Christian IBRARD, Madame Solange
GUIRAUTE, Monsieur Jean-Louis BOUSQUET, Madame Françoise PICAUT,
Madame Geneviève TRICOIRE, Monsieur Benoit ABADIE Monsieur Jérôme
CAUSSIEU, Monsieur Ludovic AYLIES, Monsieur Michel HOURNÉ.
Représenté(e)s : Madame Rose-Marie GRENOUILLET (pouvoir à Madame Émilie
FAVARO), Madame Stéphanie ARMAU (pouvoir à Monsieur Michel HOURNÉ)
Absent(e)s excusé(e)s : Madame Isabelle SARRES, Monsieur Christian
FOURQUET.
Ordre du jour :
• Désignation des délégués et des délégués suppléants au sein du collège
électoral chargé de procéder à l’élection des sénateurs
• Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2023
• Vote des subventions aux associations locales
• Rétrocession du patrimoine foncier de l’AFAFAF d’AZEREIX-OSSUN aux
communes d’AZEREIX, d’OSSUN et d’IBOS
• Informations et questions diverses
Nombre de conseillers
en exercice
Nombre de
conseillers
présents
Nombre de
conseillers votants
19 15 17 2
09.06.2023-1 : Désignation des délégués et des délégués suppléants au sein du
collège électoral chargé de procéder à l’élection des sénateurs
Monsieur Francis BORDENAVE ouvre la séance.
Madame Christelle BARREAT est désignée secrétaire de séance.
17 présents dont 2 représentés
Le Bureau électoral est mis en place
Une liste unique Ossun n° 1 est présentée
Délégués :
Monique GOMEZ
Jérôme CAUSSIEU
Christelle BARREAT
Christian IBRARD
Stéphanie ARMAU
Délégués suppléants
Gérard CHA
Geneviève TRICOIRE
Christian FOURQUET
A l’issue du vote les résultats sont les suivants :
Nombre de conseillers présents et représentés : 17
Abstention : /
Nombre de votants : 17
Nombre de suffrage déclarés blancs : /
Nombre de suffrages exprimés : 17
La liste Ossun n°1 obtient 17 suffrages
5 délégués élus
3 délégués suppléants élus
Approbation du Procès-verbal de la séance du 14 avril 2023
Le conseil municipal approuve, à la majorité, le procès-verbal de la séance du 14 avril
2023. 3
09.06.2023-2 : Vote des subventions aux associations locales
Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à voter les subventions aux
associations telles que proposées par les commissions « finances » et
«vie associative, culture et sport»
Il précise que les montants 2023 ont été calculés selon des critères validés en 2022
par la commission « vie associative, culture et sport ».
Association Subventions 2022 Subventions 2023
Lyre Ossunoise 1 340 € 1 420 € Les Vaillants 1 250 € 1 530 € La Rampe Ossunoise 840 € 840 € AMIO 320 € 320 € Club de la gaité 1 280 € 1 280 € Les 15 d’Ossun 250 € 250 € Les petites mains 0 € 250 € Au plaisir de créer 250 € 250 € USMAO 3 700 € 4 000 € Basket Club 8 900 € 9 300 € Boxing Club 650 € 670 € Pétanque 760 € 860 € Badminton 325 € 330 € Racing team 380 280 € 280 € Gymnastique 250 € 250 € ADMR 500 € 500 € Anciens combattants 250 € 250 € Amicale S. pompiers 650 € 650 € Conscrits 500 € 600 € Les Gardioles 280 € 250 € Ossun en rose 500 € 500 € Association de chasse 750 € 750 € APE Paul Guth 1 150 € 1 150 € APE Saint Joseph 500 € 500 € Comité des fêtes 3 000 € 3 000 € TOTAL 28 475 € 29 980 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité le montant des
subventions pour 2023.
Ne prennent pas part au vote :
Madame Monique GOMEZ pour la subvention aux associations «les petites mains »
et « Ossun en rose »
Monsieur Gérard CHA pour la subvention à l’association de Chasse 4
Madame Emilie FAVARO pour la subvention à l’association « Ossun en rose »
Monsieur Michel HOURNÉ indique que le BCO est enfin revenu au niveau de
subvention de 2019 et qu’en conséquence il vote l’ensemble des subventions.
Il observe que Bike & run n’a pas de subvention.
Monsieur Francis BORDENAVE répond que l’association n’a pas fait de demande et
qu’en 2023 la commune prend en charge la signalétique des sentiers VTT.
09.06.2023-3 Rétrocession du patrimoine foncier de l’AFAFAF d’AZEREIX-
OSSUN à la Commune d’OSSUN
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que :
• Dans la perspective d’une future dissolution de l’Association Foncière
d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAFAF) d’AZEREIX-
OSSUN, cette dernière a délibéré favorablement le 23 mai 2023 en vue de
procéder à la rétrocession de son patrimoine foncier aux communes
d’AZEREIX, OSSUN et IBOS ;
• Dans ce cadre, la Commune d’OSSUN est invitée à acquérir pour l’euro
symbolique, par voie d’acte administratif, les parcelles de l’AFAFAF
d’AZEREIX-OSSUN situées sur le territoire de la Commune d’OSSUN.
•
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
• d’approuver l’acquisition par la Commune d’OSSUN pour l’euro symbolique,
par voie d’acte administratif, des parcelles suivantes appartenant à l’AFAFAF
d’AZEREIX-OSSUN et situées sur le territoire de la commune d’OSSUN :
Commune de
situation
des parcelles
Lieu-dit Section Numéro
Contenance
(en
hectares)
OSSUN Gardiole ZA 34 0,1092 OSSUN Cariscle ZB 83 0,3209 OSSUN Lespiet ZC 57 0,0261 OSSUN Lacourbe ZH 35 0,1127 OSSUN Lacourbe ZH 36 0,0512 5
OSSUN Lacourbe ZH 50 0,1192 OSSUN Buala ZM 33 0,0593 OSSUN Buala ZM 40 0,0986 OSSUN Buala ZM 63 0,1292 OSSUN Duret et Hour Grand ZN 45 0,0873 TOTAL 1,1137
• de mandater Madame Monique GOMEZ, 1ère adjointe, pour représenter la
Commune d’OSSUN lors de la passation de l’acte administratif d’acquisition
susmentionné.
Questions d’Ossun 2020
Mise en vente du restaurant « le Tire-bouchon ».
La commune envisage-t-elle de le reprendre ? les élus ont-ils contacter le propriétaire
Monsieur le Maire répond qu’il a rencontré Monsieur Capdevielle avec les membres
du Bureau. Il indique que la commune n’envisage pas de reprendre le restaurant et que
le propriétaire n’entend pas vendre.
Monsieur Michel HOURNÉ estime qu’il ne faut pas que ce bâtiment reste vide trop
longtemps. Monsieur Francis BORDENAVE considère que le devenir du fonds ne
regarde pas la commune. En revanche il indique qu’il est important de conserver la
licence.
Monsieur Michel HOURNÉ aimerait qu’une commission travaille sur ce sujet qu’il
tient pour sensible. Monsieur le Maire répond que cela ne concerne pas la commune
mais relève du privé.
Le city-stade sera-t-il ouvert cet été ? un aménagement est-il prévu au stade ?
Madame Emilie FAVARO répond qu’en raison des nuisances sonores que cela génère,
il n’y aura pas d’accès au city stade.
Concernant le stade, un projet d’aménagement global est en cours mais ne sera pas
prêt pour cet été.
Monsieur Michel HOURNÉ demande en quoi consiste ce projet.
Madame Emilie FAVARO indique qu’il consiste à créer un pumptrack et un city stade.
Monsieur Michel HOURNÉ répond qu’il n’en a pas eu connaissance.
M Madame Emilie FAVARO répond que ce projet est étudié lors des réunions de la
commission jeunesse et citoyenneté et du conseil municipal des enfants mais que la
représentante d’Ossun 2020 à cette commission n’y assiste pas. 6
Monsieur Michel HOURNÉ souligne que ce terrain est classé en zone agricole et
demande où se fera le projet.
Madame Emilie FAVARO précise que les équipements seront implantés avant le
terrain de pétanque.
Elle ajoute que la Maison des Jeunes fonctionnera cet été.
Monsieur le Maire clôt les discussions en rappelant que les gens du voyage ont envahi
le stade le 2 juin mais qu’ils sont partis le 9 au matin.
La préfecture organise une réunion avec les Maires dont les communes ont des
installations sportives le 21 juin 2023.
A Ossun, le 24 juillet 2023
La secrétaire de séance Le Maire
Christelle BARREAT Francis BORDENAVE