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Déliberation - 2 Deliberations CM du 9 mars 2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Bouxwiller.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Deliberations CM du 9 mars 2023)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Culture et patrimoine,
BOUXWILLER
IMBSHEIM
GRIESBACH. LE-BASTBERG
Ville
de
Bouxvwiller
et
ses
communes
associées
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
Conseil
Municipal
du
9
mars
2023
"
Point
1Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
:
>
INFORMATION
"
Point2
Compte-rendu
de
la
séance
du
30
janvier
2028
:
>
APPROUVE
"Point
8
Déclarations
d'intention
d'aliéner
:
>
APPROUVÉ
[à
l'Unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
faire
valoir
son
droit
de
préemption)
|
"Point
4.1
Compte
administratif
2022
- Budget
principal
:
>
APPROUVÉ
"Point
42
Compte
administratif
2022
- Budget
annexe
« Structures
culturelles
» :
>
APPROUVE
"Point
4.3
Compte
administratif
2022
- Budget
annexe
« Service
de
l'Eau
»:
>
APPROUVÉ
"Point
4.4
Compte
administratif
2022
- Budget
annexe
«Service
de
l'Assainissement
» :
>
APPROUVÉ
“Point
4.5
Compte
administratif
2022
- Budget
annexe
«Lotissement
Les
Coteaux
» :
>
APPROUVÉ
“Point
4.6
Compte
administratif
2022
- Budget
annexe
«ZI
Est
» :
>
APPROUVÉ
“Point
S
Compte
de
Gestion
2022 :
>
APPROUVE
“Point
6.A
Affectation
des
résultats
- Budget
Principal
:
>
APPROUVÉ
“
Point
6.B
Affectation
des
résultats
- Budget
annexe
Structures
culturelles
:
>
APPROUVE
“Point
6.C
Affectation
des
résultats
- Budget
annexe
du
Service
de
l'Eau
:
>
APPROUVÉ
j
“"
Point
6.D
Affectation
des
résultats
- Budget
annexe
du
Service
de
l'Assainissement
:
>
APPROUVÉ "Point
7
Débaiï
d'orientations
budgétaires
:
>
INFORMATION
"Point
8
Détermination
d'un
nom
de
rue
et
d'une
numérotation
pour
donner
suite
au
projet
d'une
construction
d'un
bâtiment
dans
le
Parc
Intercommunal
d'Activités
de
Bouxwiller
:
>
APPROUVÉ
“
Point
?
Acquisition
d'un
terrain
situé
rue
Sundhalt
appartenant
à
l'Association
Foncière
de
Bouxwiller
en
vue
de
son
classement
dans
le
domaine
publié
communal
:
>
APPROUVÉ
"Point
10
Acquisition
d'un
terrain
situé
Rue
du
Clos
des
Seigneurs
faisant
l'objet
de
l'emplacement
réservé
BOU28
du
PLUI
:
>
APPROUVÉ
"Point
11
Signature
avec
l'ATIP
d'une
convention
d'adhésion
pour
la
mission
Conformité
et
de
Contrôle
en
application
du
droit
des
sols
(ADS)
:
>
APPROUVÉ
"Point
12
Destination
des
objets
et
lots
d'objets
sans
statut
traités
dans
le
cadre
du
chantier
pluriannuel
(2022
- 2025)
du
musée
du
Pays
de
Hanau
:
>
APPROUVÉ
“
Point
13
Création
d'un
poste
d'adijoint
administratif
à
temps
non
complet
en
vue
de
l'ouverture
d'un
dispositif
de
recueil
des
titres
d'identité
à
la
mairie
de
Bouxwiller
:
>
APPROUVÉ
"Point
14
Création
de
postes
en
vue
des
avancements
de
grade
de
cinq
agents
de
la
Ville
:
>
APPROUVÉ
“Point
15
Création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
à
temps
complet
:
>
APPROUVÉ
“
Point
16
Instauration
de
l'indemnité
spéciale
de
fonctions
des
Chefs
de
service
de
Police
Municipale
:
>
APPROUVÉ
“
Point
17
Modification
de
la
délibération
relative
à
l'indemnité
d'administration
et
de
technicité
des
agents
de
police
municipale
:
>
APPROUVÉ
Information
:
:
Le
ler
juillet
2022
est
entrée
en
vigueur
la
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
communes
et
les
EPCI,
introduite
par
l'ordonnance
n°
2021-1310
et
le
décret
n°2021-1311
du
7
octobre
2021.
À
compter
de
cette
date,
la
dématérialisation
devient
le
mode
de
publicité
de
droit
commun
de
ces
actes
:les
Procès-Verbaux
des
Conseils
Municipaux
ne
sont
par
conséquent
plus
affichés
sur
les
panneaux
d ‘affichage
de
la
mairie,
mais
sont
consultables
sur
le
site
internet
de
la
mairie
de
Bouxwiller
via
le
lien
suivant
:hftps://bouxvwiller.eu/les-deliberations-du-conseil-municipal/
Une
copie
du
Procès-Verbal
de
la
séance
peut
être
demandée
à
la
mairie
via
le
formulaire
de
contact
du
site
internet
de
la
mairie
de
Bouxwiller
via
le
lien
suivant
:https://bouxwiller.eu/nous-contacter/ $
b
BOUXWILLER
IMBSHEIM
GRIESBACH-
RIEOHEIM
LE-BASTBERG
Ville
de
Bouxwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9
mars
2023
Conseillers
élus
: 26
Conseillers
enfonction
«26
Présente
: 21
Procurabions
: 3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1+
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e
Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3-Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4e
Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
ÔZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
- Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu’au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
3
: Déclarations
d'intention
d’aliéner
Rapporteur
: M.
P.
Michel
1) Dossier
N°
0003
: non
bâti
- lotissement
"les
Coteaux"
à Bouxwiller
e
Section
: 18
e
Parcelles
: 690/151
; 691/151
; 692/151
e
Superficie
totale
: 5,87
ares
e
Prix
de
vente
: 78
416,03
€
Le
Conseil
Municipal
décide,
par
22
voix
pour,
0 contre,
2 abstentions
(L. Dorn
- B.
Schaff)
de
ne
pas
faire
valoir
son
droit
de
préemption.
2) Dossier
N°
0004
: non
bâti
- lotissement
"les
Coteaux"
à Bouxwiller
section
: 18
Parcelle
: 693/151
e
Superficie
totale
: 2,02
ares
e
Prix
de
vente
: 26
984,73
€
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide
de
ne
pas
faire
valoir
son
droit
de
préemption.
3)
Dossier
N°
0005
: non
bâti
- lotissement
"les
Coteaux"
à Bouxwiller
Section
: 18
Parcelle
: 716/151
e
Superficie
totale
: 4,22
ares
e
Prix
de
vente
: 56
507,63
€
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide
de
ne
pas
faire
valoir
son
droit
de
préemption. 4) Dossier
N°
0006
: bâti
- 12 rue
du
Fossé
/rue
du
Fossé
à Bouxwiller
+
Section
: 4
Parcelles
: 191
; 192
e _
Superficie
totale
: 0,68
ares
e
Prix
de
vente
: 63
000
€
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide
de
ne
pas
faire
valoir
son
droit
de
préemption.
5) Dossier
N°
0007
: Bâti
- 10 rue
du
Fossé
à 67330
Imbsheim
e
Section
: 27
Parcelle
: 292
+
Superficie
totale
: 5,96
ares
e
Prix
de
vente
: 130
000
€
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide
de
ne
pas
faire
valoir
son
droit
de
préemption.
Pour
extrait conforme,
certifié
exécutoire.
Bouxwiller,
le 13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE202303000( Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 99.
BOUXWILLER
HABSHEM
GRIESBACH-
RIEDHEIM
LE-BASTBERG
Ville
de
Bouxwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9 mars
2023
Conseillers
élus
: 26
Conseillers
en fonction
: 26
Présente
: 20
Pracuralions
: 3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1#
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3-Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4e Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
OZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
- Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
-
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu'au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
4
: Compte
administratif
2022
- Budget
principal
Rapporteur : M.
M.
Sutter
GESTION
GENERALE
Budget
total
Réalisé
2022
Réalisations
exercice
1
310
786,82
Dépenses
2
540
000,00
|
Reports
exercice
2021
790
435,61
TOTAL
EXERCICE
2
101
222,43
=
Réalisations exercice
4 740 755,69
5
Recettes
2
540
000,00
|
Reports
exercice
2021
.
0,00
8
TOTAL
EXERCICE
1
740
755,69
F
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
-360
466,74
a
Restes
à
réaliser :
2
Dépenses
RAR
à
reporter
en
2023
499
058,00
Recettes
RAR
à
reporter
en
2023
358
390,00
_ TOTAL
-140
668,00
RESULTAT
CUMULE
-501
134,74 Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
des
Finances
en
date
du
27
février
2023,
E
Réalisations
exercice
3
444
042,59
=
Dépenses
4
620
000,00
|
Reports
exercice
2021
0,00
D
TOTAL
EXERCICE
3 444
042,59
6
|
Réalisations
exercice
4
096
305,43
E
Recettes
4
620
000,00
|
Reports
exercice
2021
471
218,65
8
TOTAL
EXERCICE
4
567
524,08
LL
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
1 123
481,49
|
RESULTAT
GLOBAL
|
622
346,75
|
Monsieur
le Maire
ayant
quitté
la salle
au moment
du
vote,
Le
Conseil
Municipal,
présidé
par
Monsieur
Mathieu
Sutter,
Adjoint
chargé
des
finances,
Approuve
le
compte
administratif
2022
du
budget
principal,
à l'unanimité.
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxiwiller,
le
13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Bernard
SCHAFF
Le
Maire,
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700647-20230309-DE2023030004-1-C Date
de
réception
préfecture
: 17/03/2023 VILLE
DE
BOUXWILLER
- BOUXWILLLER
BOUX
- CA
- 2022
Il - ANNEXES
il
ARRETE
ET
SIGNATURES
|
|
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
:
26
Nombre
de
membres
présents
:
2
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
28
VOTES:
Pour:
23
|
Contre
:
©
Abstentions
:
©
Date
de
convocation
:
02/03/2023
Présenté
par
ie Maire,
Délibéré
par
le
Conseil
Municipal,
réuni
en
session
ordinaire
A
Bouxwiller,
le 09/03/2023
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
M,
MICHEL
Patrick
M.
LEZAIRE
Franck
Y
AA
>
[Mme
HAMM
Danielle
(Ye À
Lu
TT
>
M.
COMARTIN
Fabrice
C
TS
M.
SUTTER
Mathieu
Mme
BRUMM
Martine
M.
FATH
Stéphane
M.
STAATH
Freddy
Mme
AUFFINGER
Bernadette
Accusé
de
récdption
en
préfectu
M.
BREHM
Pierre
067-216700611-20230309-DE20P3540004-1R-DE
EXCUSE VILLE
DE
BOUXWILLER
- BOUXWILLLER
BOUX
- CA
- 2022
Il - ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Mme
CHABERT
Anne
M.
GERARD
Roger
M.
GONC
Timur
-
M.
KILIAN
Christophe
Mme
LANDOLT
Séverine
Mme
LUGARDON
Marguerite
Mme
MEHEL
Louisa
M.
MEYER
Marc
Mme
ÔZDEMIR
Fatma
Mme
PIASNY
Elisabeth
Mme
SIEFER
Astride
M.
VEÏT
Bernard
M.
SCHAFF
Bernard
Mme
DORN
Laurence
Mme
HAMM
Mylène
Mme
LAFORGUE
Valérie
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
Préfecture,
le
et de
la
publication
le
À
Bouxwiller,
le Lors
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DF2023030004-1R-DE Date
de
réception
préfecture
: 26/05/2023
, SU
BOUXWELER
HABSHEIM
GRIESFACH-
RIEDHEIM
LE-BASTRERG
Ville
de
Bouxvwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9 mars
2023 .
Conseillère
élus
: 26
Conseillers
en fere bon
226
Présente
: 20
Procurations
: 3
Sous
la
Présidence
de
M,
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1e
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3-Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4e Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
-
Mme
MEHL
Louisa
-
M.
MEYER
Marc
-
Mme
ÔZDEMIR
Fatma
-
Mme
PIASNY
Elisabeth
-
Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu’au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance: M.
SCHAFF
Bernard
»
Point
4
:Compte
administratif
2022
- Budget
annexe
«
Structures
culturelles
»
Rapporteur : M.
M.
Sutter
STRUCTURES
CULTURELLES
Budget
total
Réalisé
2022
Réalisations
exercice
209
753,38
Dépenses
773
000,00
Reports
exercice
2021
0,00
TOTAL
EXERCICE
209
753,38
E
Réalisations
exercice
10
068,62
=
Recettes
773
000,00
Reports
exercice
2021
519
600,00
®
TOTAL
EXERCICE
529
668,62
F
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
319
915,24
U
Restes
à
réaliser :
Z
Dépenses
RAR
à
reporter
en
2023
106
380,00
Recettes
RAR
à
reporter
en
2023
50
220,00
TOTAL
-56
160,00
RESULTAT
CUMULE
263
755,24 E
Réalisations
exercice
398
621,29
=
Dépenses
874
700,00
Reports
exercice
2021
284
113,25
2
TOTAL
EXERCICE
682
734,54
8
Réalisations
exercice
85
480,93
5
Recettes
874
700,00
Reports
exercice
2021
0,00
8
TOTAL
EXERCICE
85
480,93
LL
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
-597
253,61
|
RESULTAT
GLOBAL
|
-333 498,37 |
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
des
Finances
en
date
du
27
février
2023,
Monsieur
le Maire
ayant
quitté
la salle
au
moment
du
vote,
/
Le
Conseil
Municipal,
présidé
par
Monsieur
Mathieu
Sutter,
Adjoint
chargé
des
finances,
Approuve
le
compte
administratif
2022
du
budget
Structures
culturelles,
à
l'unanimité.
Pour
extrait
conforine,
certifié exécutoire.
Bouxwiller,
le
13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Bernard
SCHAFF
Le
Maire,
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030004-2-E Date
de
réception
préfecture
: 17/03/2023 L
VILLE
DE
BOUXWILLER
- BOUX
STRUCTURES
CULTURELLES
- CA
- 2022
I - ANNEXES
(L
ARRETE
ET
SIGNATURES
.
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
: 26
Nombre
de
membres
présents
:
Za
Nombre
de suffrages exprimés:
22.
VOTES:
Pour:
Lg
Contre :
R]
Abstentions
:
Ô
Date
de
convocation
:
02/03/2023
Présenté
par
le
Maire,
.
À
Bouxwiller,
le
9/03/2023
:
Le
Maire,
Délibéré
par
le Conseil
Municipal,
réuni
en
session
ordinaire
À
Bouxvwiller,
le 09/03/2023
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
M.
MICHEL
Patrick
M.
LEZAIRE
Franck
Mme
HAMM
Danielle
M.
COMARTIN
Fabrice
M.
SUTTER
Mathieu
Mme
BRUMM
Martine
M.
FATH
Stéphane
M.
STAATH
Freddy
Mme
AUFFINGER
Bernadette
Accusé
de
récaption
enpréfecture
|”
ÜUG7-2567
006
TT-2CASU0SOS- DE
ZUSSUSQUUEROUE
Date
de
réception
préfecture
:
26/05/2023
M.
BREHM
Pierre
À
sert
DRCULE VILLE
DE
BOUXWILLER
- BOUX
STRUCTURES
CULTURELLES
- CA
- 2022
|
Il - ANNEXES
Il
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Mme
CHABERT
Anne
Pro
urakou
à
M.
GERARD
Roger
Q.
Gun
M.
GONC
Timur
M.
KILIAN
Christophe
Mme
LANDOLT
Séverine
Mme
LUGARDON
Marguerite
Mme
MEHL
Louisa
»
doi
M.
MEYER
Marc
=
4
Mme
ÔZDEMIR
Fatma
Mme
PIASNY
Elisabeth
Mme
SIEFER
Astride
M.
VEIT
Bernard
M.
SCHAFF
Bernard
Mme
DORN
Laurence
Mme
HAMM
Mylène
Mme
LAFORGUE
Valérie
VIS Lx
titre
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
Préfecture,
le
et de
la
publication
le
A
Bouxwiller,
le
nr
Accusé
de
réception
en
préfecture
PS
067-216700617-20230309-DF2023030004-2R-DE
7
Date
de
réception
préfecture
: 26/05/2023
>
( BOUXWILLER
IMBSHEIM
GRIÉSBSACH-
RIÉDHEIM
LÉAASTEERG
Ville
de
Bouxvwiller
et ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9
mars
2023
Conceillers
élus
: 26
Conseillers
en
fonc bn
: 26
Présents
: 20
Provurations
: 3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1e
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e
Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3- Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4e Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
ÔZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
- Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu’au
point
n°5 inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
4
: Compte
administratif
2022
-
Budget
annexe
«
Service
de
l’Eau
»
Rapporteur
: M.
M.
Sutter
SERVICE
DE L'EAU
Budget
total
Réalisé
2022
Réalisations
exercice
31
962,66
Dépenses
467
000,00
Reports
exercice
2021
0,00
TOTAL
EXERCICE
31
962,66
£
Réalisations
exercice
95
247,01
=
Recettes
467
000,00
Reports
exercice
2021
103
967,73
D
TOTAL
EXERCICE
199
214,73
F
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
167
252,07
il
Restes
à
réaliser :
-
.
Z
Dépenses
RAR
à
reporter
en
2023
5
500,00
Recettes
RAR
à
reporter
en
2023
0,00
TOTAL
-5
500,00
RESULTAT
CUMULE
161
752,07 5
Réalisations
exercice
99
897,00
E
Dépenses
370
000,00
Reports
exercice
2021
0,00
L
TOTAL
EXERCICE
99
897,00
8
Réalisations
exercice
149
324,76
5
Recettes
370
000,00
Reports
exercice
2021
242
036,33
8
TOTAL
EXERCICE
391
361,09
LL
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
291
464,09
|
RESULTAT
GLOBAL
|
453 216,16|
Vu
l'avis favorable
de
la Commission
des
Finances
en
date
du
27 février
2023,
Monsieur
le Maire
ayant
quitté
la salle
au
moment
du
vote,
Le
Conseil
Municipal,
présidé
par
Monsieur
Mathieu
Sutter,
Adjoint
chargé
des
finances,
- _ Approuve
le compte
administratif
2022
du
budget
du
Service
de
l'Eau,
à l'unanimité.
Pour
extrait
conforme,
certifié
exécutoire.
Bouxwiller,
le
13
mars
2023
_Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030004-3-C Date
de
réception
préfecture
: 17/03/2023 VILLE
DE
BOUXWILLER
- BOUX
EAU
- CA
- 2022
11 - ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Présenté
par
le
Maire,
A Bouxwiller,
le 9/03/2023
Délibéré
par
le
Conseil
Municipal,
réuni
en
session
ordinaire
À
Bouxwiller,
le
09/03/2023
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
Nombre
de
membres
en
exercice
:
26
Nombre
de
membres
présents
:
À
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
L3
VOTES:
Pour:
23
Contre :
©
Abstentions
:
9
Date
de
convocation
:
02/03/2023
M.
MICHEL
Patrick
M.
LEZAIRE
Franck
Mme
HAMM
Danielle
M.
COMARTIN
Fabrice
M.
SUTTER
Mathieu
Mme
BRUMM
Martine
M.
FATH
Stéphane
M.
STAATH
Freddy
Mme
AUFFINGER
Bernadette
Accusé
de
récebtion
enpréfecture
Ÿ |
M.
BREHM
Pierre
067:216700617F202S0S08-
DEF
202S0S000UF
SRE
Date
de
téceptibn préfecture
26/05/2023
IR VILLE
DE
BOUXWILLER
- BOUX
EAU
- CA
- 2022
I1-
ANNEXES
Il
ARRETE
ET
SIGNATURES
|
|
D2
Mme
CHABERT
Anne
M.
GERARD
Roger
M.
GONC
Timur
M.
KILIAN
Christophe
Mme
LANDOLT
Séverine
Mme
LUGARDON
Marguerite
Mme
MEHL
Louisa
M.
MEYER
Marc
Mme
ÔZDEMIR
Fatma
Lx
?
Mme
PIASNY
Elisabeth
:
/
j
\
Mme
SIEFER
Astride
$
A)
M.
VEIT
Bernard
er
À
"
É
M. SCHAFF
Bernard
T2,
al
LD?
Mme
DORN
Laurence
Mme
HAMM
Mylène
Mme
LAFORGUE
Valérie
TT
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
Préfecture,
le
et
de
la
publication
le
A
Bouxwiller,
le
ne)
an
S
Accusé
de
réception
en
préfecture
S
0672167067
7-20730808-DE2022080004-8R-DE
en
Pate
de
réception
préfecture
: 26/05/2023
De
< BOUXWILLER
IMBSHEIA
GRIESSACH-
RIÉDHEIM
LE-SASTRERG
Ville
de
Bouxvwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9 mars
2023
Conseillers
élus
: 26
Conseillers
ex fonc
bon
: 26
Puésente
: 20
Procurations
; 3
Sous
la Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
. Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1e
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3-Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4e Adjoint
- Mme
BRÜMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
ÔZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
- Mme
SIBFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu'au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
4
: Compte
administratif
2022
- Budget
annexe
« Service
de
l’Assainissement
»
Rapporteur
: M.
M.
Sutter
SERVICE
DE
L’'ASSAINISSEMENT
Budget
total
Réalisé
2022
Réalisations
exercice
1
321
809,42
Dépenses
1
736
000,00
|
Reports
exercice
2021
0,00
TOTAL
EXERCICE
1
321
809,42
2
Réalisations exercice
756 995,98
=
Recettes
1736
000,00
}
Reports
exercice
2021
247
216,66
®
TOTAL
EXERCICE
1
004
212,64
F
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
-317
596,78
ui
Restes
à
réaliser :
2
Dépenses
RAR
à reporter en 2023
120 000,00
Recettes
RAR
à
reporter
en
2023
239
100,00
TOTAL
119
100,00
RESULTAT
CUMULE
-198
496,78 E
Réalisations
exercice
149
843,48
=
Dépenses
720
000,00
Reports
exercice
2021
0,00
D
TOTAL
EXERCICE
149
843,48
8
Réalisations
exercice
347
121,47
5
Recettes
720
060,00
Reports
exercice
2021
395
085,40
Z
TOTAL
EXERCICE
742
206,87
iL
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
592
363,39
|
RESULTAT
GLOBAL
|
393 866,61
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
des
Finances
en
date
du
27
février
2023,
Monsieur
le
Maire
ayant
quitté
la
salle
au
moment
du
vote,
Le
Conseil
Municipal,
présidé
par
Monsieur
Mathieu
Sutter,
Adjoint
chargé
des
finances,
Approuve
le
compte
administratif
2022
du
budget
du
Service
de
l’Assainissement,
à
l'ünanimité.
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxiwiller,
le
13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Bernard
SCHAFF
Le
Maire,
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030004-4.€ Date
de
réception
préfecture
: 17/03/2023 VIÈLE
DE
BOUXWILLER
- BOUX
ASSAINISSEMENT
- CA
- 2022
Il - ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
: 26
Nombre
de
membres
présents
:
%
Nombre
de
suffrages
exprimés :
23
M.
MICHEL
Patrick
VOTES:
Pour:
23
Contre
:
&
Abstentions :
8
Date
de
convocation
:
02/03/2023
…
Présenté
par
le Maire,
“A'Bouxwiller,
le 9/03/2023 É
.
Délibéré
par
le Conseil
Municipal,
réuni
en
session
ordinaire
À
Bouxwilier,
le 09/03/2023
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
>
M.
LEZAIRE
Franck
Mme
HAMM
Danielle
M.
COMARTIN
Fabrice
M.
SUTTER
Mathieu
Mme
BRUMM
Martine
M.
FATH
Stéphane
M, STAATH
Freddy
Mme
AUFFINGER
Bernadette
NAT
2
2
7
2
h
$
Ed
Accusé
de
récéption
en
préfecture
‘À f
M.
BREHM
Pierre
UC
72276
FOUCTY
CU
ASUSUSLTE
SULSUOQUUE-SERCUE
Date
de
récephon
préfecture 28
5/2623
Li
L
SEE VILLE
DE
BOUXWILLER
- BOUX
ASSAINISSEMENT
- CA
- 2022
À
- ANNEXES
Il
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Mme
CHABERT
Anne
M.
GERARD
Roger
M.
GONC
Timur
M.
KILIAN
Christophe
æ
F
.
ET
[
EL
j
Mme
LANDOLT
Séverine
sf
ff
7
k
AL
\
Mme
LUGARDON
Marguerite
| J
£
-
+
Wed
LT
T4
Mme
MEHL
Louisa
Di
M.
MEYER
Marc
Mme
ÔZDEMIR
Fatma
As)
Mme
PIASNY
Elisabeth
3
/Y
1
FF
Mme SIEFER Astride
Su,
M.
VEIT
Bernard
M.
SCHAFF
Bernard
2.
al
HP
A
Mme
DORN
Laurence
LI
Mme
HAMM
Mylène
Mme
LAFORGUE
Valérie
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
Préfecture,
le
et
de
la
publication
le
À
Bouxwiller,
le
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030004-4R-DE Daté*de
réception
préfecture
: 26/05/2023
TT IMBSHEIN
GRIESSACH.
RIÉDHEM
LEBASTRERG
Ville
de
Bouxwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9 mars
2023
Conseillers
élus
: 26.
Conseillers
en force bion
: 26
Présente:
20
Procurations
: 3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1#
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e
Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3-Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4e
Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
-
Mme
MEHL
Louisa
-
M.
MEYER
Mare
-
Mme
ÔZDEMIR
Fatma
-
Mme
PIASNY
Elisabeth
-
Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu'au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
4 :
Compte
administratif
2022
- Budget
annexe
« Lotissement
Les
Coteaux
»
Rapporteur
: M.
M.
Suiter
LOTISSEMENT
LES
COTEAUX
Budget
total
Réalisé
2022
Réalisations
exercice
0,00
Dépenses
178
766,68
Reports
exercice
2021
178
766,68
TOTAL
EXERCICE
178
766,68
E
Réalisations
exercice
0,00
=
Recettes
178
766,88
Reports
exercice
2021
0,00
Ë
TOTAL
EXERCICE
0,00
ee
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
-178
766,88
|
ti
Restes
à
réaliser :
Z
Dépenses
RAR
à reporter
en
2022
0,00
Recettes
RAR
à
reporter
en
2022
0,00
TOTAL
0,00
RESULTAT
CUMULE
-178
766,88 =
Réalisations
exercice
0,00
ä
Dépenses
492
500,00
Reports
exercice
2021
0,00
ë
TOTAL
EXERCICE
0,00
Z 6
Réalisations
exercice
0,00
5
Recettes
492
500,00
Reports
exercice
2021
174
459,66
ô
TOTAL
EXERCICE
174 459,66
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
174
459,66
|
RESULTAT
GLOBAL
|
-4 307,22 |
Vu
l’avis
favorable
de
la
Commission
des
Finances
en
date
du
27
février
2023,
Monsieur
le Maire
ayant
quitté
la salle
au
moment
du
vote,
Le
Conseil
Municipal,
présidé
par
Monsieur
Mathieu
Sutter,
Adjoint
chargé
des
finances,
Approuve
le
compte
administratif
2022
du
budget
Lotissement
Les
Coteaux,
à
l'unanimité.
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
. Bouxwiller,
le
13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Bernard
SCHAFF
Le
Maire,
Patrick
MICHEL.
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030004-5-E Date
de
réception
préfecture
: 17/03/2023 [
VILLE
DE
BOUXWILLER
- BOUX
LOT
COTEAUX
- CA
- 2022
|
- ANNEXES
H
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
:
26
Nombre
de
membres
présents
:
Lo
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
À 2.
VOTES :
Pour:
24
Contre :
GS
Abstentions
:
Q
Date
de
convocation
:
02/03/2023
Présenté
par
le
Maire,
Bouxwiller,
le 9/03/2023
Le
Maire,
Délibéré
par
le Conseil
Municipal,
réuni
en
session
ordinaire
A
Bouxwiller,
le 09/03/2023
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
M.
MICHEL
Patrick
M.
LEZAIRE
Franck
Mme
HAMM
Danielle
M.
COMARTIN
Fabrice
M.
SUTTER
Mathieu
Mme
BRUMM
Martine
M,
FATH
Stéphane
M.
STAATH
Freddy
Mme
AUFFINGER
Bernadette
Accusé
de
récd
067-24670064 Date
de
récepl
ÎM. BREHM
Pierre VILLE
DE
BOUXWILLER
- BOUX
LOT
COTEAUX
- CA
- 2022
Il - ANNEXES
H
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Prouurehon
a
@,
Lékien
Mme
CHABERT
Anne
M.
GERARD
Roger
(©
oser
ah
a,
D.
Halx
M.
GONC
Tirmur
M.
KILIAN
Christophe
Mme
LANDOLT
Séverine
re.
Mme
LUGARDON
Marguerite
Mme
MEHL
Louisa
M.
MEYER
Marc
Mme
ÔZDEMIR
Fatma
Mme
PIASNY
Elisabeth
Mme
SIEFER
Astride
M.
VEIT
Bernard
.
SE
FD
M.
SCHAFF
Bernard
>.
&l
4
15
°°
Mme
DORN
Laurence
|
D
Mme
HAMM
Mylène
Mme
LAFORGUE
Valérie
Lx
—
Carbon.
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
Préfecture,
le
et de
la
publication
le
À
Bouxwiller,
le mrcesq
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030004-5R-DE
.
Date
de
réception
préfecture
: 26/06/2023 BOUXWILLER
HABSHEIM
GRIESBACH-
RIEDREIM
LERASTEERG
Ville
de
Bouxvwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9
mars
2023
Conseillers
élus
: 26
Conseillers
ex
fonc lion
: 26
Présente
: 20
Procarations
:
3
Soûs
la Présidence
de
M.
Pairick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1#
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e
Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3-Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4e Adjoint
- Mme
BRÜMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
- Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
OZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
- Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégné
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu’au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
4
: Compte
administratif
2022
- Budget
annexe
« ZI
Est
»
Rapporteur
: M.
M.
Sutter
ZI
EST
Budget
total
Réalisé
2022
Réalisations
exercice
0,00
Dépenses
319
400,00
Reports
exercice
2021
80
264,56
+-
TOTAL
EXERCICE
80
264,56
é
Réalisations exercice
0,00
a
Recettes
319
400,00
Reports
exercice
2021
0,00
a
TOTAL
EXERCICE
0,00
5
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
,
-80
264,56
>
Dépenses
RAR
à
reporter
en
2023
0,00
—
Recettes
RAR
à
reporter
en
2023
:
0,00
TOTAL
0,00
RESULTAT
CUMULE
-80
264,56 E
Réalisations
exercice
0,00
L
Dépenses
239
135,44
Reports
exercice
2021
0,00
2
TOTAL
EXERCICE
0,00
6
Réalisations
exercice
0,00
E
Recettes
239
135,44
Reports
exercice
2021
0,00
8
TOTAL
EXERCICE
0,00
LL
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
0,00
|
RESULTAT
GLOBAL
|
-80
264,56
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
des
Finances
en
date
du
27
février
2023,
Monsieur
le
Maire
ayant
quitté
la
salle
au
moment
du
vote,
Le
Conseil
Municipal,
présidé
par
Monsieur
Mathieu
Sutter,
Adjoint
chargé
des
finances,
- __ Approuve
le compte
administratif
2022
du
budget
ZI Est,
à l'unanimité.
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxwiller,
le
13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
|
Le Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030004-6-E Date
de
réception
préfecture
: 17/03/2023 VILLE
DE
BOUXWILLER
- BOUX
Z]
EST
- CA
- 2022
i1- ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Présenté
par
le
Maire,
Nombre
de
membres
en
exercice
: 26
Nombre
de membres
présents
:
Lo
Nombre
de suffrages
exprimés
:
23
VOTES:
Pour:
2%
Contre
:
Abstentions
:
©
Date
de
convocation
:
02/03/2023
Délibéré
par
le
Conseil
Municipal,
réuni
en
session
ordinaire
A
Bouxwiller,
le
09/03/2023
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
M.
MICHEL
Patrick
M.
LEZAIRE
Franck
Mme
HAMM
Danielle
M,
COMARTIN
Fabrice
M.
SUTTER
Mathieu
Mme
BRUMM
Martine
M.
FATH
Stéphane
M.
STAATH
Freddy
Mme
AUFFINGER
Bernadette
Accusé
de
récdption
en
rater
M.
BREHM
Pierre
067-216700614-20230309-DE2
020004-6R-DE
Date
de
réceptibn
ar
05/2023
oct VILLE
DE
BOUXWILLER
- BOUX
ZI
EST
- CA
- 2022
|
Il - ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Mme
CHABERT
Anne
Pre
Lurashos
M.
GERARD
Roger
Q.
ébran.
LT
—É
M.
GONC
Timur
Pour
ton
Le
M.
KILIAN
Christophe
NS.
He
be
Mme
LANDOLT
Séverine
Mme
LUGARDON
Marguerite
Mme
MEHL
Louisa
M.
MEYER
Marc
Mme
ÔZDEMIR
Fatma
Mme
PIASNY
Elisabeth
Mme
SIEFER Astride
M.
VEIT
Bernard
M.
SCHAFF
Bernard
Mme
DORN
Laurence
Mme
HAMM
Mylène
Mme
LAFORGUE
Valérie
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
Préfecture,
le
et
de
la
publication
le
Accusé
de
réception
en
préfecture
|
067-216700617-20230309-DE2023030004-6R-DE
” {
Date
de
Féception
préfecture
: 26/05/2023 Ÿ SV
BOUXWILLER
IABSHELM
GRIESBACH-
RIEOHEIM
LE-BASTBERG
Ville
de
Bouxvwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9
mars
2023
Conseillers
és
:26.
Conseillers
ex
fonction
:26
Présents
:21
Procurations
:3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1« Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3-Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4°
Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
ÔZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
-
Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu'au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
5
: Compte
de
Gestion
2022
Rapporteur
: M.
M.
Sutter
Monsieur
Mathieu
Sutter,
Adjoint
au
Maire
délégué
aux
finances,
soumet
au
Conseil
Municipal
le
compte
de
gestion
retraçant
la
consolidation
du
budget
principal,
des
budgets
annexes
Structures
culturelles,
Service
de
l'Eau,
Service
de
l’ Assainissement,
Lotissement
les
Coteaux
et
Zone
Industrielle
Est,
qui
retracent
la
comptabilité
du
trésorier
relative
à l'exercice
budgétaire
2022.
Il
informe
les
conseillers
municipaux
que
les
résultats
du
compte
de
gestion
concordent
exactement
avec
ceux
du
compte
administratif.
A
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
approuve
le
compte
de
gestion
2022.
M.
Freddy
Staath
entre
en
séance.
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxiwiller,
le 13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE202303000! Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2023 BOUXNILLER
HBSHEM
GRIESBACH-
RIEOHEM
LERASTRERG
Ville
de
Bouxwiller
et ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9
mars
2023
Conseillers
élue
: 26.
Conseillers
exfonction
: 26
Présente
: 21
Procurations
: 3
Sous
la Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1e
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3-Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4
Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
OZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
- Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu'au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
6
: Affectation
des
résultats
- Budget
principal
Rapporteur
: M.
M.
Sutter
À
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
procède
à
l'affectation
des
résultats
du
budget
principal
comme
suit
:
Résultat
de
fonctionnement
À.
Résultat
de
l'exercice
652
262,84
B.
Résultats
antérieurs
reportés
471
218,65
C.
Résultat
à
affecter
:C
= À
+
B
(hors
restes
à
réaliser)
1
123
481,49
Investissement D.
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
-360
466,74
E. Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
-140
668,00
F.
Besoin
de
financement
F=D+E
501
134,74 AFFECTATION
(de
C)
1
123
481,49
G
:Affectation
en
réserves
au
1068
(sur
n+1)
501
134,74
G
=
au
minimum
couverture
du
besoin
de
financement
F
H
:Report
en
fonctionnement
sur
le
compte
RO02
(sur
N+1)
622
346,75
DEFICIT
REPORTE
D002
{sur
N+1)
1
|
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxtwiller,
le 13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE202303000€ Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2023 BOUXWILLER
IMBSHEIM
GRIESBACH-
RIEOHEIM
LE-BASTBERG
Ville
de
Bouxvwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9
mars
2023
Conseillers
élus
: 26
Conseillers
ex fonction
: 26
Présents
: 21
Procurations
: 3
Sous
la Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1*
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e
Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3: Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4e
Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
ÔZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
- Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu'au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
6
: Affectation
des
résultats
- Budget
annexe
Structures
culturelles
Par
23
voix
pour,
0
contre,
1
abstention
(M.
Hamm),
le
Conseil
Municipal
procède
à
l'affectation
des
résultats
du
budget
Structures
culturelles
comme
suit
:
Résultat
de
fonctionnement
À.
Résultat
de
l'exercice
-313
140,36
B.
Résultats
antérieurs
reportés
-284
113,25
C.
Résultat
à affecter
:C
= À
+B
(hors
restes
à réaliser)
-597
253,61
Investissement D.
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
319
915,24
E.
Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
-56
160,00
F.
Besoin
de
financement
F=D+E
0,00 AFFECTATION
(de
C)
0,00
G
:Affectation
en
réserves
au
1068
(sur
n+1)
0,00
G
=
au
minimum
couverture
du
besoin
de
financement
F
H
:Report
en
fonctionnement
sur
le
compte
R002
(sur
N+1)
0,00
DEFICIT
REPORTE
D002
(sur
N+1)
-597
253,61
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxtwiller,
le 13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE202303000€ Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2023 Ÿ & Y
BOUXWILLER
IMBSHEIM
GRIESBACH-
RIEOHEIM
LE-BASTBERG
Ville
de
Bouxvwiller
et ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9
mars
2023
Conseillers élus : 26.
Conseillers
en fonction
: 26
Présents
: 21
Procurations
: 3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1*
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e
Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3eAdjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4e
Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
-
Mme
MEHL
Louisa
-
M.
MEYER
Marc
-
Mme
ÔZDEMIR
Fatma
-
Mme
PIASNY
Elisabeth
-
Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés :
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu'au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
6
: Affectation
des
résultats
- Budget
annexe
du
Service
de
l’Eau
Rapporteur
: M.
M.
Sutter
A
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
procède
à
l'affectation
des
résultats
du
budget
du
Service
de
l'Eau
comme
suit
:
Résultat
de
fonctionnement
À.
Résultat
de
l'exercice
49
427,76
B.
Résultats
antérieurs
reportés
242
036,33
C.
Résultat
à affecter
: C = À
+B
(hors
restes
à réaliser)
291
464,09
Investissement D.
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
167
252,07
E.
Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
-5
500,00
F.
Besoin
de
financement
F=D+E
0,00 AFFECTATION
(de
C)
291
464,09
G
:Affectation
en
réserves
au
1068
(sur
n+1)
0,00
G
=
au
minimum
couverture
du
besoin
de
financement
F
H
:Report
en
fonctionnement
sur
le
compte
R002
(sur
N+1)
291
464,09
DEFICIT
REPORTE
D002
(sur
N+1)
Î
|
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxtwiller,
le 13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le Maire,
Bernard
SCHAFE
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030004 Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2023 BOUXWILLER
IMBSHEIM
GRIESBACH-
RIEOHEIMN
LE-BASTBERG
Ville
de
Bouxvwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9 mars
2023
Conseillers
élus
: 26.
Conseillers
en force bion
: 26
Présente
: 21
Procuratins
: 3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1*
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e
Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3-Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4°
Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
ÔOZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
- Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu'au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
6
: Affectation
des
résultats
- Budget
annexe
du
Service
de
l’Assainissement
Rapporteur
: M.
M.
Sutter
A
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
procède
à l'affectation
des
résultats
du
budget
du
Service
de
l’Assainissement
comme
suit
:
Résultat
de
fonctionnement
À.
Résultat
de
l'exercice
197
277,99
B.
Résultats
antérieurs
reportés
395
085,40
C.
Résultat
à
affecter
:C
= À
+B
(hors
restes
à réaliser)
592
363,39
Investissement D.
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
-317
596,78
E.
Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
119
100,00
F.
Besoin
de
financement
F=D+E
198
496,78 AFFECTATION
(de
C)
592
363,39
G
:Affectation
en
réserves
au
1068
(sur
n+1)
198
496,78
G
=
au
minimum
couverture
du
besoin
de
financement
F
H
:Report
en
fonctionnement
sur
le
compte
R0O02
(sur
N+1)
393
866,61
DEFICIT
REPORTE
D002
(sur
N+1)
/
|
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxtwiller,
le 13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE202303000€ Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2023 BOUXWILLER
IMBSHEIM
GRIESBACH-
RIEOHEIN
LE-BASTBERG
Ville
de
Bouxwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9
mars
2023
Conseillers
élus
: 26
Conseillers
enfonction
: 26
Présents
: 21
Procurations
: 3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e
Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3eAdijoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4e Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
-
Mme
MEHL
Louisa
-
M.
MEYER
Marc
-
Mme
ÔZDEMIR
Fatma
-
Mme
PIASNY
Elisabeth
-
Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu'au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
7 : Débat
d'orientations
budgétaires
Rapporteur
: M.
M.
Sutter
En
application
de
l'article
11
de
la
loi
du
6
février
1992
prévoyant
l’organisation
d'un
débat
d'orientations
budgétaires
dans
les
deux
mois
précédant
le
vote
du
budget
(pour
les
communes
de
plus
de
3
500
habitants),
Monsieur
Mathieu
Sutter,
Adjoint
au
Maire
chargé
des
finances,
soumet
aux
conseillers
les
orientations
envisagées
par
la
municipalité
pour
le
budget
primitif
de
l'exercice
2023.
Il
présente
les
grandes
lignes
du
budget
en
ce
qui
concerne
les
opérations
en
cours
pour
lesquelles
des
engagements
ont
été
pris,
ainsi
que
les
priorités
à
définir
et
de
leur
financement. Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
des
Finances
en
date
du
27
février
2023,
le
Conseil
Municipal
prend
acte
des
orientations
budgétaires
pour
2023
qui
feront
l'objet
d’un
examen
approfondi
par
la
Commission
des
finances,
le
27
mars
2023.
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxwiller,
le
13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE202303000: Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2023 BOUXWILLER
IMBSHEIM
GRIESBACH-
RIEOHEIM
LE-SASTBERG
Ville
de
Bouxvwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9 mars
2023
Conceillers
élus
:26.
Conseillers
en
fonction
: 26
Présents
:21
Procarations
:3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1+
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3-Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4° Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
ÔZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
- Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu’au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
8
:Détermination
d’un
nom
de
rue
et
d’une
numérotation
pour
donner
suite
au
projet
d’une
construction
d’un
bâtiment
dans
le
Parc
Intercommunal
d'Activités
de
Bouxwiller Rapporteur
: M.
S.
Fath
Considérant
la
construction
d’un
bâtiment
avec
plusieurs
cellules
commerciales
où
de
services
à
côté
du
bâtiment
existant
situé
rue
du
Député-Maire
Jean
Hoeffel
dans
le
Parc
Intercommunal
d'Activités
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
d'urbanisme
du
23
janvier
2023
;
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et
à l'unanimité,
décide
:
-__
De
nommer
la
rue
qui
desservira
ce
nouveau
bâtiment
:«
rue
de
l'Ancienne
Carrière
»
et
de
numéroter
les
cellules
commerciales
dans
l’ordre
chronologique
au
rez-de-
chaussée
puis
à l'étage
;
-_
De
charger
le
Maire
d’en
informer
le
Service
du
Cadastre
et
les
services
publics
concernés.
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxuwiller,
le 13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE202303000€ Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
— Ÿ ®
BOUXWILLER
IMBSHEIN
GRIESBACH- LE-BASTBERG
RIEOHEIM
Ville
de
Bouxvwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9
mars
2023
Conseillers
élus
:26
Conseillers
en
fonction
:26
Présents
:21
Procurabions
: 3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1«
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e
Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3- Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4° Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
-
Mme
MEHL
Louisa
-
M.
MEYER
Marc
-
Mme
ÔZDEMIR
Fatma
-
Mme
PIASNY
Elisabeth
-
Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu'au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
9
:Acquisition
d'un
terrain
situé
rue
Sundhalt
appartenant
à
l'Association
Foncière
de
Bouxwiller
en
vue
de
son
classement
dans
le
domaine
public
communal
Rapporteur
: M.
S.
Fath
Vu
la
délibération
de
l'Association
Foncière
de
Bouxwiller
en
date
du
31
janvier
2023,
Le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
:
-_
D'acquérir
la
parcelle
sise
Section
15
n°244,
rue
Sundhalt,
d'une
contenance
de
5,46
ares,
cédée
par
l’AF
de
Bouxwiller
à l'euro
symbolique
;
-__
De
classer
dans
le
domaine
public
la
parcelle
communale
ayant
un
caractère
de
rue
:
BOUXWILLER
Désignation
Section
Parcelle
Super
Longueur
de
(en
ares)
voirie
(en
ml)
Rue
Sundhalt
15
244
5,46
135
-
D'autoriser
le
Maire
et
son
représentant
à
effectuer
les
démarches
administratives
nécessaires
et
à signer
les
documents
afférents.
Le
secrétaire
de
séance,
Bernard
SCHAFF
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxwiller,
le
13
mars
2023
Le
Maire,
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE202303000€ Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 Ÿ & Y
BOUXWILLER
IMBSHEIM
GRIESBACH-
RIÉOHEIMN
LE-BASTBERG
Ville
de
Bouxvwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9
mars
2023
Conseillers
élus : 26.
Conseillers
ex fonction
: 26
Présents
: 21
Procurations
: 3
Sous
la Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1*
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3-Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4e
Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
ÔZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
-
Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu'au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
10
: Acquisition
d'un
terrain
situé
Rue
du
Clos
des
Seigneurs
faisant
l'objet
de
l'emplacement
réservé
BOU28
du
PLUI
Rapporteur
: M.
M.
Sutter
Afin
de
pouvoir
acquérir
le foncier
nécessaire
pour
l'aménagement
de
la voirie
du
Clos
des
Seigneurs,
la
Ville
a
inscrit
l'emplacement
réservé
BOU28
au
PLUï.
Elle
a sollicité
les
propriétaires
afin
qu'ils
cèdent
la partie
se situant
dans
son
emprise.
Un
compromis
de
vente
a été
signé
avec
une
propriétaire
qui
a accepté
de
céder
le terrain
suivant
à la Ville,
à l'Euro
symbolique :
e
Section
20
n°328,
situé
lieudit
«
Gaensbuehl
»
d’une
contenance
totale
de
0,45
ares,
appartenant
à
Madame
Anne
VILLE,
domiciliée
à
67330
BOSSELSHAUSEN,
2
Grand
rue. Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et unanimement,
décide :
-__
D'approuver
l'acquisition
du
terrain à
l’euro
symbolique,
-__
D'autoriser
le Maire
et son
représentant
à signer
l’acte
notarié
à intervenir,
-
D'autoriser
le
Maire
à
entreprendre
toute
démarche
pour
classer
le
terrain
dans
le
domaine
public
communal.
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxtwiller,
le 13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE20230300( Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 BOUXWILLER
IMBSHEIM
GRIESBACH-
RIEOHEIM
LE-BASTBERG
Ville
de
Bouxwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9 mars
2023
Conseillers
élus
:26
Conseillers
ex fonction
: 26
Présents
:21
Procarations
:3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1*
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e
Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3eAdjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4e
Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
ÔOZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
- Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés :
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu’au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
11
:Signature
avec
l’ATIP
d’une
convention
d'adhésion
pour
la
mission
Conformité
et
de
Contrôle
en
application
du
droit
des
sols
(ADS)
Rapporteur
: M.
P.
Michel
La
Ville
de
Bouxwiller
a adhéré
à l'Agence
Territoriale
d'Ingénierie
Publique
(ATIP)
par
délibération
du
21
mai
2015.
En
application
de
l’article
2 des
statuts,
l’ATIP
peut
exercer
les
missions
suivantes
:
1.
Le
conseil
en
matière
d'aménagement
et
d'urbanisme,
L'instruction
administrative
des
demandes,
déclarations
et
autorisations
d'urbanisme
L'accompagnement
technique
en
aménagement
et
urbanisme,
La
gestion
des
traitements
des
personnels
et
des
indemnités
des
élus
ainsi
que
les
cotisations
auprès
des
organismes
sociaux,
La
tenue
des
diverses
listes
électorales,
L'assistance
à l'élaboration
de
projets
de
territoire,
Le
conseil
juridique
complémentaire
à ces
missions,
La
formation
dans
ses
domaines
d'intervention
.
L'Information
Géographique
10.
Le
contrôle
des
travaux
et
la
conformité
des
autorisations
d'urbanisme
= nm © œ No ui .
Concernant
le
contrôle
des
travaux
et
la
conformité
des
autorisations
d'urbanisme
:
Par
délibération
du
14
janvier
2020,
le
Comité
syndical
de
l’ATIP
a
adopté
les
modalités
d'intervention
de
l’ATTP
relatives
à
la
mission
contrôle
et
conformité
en
ADS
ainsi
que
les
contributions
correspondantes.
En
application
de
l’article
2
des
statuts,
l’ATIP
assure,
aux
côtés
de
la
commune,
la
mission
«
conformité
et contrôles
en
ADS
» relative
à la
police
de
l'urbanisme.
La
mission
porte
sur
la
vérification
de
la
conformité
des
travaux
au
regard
des
autorisations
d'urbanisme
délivrées
et
sur
le
contrôle
des
travaux
et la
constatation
des
infractions
au
Code
de
l’urbanisme.
La
prise
en
charge
de
cette
mission
est
réalisée
dans
le
cadre
des
modalités
prévues
par
la
convention
jointe
en
annexe.
Le
concours
apporté
par
l’ATIP
pour
la
mission
« Conformité
et
Contrôle
de
l'application
du
droit
des
sols
» donne
lieu
à une
contribution
fixée
annuellement
par
le
Comité
syndical.
Pour
2023,
elle
s'établit
comme
suit
:
*
Un
forfait
annuel
acquitté
au
premier
semestre
dont
le
montant
est
calculé
à
partir
d’un
nombre
d'actes
prédéfini
par
la
commune
en
fonction
de
ses
besoins
; le
tarif
unitaire
de
l'acte
est fixé
à 180
€.
*
La
commune a la
faculté
de
solliciter
la réalisation
d'actes
supplémentaires.
Les
demandes
en
sus
seront
honorées
en
fonction
de
la
disponibilité
de
l’équipe.
Le
tarif
dépend
du
niveau
de
complexité
de
l'acte.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.5721-1
et
suivants
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
29
juin
2015
portant
création
du
Syndicat
mixte
à la
carte
« Agence
Territoriale
d'Ingénierie
Publique
» et
l'arrêté
modificatif
du
2 juillet
2015
;
Vu
la
délibération
du
14
janvier
2020
du
Comité
syndical
de
l’ATIP
adoptant
les
modalités
d'intervention
de
l’ATIP
relatives
à la
mission
contrôle
et
conformité
en
ADS
ainsi
que
les
contributions
correspondantes
;
Vu
la
délibération
n°2021/19
du
7
décembre
2021
modifiant
les
statuts
de
l’ATIP
relative
à
la
mission
Conformité
et
Contrôle
en
ADS.
Après
délibération
et à l'unanimité,
le Conseil
Municipal :
-__
Approuve
la
convention
relative
à la
mission
« Conformité
et
Contrôle
de
l’application
du
droit
des
sols
(ADS)
».
-
Prend
acte
du
montant
de
la
contribution
fixée
chaque
année
par
délibération
du
Comité
syndical
de
l’ATIP,
et
qui
s'établit
pour
2023
de
la
façon
suivante
:
°
Un
forfait
annuel
acquitté
au
premier
semestre
dont
le
montant
est
calculé
à partir
d’un
nombre
d'actes
prédéfini
par
la
commune
en
fonction
de
ses
besoins
; le
tarif
unitaire
de
l’acte
est
fixé
à 180
€. °
La
commune
a la
faculté
de
solliciter
la
réalisation
d’actes
supplémentaires.
Les
demandes
en
sus
seront
honorées
en
fonction
de
la
disponibilité
de
l’équipe
de
l'ATIP.
Le
tarif
dépend
du
niveau
de
complexité
de
l'acte,
dont
le
barème
est
le
suivant
:
o
Un
permis
de
construire
=
1 acte
soit
180
€
o
Une
déclaration
préalable
=
0,75
acte
soit
135
€
o
Un
permis
d'aménager
=
1,25
acte
soit
225€
o
La
visite
de
contrôle
sera
facturée
180
€
(même
si
elle
ne
donne
pas
lieu
à un
procès-verbal).
- __
Autorise
le
Maire
à signer
la
convention
jointe
en
annexe.
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxiwviller,
le
13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE 2023038001" Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 1,
CONVENTION
ENTRE
ti
D
De
l'application
du
droit
des
sols
(ADS)
Mission
Conformité
et
Contrôle
L'Agence
Territoriale
d'Ingénierie
Publique
(ATIP),
représentée
par
Isabelle
DOLLINGER,
agissant
en
qualité
de
Présidente,
habilitée
à cet
effet
par
délibération
du
Comité
Syndical
en
date
du
7 décembre
2021. ET La
commune
de
représentée
par
son
Maire,
agissant
en
vertu
de
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
IL À
ETE
CONVENU
ET
ARRETE
CE
QUI
SUIT :
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
1° juillet
2015,
portant
création
de
l’ATIP
et adoption
des
statuts
vu
la
délibération
n°2021/19
du
7
décembre
2021
modifiant
les
statuts
de
l’ATIP,
relative
à
la
mission
Conformité
et
Contrôle
en
ADS
Vu
la
délibération
du
comité
syndical
de
l’ATIP
fixant
les
contributions
dues
à
l’ATIP
par
ses
membres
pour
l’exercice
de
la
mission
Conformité
et Contrôle
en
ADS
Vu
les
modalités
d'intervention
fixées
par
le Comité
Syndical
de
l’ATIP
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
de
la commune
de 20000XXX
en
date
du 20000XX
confiant
à
l'ATIP
la
mission
de
Conformité
et
Contrôle
dans
le cadre
de
l’Application
du
Droit
des
Sols
(ADS).
Dispositions
Générales
Article
1.1 -
L'ATIP
est
au
service
de
ses
membres
dans
le
cadre
d’une
relation
in
house
(quasi-
régie)
au
sens
des
articles
L.2511-1
et
suivants
du
code
de
la
commande
publique.
À
ce
titre,
elle
est
un
outil
mutualisé,
un
service
technique
qui
appartient
à ses
membres
agissant
sous
leur
contrôle.
La
présente
convention
est subordonnée
à l'adhésion
préalable
où
concomitante
de
la
commune
à
l’ATIP.
Article
1.2 -
La
convention
fixe
les
conditions
dans
lesquelles
l’ATIP
assure,
aux
côtés
de
la
commune,
la
mission
« conformité
et
contrôles
en
ADS»
relative
à
la
police
de
l’urbanisme.
La mission
porte
sur la vérification
de
la confié
RE
dregari
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
«. Article
1.3
Article
1.4
-
Article
1.5
Article
1.6
-
Article
1.7
-
Article
11.1
-
des
autorisations
d’urbanisme
délivrées
et
sur
le
contrôle
des
travaux
et
la
constatation
des
infractions
au
Code
de
l’urbanisme.
L'ATIP
apporte
à
la
commune,
qui
accepte,
son
concours
pour
l'exercice
des
compétences
de
cette
dernière
relative
à
la
police
de
l’urbanisme
sur
le
territoire
communal
à compter
du 2000XXXNX.
Le
logiciel
métier
est
l’outil
partagé
entre
les communes
et
l’ATIP
pour
l'instruction
des
demandes
d'autorisation
d'urbanisme.
Il
permet
notamment
d'assurer
le
suivi
en
temps
réel
de
l'enregistrement
et de
l'avancement
des
dossiers
en
cours
d'instruction.
Cet
outil
est
également
utilisé
pour
le
suivi
et
le
traitement
des
demandes
de
récolement
des
travaux
et
de
contrôles,
objet
de
la
présente
convention.
La
commune
fournit
à
l’ATIP
son
document
d’urbanisme
en
vigueur
complet.
Elle
fournit
en
continu
tout
document
définissant
ou
impactant
les
règles
d'occupation
du
sol
sur
la commune,
en
lien
avec
les
demandes
d'autorisation
d'urbanisme
pour
mener
à
bien
la mission
Conformité
et
Contrôle
en
ADS.
Au
même
titre,
la
commune
informe
l’ATIP
des
délibérations
prises
concernant
l'instauration
d'autorisation
d'urbanisme
pour
les
ravalements,
les
clôtures
ou
les
démoblitions. Enfin,
la
commune
informe
l’ATIP
des
délibérations
prises
concernant
les
taxes
et
participations
d'urbanisme
applicables
sur
le ban
communal.
Les
opérations
relatives
à la conformité
et
au
contrôle
se
réalisent
dans
le cadre
d’une
collaboration
étroite
entre
la commune
et
l’ATIP.
Les
actes
et
les
décisions
prises
dans
le
cadre
des
opérations
liées
à
la conformité,
au
contrôle
et
à la constatation
des
infractions
relèvent
du
pourvoir
de
police
du
maire
et
de
sa
responsabilité.
Les
contrôleurs
de
l’unité
Conformité
et
Contrôle
de
l’ATIP
sont
dûment
assermentés
par
le tribunal
judiciaire
conformément
à
l’article
R.610-1
du
Code
de
l’urbanisme.
Ils
interviennent
en
accompagnement
d’un
élu
(Officier
de
Police
Judiciaire)
ou
d’un
agent
communal
assermenté
et
commissionné
à cet
effet
pour
:
e
Procéder
au
récolement
des
travaux
suite
au
dépôt
de
la
Déclaration
Attestant
l’Achèvement
et
la
Conformité
des
Travaux
(DAACT)
;
e
Assurer
un
droit
de
visite
en
matière
d'urbanisme ;
e
Proposer
les
procès-verbaux
constatant
l'infraction,
que
le
Maire
transmet
sans
délai
au
Procureur
de
la
République
avec
copie
à
la
Direction
Départementale
compétente
;
e
Proposer
tout
document(s)
et
action(s)
faisant
suite
à
une
opération
de
contrôle.
Les
données
collectées
et
contenues
dans
le
logiciel
métier
peuvent
être
utilisées
par
l’ATIP
à des
fins
d'observation
des
dynamiques
territoriales.
Le
contrôle
de
conformité
suite
au
dépôt
de
la
Déclaration
Attestant
l’Achèvement
et
la Conformité
des
Travaux
(DAACT)
Toute
demande
d'intervention
se fait
par
un
écrit
adressé
à l’ATIP
et à la suite
du
dépôt
de
la
DAACT.
"
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030011-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
2 Article
I.2-
Pour
toutes
les
autorisations
et
actes
relatifs
à
l'occupation
des
sols
relevant
de
la
compétence
de
la
commune
et
plus
particulièrement
après
la
décision
et
dans
le
cadre
du
suivi
de
chantier,
la
commune,
en
tant
que
de
besoin
:
°
Enregistre
et
verse
dans
le
logiciel
métier
la
déclaration
d'ouverture
de
chantier
(DOC)
- date
de
début
de
chantier
et
date
de
réception
en
mairie
- et
délivre
un
récépissé
au
demandeur
(copie
de
la
DOC)
;
e
_Transmet
une
copie
de
la
DOC
à
l'ATIP
;
°
Enregistre
et
verse
dans
le
logiciel
métier
la
DAACT
(date
de
fin
de
chantier
et
date
de
réception
en
mairie)
et
délivre
un
récépissé
au
demandeur
(copie
de
la
DAACT)
;
«
Sollicite
l'unité
Conformité
et
Contrôle,
par
écrit
et
dans
un
délai
de
7 jours
si
elle
souhaite
que
le
récolement
soit
effectué
par
l’ATIP
(demande
expresse)
;
°
_Procède
à la
notification
au
pétitionnaire
de
l’ensemble
des
courriers
proposés
par
P'ATIP
avant
et
après
la
visite
de
récolement.
Article
1.3-
L'ATIP
assure
l'instruction
réglementaire
de
la
DAACT
et,
sur
demande
expresse
de
la
commune,
le
contrôle
de
conformité
de
la
construction.
Elle
procède
notamment
:
°
A
la
vérification
de
la
complétude
de
la
DAACT
(propose
un
courrier
de
contestation
de
la
DAACT
si
celle-ci
est
incomplète
ou
irrecevable)
;
e
À
la
consultation
des
services
gestionnaires
;
e
A
la
programmation
de
la
visite
de
récolement
;
°
Au
récolement
des
travaux
dans
les
délais
réglementaires
prévus
par
les
textes
;
e
A
la
communication
de
tous
les
éléments
nécessaires
devant
être
portés
à
l'attention
de
la
commune
avant,
pendant,
et
après
le
contrôle
de
conformité
;
°
A
la
rédaction
d’un
compte-rendu
de
visite
et
communique
à
la
commune
l'ensemble
des
documents
et
actions
faisant
suite
au
récolement.
HE,
Le
contrôle
des
travaux
et
la
constatation
des
infractions
au
Code
de
l’urbanisme
Article
HI.1
- Toute
demande
d'intervention
de
l’ATIP
se
fait
par
écrit
en
précisant
le
motif
et
le
contexte.
Article
HI.2-
En
cas
de
demande
expresse
de
la
commune,
un
contrôle
est
effectué
dans
les
15
jours
maximum
suivant
la
demande
et
le
rapport
est
adressé
à la
mairie
dans
un
délai
de
15
jours
maximum
après
la
visite
sur
site.
Le
contrôle
sur
site
peut
être
ponctuel
(cas
signalé)
ou
prendre
la
forme
d’une
tournée
sur
le
ban
communal
pour
laquelle
les
modalités
sont
définies
en
lien
avec
la
commune.
Article
.3-
Lorsqu'elle
est
saisie
d’une
demande
de
contrôle,
l’ATIP
procède
notamment
:
°
À
la
saisie
de
la
demande
dans
le
logiciel
métier
;
°
Al'analyse
de
l'urgence
de
la
situation
;
°
Au
recensement
des
personnes
concernées
par
le
contrôle
;
e
A
la
préparation
du
courrier
d'autorisation
de
pénétrer
sur
la
propriété
privée
;
°
Au
contrôle,
sur
site,
des
travaux
en
cours
où
réalisés
en
accompagnement
d’un
élu
(OPJ)
ou
d’un
agent
communal
dument
assermenté
et
commissionné
;
°
A
la
synthèse
des
observations/constat
et
relevés
;
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030011-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
2 Article
II.4
-
Article
IL.5
-
Article
11.6 -
Article
1V.1
-
À
la
rédaction,
selon
la
situation,
d’une
proposition
de
procès-verbal
de
constatation
d’infraction(s),
de
mise
en
demeure,
d'arrêté
interruptif
des
travaux
:
A
l'envoi
de
l’ensemble
des
documents
(constat,
proposition)
résultant
du
contrôle
à
la
commune
;
À
l'information
de
l’instructeur
ADS
de
l'ATIP
s’il
s’agit
d’un
dossier
préalablement
autorisé. La
commune
informe,
sans
délai,
l’unité
Conformité
et
Contrôle
de
l’ATIP
des
suites
données
aux
différentes
procédures
de
constats
d’infractions,
notamment
de
la
transmission
des
procès-verbaux
au
Procureur
de
la
République
et
copie
à la
Direction
Départementale
des
Territoires
(DDT).
Dans
le
cas
où,
avec
l'accord
du
Maire,
il y
a
lieu
de
faire
dresser
procès-verbal
d’une
infraction
constatée
par
un
contrôleur
de
l’unité
Conformité
et
Contrôle,
l’ATIP
assiste
la
commune
et
ne
peut
se
substituer
à
elle
dans
le
déroulement
de
la
procédure,
ni
représenter
celle-ci
devant
les
juridictions.
En
cas
de
recours
gracieux
ou
contentieux
à
l'encontre
de
l’ensemble
des
documents
(courriers,
constats)
proposés
par
l’unité
Conformité
et
Contrôle,
l’ATIP
s'engage
à
fournir
à
la
commune,
à
sa
demande,
les
éléments
de
conseil
nécessaires
à
la
défense
du
recours.
Dispositions
financières
Le
concours
apporté
par
l’ATIP
donne
lieu
à une
contribution
déterminée
par
le
Comité
Syndical
de
l’ATIP.
Durée
de
validité
de
la
convention
Article
V.1
-
Article
V.2
-
La
présente
convention
est
conclue
pour
une
période
indéterminée
et
prendra
effet
à
la
date
mentionnée
à l’article
1.2
Elle
peut
être
dénoncée
à
tout
moment
par
l’une
où
l’autre
des
parties
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception
à
l'issue
d’un
préavis
de
six
mois.
La
présente
convention
est
caduque
à compter
du
retrait
de
la
commune
en
tant
que
membre
de
l’ATIP.
Fait
à STRASBOURG,
le
Fait
à 0000000000,
le
Pour
l’ATIP
Pour
la Commune
de 20000DONXNX
La
Présidente
de
l’ATIP
Le
Maire
Isabelle DOLLINGER
2000000000
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030011-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
À + BOUXWILLER
IMBSHEIM
GRIESBACH-
RIEOHEIMN
LE-SASTBERG
Ville
de
Bouxvwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9
mars
2023
Conseillers
élus
: 26
Conseillers
enfonction
: 26
Présents
: 21
Procarations
: 3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1+
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3-Adijoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4°
Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
OZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
- Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu'au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
12
: Destination
des
objets
et
lots
d'objets
sans
statut
traités
dans
le
cadre
du
chantier
pluriannuel
(2022
- 2025)
du
musée
du
Pays
de
Hanau
Rapporteur
: M.
F.
Staath
Le
chantier
des
collections
pluriannuel
du
musée
du
Pays
de
Hanau
(2022
-
2025)
a
été
approuvé
par
la
délibération
du
9
septembre
2021.
Ses
objectifs
et le planning
d'actions
sont
définis
plus
précisément
dans
le
Plan
de
Récolement
Décennal
(PRD)
qui
a
été
approuvé
à
l'unanimité
lors
du
Conseil
Municipal
du
21
octobre
2021.
Suite
au
récolement
des
collections,
une
nouvelle
étape
du
chantier
consiste
en
l'identification,
l’étude
et
le
traitement
de
plusieurs
milliers
d’objets
sans
statut,
non
inventoriés
mais
conservés
en
réserves
depuis
des
années.
Ils
avaient
été
pointés
dans
un
document
et sont
reconnaissables
par
un
numéro
provisoire
P.
Le
but
est
de
déterminer
quels
objets
s’intègrent
dans
le Projet
Scientifique
et
Culturel
du
musée
et
ont
vocation
à rejoindre
l'inventaire
réglementaire
et
les
collections.
Pour
ceux
dont
ce
n’est
pas
le
cas,
d’autres
destinations
doivent
être
envisagées.
Pour
respecter
le calendrier
prévisionnel
du
PRD,
permettre
à la chargée
de
mission
recrutée
spécialement
pour
le chantier
de
travailler
dans
les
temps
impartis,
et afin
de
désengorger
les
espaces
de
stockage
provisoires
actuellement
combles
et
dont
l’équipe
a besoin
pour
la
suite
des
opérations,
il
est
nécessaire
que
les
objets
ne
restant
pas
au
musée
rejoignent
prochainement
les
autres
destinations
proposées. |
La
liste
des
objets
se trouve
en
annexe
de
la délibération.
Cette
liste
comprend
aussi
les
objets
traités
lors
du
précédent
chantier
d'identification
et
de
tri mené
en
2016
et 2017.
Si
des
objets
ayant
un
numéro
P
mais
n'étant
pas
répertoriés
dans
le
document
sont
retrouvés,
leur
méthodologie
de
traitement
sera
identique
à
celle
des
objets
de
la
liste.
Il reste
à
noter
que
certains
objets
peuvent
manquer
et ne
seront
donc
pas
traités,
ce
document
existant
depuis
le
début
des
années
2000.
Ces
objets
manquants
ont
pu
être
restitués,
donnés
ou
réformés
s'ils
présentaient
des
risques
pour
les
autres
collections.
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
Culture
en
date
du
1°
mars
2023,
Le
Conseil
Municipal
décide,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité,
que
ces
objets
peuvent
rejoindre
les
destinations
suivantes :
L'inventaire
après
passage
en
Commission
Scientifique
Régionale
d’Acquisition
;
L'inventaire
au
titre
de
l'inventaire
rétrospectif
;
La
conservation
en
tant
que
documentation
du
musée
;
La
conservation
en
tant
qu'objets
à vocation
pédagogique
;
La
conservation
en
tant
qu’archives ;
La
conservation
en
tant
qu’objets
méritant
une
étude
sur
un
temps
plus
long ;
La
donation
à d’autres
structures
« Musée
de
France
»;
La
donation
à d’autres
structures
patrimoniales
hors
« Musée
de
France
» ;
La
donation
à d’autres
services
de
la municipalité
;
La
donation
à des
artistes
locaux,
à
des
associations
locales
;
La
restitution
à leurs
anciens
propriétaires
ou
à leurs
ayants-droits
si ces
derniers
sont
administrativement
connus ;
Pour
les
objets
n'ayant
trouvé
aucune
structure
souhaitant
les
accueillir,
le
musée
soumettra
la
liste
des
objets
en
Commission
Scientifique
Régionale
pour
acter
de
manière
collégiale
la décision
de
les mettre
au
rebut.
SNS HBESRE = Hi r © mn D
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxtviller,
le 13
inars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE202303001: Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 981.2.1
Bonnet
(élément)
p.917
Ruban
TEXTILE
: coiffe
Numéro
identification
[Dénomination
971.1.3
Bonnet
(élément)
P.922
Bonnet
; coiffe
981.2.10(pastille
Coiffe
981.2.28
Bonnet
{élément)
P.918
Ruban
jaune
6) /996.2.1
; coiffe
{pastille
jaune
18)
981.2.25
Coiffe
981.2,24
Bonnet
(élément)
P.933
Bonnet
; coiffe
971.1.6
Coiffe
980.2.1(pastille
jaune
|Bonnet
(élément)
P.920
Bonnet
5)
; coiffe
981.2.23
Coiffe
981.7.9
’
Bonnet
(élément)
P.919
Ruban
: coiffe
981.2.29
Coiffe
.[981.7.3
Bonnet
(élément)
P.934
Bonnet
; coiffe
P.53
ruban
981.7.1
Bonnet
(élément)
P.2098
Coiffe
: coiffe
P.2153
Bonnet
EM33.2
/ 981.72
Bonnet
(élément)
P.ME30
Coiffe
; coiffe
P.2165
Bonnet
981.7.10
Bonnet
(élément)
P.ME31
Coiffe
Lu
; coiffe
PF
56
Bonnet
P.3678.3
ruban
P.909
Coiffe
P.2161
Bonnet
P.3678.2
coiffe
P.CHPT.33.14
Halette
P.2156
Bonnet
P.3951.3
bonnet
P.CHPT.33.13
Halette
P.2167
Bonnet
P.3951.1
bonnet
P.CHPT.33.12
Halette
P.2162
Bonnet
P.3952.2
bonnet
P.CHPT.33.11
bonnet
en
lin
P.2157
Bonnet
P.3952.1
bonnet
P.CHPT.33.10
bonnet
P.2158
Bonnet
P.3951.2
bonnet
P.CHPT.33.9
bonnet
P.866
Bonnet
P.3955.1
coiffe
P.CHPT.33.8
bonnet
P.CHPT13.6
coiffe
P.3955.2
coiffe
P.CHPT.33.7
bonnet
P.4025.1
nœud
de
coiffe
P.3951,5
bonnet
P.CHPT.33.4
bonnet
noirs
P.4025.2
nœud
de
coiffe
P.3951.4
bonnet
P.CHPT.33.3
bonnet
noirs
.
P.4025.3
coiffe
P.3955.3
coiffe
P.CHPT.33.2
baptiste
P.4069.1
coiffe
P,3955.4
coiffe
P.CHPT.33.1
bonnet
P7966.5
bonnet
P.3956.1
coiffe
P.863
Coiffe; Nœud
EP u58
Ruban
P.3956.2
coiffe
P.CHPT1.2
bonnet
P.994
Bonnet
P.3956.3
coiffe
P.CHPT1.,3
bonnet
P.993
Bonnet
P.3956.4
coiffe
P.CHPT1.4
bonnet
P.995
Bonnet
P.1197
Ruban
P.CHPTL.S5
bonnet
P.996
Bonnet
P.1190
[Bonnet
P.CHPT1.6
bonnet
P.997
Ruban
P.923
Bonnet
P.CHPT1.7
bonnet
981.7.7
Bonnet
(élément)
P.940
Coiffe
; coiffe
982.35.13
/ P.CHPT17.2
[bonnet
981.2.4
ÎBonnet
(élément)
p.921
Bonnet
|
; coiffe
‘
991-10
/
P.CHPT17.3
bonnet
981.7.6
Bonnet
(élément)
p.914
Coiffe
977-12-4/ N°4-ONT
/
; coiffe
P.CHPT17.ONT.4
bonnet
981.23
Bonnet
(élément)
p.941
Ruban
977.12.2
/ N°5-ONT
/
; coiffe
P.CHPT17.ONT.5
bonnet
P.899
Bonnet
P.864
Bonnet
995.39.6
Coiffe
P.4060.3
bonnet
P.865
Bonnet
980.2.8
Coiffe
P.1856
Bonnet
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030012-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 Numéro
identification
Dénomination
P.CHGT17.13.13
lot col
nœud
cravatte
P.CHPT2.10
plastron
P.CHGT17.13.14
lot
col
nœud
cravatte
P.CHPT29.2
col
P.CHPT2.11
plastron
P.CHGT17.13.15
lot
col
nœud
cravatte
P.CHPT29.3
col
P.CHPT2.12
plastron
P
CHPr2
3
last
P.CHGT17.13.16
jot col
nœud
cravatte
P.CHPT29.4
col
p'astron
P.CHPT2
14
last
P.CHGT17.13.17
lot col
nœud
cravatte
P.CHPT29.5
col
p'astron
P.CHGT17.13.18
lot col
nœud
cravatte
P.CHPT29.6
col
P.CHPT2.15
collerette
P.948
Col
P.CHGT17.13.19
lot col
nœud
cravatte
P.CHPT29,7
col
P.214
faux-col
P.CHGT17.13.20
lot
col
nœud
cravatte
P.CHPT29.8
col
°
‘
P.3588.1.37
col
P.CHGT17.13.21
lot
col
nœud
cravatte
P.CHPT29.10
col
P.3588.1.32
col
P.CHGT17.13.22
lot col
nœud
cravatte
P.CHPT29.11
col
P.3588.1.40
col
P.CHGT17.13.23
lot col
nœud
cravatte
P.CHPT29.12
col
P.3588.1.55
col
P.CHGT17.13.24
lot col
nœud
cravatte
P.CHPT29.13
col
P.CHPT29.14
col
P.3588.1.47
col
P.CHGT17.12.1
lot col,
manchettes
P.CHPT29.15
col
P.3588.1.48
col
P.CHGT17.12.2
lot col,
manchettes
P.CHPT29.16
col
P.3588.1.54
col
P.CHGT17.12.3
lot col,
manchettes
P.CHPT29.17
col
P.3588.1.47
col
P.CHGT17.12.4
lot
col,
manchettes
P.CHPT29.19
col
P.3588.1.45
col
P.CHGT17.12.5
lot
col,
manchettes
P.CHPT29.20
col
P.1198
Col
P.CHGT17.12.6
lot
col,
manchettes
P.CHPT29.21
col
P.4066.7
col homme
P.CHGT17.12.7
lot coi, manchettes
P.CHPT29.22
col
P.carton12.10
col
P.CHGT17.12.8
lot col,
manchettes
P.CHPT29.29
col
P.CHPT233
étole
P.CHGT17.12.9
lot col,
manchettes
P.CHPT29.35
col
P.CHGT17.20
col
P.CHGT17.12.10
lot col,
manchettes
P.CHPT29.36
col
P.ME22
nœud
papillon
P.CHGT17.12.11
lot col,
manchettes
P.CHPT29.38
col
P.4053.9
tour de cou
P.CHGT17.12.12
lot col, manchettes
P.CHGT17.21
[lot col nœud
P.CHGT17.12.13
lot col, manchettes
P.CHPT29.39
col
‘
cravatte
P.CHGT17.13.1
lot col
nœud
P.CHGT17.12.14
lot col,
manchettes
P.CHPT29.43
col
cravatte
P.CHGT17,13.2
lot col
nœud
P.CHGT17.12.15
lot col,
manchettes
P.CHPT29.51
col
cravatte
P.CHGT17,13.3
jot col
nœud
P.3328
col
P.CHPT29,55
col
cravatte
P.CHGT17.13.4
lot col
nœud
P.3329
tour
de
cou
P.CHPT29.56
col
cravatte
P.CHGT17.13,5
lot
col
nœud
P.CHGT17.13.11
e/ col
nœud
cravatte
P.CHPT29.57
col
cravatte
.
P.CHGT17.13.6
lot
col
nœud
P.CHGT17.13.12
e/ col
nœud
cravatte
P.CHPT29.67
col
cravatte
P.CHGT17.13.7
Jot
col
nœud
P.CHPT29.68
col
cravatte
P.CHPT29.77
col
P.CHGT17.13.8
lot
col
nœud
EM
38.66
Col
P.CHPT29.72
col
cravatte
.
P.CHGT17.13.9
lot
col
nœud
P.245
faux-col
P.CHPT29.74
col
cravatte
P.CHGT17.13.10
lot
col
nœud
P.CHGTI
acchde
de
réception en boire
030012.DE
‘
-
-20230409-DE2023
-
P.CHPT29.75
col
cravatte
Date deTéCeplon
réebiure
1510812023 Numéro
identification
.987
.[P.3588.50
chemise
40625
mise
P.3588.23
chemise
990
-819
ise
P.3589.11
chemise
991
.CI1.3
binaison
P.3589.10
chemise
-992
.Ci1.1
ise
P.3589.9
chemise
|
.4060.2
blier
.1836
ise
P.3589.12
chemise
.CHPT7.1
blier
-CHPT32.1
ise
|
P.3589.13
chemise
-CHPT7.2
blier
.CHPT32.2
ise
P.3589.8
chemise
.CHPT7.3
ier
.3678.4
ise
P.3589.7
chemise
-CHPT7.4
blier
.3678.5
P.3588.39
chemise
-CHPT7.5
blier
.3965
Î
P.3588.42
chemise
.CHPT7.6
ier
.1905
Î
P.3588.56
chemise
-CHPT7.7
blier
1906
P.3588.2
chemise
.CHPT7.8
blier
1907
P.3588.8
chemise
.CHPT7.9
blier
.1908
Î
P.3588.44
chemise
.CHPT7.10
blier
.1909
i
P.3588.27
chemise
.CHPT7.11
ier
P.1910
P.3588.11
chemise
.CHPT7.12
blier
1
P.3588.10
chemise
3958
blier
P.1952
P.3588.52
chemise
.CHGT5.2
ier
P.1953
P.3588.29
chemise
.CHGT5.3
blier
P.1954
P35882
chemise
CHGTS 4
blier
P.1955
P 3588.12
chemise
P.CHGT5.5
er
P.1956
Corsage
P.3588.7
chemise
P.CHGTS5.7
blier
P.1957
Corsage
P.3588.24
chemise
P.CHGTS5.8
blier
P.3609.1
chemise
P.3588.21
chemise
P.CHGTS.9
ier
P.3609.2
chemise
P.3588.20
chemise
P.CHGTS5.10
blier
P.3609.3
chemise
P.3588.41
chemise
P.CHGTS5.11
blier
P.989
Chemise
P.3588.9
chemise
P.CHGT5.12
ier
P.988
Chemise
P.3588.6
chemise
P.CHGTS5.13
blier
P.1912
Chemise
P.3588.4
chemise
P.CHGT5.14
ier
P.1916
Chemise
P.3588.36
chemise
P.CHGT5.15
blier
P.1917
Chemise
P.3588.5
chemise
P.CHGT5.16
tablier
P°
sous
de
robe
P.3588.1
chemise
P.CHGTS5.17
tablier
P.1333
.
[Chemise
P.3588.13
chemise
P.CHGTS.18
tablier
P.3276
chemise
P.3287
chemise
P.CHGTS5.19
tablier
P.4067
chemise
P.3284
chemise
P.CHGT5.20
tablier
P.1380
Chemise
P.3290
:
chemise
P.CHGT5.21
tablier
P.1382
Chemise
P.986
Chemise
P.CHGT5.22.1
tablier
P.3586
chemise
P.975
Chemise
P.3590.3
tablier
P.1383
Chemise
P.978
|
Chemise
‘
P.3590.2
tablier
P.98
chemise
P.976
Chemise
P.898
Tablier
P.CHPT23.4
chemise
P.977
Chemise
P.1024
Tablier
P.CHPT23.6
chemise
P.979
Chemise
P.1027
Tablier
P.4069.2
corselet
p.980
Chemise
P.4070.3
tablier
P.4066.6
corset
P.981
Chemise
P.1188
Tablier
P.ME120
chemise
P.982
Chemise
P.ME41
tablier
P.ME121
chemise
P.983
Chemise
P.CHPT22.1
tablier
P.ME122
chemise
P.984
Chemise
P.CHPT22.2
tablier
P.985
Chemise
P.CH
de
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 Numéro
identification
Dénomination
P.ME57
napperon
P.NNCT1.2
napperon
P.ME127
napperon
P.ME45
napperon
P.NNCT1.3
napperon
P.3457.1
napperon
P.ME46
napperon
P.NNCT1.4
napperon
P.3457.2
napperon
P.ME47
napperon
P.NNCT1.5
napperon
P.34573
napperon
P.ME48
napperon
P.NNCT1.8
napperon
P.3457.4
napperon
P.4065.1
napperon
P.NNCT1.10
napperon
P.2311
Napperon
P.4065.2
napperon
P.NNCT1.11
napperon
P.2312
Napperon
P.4065.3
napperon
P.NNCT1.12
napperon
P.2313
Napperon
P.4065.4
napperon
P.NNCT1.13
napperon
P.2321
Napperon
P.4065.5
napperon
P.NNCT1.14
napperon
P.2323
Napperon
P.4065.6
napperon
P.NNCTI.15
napperon
P.CHPT28.22
Napperon
??
P.4065.7
napperon
P.NNCT1.16
napperon
modèle
de
P.4065.8
napperon
P.NNCT1.17
napperon
P.CHPT24.51
tricot/crochet
P.2051
Napperon
P.4065.9
napperon
P.NNCT1.18
napperon
P.2057
napperon
P.4065.10
napperon
P.NNCT1.19
napperon
P.2058
Napperon
P.4065.11
napperon
P.NNCT1.21
napperon
P.2059
Napperon
P.4065.12
napperon
P.NNCT1.22
napperon
P.2061
Napperon
P.4065.13
napperon
P.NNCT1.23
napperon
P.2064
Napperon
P.4065.14
napperon
P.NNCT1.24
napperon
P.2132
Napperon
P.4065.15
napperon
P.NNCT1.25
napperon
P.2131
Napperon
P.4065.16
napperon
P.NNCT1.26
napperon
P.CHPT3.2
chemin
de
table
P.4065.17
napperon
P.NNCT1.27
napperon
P.877
nappe
|
P.4065.18
napperon
P.NNCT1.28
napperon
P.878
nappe
P.MES58
napperon
P.NNCT1.29
napperon
P.879
chemin
de
table
P.MES9
napperon
P.NNCT1.30
napperon
P.880
nappe
P.ME60
napperon
P.NNCT1.31
napperon
EM
38.59.1
Napperon
P.ME61
napperon
P.NNCT1.32
napperon
EM
38.592
Napperon
P.ME62
napperon
P.NNCT1.33
napperon
EM
38.59.3
Napperon
P.ME63
napperon
P.NNCT1.,34
napperon
EM
38.59.4
Napperon
P.ME64
napperon
P.NNCT1.35
napperon
P.CHPT24..2
napperon
P.ME65
napperon
P.NNCT1.36
napperon
P.CHPT24.,3
napperon
P.ME66
napperon
P.NNCT1.37
napperon
P.CHPT24..4
napperon
P.ME67
napperon
P.NNCT1.38
napperon
P.CHPT24..1
napperon
P.ME68
napperon
P.NNCT1.39
napperon
P.CHPT24..6
napperon
P.ME69
napperon
P.NNCT1.40
napperon
P.CHPT24..7
napperon
P.ME70
napperon
P.NNCTI.41
napperon
P.CHPT24..8
napperon
P.ME71
napperon
P.NNCT1.42
napperon
P.CHPT24..9
napperon
P.3310
napperon
P.NNCT1.43
napperon
EM
38.64
Drap
P.3308
napperon
P.NNCT1.44
napperon
P.CHPT29,1
napperon
P.3611.6
napperon
P.NNCT1.45
napperon
P.CHPT29.RE.31
napperon
P.carton12.24
napperon
P.NNCT1.46
napperon
P.CHPT29.65
napperon
P.CHPT.24.RE.44
napperon
P.NNCT1.47
napperon
P.MES1
bande
de
tissu
P.CHGT127
napperon
P.NNCT1.48
napperon
P.ME52
napperon
P.CHGT12.8
napperon
P.NNCT1.52
napperon
P.MES3
pochette
P.CHGT12.9
napperon
P.NNCT1.53
napperon
P.MES4
napperon
P.CHGT12.10
chemin
de
table
P.1892
Linge
de
maison
P.MESS
napperon
P.CHGT12.11
napperon
P.1893
Linge
de
maison
P.MES6
napperon
P.NNCTI.1
napperon
P.1894
LINSE
dé
Maison
Acousé
de récention en
067-216700617-20230309-DE2023030012-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
10 Numéro
identification
Dénomination
P.CHPT4.15
bonnet
P.CHPT4.16
bonnet
P.CHPTA.17
bonnet
P.CHPTA4.18
bonnet
P.CHPT4.20
bonnet
P.CHPT4.36
bonnet
P.CHPT4.35
bonnet
P.CHPT4.39
bonnet
P.CHPT4.40
bonnet
P.CHPT4.A41
bonnet
P.carton12.20
Bonnet
P.carton12.21
Bonnet
P.carton12.26
Bonnet
P.carton12.29
Bonnet
P.carton12.33
Bonnet
P.carton12.34
Bonnet
FE
Ë
Bonnet
P.4061.3
bonnet
P.4060.1.1
bonnet
P.4060.1.2
bonnet
P.4060.1.3
bonnet
P.1828
Bonnet
P.1829
Bonnet
P.3274.1
Bonnet
P.3274.2
Bonnet
P.813
Bonnet
P.816
Bonnet
P.814
Bonnet
P.AT5.3
Bonnet
P.ATS.3
Bonnet
P.4042.0.2
Bonnet
P°
97
Bonnet
fP.carton12.22
bavoir
P.carton12.23
bavoir
P.carton12.28
bavoir
P.carton12.32
bavoir
P.1826
Bavoir
P.1831
Bavoir
P.4042.0.11
bavoire
P.4042.0.10.1
cols
/ bavoire
P.4042.0.10.2
cols / bavoire
P.4042.0.10.3
cols / bavoire
P.4042.0.10.4
cols
/ bavoire
P.3331
cols
/ bavoire
P.CHPT4.59
bavoire
P.CHPT4.82
bavoire
P.CHPT4.81
bavoire
.CHPT4.79 .CHPT4.80 .CHPTA4.74 .CHPTA.75 .CHPTA.76 .CHPT4.77 .CHPT4.78 .CHPT4.61 .CHPTA.63 .CHPT4.65 .CHPTA4.66 .CHPTA.67 .CHPTA4.68 .CHPTA.69 .CHPT4.70 .CHPTA4,71 .CHPT4.72 .CHPTA.73 .CHPT4.24 .CHPT4.25 .CHPT4.,26 .CHPT4.27 .CHPTA4.28 .-CHPT4.29 .CHPT4.60 .CHPT4.62 .CHPT4.64 .carton12.18 .carton12.25 .carton12.19 P.carton12.15 P.carton12.16 P.carton12.17 P.1832 P.1833 P.CHPTA.47 P.CHPT4.23 P.1842 P.1843 P.2085 P.2068 P.2069 P.1835 P.1834 P.3950.5 P.3950,6 P.CHPT4.48 P.CHPT4.50 P.CHPTA4.51 P.CHPTA.49
let let Brassière Brassière triangle gilet Brassière Brassière Gilet Chemisier Chemisier Brassière Brassière brassiere brassiere chemise robe robe chemisier
.ME72 .CHPTS.RE.32 .-CHGT9.16 .CHGT9.20 .CHGT9.59 .CHPT9.11 .CHPT9.17 .3931.7 .3931.8 .3931.9 .3931.10 .3931.11 .3931.12 38.63
M
38.67
.845 4042.0.12.1 -4042.0.12.2 .4042.0.12.3 4042.0.12.4 A042.0.12.5 -4042.0.12.6 4042.0.12.7 .882 -832 3931.13 3931.14 .CHPT16.3 .2902 .CHGT9.18 P.CHGT9.19 P.CHGT9,21 P.CHGT9.22 P.CHGT9.23 P.CHGT9.24 P.CHGT9.25 P.CHGT9.26 P.CHGT9.27 P.CHGT9.28 P.CHGT9.29 P.CHGT9.34 P.CHGT9.35 P.CHGT9.36 P.CHGT9.37 P.CHGT9.38 P.CHGT9.39 P.CHGT9.40 P.CHGT9.41 P.CH
de
réception
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
ablier
mise mise
brassière brassière brassière brassière brassière brassière brassière brassière brassière brassière brassière brassière brassière brassière brassière brassière Numéro
identification
[Dénomination
P.CHGT3.4.7
modèles
dentelle
P.CHPTILRE.9.8
morceau
de
tissu
P.1863.2.2
Plaque
P.CHGT3.5
modèle
tricot
P.CHPTILRE.9.9
morceau
de
tissu
P.1863.2.3
Plaque
P.CHGTA4.1,0
carreau
P.CHPTILRE.9.10
morceau
de
tissu
P.1863.2.4
Plaque
P.CHGT4.2.1
carreau
P.CHPTILRE.S.11
morceau
de
tissu
P.1873.0
Plaque
P.CHGT4.2.2
carreau
P.CHPTILRE.9.12
morceau
de
tissu
P.1860.2.1
Tampon
P.CHGT4.2,3
carreau
P.CHPTIZLRE.9.13
morceau
de
tissu
P.1860.2.2
Tampon
P.CHGTA.2.4
carreau
P.CHPTII.RE.9.14
morceau
de
tissu
P.1860.2.3
Tampon
P.CHGT4.2.5
carreau
P.CHPTI1.RE.9.15
morceau
de
tissu
P.1860.2.4
Tampon
P.CHGT4.2.6
carreau
P.CHPTI1.RE.9.16
morceau
de
tissu
P.1860.2.5
Tampon
P.CHGT4.2.7
carreau
P.CHPT.I1LRE.S.1
morceau
de
dentelle
P.1860.2.6
Tampon
P.CHGT4,2.8
carreau
P.CHPT.ILRE.S.2
morceau
de
dentelle
P.1860.2.7
Tampon
P.CHGTA4.2.9
carreau
P.CHPTALRE.S.3
morceau
de
dentelle
P.1860.2.8
Tampon
P.CHGT4.2.10
carreau
P.CHPT.TL.RE.S5.4
morceau
de
dentelle
P.1867.0
Tampon
P.CHGT4.2.11
carreau
P.CHPTILRE.S.S
morceau
de
dentelle
P.1868.0
Plaque
P.CHGT4.2.12
carreau
P.CHPT.I11LRE.S.6
morceau
de
dentelle
P.1869.0
Plaque
P.CHGTA4.2.13
carreau
P.CHPT.11.RE.S.7
morceau
de
dentelle
P.1871.0
Plaque
P.CHGT4.2,14
carreau
P.CHPT.ILRE.S5.8
morceau
de
dentelle
P.1872.0
Plaque
P.CHGTA4.2.15
carreau
P.CHPT.11.RE.5.9
morceau
de
dentelle
P.1875
Pot
ou
flacon
P.CHGT4.2.16
carreau
P.CHPT.11.RE.5.10
morceau
de
dentelle
P.1863.0
Plaque
P.CHGTA4.2.17
carreau
P.CHPT.11RE.5.11
morceau
de
dentelle
P.1890
modèle
P.CHGTA4.2.18
carreau
P.CHPT.11.RE.5.12
morceau
de
dentelle
P.CHGT3.1
carreau
dent
P.CHGT4.2.19
carreau
P.CHPT.11.RE.5.13
morceau
de
dentelle
P.CHGT3.2
modèles
/ fiches
P.CHGT4.2.20
carreau
P.CHPT.11RE.5.14
morceau
de
dentelle
P.CHGT3.3.1
modèles
/ fiches
P.CHGTA.3.1
patron
P.CHPT.11.RE.5.15
morceau
de
dentelle
P.CHGT3.3.2
modèles
/ fiches
P.CHGTA4.3.2
patron
P.CHPT.1LRE.S.16
morceau
de
dentelle
P.CHGT3.3.3
modèles
/ fiches
P.CHGTA.3.3
patron
P.CHPT.11LRE.5.17
dentelle
morceau
P.CHGT3.3.4
modèles
/ fiches
P.CHGTA4.3.4
patron
P.CHPT.1LRE.5.18
dentelle
morceau
P.CHGT3.3.5
modèles
/ fiches
P.4066.8
tableau
brodé
P.CHPT.11LRE.S5.19
dentelle
morceau
P.CHGT3.3.6
modèles
/ fiches
P.carton12.2
tissu
P.CHPT.11.RE.5.20
dentelle
morceau
P.CHGT3.3.7
modèles
/ fiches
P.chpt28.12
tissu
P.CHPT.11.RE.5.21
dentelle
morceau
P.CHGT3.3.8
modèles
/ fiches
P.carton12.30
carton
P.CHPT.A1RE.5.22
dentelle
morceau
P.CHGT3.3.9
modèles
/ fiches
P.2062
Modèle
P.CHPT.11.RE.5.23
dentelle
morceau
P.CHGT3.3.10
modèles
/ fiches
P:1200
abécédaire
P.CHPT.11.RE.5.24
dentelle
morceau
P.CHGT3.3.11
modèles
/ fiches
P.CHPTILRE.8.1
planche
P.CHPTALRE.5.25
dentelle
morceau
P.CHGT3.3.12
modèles
/ fiches
P.CHPTILRE.8.2
planche
P.CHPT.11.RE.5.26
dentelle
morceau
P.CHGT3.3.13
modèles
/ fiches
P.CHPTILRE.8,3
planche
P.CHPT.ILRE.5.27
dentelle
morceau
P.CHGT3.3.14
modèles
/ fiches
P.CHPTII.RE.8.4
planche
P.CHPT.11.RE.5.28
dentelle
morceau
P.CHGT3.3.15
modèles
/ fiches
P.CHPTILRE.8.5
planche
P.CHPT.11.RE.5.29
dentelle
morceau
P.CHGT3.3.16
modèles
/ fiches
P.CHPTILRE.8.6
planche
P.CHPT.1LRE.5.30
dentelle
morceau
P.CHGT3.3.17
modèles
/ fiches
P.CHPTIIRE.7.1
planche
P.CHPT.1LLRE.5.31
dentelle
morceau
P.CHGT3.4.1
modèles
dentelle
P.CHPTIIRE.7.2
planche
P.CHPT.11.RE.5.32
morceau
de
frise
P.CHGT3.4.2
modèles
dentelle
P.CHPTILRE.3
morceau
de
tissu
P.CHPT.1LRE.5.33
morceau
de
frise
P.CHGT3.43
modèles
dentelle
P.CHPTIL.RE.9.1
planche
P.CHPT.11.RE.5.34
morceau
de
frise
P.CHGT3.4.4
modèles
dentelle
P.CHPTALRE.9.2
morceau
de
tissu
P.CHPT.11RE.5.35
bande
de
tulle
P.CHGT3.4.5
modèles
dentelle
P.CHPTILRE.9.3
morceau
de
tissu
P.CHPT.11RE.5.36
bande
de
tulle
P.CHGT3.4.,6
modèles
dentelle
P.CHPTI.RE.9.4
morceau
de
tissu
P.CHPT.1LRE.5.37
bande
de
tulle
P.2318
/
/EP.19.9
modèle
brod
P.CHPTILRE.9.5
morceau
de
tissu
P.CHPT.11RE.5.38
bande
de
tulle
P.2319
/
/EP.19.10
[modèle
brod
P.CHPTALRE.9.6
morceau
de
tissu
P.CHPT.ALRE.5.39
bande
de
tulle
P.2334
/EP.19.25
|modèle
brod
P.CHPTILRE.9.7
morceau
de
tissu
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030012-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
16 Numéro
identification
Dénomination
P.CHPT.26.1.65
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.16
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.66
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.17
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.67
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.18
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.68
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.19
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.69
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.20
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.70
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.21
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.71
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.22
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.72
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.23
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.73
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.24
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.74
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.25
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.75
morc
dentelle
P.CHPT.26.1.26
morc
dentelle
P.CHPT13.9
échantillon
P.CHPT.26.1.27
morc
dentelle
P.CHPT13.11
carré
de
coton
P.CHPT.26.1.28
morc
dentelle
“[P.CHPT13.2
bande
paillettes
P.CHPT.26.1.29
morc
dentelle
P.CHPT13.8.0
bobine
P.CHPT.26.1.30
morc
dentelle
P.CHPT13.14
garniture
P.CHPT.26.1.31
morc
dentelle
P.CHPT13.5.1
échantillons
EP.
PT.26.1.32
morc
dentelle
P.CHPT13.5.2
échantillons
P.CHPT.26.1.33
morc
dentelle
P.CHPT13.5.3
échantillons
P.CHPT.26.1.34
morc
dentelle
P.CHPT13.5.4
échantillons
P.CHPT.26.1.35
morc
dentelle
P.CHPT13.5.5
échantillons
P.CHPT.26.1.36
morc
dentelle
P.CHPT13.5.6
échantillons
P.CHPT.26.1.37
morc
dentelle
P.CHGT12.1
morceau
de
tissu
P.CHPT.26.1.38
morc
dentelle
P.CHGT12.18
morceau
de
tissu
P.CHPT.26.1.39
morc
dentelle
P.CHGT12.22
morceau
de
tissu
P.CHPT.26.1.40
morc
dentelle
P.CHGT12.2
morceau
de
tissu
P.CHPT.26.1.41
morc
dentelle
P.CHPT12.25
morceau
de
tissu
P.CHPT.26.1.42
morc
dentelle
P.CHPT12.27
morceau
de
tissu
P.CHPT.26.1.43
morc
dentelle
P.CHPT12.RE.23
morceau
de
tissu
P.CHPT.26.1.44
morc
dentelle
P.CHPT12.29
morceau
de
tissu
P.CHPT.26.1.45
morc
dentelle
P.CHPT12.RE.17
morceau
de
tissu
P.CHPT.26.1.46
morc
dentelle
P.CHPT12.14
morceau
de
tissu
P
‘
‘PT.26.1.47
morc
dentelle
P.CHPT12.,31
morceau
de
tissu
[P.CHPT.26.1.48
morc
dentelle
P.CHPT12.RE.24
morceau
de
tissu
P.CHPT.26.1.49
morc
dentelle
P.CHPT12.28
morceau
de
tissu
P.CHPT.26.1.50
[morc
dentelle
P.CHPT12.32
morceau
de
tissu
P.CHPT.26.1.51
|morc
dentelle
P.CHPT12.26
morceau
de
tissu
P.CHPT.26.1.52
|morc
dentelle
P.CHPT12.RE.12
morceau
de
tissu
P.CHPT.26.1.53
|morc
dentelle
P.CHPT12.21
morceau
de
tissu
P.CHPT.26.1.54
|morc
dentelle
P.CHPT12.19
morceau
de
tissu
P.CHPT.26.1.55
|morc
dentelle
P.2122
volant
P.CHPT.26.1.56
|morc
dentelle
P.2123
volant
P.CHPT.26.1.57
[morc
dentelle
P.2124
volant
P.CHPT.26.1.58
|morc
dentelle
P.2125
Modèle
P.CHPT.26.1.59
[morc
dentelle
P.2126
Modèle
P.CHPT.26.1.60
|morc
dentelle
P.2127
Modèle
P.CHPT.26.1.61
|morc
dentelle
P.2128
Modèle
P.CHPT.26.1.62
|morc
dentelle
P.2129
Modèle
P.CHPT.26.1.63
|morc
dentelle
P.2130
dentlie
échant
P.CHPT.26.1.64
|morc
dentelle
P.ME74
morceaux
tissu
1851 .1852 .1858.1 .1858.2 .1858.3 .18584 .1858.5 .1858.6 .1779.1 .1779.2 .1779.3 .1779.4 .1779.5 .1779.6 .1779.7 17771 17772 .1776.1 .1776.2 .1776.3 .1778 17751 .1775.2 .1774.1 .1774.2 17743 17744 17745 .1774.6 .1774.7 P.1771.1 P.1771.2 P.1771.3 P1771.4 P.1772.1 P.1772.2 P.1772.3 P.1773,1 P.1773,2 P.1773,3 P.1773,4 P.1773,5 P.1769.1 P.1769.2 P.1769.3 P.1769.4 P,1765 P.1766 P.1767|
Accusé de Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
rré rré bine cheveau lacon elote entelle Tissu Tissu Tissu Tissu Tissu Tissu Tissu Tissu Tissu Tissu Tissu Tissu Numéro
identification
Dénomination
P.900
jartière
P.CHPT16.13
pochette
P.CHGT15.41
tenue
poupée
P.CHGT17.29
mouchoir
P.CHPT16.14
pochette
P.CHGT15.42
tenue
poupée
P.3330.0
_[mitaines
P.3588.53
sac
P.CHGT15.43
tenue
poupée
P.ME94.3
gants
P.CHPT13.12
bourse
P.CHGT15.44
tenue
poupée
P.MES4.4
gants
P.1840
bourse
P.CHGT15.45
tenue
poupée
P.4053.6
gants
P.1839
Bourse
P.CHGT15.46
tenue
poupée
P.4053.8
gants
IP.CHPT31.5
étui
P.CHGT15.48
tenue
poupée
P.4053.7
gants
P.1683
Pochette
P.CHGT15.49
tenue
poupée
P.CHGT17,10
gant.
P.CHPT.16,10
sac
P.CHGTI5.5
tenue
poupée
P.CHGT17.3
gant
P.CHPT31-9
sac
P.CHGT15.50
tenue
poupée
P.CHGT17.1
gant
P.188
réticule?
P.CHGT15.51
tenue
poupée
P.CHGT17.2
gant
P.CGHT2,3
bourse
P.CHGT15,52
tenue
poupée
P.CHGT17.9
gant
P.CHPT16.9
tabatière
P.CHGT15.53
tenue
poupée
P.CHGT17.8
gant
P.2208
bourse
P.CHGTI5.54
tenue
poupée
P.CHGT17.4
gant
P.4041
sac
tissu
P.CHGTI5,55
tenue
poupée
P.CHGTI7.5
gant
P.CHGTS5.1
bretelle
ceinture
P.CHGTI5.56
tenue
poupée
P.CHGT17.,6
gant
P.CHPT8.5.1
bretelle
ceinture
P.CHGT15.57
tenue
poupée
P.CHGT17.25
gant
P.CHPT8.5.2
bretelle
ceinture
P.CHGTI5,58
tenue
poupée
P.CHPT24.10
gants
P.CHPT8.5.3
bretelle
ceinture
P.CHGTI5.59
tenue
poupée
P.2332
/ EP.19,23
Gant
P.CHPTS8.5.4
bretelle
ceinture
P.CHGT15.6
tenue
poupée
P.2333
/EP.19.24
Gant
P.CHPT8.S.5
bretelle
ceinture
P.CHGT15.60
tenue
poupée
P.2316
/
/ EP.19.7
Manche
P.CHPT8.5.6
bretelle
ceinture
P.CHGT15.61
tenue
poupée
P.2324
/EP.19.15
Gant
P.CHPT8.5.7
bretelle
ceinture
P.CHGT15.62
tenue
poupée
P.CHPT16.7
manchon
P.CHPT8.5.8
bretelle
ceinture
P.CHGT15.63
tenue
poupée
P.ME80
manchon
P.CHGT17.16
bretelle
ceinture
P.CHGT15.64
tenue
poupée
P.215
boite
P.CHGT17.7
bretelle
ceinture
P.CHGT15.65
tenue
poupée
P.216
manchette
P.CHPT315
bretelle
ceinture
P.CHGT15.66
tenue
poupée
P.217
manchette
P.CHPT31.4
bretelle
ceinture
P.CHGT15.67
tenue
poupée
P.218
manchette
P.CHPT31.6
bretelle
ceinture
P.CHGT15.68
tenue
poupée
P.carton12.14
mouffle
P.CH1.4
bretelle
ceinture
P.CHGT15.69
tenue
poupée
P.219
manchette
P.1362
baudrier
P.CHGT15.7
lot
mobilier
P.809.1
et
2
boite
manchon
P.CH1.3
plume
P.CHGT15.70
lot
mobilier
P.1358.1
et
2
Brassard
P.2338
/ EP.19.29
Broche
P.CHGT15.71
lot
mobilier
P.1357.1
gant
P.CHGT17.14.0
couronne
P.CHGT15.72
lot
mobilier
P.1357.2
Gant
P.CHGT17.15
bouquet
P.CHGT15.73
lot
mobilier
P.carton12.31
gant
(paire)
P.2406.0
lunettes
P.CHGT15.74
lot
mobilier
P.ME113
bourse
P.1804
Crochet
P.CHGT15.75
lot
mobilier
P.3292
sac
P.1806
Broche
P.CHGT15.76
lot
mobilier
P.CHGT17.19
bourse
P.1807
Broche
P.CHGT15.77
lot
mobilier
P.CHGT17,17
bourse
P.1808
Broche
P.CHGT15.78
lot
mobilier
P.CHGT17.18
bourse
P.1809
Boucle
P.CHGT15.79
lot
mobilier
P.1811
bourse
P.1805
bouton
manchtt
P.CHGT15.8
lot
mobilier
P.3154
porte
carte
P.1409
Couronne
P.CHGT15.80
lot
mobilier
P.1667
porte
carte
P.2771
nœud
papillon
P.CHGT15.9
lot
mobilier
P.CHGTI7.11
sac
P.ME84
perruque
P.ME7S
poupée
P.CHGT17,26
protègelivre
P.4070.4
fleurs
artificielles
P.1799
poupée
P.CHGT17.27
sac
P.4070.1
couronne
P.1793
poupée
P.CHGT17.28
pochette
P.2270
Lunette
P-1800
poupée
P.D20.29
pochette
Or
Sens
DS
d De
DE
20300
12.DE
P.CHPT16.12
pochette
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
22 OUTILLAGE
P.2494.0
fer
Numéro
identification
|Dénomination
Ti.
re
P.2495.0
fer
P.1130
mesure
.T.2
re
P.2495.1
à
24954
fer
P.1713
mesure
étalon
.T.3
divers
P.2496.0
boite
P.1725
mesure
étalon
TA
re
P.2497.0
boite
P.1726
mesure
étalon
TS
re
P.2497,1
à
24974
boite
P.1727
mesure
étalon
T.6
re
P.2498.0
boite
P.1728
mesure
étalon
T.7
re
P.2591.0
crochet
P.1729
mesure
étalon
.1213
ngeoire
P.2826
peigne
P.1733
mesure
étalon
.1214
ngeoire
P.3042.0
piège
P.1734
mesure
étalon
.1227
e
P.3043
piège
P.1735
mesure
étalon
P.1228
P.3044.2
et
P.3044,3
piège
P.2417
poids
1229
P.3044.0
piège
P.2418
poids
P.1230
P.3037.0
écrémeuse
P.2419
poids
P.1231
e
P.3077.1
griffe
P.2420
poids
P.1232
e
P.3077.2
griffe
p.91
poids
P.2483
ux
P.3101.0
éperon
FP.2422
poids
P.2484
ondeuse
P.3101.2
éperon
P.2423
poids
P.2485
P.3101.5
éperon
P.2424
poids
P.2486.1
P.3103
mors
P.2425
poids
P.2486.2
P.3104.0
mors
P.2503.0
balance
P.2486.3
P.3105
mors
P.2504.0
balance
P.2486.4
P.3106
mors
P.2505
balance
P.2486.5
P.3107.0
mors
P.2506
balance
P.2486.6
P.3108
mors
P.2595
balance
P.2486.7
P.3113.0
fer
P.3125
molette
P.2486.8
P.3113.0
fer
P.3377
Equerre
P.2486.9
P.3117.0
fer
P.3887
équerre
P248610
.
P.3117.3
fer
P.3888
Pied
à coulisse
P.2486.11
.
P.3117.4
fer
P.D33.4
balance
P.2486.12
P.3118.1
fer
P.0.28
Equerre
P.2486.13
P.3118.2
crampon
F9
Compas
P.2486.14
P.3118.3
crampon
P.2440
compas
P.2486.15
P.3118.4
crampon
P.2552
compas
P.2486.16
P.3118.5
crampon
P.2571.0
compas
P.2486.17
P.3118.6
crampon
P.1672
Régle
P.2486.18
P.3118.7
crampon
P.2223
Règle.
P.2486.19
P.3118.8
crampon
P.2570.0
3
compas
P.2486.20
P.3118.9
crampon
P.2570.3
1 compas
P.2488
P.3118.10
crampon
P.2806
pèse lettre
P.2489.0
P.3118.11
crampon
P.2807
balance
P.2490.1
P.3498
barre
P.2619
Poids
P.2490.2
P.3592.1
Fer
à cheval
P.D43.8
balance
P.2490.3
P.3592.2
Fer
à cheval
P.D48.9
Poids
P.2490.4
P.3592.3
Fer à cheval
P.3800.0
balance
P.2490.5
P.3592.4
fer avec
cramp
P.1129
mesure
P.2490.6
P.3741
bride
P.2491.0
P.36504
peigne
ACCUSE TE TÉCEPIOIT ET TETE
P.2493.0
.
067-216700617-20230309-DE2023030012-DE
25
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 Dénomination
Numéro
identification
P.1218
Outil
P.3836.1
[tamis
1P.2940.2
enclume
P.1220
Outil
P.3836.2
tamis
P.3800.0
métal
forgé
P.2507
pulvérisate
P.3836.3
tamis
P.3800.0
métal
forgé
P.2508
cléf
écrou
P.3894
pointe
P.3910
creuset:
P.2513
Pince
P.3907
poulie
P.1609
outil
P.2543.2
masettes
P.3924
virolie
d'outil
P.2433.3
point
outil
P.2544.0
Tenaille
P.3925
piochet
P.2553
rape
P.2554
anneau
P.D27.25
outil
P.3016
presse
double
P.2555
marteau
P.2861
lampe
carbure
P.3017
support
façon
P.2558
crochet
P.2862
petite
lampe
P.3018
support
façon
P.3413
aiguisoir
P.3776.0
petite
lampe
P.3119
boîte
P.2573.0
Pinces
plates
P.3749.0
outils
P.3128.0
lots
5
fers
chs
P.2578
Tenaille
P.3754.0
outils
P.3131.0
2 alènes
P.2584
outil
tareau
P.3750.0
outils
P.3132
forme
chss
fer
P.2585
racloir
P.3744.0
outils
P.3133
1
presse
forme
P.2582
virolle
P.T.16
outils
P.3130
couteau
P.2518
[virole
P.3905
maillet
P.3139.0
presse
forme
P.2590
ceintreuse
P.3911
maillet
P.3141
rangement
P.2594
chaine
P.3912
maillet
?
P.3142
rangement
P.2914.0
pelles
P.2592
carteau
P.0.30
2
formes
pour
P.2923
clé
anglaise
P.3121.0
crochet
botte
P.0.31
31
formes
pour
P.2859
burette
P.2842.0
aiments
chaussures
|
P.0.32
17
gabarits
pour
P.2931
pince
P.2843
fil
cuivre
semelles
P.0.33
Lot
de
2
guêtres
P.2939
pioche
P.3897
chaine
crochet
P.0.27
Lot
de
2 formes
P.2941
pioche
P.3405.7
étau
petit
pour
chapeau
P.T.8
Lot
de
3
tiges
P.2945.0
clés
levier
P.2997.1
pièce
attelage
pas
de
numéro
Lot
de
2 formes
à
P.2946
clé
molette
P.2824
outil
chaussure
P.3800.0
Lot
{issu
du
lot
P.2951
Tenaille
P.2445
verrou
3800)
de
3
tiges
P.2935.0
2 formes
P.2970
pince
à
bec
P.3900
élément
charrue
P.2559
Masse
cintrée
P.2992
pioche
P.3109.0
filet
maille
P.3893
marteau
P.2993
pelles
P.2560
chainettes
P3753
Burin
plat
large
P.2999
couteau
P.3127
charnière
P.3926
tête
masse
P.3015
gaffe
P.3110.0
2
pièges
à taupes
(?)}
P.1235+B4:C33
Pioche
P.3021
éteau
P.2623.0
grimpettes
P.2431
Tenaille
P.3033
élément
P.2579
outil
;clef
P.2435
marteau
P.3034
élément
P.2451
Verrin
P.2436
Tenaille
P.3051
moufflette
P.3837
1 objet
en
bois
P.2441
pince
P.3116
tranchet
P.3405.6
serre
joint
P.2447
pointeau
P.3123.0
cles
P.3405.0
8 objets
P.2453
fil
à plomb
P.3123.1
clés
P.3812
barre
bois
P.2036
Tamis
P.3178.0
cerclage
P.3835
objet
bois
P.2222
tamis
P.1233
Tonneau
P.235
obj
non
id
P.3376
poincons
P.235
obj
non
id
P.3488
cercle
P.T.17
Ac
-
Niveau
à
plomb
P.3503
piston
Date
de réceplon
prétecure
:18/08/2023
28 identification
.3636.8.14.0 .3636.8.15 .3636.8.16.0 .3636.8.17.0 .3636.8.18 .N80 .36114 .3513 .3514.2 .3514.3 .3523 .3524 4075.11 4075.12 4075.13
07.1
.3767.3 .3767.À .3767,5 .3767.6 .3767.8 3767.11 .3767.12 .3767.13 .3767.2 4053.2 A053.3 .N60 .N61 .N62 P.4075.3 P.3525
haït
P.3514.1
souhait
P.3514.4
souhaîit
P.3764.2
souhait
P.784
lettre
P.3526 P.N135
souahit
P.N77
e de
mariage
P.3552
souvenir
P.3554
souvenir
P.3555
sauvenir
P.3534
bilderbogen
P.3535
bilderbogen
P.3536.0
bilderbogen
P.3537
bilderbogen
.0.7 7.0.17 .0.3
2007.0.2 2007.0.12 SN3 SN.10 SN.26 SN.28 SN.32 SN.4 SN.7 SN.8 SN.13 SN.24 SN.27 SN.18 SN.1
ie
phie pieuse pieuse pieuse e
ire
part
image image pochette pochette pochette pochette pochette pochette pochette pochette pochette pochette pochette pochette pochette
pochette pochette pochette pochette pochette pochette pochette pochette pochette pochette pochette pochette pochette
Accusé
de
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 Numéro
identification
{Dénomination
P.N160
livre
P.1431.3
P.44
image
P.N162
livre
P.1431.4
P.3392
P.N165
ivre
P.1431.5
P.3402.0
P.3636.8.5
P.1431.6
P.3406
P.4097
:
P.1431.7
P.3407
P.1019
Catalogue
P.1431.8
P.3408
2000.0.5
CAHIER
P.1431.9
P.3403.0
P.3610
carte
plan
P.1432.0
P.567
diapositive
P.1430.1
carte
plan
P.1433.0
P.33
lettre
P.1430.10
carte
plan
P.800
P.37
lettre
P.1430.11
carte
plan
P.1434.0
P.26
cahier
P.1430.12
carte
plan
P.1435.0
P.31
carnet
P.1430,13
carte
plan
P.1436.0
P.20
livre
P.1430.14
carte
plan
|
P.1437.0
P.29
carnet
P.1430.15
carte
plan
P.1438.0
P.N100
carnet
Marie
Hart
P 1430.16
carte
plan
P.1439.0
P.3679
P.1430.17
carte
plan
P.1440.0
P.19
|
.
|P.1430.18
[carte
plan
P.1441.0
P.22
P.1430,19
carte
plan
.P.1442.0
P.N103
P.1430.2
carte
plan
P.1443.0
P.N104
P.1430.20
carte
plan
P.1445,0
P.N115
P.1430.21
carte
plan
P.1448.0
P.24
P.1430.22
carte
plan
P.1446.0
P.25
P.1430.23
carte
plan
P.1447.0
P.18
P.1430.24
carte
plan
P.1486.0
P.32
P.1430.25
carte
plan
P.3463
P.34
P.1430.26
carte
plan
P.3464
.N180
P.1430.27
carte
plan
P.3465
.N181
P.1430.28
carte
plan
P.3466.0
23
|
P.1430.29
carte
plan
P.3479.1
2341
P.1430.3
carte
plan
P.3479.2
2342
_
[P.1430.30
[carte
plan
P.3479.3
2343
P.1430.31
carte
plan
P.3480
2344
P.1430.4
carte
plan
P.3481.0
2345
P.1430.5
carte
plan
P.3482
28
P.1430.6
carte
plan
P.3483
.3596
P.1430.7
carte
plan
P.3484
3597
P.1430.8
carte
plan
P.1407
.N119
P.1430,9
carte
plan
P.1408
.N122
P.1431.1
carte
plan
p.796
P.1431.10
carte
plan
P,797
P.1431.11
carte
plan
p.798
P.1431.12
carte
plan
|
P.799
P.1431.13
carte
plan
2012.0.7
P.1431.14
carte
plan
Bibl.
K.
468
P.1431.15
carte
plan
P.N99
P.1431.16
carte
plan
P.N178
P.1431.2
carte
plan
34
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030012-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 Numéro
identification
[Dénomination
P.354
copie/sceau
P.419
pièce
de
monnaie
P.D43.7
moule
biscuit
P.355
copie/sceau
P.420
pièce
de
monnaie
P.1597
Hachoir
P.356
copie/sceau
P.421
pièce
de
monnaie
P.2459.0
x
P.358
copie/sceau
P.422
pièce
de
monnaie
P.2460
x
P.359
copie/sceau
P.423
pièce
de
monnaie
P.2228
P.360
copie/sceau
P.424
pièce
de
monnaie
P.1701
Moule
P.361
copie/sceau
P.425
pièce
de
monnaie
P.1715
Bouteille
P.362
copie/sceau
P.426
pièce
de
monnaie
P.1716
Verre
P.3938.0
poids
P.427
pièce
de
monnaie
P.1717
Verre
P.3938.1
couteau
?
P.428
pièce
P.1720
Chopine
P.3939
bois
de
cerf
P.429
pièce
de
monnaie
P.1723
Plateau
P.2395.0
stérilisateurs
P.430
pièce
de
monnaie
P.1724
Plateau
P.2414
griffon
P.431
pièce
de
monnaie
P.1718
Récipient
P.2820
arrosoir
P.432
pièce
de
monnaie
P.2020
Panier
P.2864
photophore
P.433
pièce
de
monnaie
P.2461.0
hachoirs
P.321
médaille
P.434
pièce
de
monnaie
-
P.2462 :
tire
bouchon
P.3262.0
boite
rect
P.435
pièce
de
monnaie
[7
P.2463
embout
P.357
copie/sceau
P.436
pièce
de
monnaie
P.3053
pièce
P.367
pièce
de
monnaie
P437
pièce
de
monnaie
P.3072
gobelet
P.368
pièce
de
monnaie
P.438
pièce
de
monnaie
P.3230
cuillière
P.369
pièce
de
monnaie
P,439
pièce
de
monnaie
P.3260.0
cuillière
P.370
pièce
de
monnaie
P.440
pièce
de
monnaie
P,3411
bouilloire
P.371
pièce
de
monnaie
P.441
pièce
de
monnaie
P.3490
céramique
P.372
pièce
de
monnaie
P.442
pièce
de
monnaie
P.3591.0
moulin
viand
P.373
pièce
de
monnaie
P.443
pièce
de
monnaie
P.3772
verrerie
P.374
pièce
de
monnaie
P.444
pièce
de
monnaie
P.3779
verrerie
P.375
pièce
de
monnaie
P.445
pièce
de
monnaie
P.D7.5
(.1/.2/.3/
4)\tisanière
P.376
pièce
de
monnaie
P.446
pièce
de
monnaie
P.D9.1
plat
P.377
pièce
de
monnaie
P.447
pièce
de
monnaie
P.4047.2
lot
emporte
p
P.378
pièce
de
monnaie
P.448
pièce
de
monnaie
P.1709
Marteau
P.379
pièce
de
monnaie
P.CHGT17.22
boite
P.1015
Tamis
P.380
pièce
de
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P.2513
pince
!
P.2404
aiguisoir
P.381
pièce
de
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P.2727.0
assiettes
F
P.3210
boite
P.382
pièce
de
monnaie
P.2764
assiettes
P.3229.0
boite
P.383
pièce
de
monnaie
P.3201
soupières
P.3234
boite
P.384
pièce
de
monnaie
P.CHGT17.23
boite
P.329
médaille
P.385
pièce
de
monnaie
P.CHGT17.24
boite
P.335
copie/sceau
P.386
pièce
de
monnaie
P.1337.3
boite
P.337
copie/sceau
P.387
pièce
de
monnaie
P.1901
fourneau
P.338
copie/sceau
P.388
pièce
de
monnaie
P.3783
céramiques
lot
P.340
copie/sceau
P.389
pièce
de
monnaie
P.490
boîte
p.341
copie/sceau
P.411
pièce
de
monnaie
planche
P.342
copie/sceau
P.412
pièce
de
monnaie
découpis
P.343
,
copie/sceau
P.413
pièce
de
monnaie
P.344
copie/sceau
P.414
pièce
de
monnaie
P.3629.0
p.345
copie/sceau
p.415
pièce
de
monnaie
P.1693
Estampe
P.350
copie/sceau
P.416
pièce
de
monnaie
SN.6
p.351
copie/sceau
P.417
pièce
de
monnaie
SNA
Dicton
P.352
copie/sceau
P.418
pièce
de
monnaie
SN.61
|
Accusé
de
réception
engétempe
P.353
copie/sceau
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
37 Numéro
identification
|Dénomination
P.1862
Outil
P.2035
Pied
P.1673
Boite
P.1864.0
Pince
P.2035.1
.
Pied
P.1674
Poinçon
P.1864.1
Pince
P,2035.2
Pied
P.1675
Epingle
P.1864.2
Pince
P.2035.3
Pied
P.1676
Poinçon
P.187
accessoire
P.2035.4
Pied
P.1677
Boucle
P.1874.0
Pinceau
P.2039
Cadre
P.1678
Cartouche
P.1980
Médaille
P.2040
Cadre
P.1679
Molette
P.1981
Médaille
P.2041
Moulage-Image
P.1680
Boîte
P.1982
Médaille
P.2042
Billet
P.1681
Boîte
P.1983
Médaille
militaire
P.207
verrou
P.1682
Matrice
P.1984
Médaille
P.213
boîte
P.1684
Jeton
P.1985
Médaille
militaire
P.2139
arme
P.1685
Bague
P.1986
Médaille
P.2145
P.1686
Alliance
P.1987
Sceau
P.223
pipe
P.1687
Bouton
manch
P.1988
Médaille
.
P.2237
Brique
P.1688
Clef
de
montre
P.1989
Médaille
P.224
élément
de
pipe
P.1689
Chaîne
P.1990
Médaille
P.2249
Panier
P.1690
Bois
P.1991
Médaille
P,225
objet
indéter
P.1697
Plateau
P.1992
Plaquette
P.2253
Enveloppe
P.1699
Coffre
P.1993
Médaille
P.2254
Couvercle
P.170
fusil
P.1994
Médaille
P.2256
Pièce
de
monnaie
P.1703
Fer
à friser
P.1995
Médaille
P.2257
Pièce
de
monnaie
P.1704
Fer
à friser
P.1996
Broche
P.2258
Pièce
de
monnaie
P.1705
Fer
à friser
P.1997
Médaille
P.2259
Pièce
de
monnaie
P.1706
Fer
à tuyauter
P.1998
Médaille
P.226
aiguille?
P.1708
Pointe
P.1999
Médaille
P.2260
Pièce
de
monnaie
p.171
fusil
P.2000
Médaille
p.227
aiguille?
P.1712
Bougeoir
P.2001
Médaille
P.2272
Ornement
(élément)
P.1719
Bouillotte
P.2002
Médaille
P.2274
Boîte
p.172
fusil
P.2003
Médaille
P.2275.0
Boîte
P.1722.1
P.2004
Médaille
P.228
aiguille?
P.1722,1
et
2
Gourde
P,2005
Broche
P.229
aiguille?
P.1722.2
P.2006
Médaille
P.2296.1
et
2
Boîte
p.173
fusil
P.2007
Médaille
P.2297
Boîte
P.174
fusil
P.2008
Médaille
P.230
aiguille?
p.175
fusil
P.2009
Médaillon
P.2302
Battant
P.1764
.1
et
.2
Boîte
P.2010
Blason
P.2303
[Fuseau
P.1823
Couvercle
P.2011
Médaillon
P.2304
Fuseau
P.1838
Crochet
P.2012
Cocarde
P.2305
Règle
P.1844.0
P.2013
Médaille
P.2306
Règle
P.1844,1
Encrier
P.2014
Médaille
P.2307
Mesure
de
longueur
P.1844.2
rouleau
métal
P.2015
Médaille
P,2308
Mesure
de
longueur
P.1844.3
Tampon
P.2016
Médaille
P.2309
Pipe
P.1845
Lampe
P.2017
étui
P.231
3
éléments
P.1849
Boîte
P.2021
Horloge
P.232
boîte
P.1850
Echantillon
P.2021.1
Cadre
P.2346
Lot
P.1860.0
Tampon
P.2021.2
Poids
P.2347
Lot
P.2021.3
Poids
P.2348
Lot
P.2021.4
Balancier
Rite
dan
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
40 identification P,3088
.309 .310 .311 .312 313 .314 3144.0 3145 3146 .3147.0 3148 .315 3150 3151 "152 3 P.3155 P.3156 P.3157.0 P.3158 P.3159 P.316 P.3161 P.317 P.3179.0 P.318 P.3180 P.3184 P.3185.2 P.3185.1 F
0
P.3187.0 P.3188.0 P.3189.0 P.3190.0 P.3191.0 P.3192 P.3198 P.320 P.3202 P.3204.0 P.3205.0 P.3206.0 P.3207.0 P.3208.0 P.3209 P.3211.0
u u u nche/sceaux nche/sceaux
médaille médaille médaille X X X X X X médaille X X
.3214.0 .3217.0 .322 3220 .3222 .3224.0 .3225.0 .3226.0 .3227.0 .3228.0 .323 3231 .3232 .3235 .3236 .3237 .3238 .3239 .324 .3240 .3241 P.3242 P.3243 P.3244.0 P.3245 P.3246.0 P.3247 P.3248 P.3249 P.325 P.3250 P.3251.0 P.3252.0 P.3253.0 P.3254 P.3255 P.3256.0 P.3257.0 P.3258.0 P.3259.0 P.326 P.3261.0 P.3263.0 P.3264.1 P.327 P.3270 P.3271 P.328
édaille x X x médaille X x médaille x x x médaille x x médaille
.3294.0 .3296 .330 .331 .333 .3339 .334 .3340 .336 .3362 .3372 .3373 .3382 .3383.0 .3383.1 .3383.2 .3383.3 .3388 -339 .3390.0 P.3393 P.3395 P.3396 P.3397 P,3398.0 P.3405.0 P.3409 P.3410 P.3417.0 P.3418 P.3419 P.3420 P.3421 P,3429
P.3447.1
et
.2
P.3448 P.3450 P.3452 P.3454 P.3459 P.346
copie/sceau
P.3461 P.56
élém
d'archi
P.3462 P.347
copie/sceau
P.348
copie/sceau
P.3487 P.3489
en
préfecture
43
067-216700617-20230309-DE2023030012-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 P.3213.0
x
P.569
boîte
P.618
pièce
de
monnaie
P.520
monnaie
P.57.0
lot
clous
P.619
pièce
de
monnaie
P.521
pièce
de
monnaie
P.570
broche
P,620
pièce
de
monnaie
P.522
pièce
de
monnaie
P.571
broche
P.621
pièce
de
monnaie
P.523
pièce
de
monnaie
P.572
broche
P.622
pièce
de
monnaie
P.524
pièce
de
monnaie
P.573
poids
P.623
pièce
de
monnaie
P.525
pièce
de
monnaie
P.574
pièce
P.624
pièce
de
monnaie
P.526
pièce
de
monnaie
P,575
billet
P.625
pièce
de
monnaie
P.527
pièce
de
monnaie
P.576
billet
P.626
pièce
de
monnaie
P.528
pièce
de
monnaie
P.577
charnière
P.627
pièce
de
monnaie
P.529
pièce
de
monnaie
P.578
charnière
P.628
pièce
de
monnaie
P,530
pièce
de
monnaie
p.579
bâton
P.629
pièce
de
monnaie
P.531
pièce
de
monnaie
P.580
objet
indéte
P.630
pièce
de
monnaie
P.532
pièce
de
monnaie
P.581
couverture
P.631
pièce
de
monnaie
P.533
pièce
de
monnaie
P.582
languette
P.632
pièce
de
monnaie
P.534
pièce
de
monnaie
P.583
pochoir
P.633
pièce
de
monnaie
P.535
pièce
de
monnaie
P.584
billet
P.634
pièce
de
monnaie
P.536
pièce
de
monnaie
P,585
billet
P.635
pièce
de
monnaie
P.537
pièce
de
monnaie
P.586
billet
P.636
pièce
de
monnaie
P.538
pièce
de
monnaie
P.587
billet
P.637
pièce
de
monnaie
P.539
pièce
de
monnaie
P.588
billet
P.638
pièce
de
monnaie
P.540
pièce
de
monnaie
P.589
billet
P.639
pièce
de
monnaie
P.541
pièce
de
monnaie
P.590
billet
P.640
pièce
de
monnaie
P.542
pièce
de
monnaie
p.591
billet
P.641
pièce
de
monnaie
P.543
pièce
de
monnaie
P.592
billet
P.642
pièce
de
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P.544
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de
monnaie
P.593
billet
P.643
pièce
de
monnaie
P.545
pièce
de
monnaie
P.594
pièce
de
monnaie
P.644
pièce
de
monnaie
P.546
pièce
de
monnaie
P.595
pièce
de
monnaie
P.645
pièce
de
monnaie
P.547
pièce
de
monnaie
P.596
pièce
de
monnaie
P.646
pièce
de
monnaie
P.548
pièce
de
monnaie
P.597
pièce
de
monnaie
P.647
pièce
de
monnaie
P.549
pièce
de
monnaie
P.598
pièce
de
monnaie
P.648
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de
monnaie
P.55
socle
de
poêle
?
P.599
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de
monnaie
P.649
pièce
de
monnaie
P.550
pièce
de
monnaie
P.600
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de
monnaie
P.65
boîte
P.551
pièce
de
monnaie
P.601
pièce
de
monnaie
P.650
pièce
de
monnaie
P.552
pièce
de
monnaie
P.602
pièce
de
monnaie
P.651
pièce
de
monnaie
P.553
pièce
de
monnaie
P.603
pièce
de
monnaie
P.652
pièce
de
monnaie
P.554
pièce
de
monnaie
P.604
pièce
de
monnaie
P.653
pièce
de
monnaie
P.555
pièce
de
monnaie
P.605
pièce
de
monnaie
P.654
pièce
de
monnaie
P.556
pièce
de
monnaie
P.606
pièce
de
monnaie
P.655
pièce
de
monnaie
P.557
pièce
de
monnaie
P.607
pièce
de
monnaie
P.656
pièce
de
monnaie
P.558
pièce
de
monnaie
P.608
pièce
de
monnaie
P.657
pièce
de
monnaie
P.559
pièce
de
monnaie
P.609
pièce
de
monnaie
P.658
pièce
de
monnaie
P.560
pièce
de
monnaie
P.610
pièce
de
monnaie
P.659
pièce
de
monnaie
P.561
pièce
de
monnaie
P.611
pièce
de
monnaie
P.66
cloche,
grelot?
P.562
pièce
de
monnaie
P.612
pièce
de
monnaie
P.660
pièce
de
monnaie
P.563
blaireau
P.613
pièce
de
monnaie
P.661
pièce
de
monnaie
P.564
couteau
P.614
pièce
de
monnaie
P.662
pièce
de
monnaie
P.565
boîte
P.615
pièce
de
monnaie
P.663
pièce
de
monnaie
P.568
clou
P.616
pièce
de
monnaie
Ad&&66e
réception
en
péage
monnaie
P.617
pièce
de
monnaie
Date
de
réception préfecture
:15/08/2023
46 identification
ination
2669.0 2667.0 3260.0
P.2107
nge
de
lit
P.2118
nge de lit
P.1423
me
P.1391 P.831 P.85 P.86 P.87 P.885 p.92
.3953
P.2037 p.319 P.1860.1 P.1879.0 P,1878 P.1876 P.1877 P.3055 P.1614 P.2622.0 P.3639.0 P.2765 P.2766 P.2767 P.4053.11 P.2413 P.2930 P.3914 P.1977
Linge
de
lit
P.2121 P.2600
P.CHGT8.4
chale
P.CHGT8.9
chale
P.CHGT8.1
chale
994.2.2
Coiffe
994.5.5
Coiffe
995.69.1
Coiffe
995,66.1
Coiffe
995.40.7
Coiffe
995.30.18
Coiffe
P.12
collerette nturon
P.1946
Caraco
P.1248
Sachet
P.2168
Costume
P.1249
Sachet
P.2170
Costume
P.1250
Sachet
P.2173
Costume
P.1251
Sachet
P.2179
Costume
P.1252
Sachet
P.2180
Costume
P.1253
Sachet
P.2191
Costume
P.1254
Tonneau
P.2201
Costume
P.1254.1
Tonneau
P.2239
Ruban
P.1254.2
Tonneau
P.2243
Ruban
P.1256
Pot
P.2244
Ruban
P.1258
Hachoir
995.63.1
Bonnet
P.1259
Boîte
à sel
995.41.8
Bonnet
P,1260
Récipient
;
991.16
Bonnet
P.1260.1
994.33
Bonnet
P.1260.2
995.76.6
Bonnet
P.1261
Poste
de
radio
994.1.1
Bonnet
P.1263
Coquillage
995.65.1
Bonnet
P.1264
Cuillère
995.62.1
Bonnet
P.4047.3N°
n trouvé
spatule
en
bois
995.71.2
Bonnet
P.4047.4
N°n
trouvé
rouleau
à
pâtisserie
en
bois
P.3212.0
craie
P.4035
P.4072.1
bidon
peinture
P.4080
outil
P.4049
boitier
P.4079
lot
métal
et
bois
et
1
tasse
P.4072.1
bidon
P.4078
poids
P.4072,1
-Harter
G.
tampon
P.4044
(doublon)
culasse
de
fusil
P.4056
blaireau
P.4077.0
décor
de
serrure
(3)
P.4047.1
outil
de
marque
P.4034
P.4050
épingle
métalq
P.2566
x
P.4045.0
lot
de
boutons
?
P.4073.1
mini
plaque
P.4048
boîte
pièces
P.4074
poinçonneuse
P.4058.2
doubion
coffret
à eau
P.782
miroir
Sans
n°
copie
carte
P.4043.1
à
18
lot,
argenterie
P.4054
char
télécom
‘
P.3233.0
x
P.4063
fer
à
repasser
P.3449
P.4082
outil
P.3405.2
P.4071
chapiteau
P.3500
outillage
P.1239
Tonnelet
P.3655.0
outillage
P,1239.1
P.3660.0
outillage
P.1239.2
P.3647.0
outillage
P.1240
Maquette
P.3645.0
outillage
P.1242
Pot
P.3659.0
outillage
P.1242.1
P.3648.0
outillage
P.1242.2
P.3476
outillage
P.1243
Sachet
P.1244
Sachet
P.1245
Sachet
P.1246
Sachet
Accusé
de
réception
enypréfeoture
P.1247
Sachet
067-216700617-20230409-DE2023030012-DE
49
Date
de
réception
préfe
ture
: 15/03/2023 Numéro
identification
|Dénomination
972.2.1
Bonnet
(élément)
;
P.2204
devantier
"
coiffe
277.123
7
N'6-ONT
7
P.2205
devantier
P.CHPT17.ONT.6
bonnet
P.ME24
coiffe
.
P.2206
devantier
977.12.1
/
N°7-ONT
/
P.CHPT17.ONT.7
bonnet
P.ME25
coiffe
P.carton12.27
bonnet
d'enfant
?
P.937
devantier
P.ME26
ruban
bonnet
P.3954
devantier
P.CHPT4.21
P.ME27
bonnet
bonnet
P.3878.1
devantier
P.CHPT4.22
P.ME28
bonnet
P.4085.8,1
Ruban
devantier
991-15
coiffe
P.4085.2
P.4085.8.2
Ruban
Coiffe
devantier
P.CHGT2.1
P.4085.11.1
P.4085.8.3
Ruban
devantier
P.3590.1
coiffe
P.4085.11.2
P.4085.8.4
Ruban
P.CHPTS.1
bonnet
devantier
P.4085.11.3
P.4059.4
coiffe
P.CHPTS5.2
bonnet
P.4085.11.4
devantier
P.4085.6.1
Coiffe
P.CHPT5.3
bonnet
P.4085.115
devantier
P.4085.6.2
Coïffe
P.CHPTS5.4
bonnet
P.1193
|
devantier
P.4085.6.3
Coiffe
P.CHPTS5,5
bonnet
P.1196
devantier
P.4085.6.4
Coiffe
P.2169
devantier
P.1195
devantier
P.4085.6.5
Coiffe
P.2171
devantier
P.1194
devantier
P.4085.6.6
Coiffe
P.2172
devantier
P.935
devantier
P.4085.6.7
Coiffe
P.2175
devantier
P.936
devantier
P.4085.6.8
Coiffe
P.2176
devantier
P.836
devantier
P.4085.6.9
Coiffe
P.2181
devantier
P.2187
devantier
P.4085.7.1
Coiffe
P.2183
devantier
P.MES6
devantier
P.4085.7.2
Coiffe
P.2184
devantier
P.ME12
châle
noir
et
orange
P.4085.7.3
Coiffe
P.2186
devantier
P.ME13
châle
noir
et
bleu
P.4085.1
Coiffe
P.2189
devantier
P.ME14
châle
noir
P.ME.1
Coiffe
P.2190
devantier
P.ME15
châle
fleurs
violette
P.ME.2
Coiffe
P.2192
devantier
P.ME16
châles
carreaux
P.ME.3
Coiffe
P.2193
devantier
P.4059.3
châle
noir
P.ME.4
Coiffe
P.2194
devantier
P.4059.6
châle
noir
P.CHPTS5.6
bonnet
P.2195
devantier
P.4085.5
châle
noir
P.CHPTA4.58
bonnet
P.2196
devantier
P.4085.4
châle
brun
P.2197
devantier
.
P.CHPT25,6
Ruban
P.ME42
châle
P.2198
devantier
P4025.4
cape
P.ME112
Bonnet
P.ME.5
P.2199
devantier
P.4025.5
châle
Ruban
P.ME.6
P.2200
devantier
P.4025.6
châle
Ruban
P.ME.7
Ruban
P.2202
devantier
P.4025.7
châle
P.2203
devantier
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030012-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
2 Numéro
identification
Dénomination
|
P.4085.9.3
corselet
P.4068
paire de bas
P.CHGT17.12.16
e /col,
manches
P.carton12.11
corset
P.CHPT9.6
chaussettes
P.CHGT17.12.17
e /col,
manches
P.carton12.12
corset
P,3291.0
paire
bas
noirs
P.CHGT17.12.18
e /col,
manches
RE.2002.0.63.0
paire
bas
noirs
P.CHGT7.1
Bas
.
P.CHGT17.12.19
e /col,
manches
RE.2002.0.62.0
paire
bas
noirs
P.CHGT7.2
Bas
P.CHGT17.12.20
e /col,
manches
P.3589.4
Culotte
‘
P.CHGT7,3
Bas
P.CHGT17.12.21
e /col,
manches
P.3589.5
Culotte
P.CHGT7.4
Bas
P.CHGT17.12.22
e /col,
manches
P.3589.,6
Culotte
P.CHGT7.5
Bas
P.CHGT17.12.23
e /col,
manches
P.2034
Culotte
P.CHGT7.6
Bas
P.CHGT17.12.24
e /col,
manches
P.2033
Culotte
P.CHGT7.7
Bas
P.CHGT17.12.25
e /col,
manches
P.2030
Culotte
8
P.CHGT7.8
Bas
P.CHGT17.12.26
e /col,
manches
P.2023
Culotte
P.CHGT7.9
Bas
‘
P.CHGT17.30
cravatte
P.CHGT7.10
Bas
P.carton12.6
culotte
P.CHGT17
faux-col
P.CHGT7.11
Bas
P.carton12.4
culotte
P.927
Corset
P.CHGT7.12
Bas
P.carton12.5
culotte
P.3964
corsage
P.CHGT7.13
Bas
P.2022
Culotte
P.ME
43
corsage
P.CHGT7.14
Bas
P.2028
Culotte
P.ME
44
corsage
P.CHGT7.15
Bas
P.2032
Culotte
P.CHPT15.2.0
corsage
P.CHGT7.16
Bas
P.2029
Culotte
P.CHPT15.3
corsage
P.CHGT7.17
Bas
P.2031
Culotte
P.CHPT15.4
corsage
P.CHGT7.18
Bas
P.1017
Culotte
P.CHPT15.5
corsage
P.CHGT7.23
Bas
P.2050
Culotte
P.CHPT15.6
corsage
P.CHGT7.26
Bas
P.3588.1.25
Culotte
P.CHPT15.7
corsage
P.CHGT7.28
Bas
P.3588.1.28
Culotte
P.CHPT15.8
corsage
P.3588.1.33
Culotte
EU
P.CHGT7.29
Bas
PAcAPT15.9
corsage
P.3588.1.35
Culotte
P.CHGT7.33
Bas
P.CHPT15.10
corsage
P.3588.1.38
Culotte
P.928.1
et
2
Bas
:
P.CHPTIS.11
corsage
P.3588.1.30
Culotte
P.929.1
et
2
Bas
P.CHPT15.12
corsage
P.1189
Chaussette
P.3588.1.43
Culotte
P.CHPT15.13
corsage
P.908
Chausette
P.CPCJ1-2
Culotte
P.CHPT15.14
corsage
P.907
Chausette
P.3589.1
Culotte
P.CHPT15.15
corsage
P.CHPT17.1
paire
de
guêtres
P.3589.2
Culotte
P.3589.3
Culotte
P.4085.9.1
corselet
P.ME23
bas
P.4085.9.2
corselet
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030012-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
5 Numéro
identification
|Dénomination
casaque
P.CHGTL.5
e/ folklorique
P.CHGT19.3
P.CHPT22.4
tablier
P.CHGT19.4
casaque
P.CHGT1.6
e/ folklorique
P.CHPT22.RE,S
tablier
P.CHGT19.5
casaque
P.CHGT1.7
e/ folklorique
P.CHPT22.6
tablier
P.CHGT19.6
casaque
P.CHGT1:8
e/ folklorique
P.CHPT22.RE.7
tablier
P.CHGT19.7
casaque
P.1329
Gilet
P.CHPT22.8
tablier
P.CHGT19.8
casaque
P.1332
Gilet
P.CHPT22.RE.9
tablier
P.CHGT19.9
casaque
P.1330
Gilet
P.CHPT22.RE.10
tablier
P.CHGT19.10
casaque
P.CHPT21.1
robe
P.CHPT22.RE.11
tablier
P.CHGT19.11
casaque
P.3780
robe
P.CHPT22.RE.12
tablier
P.CHGT19.12
casaque
P.CHPT16.6
robe
P.CHPT22.RE.13
tablier
P.CHGT19.13
casaque
P.CHGT2.2
Robe
P.CHPT22.RE.14
tablier
P.CHGT19.14
casaque
P.3678.8
robe
P.1000
Tablier
P.CHGT19.15
casaque
P.ME78
robe
P.3605
Tablier
P.205
corsage
P.4069.3
robe
tissu
bleu
P.carton12.7
tablier
P.ME40
casaquin
P.carton12.13
robe
p.999
Tablier
P.ME39
jupe
P.CHPT23.1
robe
P.CHGT2.5
Tablier
P.38.1
col
à plastron
P.95
robe
P.CHPT8.3
Tablier
P.38.3
corsage
P.94
robe
P.CHPT10.ovp.1
Tablier
P.1386
Veste
P.96
robe
P.CHPT10.ovp.2
Tablier
P.1387
Jupe
P.3603
-
[robe
P.3304
tablier
P.CHGT16.5
caraco
P.886
Robe
P.932
Tablier
P.4064,1
casaquin
P.3604
robe
P.938
Tablier
P.4064,2
casaquin
P.3966
robe
P.916
Tablier
P.4024
veste
P.3602
robe
p.942
Tablier
P.1311
Veste
P.1309
Robe
P.ME17
tablier
noir
P.1310
Veste
P.1297
Robe
P.ME18
tablier
noir
P,90
veste
P.1308
Costume
P.ME19
tablier
noir
P.89
corsage
P.1308.1
robe
P.ME20
tablier
noir
P.1301
Veste
P.1308.2
robe
P.4059.1
tablier
P.CHGT16.5
casaque
.[P.1292
robe
P.4059.2
tablier
RE.mbph.1982.22.1
|casaque
P.1280
robe
P.915
Tablier :
REmbph198222.2
|casaque
P.4076
robe
P.910
Tablier
RE.mbph.2002.0.1
casaque
P.4042.0.25
robe
; morceau
p.911
Tablier
RE.mbph.2003.0.6
casaque
P.1294
robe
P.1272
/invretrouv
Tablier
RE.mbph.2003.0.7
casaque
P.ME110
robe
P.1273
Tablier
P.2099
Gilet
P.ME111
robe
P.4070.3
tablier
P.2100
Gilet
RE.mbph.2002.0.2
[robe
P.3288
tablier
P.2101
Gilet
RE.mbph.2002.0.3
[robe
P.ME103
tablier
P.2102
Gilet
RE.mbph.2002.0.4
robe
P.ME104
tablier
P.2103
Gilet
RE.mbph.2002.0.5
robe
RE.MBPH.2012.0.1
tablier
P.2104
Gilet
P.2087
Pantalon
P.CHGT16.1
casaque
P.2105
Gilet
P.2088
Culotte
P.CHGT16.2
casaque
P.2106
Gilet
P.2089
Culotte
P.CHGT16.3
‘[casaque
P.CHPT31.2
gilet
P.2090
Culotte
P.CHGT16.4
casaque
P.CHPT31.11
gilet
P.3589.15.3
pantalon
P.CHGT16.6
casaque
P.CHGT1.1
e/ folklorique
P.3589.15.4
pantalon
P.CHGT16.7
casaque
P.CHGT1.2
e/ folklorique
P.CH1.1
pantalon
P.CHGT19.1
casaque
P.CHGT1.3.0
e/ folklorique
P.CHGT19.2
casaque
P.CHGT1.4.0
e/ folklorique
Accusé de réception en préfecture 067-216700617-20230309-DE2023030012-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 Numéro
identification
N14 4031 3307 .N2.1 .N1.2 N13 1899 1898 1891 1895 1896 1897
ppe bécédaire ppe ppe ppe nge
de
maison
nge
de
maison
nge
de
maison
nge
de
maison.
nge
de
maison
.N1.1 .carton12.1 .NNCTi.20
11
LMN1.2 MN1.3 MN1.4 .LMN1.5 ..MN1.6 .LMN1.7 .LMN1.8 .LMN1.9 .2060 .943 .2048 .2049 4042.26 .2135 P7436 P:2133 P.2134 P.2108 P.KR2.1 P.KR2.2 P.KR2.3 P.KR2.4 P.KR2.5 P.KR2.6 P.KR2.7 P.3588.26 P.1961 P.CHPT3.7 P.873 P.875 P.876
ppe ppe ppe ppe ppe ppe ppe ppe ppe ppe ie nge
de
fit
P P
housse housse housse housse housse housse housse housse drap Housse taie
de
coussin
taie
de
coussin
taie
de
coussin
taie
d'oreiller
P.2310
Housse
P.1932
Couvre-lit
P.1933
Couvre-lit
P.1934
Linge
de
lit
P.1935
linge
de lit
P.1936
Linge
de
lit
P.1824
housse
P.1450
Linge
de
lit
P.801
housse
P.1100
Linge
de
lit
P.1101
Linge
de
lit
P.ME49
housse
de
coussin
P.ME50
housse
de
coussin
P.964
Linge
de
lit
P.965
Linge
de
lit
P.931
Linge
de
lit
P.1941
Linge
de
lit
P.1942
Linge
de
lit
P.1943
Linge
de
lit
P.1944
Linge
de
lit
P.1945
Linge
de
lit
P.3588.19
drap
P.3588.18
drap
P.3588.17
drap
P.3588.16
drap
P.3588.15
drap
P.3588.14
drap
P.3588.57
drap
P.4042.0.15
mouchoir
/ carré
P.4042.0.16
drap
P.4042.0.17
napperon
P.KR1.1
drap
P.1972
‘]Linge
de lit
P.1973
Linge
de
lit
P.1974
Linge de lit
P.1975
Linge
de
lit
P.1976
Linge
de
lit
P.1978
Linge
de
lit
P.1979
Linge
de
lit
P.NNCT1.6
pochette
P.NNCT1.7
taie
d'oreiller
P.NNCT1.49
housse
P.NNCT1.50
housse
P.891
Rideau
P.892
Rideau
P.893
Rideau
P.894
Rideau
P.895
Rideau
-896 889.1 -889.2 890.1 .890.2 897.1 .897.2 .3931.22 .3300 3301 .3302.0 .3303 .3305 3311 R1.1 .R1.2 .R1.3 -R1.4 R1S .R1.6 .R1.7 .R1.8 .R1.9 .R1.10 R1.11 .R1.12 .R1.13 .R1.14 R1L15 .R1.16 .R1.17 P.R1.18 P.R1.19 P.R1.20 P.956 P.957 P.958 P.959 P.960 P.961 P.962 P.963 P.NNCT1.9 P.NNCT1.51 P.3314 P.3315 P.3316 p.331
eaux aux deaux
UX aux
eaux deaux
rideaux rideaux
rviette
Serviette Serviette Serviette Serviette Serviette Serviette Linge
de
maison
Linge
de
maison
Linge
de
maison
Linge
de
maison
serviette serviette
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 Numéro
identification
Dénomination
P.1825.1
et
2
Chaussettes
P.CHPT9.22
jupe
P.CHGT9.43
brassière
P.CHPT9.21
jupon
P.3931.18
bande
P.CHGT9.44
brassière
P.CHPT9.24
jupon
P.3931.19
bande
:
P.CHGT9.45
brassière
P.CHPT9.23
jupon
P.3931.20
bande
P.CHGT9.47
brassière
P.CHPTO.25
jupon
P.3931.21
non
identiié
P.CHGT9.51
brassière
P.CHPTO.RE.43
culotte
P.CHGTS.10
bande
P.CHGT9.52
brassière
P.CHPTO.RE.41
culotte
P.CHGT9.11
bande
P.CHGT9.53
brassière
P.CHPTO.RE.46
culotte
P.CHGT9.12
bande
P.CHGT9.54
brassière
P.CHPT9.39
culotte
P.CHGT9.14
bande
P.CHGTS.55
brassière
P.CHPTA.52
culotte
P.CHGT9.15
bande
P.CHGT9.,56
brassière
P.CHGT9.46
dessous
P.CHGT9.9
bande
P.CHGT9.57
brassière
P.CHGTS.48
dessous
P.CHGT9.6
bande
P.CHGT9.58
brassière
P.CHGT9.49
dessous
P.CHGT9.5
bande
P.CHGTS.60
brassière
P.CHGTS.30
dessous
P.CHGT9.69
bande
P.CHGT9.61
brassière
P.CHGT9.32
dessous
P.CHGT9.7
bande
P.CHGT9.62
brassière
P.ME
106
costume
P.CHGT9.50
coussin
P.CHGTS.64
brassière
P.ME107
costume
P.CHGT9.31
couche
P.CHGT9.65
brassière
P.ME108
costume
P.CHGT9.33
carré
P.CHGT9.66
brassière
P.ME109
costume
P.3611.3
tisu
P.CHGTS.67
brassière
P.ME119.1
costume
P.4061.4
ruban
P.CHGT9.68
brassière
P.ME119.2
costume
P.4061.5
ruban
P.CHGTA.70
écharpe
P.ME119.3
costume
P.4061.6
ruban
P.CHGT9.71
châle
P.ME119.4
costume
P.CHGT9.17
chaussure
P.CHPT31.1
chemise
P.ME1195
costume
P.CHGT9.4
chaussure
P.AT5.2
chemise
P.CHGTS.3
costume
P.CHPT24.5
napperon
P.ATS5.1
chemise
P.CHPT9.4
robe
P.CHPT24.11
entre-deux
P.818
Caraco
P.CHPTO.3
robe
P.CHPT24.12
volant
P.ME98.1
ensemble
P.CHPTO.2
robe
P.CHPT24.13
bande
crochetée
P.ME98.2
ensemble
P.CHPTO.1
robe
P.CHPT24:14
bande
crochetée
P.ME98.3
ensemble
P.CHPT9.9
robe
P.CHPT24.15
bande
crochetée
P.ME98.4
ensemble
P.CHPT9.5
robe
P.CHPT24.16
bande
crochetée
P.ME99.1
ensemble
P.2238
Robe
P.CHPT24.17
modèle
bande
P.ME99,2
ensemble
P.CHGT9.1
ensemble
P.CHPT24.18
modèle
bande
P.ME99.3
ensemble
P.CHGT9.2
ensemble
P.CHPT24.19
modèle
tricot
P.ME99.4
ensemble
P.CHGT9.63
ensemble
P.CHPT24.20
modèle
tricot
P.ME99.5
ensemble
P.CHGT9.72
ensemble
P.CHPT24.21
modèle
tricot
P.ME99.6
ensemble
P.841
Robe
P.CHPT24.22
modèle
crochet
P.CHPTO.RE.33
jupon
P.843
Jupe
P.CHPT24.23
modèle
tricot
P.CHPTORE
35
jupon
P.842
Dessous
de
robe
P.CHPT24,24
modèle
crochet
P.CHPTO.RE.31
tablier
P.833
robe
P.CHPT24,25
modèle
crocheté
P.CHPTO.RE.34
jupon
P.4042.0.13
robe
P.CHPT24.26
modèle
tricot
P.CHPT9.37
culotte
P.4042.0.14
robe
P.CHPT24.27
modèle
crocheté
P.CHPT9.36
culotte
P.4042.0.20
robe
P.CHPT24.28
modèle
de
crochet
P.CHPTO.RE.40
culotte
P.881
Couverture
P.CHPT24.29
bouée
P.CHPTO.RE.
47
culotte
P.CHGTS.8
badnde
P.CHPT24,30
pèce
de
décoration
P.CHPTO.RE.42
culotte
P.CHGT9.13
bande
P.CHPT24.31
napperon
P.CHPTO.RE.44
culotte
P.2901
bande
P.CHPT24,32
napperon
P.CHPTO.RE.45
culotte
P.2070
linge
P.CHPT24.33
modèle
tricot
P.CHPT9.38
culotte
7.2088
inge
POP
VAE
de
TO
ou
P.874
linge
Date
de
réception préfecture
:15/03/2023
4 4 Numéro
identification
Dénomination
P.CHPT14.0VP.16
tissu
échantil®
P.chpt14.0VP.65
tissu
échantil°
P.CHPT.11RE.5.40
bande
de
tuile
P.CHPT14.0VP.17
tissu
échantil°
P.chpt14.OVP.66
tissu
échantil°
P.CHPT.11RE.S.41
lien
/ carton
P.CHPT14.0VP.18
tissu
échantil°
P.chpt14.0VP.67
tissu
échantil°
P.CHPT.11.RE.5.42
galon
ondulé
P.CHPT14.0VP.19
tissu
échantil°
P.chpt14.0VP.68
tissu
échantil°
P.CHPT.ALRE.5.43
dentelle
mcx
P.chpt14.0VP.20
tissu
échantil°
P.chpt14.0VP.69
tissu
échantil°
P.CHPT.ILRE.5.44
dentelle
mcx
P.chpt14.0VP.21
tissu
échantil°
P.chpt14.0VP.70
tissu
échantil°
P.CHPTILRE.5.45
dentelle
mcx
P.chpt14.0VP.22
tissu
échantil°
P.chpt14.0VP.71
tissu
échantil”
P.CHPT.11RE.5.46
frise
morceau
P.chpt14.0VP.23
tissu
échantil°
P.chpt14.0VP.72
tissu
échantil°
P.CHPT.1LRE.S5.47
frise
morceau
P.chpt14.0VP.24
tissu
échantil°
P.chpt14.0VP.73
tissu
échantil°
P.CHPT.ILRE.5.48
frise
morceau
P.chpt14.0VP.25
tissu
échantil°
P.chpt14.0VP.74
tissu
échantil°
P.CHPT.ALRE.S5.49
bande
de
tissu
P.chpt14.0VP.26
tissu
échantil®
P.chpti4.OVP.75
tissu
échantil°
P.CHPT.11.RE.5.50
frise
P.chpt14.0VP.27
tissu
échantil°
P.chpt14.0VP.76
tissu
échantil°
P.CHPT.TIRE.S.51
frise
P.chpt14.0VP.28
tissu
échantil°
P.chpt14.0VP.77
tissu
échantil°
P.CHPT.41.RE.5.52
frise
P.chpt14.0VP.29
tissu
échantil”
P.176
accéssoire
?
P.CHPT.ILRE.5.53
tissu
morceau
P.chpt14.0VP.30
tissu
échantil°
P.177
accéssoire
?
P.CHPTILRE.S.54
tissu
morceau
P.chpt14.0VP.31
tissu
échantil°
P.178
accéssoire
?
P.FHPT.ILRE.S.SS
bande
P.chpt14.0VP.32
tissu
échantil®
P.179
accéssoire
?
P.CAPT.LLRE.S.56
morceau
de
tissu
P.chpt14.0VP.33
tissu
échantil°
P.180
tissu
échantill°
P.CHPTILRE.5.57
morceau
de
tissu
P.chpt14.0VP.34
tissu
échantil®
P.181
galon
de
tissu
P.CHPTILRE.S.58
bande
P.chpt14.0VP.35
tissu
échantil°
P.182
tissu
échantill®
©
P.CHPTALRE.5.59
morceau
de
tissu
P.chpt14.0VP.36
tissu
échantil°
P.183
col
P.CHPT.ALRE.S5.60
morceau
de
frise
P.chpt14.0VP.37
tissu
échantil°
P.184
tissu
échantill
P.CHPT.23,5
entre
deux
P.chpt14.0VP.38
tissu
échantil°
P.185
galon
de
tissu
P.CHPT.23.7
bande
de
dentelle
P.chpt14.0VP.39
tissu
échantil°
P.186
tissu
échantill?
P.CHPT.23.8
morceaux
de
tissu
P.chpt14.0VP.40
tissu
échantil°
P.189
accéssoire
?
P.CHPT.23.9.1
baptiste
échant.
P.chpt14.0VP.41
tissu
échantil*
P.190
bracelet
P.CHPT.23.9.2
baptiste
échant.
P.chpt14.0VP.42
tissu
échantil°
p.191
bracelet
P.CHPT.23.9.3
baptiste
échant.
P.chpt14.0VP.43
tissu
échantil°
P.192
bracelet
P.CHPT.23.9.4
baptiste
échant.
P.chpt14.0VP.44
tissu
échantil°
P.193
collier
P.CHPT,23.9,5
baptiste
échant.
P.chpt14.0VP.45
tissu
échantil°
P.194
bracelet
P.CHPT.23.9.6
baptiste
échant.
P.chpt14.0VP.46
tissu
échantil*
P.CHPT8.8.2.1
ruban
P.CHPT.23.9.7
baptiste
échant.
P.chpt14.0VP.47
tissu
échantil°
P.CHPT8.8.2.2
morc
ruban
F.
PT23.98
baptiste
échant.
P.chpt14.0VP.48
tissu
échantil°
P.CHPT8.8.2.3
morc
ruban
fP.CHPT.23.9.9
baptiste
échant.
P.chpt14.0VP.49
tissu
échantil°
P.CHPTS8.8.2.4
morc
ruban
P.CHPT14.O0VP.1
tissu
échant.
P.chpt14.0VP,50
tissu
échantil°
P.CHPT8.8.2.5
morc
ruban
P.CHPT14.0VP.2
tissu
échant.
P.chpt14.OVP.51
tissu
échantil°
P.CHPT8.8.2.6
morc
ruban
P.CHPT14.0VP.3
tissu
échant.
P.chpt14.0VP.52
tissu
échantil°
P.CHPT8.8.2.7
morc
ruban
P.CHPT14.0VP.4
tissu
échant.
P.chpt14.OVP.53
tissu
échantil°
P.CHPT8.8.2.8
morc
ruban
P.CHPTI4.0VP.5
tissu
échant.
P.chpt14.0VP.54
tissu
échantil°
P.CHPTS8.8.2.9
morc
ruban
P.CHPT14.0VP.6
tissu
échant.
P.chpt14.OVP.55
tissu
échantil®
P.CHPT8.8.2.10
morc
ruban
P.CHPT14.0VP.7
tissu
échant.
P.chpt14.0VP.56
tissu
échantil*
P.CHPT8.8.2,11
morc
ruban
P.CHPT14.0VP.8
tissu
échant.
P.chpt14.0VP.57
tissu
échantil
P.CHPT8.8.2.12
morc
ruban
P.CHPT14.0VP.9
tissu
échant.
P.chpt14.OVP.58
tissu
échantil°
P.CHPT8.8.2.13
morc
ruban
P.CHPT14.0VP.10
tissu
échant.
P.chpt14.OVP.59
tissu
échantil°
P.CHPT8.8.2.14
morc
ruban
P.CHPT14.0VP.11
tissu
échant.
P.chpt14.OVP.60
tissu
échantil°
P.CHPT8.8.2.15
morc
ruban
P.CHPT14.0VP.12
tissu
échant.
P.chpt14.0VP.61
tissu
échantil°
P.CHPT8.8.2.16
morc
ruban
P.CHPT14.0VP.13
tissu
échant.
P.chpt14.0VP.62
tissu
échantil°
P.CHPT8.8.2.17
morc
ruban
P.CHPT14.0VP.14
tissu
échant.
P.chpt14.0VP.63
tissu
échantil°
P.CHPT8.8.2.18
morc
ruban
P.CHPT14.0VP.15
tissu
échant.
P.chpt14.0VP.64
tissu
échantil°
P.CHPTR&RdR
réceniqrenprethan
012157006170
R20300.D52023030012.
DS
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
17 Numéro
identification
|Dénomination
P.CHPT29.87
ruban
morceau
P.D.20.28
morceau
volant
P.1768
Tissu
P.CHPT29.88
ruban
morceau
P.212
bobine
P.1770
Tissu
P.CHPT29.89
ruban
morceau
P.106
échantillon
de
tissu
P.CHPT29.9
ruban
morceau
P.CHPT2S.90
ruban
morceau
P.107
échantillon
de
tissu
P.CHPT29.18
ruban
morceau
P.CHPT29.91
ruban
morceau
P.108
échantillon
de
tissu
P.CHPT29.23
ruban
morceau
P.CHPT29.92
ruban
morceau
P.109
échantillon
de
tissu
P.CHPT29.24
ruban
morceau
P.CHPT29,93
ruban
morceau
P.110
échantillon
de
tissu
P.CHPT29.25
ruban
morceau
P.CHPT29.94
ruban
morceau
P.4085.10
morceau
tissu
P.CHPT29.26
ruban
morceau
P.CHPT29.95
ruban
morceau
P.CHPT15.10
lien
P.CHPT29.27
ruban
morceau
EM
38.10
bande
dentelle
P.1837
Ruban
P.CHPT29.28
ruban
morceau
EM
38.11
bande
dentelle
P.1841
Ruban
P.CHPT29.30
ruban
morceau
EM
38.12
bande
dentelle
P.CHPT.24.RE.20
bande
P.CHPT29.32
ruban
morceau
EM
38.13
bande
dentelle
P.CHPT.24.RE.29
anneau
P.CHPT29.33
ruban
morceau
EM
38.14
bande
dentelle
P.2769.1
morceau
de
tissu
P.CHPT29.34
ruban
morceau
EM
38.15
bande
dentelle
P.2769.2
morceau
de
tissu
P.CHPT29.37
ruban
morceau
EM
38.16
bande
dentelle
P.ME77
bande
P.CHPT29.40
ruban
morceau
EM
38.6
bande
dentelle
P.CHPT16.19.1
bande
P.CHPT29,41
ruban
morceau
EM
38.7
bande
dentelle
P.CHPT16.19.2
lien
P.CHPT29.42
ruban
morceau
EM
38.8
bande
dentelle
P.CHPT16.19.3
morceau
de
tissu
P.CHPT29.44
ruban
morceau
EM
38.9
bande
dentelle
P.CHPT16.19.4
bande
P.CHPT29.45
ruban
morceau
P.CHPT13.15
nœud
P.CHPT16.19.5
bande
P.CHPT29.46
ruban
morceau
P.1006
Coiffe; Noeud
P.CHPT16.19.6
bande
P.CHPT29.47
ruban
morceau
_
[P.862
Ruban
P.CHPT16.17
perles
P.CHPT29.48
ruban
morceau
P.4053.12
ruban
de
coiffe
P.CHPT16.20
perles
P.CHPT29.49
ruban
morceau
P.49
écheveau
P.CHPT16.18
cordon
P.CHPT29.52
ruban
morceau
P.47
bobine
P.CHPT16.16
morceau
de
tissu
P.CHPT29,53
ruban
morceau
P.ME.79
fils
P.CHPT16.15.1
morceau
de
tissu
P.CHPT29.54
ruban
morceau
P.206
echantill°
tissu
P.CHPT16.15.2
morceau
de
tissu
P.CHPT29.58
ruban
morceau
P.4053.12.1
morceau
de
tissu
P.CHPT16.15.3
morceau
de
tissu
‘[P.CHPT29.59
ruban
morceau
P.4053.12.2
morceau
de
tissu
| P.CHPT16.15.4
morceau
de
tissu
P.CHPT29.60
ruban
morceau
P.4053.12.3
morceau
de
tissu
P.CHPTI6.15.5
morceau
de
tissu
P.CHPT29.61
ruban
morceau
P.CHPT31-8
poche
P.CHPT16.15.6
morceau
de
tissu
P.CHPT29.62
ruban
morceau
P.2063
Bande
P.CHPT16.15.7
morceau
de
tissu
P.CHPT29.63
ruban
morceau
P.2066
Voile
P.CHPT16.15.8
morceau
de
tissu
P.CHPT29.64
ruban
morceau
P.2067
Voile
P.CHPT16.15.9
morceau
de
tissu
P.CHPT29.66
ruban
morceau
:
P.2071
Ornement
P.CHPT16.15.10
morceau
de
tissu
P.CHPT29.69
ruban
morceau
P.D.20.16
morceau
de
tissu
P.CHPT16.15.11
morceau
de
tissu
P.CHPT29,71
ruban
morceau
P.D.20.17
morceau
de
tissu
P.CHPT16.15.12
morceau
de
tissu
P.CHPT29.73
ruban
morceau
P.D.20.18
volant
P.CHPT16.15.13
morceau
de
tissu
P.CHPT29.76
ruban
morceau
P.D.20.19
volant
P.CHPT16.15.14
morceau
de
tissu
P.CHPT29.78
ruban
morceau
P.D.20.20
manche
P.CHPT16.15.15
morceau
de
tissu
P.CHPT29.79
ruban
morceau
P.D.20.21
ruban
P.CHPT16.15.16
lot frnages
P.CHPT29.80
ruban
morceau
P.D.20.22
morceau
tulle
P.CHPT16.15.17
ruban
fleuris
P.CHPT29.81
ruban
morceau
P.D.20.23
volant
P.CHPT16.15.18
ruban
fleuris
P.CHPT29.82
ruban
morceau
P.D.20.24
morceau
ruban
P.CHPT16.15.19
ruban
fleuris
P.CHPT29.83
ruban
morceau
P.D.20.25
.
fruban
P.CHPT16.15.20
ruban
fleuris
P.CHPT29.84
ruban
morceau
P.D.20.26
morceau
tissu
P.CHPT16.4
nœud
P.CHPT29.85
ruban
morceau
P.D.20.27
ruban
P.2328/
EP,19.19
Ornement
P.CHPT29.86
ruban
morceau
P.2324
AERskQo@ceptid(à 061216700617
2030300.D520250320019.DE
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
20 Numéro
identification
|Dénomination
‘
échantillon
P.3292
RE.mbph.2002.0.20
sac
P.2261
Broche
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[échantillon
P.81
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P.2264
bouton
manchtt
RE.mbph.2002.0.22
[échantillon
P.3781
drapeau
P.2265
bouton
manchtt
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[échantillon
P.80
drapeau
P.2269
Epingle
RE.mbph.2002.0.24
échantillon
P.1209
:
[Drapeau
P.2262
Bague
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[échantillon
P.83
drapeau
P.2263
bouton
manchtt
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{échantillon
P.82
drapeau
P.2266
Broche
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[échantillon
P.1208
Drapeau
P.2267
Broche
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[échantillon
P.1368
Drapeau
P.2268
Crochet
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[échantillon
P.1370
bannière
P.2273.1
Bouton
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échantillon
P.1360
Manipule
P.2273.2
Bouton
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échantillon
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écharpe
P.1356
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[échantillon
P.1369
bannière
P,2245
Bourse
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[échantillon
P.2768
brassard
P.3886
Ombrelle
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[échantillon
P.1798
Epaulette
P.4053.4
Ombrelle
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[échantillon
P.1366
Echarpe
P
896.1
Parapluie
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{échantillon
P.3311
drapeau
F.5896.2
Parapluie
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[échantillon
P.2767
brassard
P.3896.3
Parapluie
RE.mbph.2002.0.38
[échantillon
P.1373
bannière
P.3896.4
Parapluie
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[échantillon
P.1363
Nœud
;drapeau
P.3896.5
Parapluie
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[échantillon
P1372
bannière
P.3896.6
Parapluie
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[échantillon
P.1371
bannière
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Parapluie
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ruban
P.1367
Drapeau
P.3896.8
Parapluie
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|toile
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écharpe
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parapluie
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fil
P.CHPT31,10
écharpe
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{fil
P.1374
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P.3889.2
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|fil
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sac
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ombrelle
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{fil
P.ME85
sac
jutte
P.3889.4
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sac
jutte
P.3889.5
ombrelle
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[fil
P.ME87
sac
jutte
P.CHPT16.2
toile
parapluie
RE.mbph.2003.0.15
{fil
P.MES88
sac
jutte
P.ME94
aumoière
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P.ME89
sac
jutte
:123
éventail
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[fil
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sac
jutte
PME
124
éventail
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P.ME91
sac
jutte
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[fil
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sac
toile
marron
P.ME126
éventail
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P.ME93
écheveaux
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échantillon
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lot
fibre
/ poil
de
?
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échantillon
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|fil
P.1801
aiguille
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RE.mbph.2003.0.23
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P.1797
corbeille
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[fil
P.2845
bobine
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_Jécheveaux
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fil
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navette
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|échantillon
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écheveaux
RE.mbph.2002.018
_|échantiion
PSS
échantillon
PR
EM rsoscot:oe
RE.mbph.2002.0.19
échantillon
Date
de
réception préfecture
:15/03/2023
22 Numéro
identification
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Dénomination peigne
| Î
crampon éperon éperon peigne scie
à cadre
scie
à cadre
scie
à cadre
scie
à cadre
scie
à cadre
scie
à cadre
e à cadre à cadre e à cadre
Rabot arière
e jet
ime ouje
je mpon efer e fer tre
fer
Ile le
er er ou util util util
ret uteau ache
ame oret
lle èche èche iseaux ou
P.2572.0
racloirs
P.0.11
petite
plane
P.2575.0
ciseaux
P.0.12
ciseaux
P.2576
Villebrequin
P.0.13.1
tarière
à
main
P.2577
vilebrequin
P.0.13.2
tarrières
P.2581
spatule
P.0.13.3
tarières
P.2586.0
écossoirs
P.0.14.0
serre
joint
P.2587
Irabot
P.0.15
serre
joint
P.2596
outil
P.0.16.0
grande
visse
P.2839
cheville
P.0.17
vilebrequin
P.3011
tarrière
P.0.18
Villebrequin
P.3054
pierre
P.0.19.1
1
guide
en
bois
P.3084.1
hache
P.0.19.2
guide
hois
P.3084.2
hache
P.0.19.3
guide
bois
P.3085
1hache.
P.0.20.0
vis
P.3086
écorceur
P.0.21
scie
à
cadre
P.3114
outil
P.0.22.1
scie
égoines
P.3122.4
mèche
P.0.22.2
scies
P.3122.0
mèches
P.0.23
scie
P.3124.0
gouges
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long
rabot
P.3129.0
gouges
P.0.24.2
long
rabot .
P.3497
maillet
P.0.24.3
long
rabot
P,3510
racloir
P.1822
Tonneau
P.3511
écorcoir
P.2019
serre
joint
P.3742.0
lot
de
5 rabots
P.1870.0
Serre-joint
(?)
P.3748.0
rabots
P.2450.0
outil
P.3847
tendeur
P.T.9
lame
de
rabot
P.3848
scie
P.T.10
rabot
P.3856.0
lames
P.T.11
racloir
P.D27.26
clou
P.1.12
Ciseau
à
bois
P.D27.27
clou
P.T.13
outil
P.3378
Lime
P.3800.0
écorçoir
P2512
râpe
P.228
gonvier
P.2437
brunissoir
P.2442
Serpe
P.0.1
rabot
P.2443
Serpette
P.0.2
rabot
P.2583.1
-2583.,3
3
lames
P.03
râcloir
P.2583.4
Lame
faucille
P.0.4
râcloir
P.249
gaffe
P.0.5.1.0
gabarits
P.2593
gaffe
P.0.5.2
gabarits
P.2924.1
coffin
faucheur
P.0.5.3
gabarits
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coffin
faucheur
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râcloir
P.2924,3
-Icoffin
faucheur
P.0.6.2
racloirs
P.2924.4
coffin
faucheur
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râcloirs
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pierre
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râcloirs
droits
P.2926
seau
P.0.7.1
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faucheur
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râcloir
P.2927.2
coffin
faucheur
P.0.9
Lime
arrondie
P.2938.0
2 fourches
P.0.10
ciseaux
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE 202303001226 Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 Numéro
identification
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et
.3
.T.27 .1.28 EUX
DIMENSIONS
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20.1
EM
20.3
P.1691 985.42.3 985.43.1
iveau
à
plom
uin
ignole arlope nd
maillet
rand
maillet
illet illet cyindrique au jet rcassite delettes
{lot}
lagricole lagricole
attelage e baptême
Lettre
baptême
Lettre
baptême
êche
lithographie lithographie lithographie lithographie souvenir
milit
image image image Image Matrice estampe imprimé
.N6 .N3 N13 .N14 A4075.8.3 .N30 .N37 .N43 .N46 .N49 .N50 .N56 .867 .1187 .192 1172 .N78 .N79 .4075.4 075.5 .3764.3 .790 P.4092 P.N76 P.4088 P.N149 P.3767.9 P.3767.16 P.4053.1 P.3764.1 P.4075.6 P.4075.2.0 P.3767.20 P.N74 P.3551
29
n
51
n
.N167
et
.222.0
et
.AT4.,3
et
.3557
et
4090 E.2007.0.6
ille
D32:D33
2007.0.5
M
20.4
.N89 .3985
ffret
.233
et
.3663
e de
baptême
.3666
et
.3664
mage
pieuse
.3665
envelopp
mage
pieuse
.72
me haïit
bapt
haït
bapt
haït
bapt
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de
deuil
image exte
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bapt
souhait
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rbre
généalog e e
rbre
généalog
rbre
généalog
rbre
généalog
rbre
généalog
rbre
généalog
essin dessin dessin dessin dessin dessin dessin dessin dessin dessin dessin
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE 2023030012: Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
25 SN.38.
pochette
tirage
P.275
tableau
SN.20
pochette
tirage
P.276
tableau
SN.120
similé
image
P.274
tableau
SN.121
fac
similé
image
P.1029
Image
SN.122
fac
similé
tirage
P.1420
Gravure
SN.123
similé
album
P.1428.0
Image
P.72
feuille
album
P.1428.1
Diplôme
P.73
.
P.1428.2
Diplôme
P.74
euille
estampe
P.1428.3
image
p.75
P.1428.4
Image
P.76
Image
P.1429.14
P.77
le
image
P.1429.16
Diplôme
P.78
euille
P.142917
.
Image
.AT4.11
Faire
part
P.1444.0
.3520.1
.
mage
P.1751
Image
.3520.2
.
mage
P.1753
Timbre
.3520.4
.
P.3404
.3975
.
P.3521
“ges
.3456
rte
menu
.
P.3767.7
.1427.2
.
P.3767.10
14273
|
P.3791
.1427.6
.
P.4027
image
.3467
.
P.4053.5
image
.3468.0
‘
.
P.3612
3469
:
P.3688.0
.3470
|
P.720
tableau
.3471
.
P.3584.0
.3472
,
P.79
feuille
.3473
.
P.1172
tableau
.3474
.
‘
[P.41
modèle
.3475
.
P.43
modèle
3476
.
P.2907
image
3477
.
P.2908
image
.3478
.
P.2909
image
1427.10
.
P.3980.0
image
1427.11
.
P.N139
photographie
1427.12
ô
.
P.N142
photographie
3541
.
P.N145
photographie
3542
ô
.
P.N148
photographie
3543
.
P.N150
photographie
.1201
.
P.N152
photographie
.3533
.
P.N153
photographie
.1427,5
.
P.N158
‘
photographie
.1427.8
.
P.N164
photographie
1427.9
.
P.N172
photographie
1427.7
-
pieuse
P.N173
photographie
1427.4
pieuse
P.21
Photographie
17.0
8.
uette
P.3626.0
Photographie
hier
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030012-DE Date
de
réception
préfecture
: 45/03/2023
32 identification
67.0 68 69.0 70 71
rte rte rte rte
e
rte
géologique
.59 .60 61
rte
géologique géologique
rte
géologique
rte
géologique
.3564 .3574 002.0.48
2.0.49
002.0.50 002.0S11 002.0.51.2 002.0.52.1 002.0.52.2 002.0.53 002.0.54 002.0.56 2.3 2.4
écipient
soup
cle
soup
on
couv
pière pière pière pière
,
pière pière pière don à
lait €
6
M
38.1
M
38.2
EM
38.22
P.1020 P.1020.1 P.1020.2 P.1020.3 P.1021 P.1021.1 P.1021.2 P.1021.3 P.1093 P.1094 P.1095 P.1096 P.1097
idon
à lait le à gâteau
t
ole
Bocal Bocal Bocal Bocal Bocal Bocal Bocal Bocal Assiette Assiette Assiette Assiette Plateau
1255 1255.1 1255.2 12553 1266 1454.1 1454.2 :1454.3 1461 .1671 .1730 1731 .1732 .1736 1760 .1781
/
BPH.2001.0.352 .1782 .1783 .1784 .1785 .1817 .1818 .1820 .208 .209 .2225 .2227 .2229 .2230 .2250 2251 .2252 .2255 .2292 .2293 P.2298 P.2465 P.2466 P.2467.0 P.2468.1 P.2468.2 P.2468.3 P.2469 P.2470 P.2471 P.2472 P.2473.0 P.2474.0
anche
pient leà
beurre
e
à
bonbons cle Île
P.2609 P.2611 P.2612 P.2613 P.2614 P.2615.0 P.2616 P.2617 P.2618 P.2621 P.2624 :P.2625 P.2626 P.2627 P.2628.0 P.2629 P.2630 P.2631 P.2632 P.2635 P.2637 P.2640 P.2641.0 P.2642.0 P.2643.0 P.2644 P.2645.0 P.2647 P.2648.0 P.2650.0 P.2651.0 P.2652
7
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 Numéro
identification
Dénomination
2007.0.8
dessin
SN.93
dessin
P.ATA.12
dessin
P.AT4.13
dessin
P.726
tableau
SN.119
reproduction
P.N140
papier
P.3620.0
image
P.3035
presse
livre
?
P.3547.0
lithographie
P.3338
impression
P.3339
impression
P.3340
impression
SN,9
planche
SN.11
portrait
SN.42.0
portrait
SN.65
estampe
SN.66
estampe
P.3668
arbre
généalo
P.3670
arbre
généalo
P.3669
arbre
généalo
P.3662
arbre
généalo
P.3667
arbre
généalo
P.3661
arbre
généalo
SN.92
dessin
P.15
image
P.3974
image
p.781
image
P.3970
image
P.3971
image
P.3972
image
P.273
tableau
P.724
portrait
P.723
portrait
SN.115
planche
SN.116
planche
P.3544
planche
P.N82.1
planche
P.N82.2
planche
P.N82.3
planche
P.N82.4
planche
P.N82,5
planche
P.N82.,6
planche
P.N82.7
planche
P.N82.8
planche
P.N82,9
planche
P.N82.10
planche
P.N83.0
planche
P.N110
imprimé
décor estampe
lthographie lthographie lithographie
diplome exemplaire livret
tirage image rage
photo
image rage
photo
rage
photo
rage
photo
rage
photo
mage
pieuse
mage
hier evue
evue evue
(élément)
mage mage mage evue evue evue iplôme rage
photo
rage
photo
ochure nche
n n
P.N112
estampe
P.N170.0
planche
2000.0.4
cheminée
lamp
2003.0.12
bobine
fil
2003.0.17
bobine
fil
D38.2
Rouet
EM
38.17
Médaille
EM
38.18
Ecusson
EM 38.19
Médaille
EM
38.27
Boitier
EM
38.28
molette
; tampon
EM
38.29
Pinceau
EM
38.3
Applique
EM
38.30
Tampon
EM
38.31
Tampon
EM
38.32
Tampon
EM
38.33
Tampon
EM
38.34
Tampon
EM
38.35
Tampon
EM
38.36
Tampon
EM
3837
Tampon
EM
38.38
Tampon
EM
38.39
Tampon
EM
38.4
Tampon
EM
38.40
Tampon
EM
38.41
Tampon
EM
38.42
Tampon
EM
38.43
Tampon
EM
38.44
Tampon
EM
38.45
Tampon
EM
38.46
Tampon
EM
3847
Tampon
EM
38.48
Tampon
EM
38.49
Tampon
EM
38.5
Tampon
EM
38.50
Tampon
EM
38.51
Tampon
EM
38.52
Tampon
EM
38.53
Tampon
EM
38.54
Tampon
EM
38.55
Tampon
EM
38.56
Tampon
EM
38.57
Tampon
P.1
balai
P.100
panneau
de
bois
P.1007
Clou
P.1008
Clef
P.1009
Pierre
P-101 | Aceucé de récent ét grelgelhe
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
38 identification
2350 2351 236 237 2386 2392 2393 2394 2396 2397 2398 2399 2400 2401 2402 d .2407.0 2408 2409 .2410.0 2411 .2412.0 2415 2416 2426 .2427.0 .2428.0 P.2429.0 P.2430 P.2464 © 192.0
P.2499 P.2500.0 P.2512 P.2515 P.2516 P.2519 P.2521 P.2522 P.2523 P.2524 P.2525 P.2526 P.2527.0 P.2528 P.2529.0 P.2530.0 P.2531
x barreau X X x X
P.2532.0
x
P.2533.0 P.2534.0 P.2535.0 P.2536.0 P.2537.0 P.2538.0 P.2539 P.2540 P.2541 P.2542 P.2563 P.2564.,0 P.2565.0.1
x IX Ix x |x x 1x 1x DIX Ex Ex x Lx
P.2565.0.10 P.2565.0.11 P.2565.0.12 P.2565.0.13 P.2565.0.14 P.2565.0.15 P.2565.0.16 P.2565.0.17 P.2565.0.18 P.2565.0.2 P.2565.0.3 P.2565.0.4 P.2565.0.5 P.2565.0.6 _P.2565.0.7 P.2565.0.8 P.2565.0.9
P.2567 P.2568 P.2569 P.2633 P.2634 P.2636 P.2638 P.2639 P.2646 P.2649 P.2664 P.2665
XIx IX IX x | XIxX x [XX Lx Lx
P.2666 P.268
panier
P.2686 P.2691 P.2692.0 P.2693 P.2694
XIX IX |X
.2695 .271 .2722.0 .2730 .2731 .2732 .2733 .2734 .2735 .2736 .2737 .2738 .2739.0 .2740 .2741.0 .2742,0 .2743.0 .2744 2745 .2746.0 .2747 .2748 .2749 .2750.0 .2751.0 .2752.0 .2753 .2754.0 .2755 .2756.0 .2757.0 .2758 P.2759 P.2760 P.2761 P.2762.0 P.2763.0 P.2772.0 P.2773 P.2774.0
P.2775.0 P.2776 P.2780 P.279 P.2791 P.2792 P.2793 P.2794 ASS
&
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
41 Numéro
identification
Dénomination
P.349
copie/sceau
P.3499 P.35
nappe
P.3583 P.3594 P.3595 P.3611.1 P.3613 P.363 P.3637.0 P.3638.0 P.364
sceau/fragment
P.3640.0 P.3641.0 P.3642.0 P.3643.0 P.3644.0 P.3646.0 P.3649.0 P.365
sceau
mlg
P.3651.0 P.3652.0 P.3653.0 P.3656.0 P.366 P.3671.0 P.3673 P36730 P.3674.0
bonbonne
P.3675.0 P.3675.5
Ie?
P.3676
bonne
P.3680.0 P.3680.1
nier
P.3680.2
ier
.3681.0 .3682.0 .3683.0 .3685.0 .3689.0 .3690.0 .3691 .3695 .3696 .3697 .3698 .3699
P.3700 P.3701 P.3711 P.3712 P.3713 P.3714 P.3715 P.3716 P.3718 P.3719 P.3743 P.3746 P.3747 P.3751 P.3752 P.3753 P.3755
.0 0 .0 0 0 0 .0 P.3756 P.3760 P.3761 P.3766 P.3771 P.3773 P.3774 P.3776 P.3777 P.3778 P.3785 P.3793.0 P.3794 P.3795 P.3796 P.3797 P.3800 P.3801 P.3803.0 P.3805 P.3806 P.3807 P.3808 P.3809 P.3810 P.3811.0 P.3812 P.3813 P.3814 P.3815 P.3816.0 P.3818.0
fauteuil tabouret arde
manger
2000.0,5
cahier
papiers
pour
Vitraux
P.3820.0 P.3821.1 P.3821.2 P.3821.3 P.3822 P.3823 P.3824 P.3825 P.3826 P.3827 P.3828 P.3829 P.3831.1 P.3831.2 P.3832 P.3833 P.3834 P.3835 P,3838 P.3839
dévidoir
P.3840
dévidoir
P.3843 P.3844 P.3845 P.3854
lit (élément)
P.3855
lit (élément)
P.3857 P.3858 P.3859 P.3860 P.3861 P.3862
coffre
(devant)
P.3864 P.3865
coffre
(devant)
P.3866 P.3869 P.3870 P.3871 P.3872 P.3873 P.3874 P.3875 P.3876 P.3877 P.3878 P.3516 P.3515 Accusé
de
réception
en
préfecture
*
067-216700617-20230309-DF 2023030012 Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 P.712
Numéro
identification
Dénomination
pièce
de
monnaie
P.D7.16
lampe
à
huile
P.665
pièce
de
monnaie
P.713
pièce
de
monnaie
P.D7.17
lampe
à
huile
P.666
pièce
de
monnaie
P.714
pièce
de
monnaie
P.D7.18
ampoule
P.667
pièce
de
monnaie
P.715
pièce
de
monnaie
P.D7.19
lampe
à huile
P.668
pièce
de
monnaie
P.716
pièce
de
monnaie
P.D7.2
chaufferette
P.669
pièce
de
monnaie
P.717
pièce
de
monnaie
P.D7.20
cheminée
P.67
pièce
de
monnaie
_|P.718
pièce
de
monnaie
P.D7.21
cheminée
P.670
pièce
de
monnaie
P.820.0
Jeu
P.D7.22
cheminée
P.671
pièce
de
monnaie
P.822
Chaise
enfant
P.D7.4
bougeoir
P.672
pièce
de
monnaie
P.824.1
récipient
P.D7.6
pierre
chauffe
P.673
pièce
de
monnaie
P.8242
couvercle
P.D7.7
pierre
chauffe
P.674
pièce
de
monnaie
P.825
Pot
à eau
P.D7.8
pierre
chauffe
P.675
pièce
de
monnaie
P.826
Cuvette
P.D7.9
pierre
chauffe
P.676
pièce
de
monnaie
P.827
Pot
P.47
bobine
P.677
pièce de monnaie
P.827.1
P.CHPT13.7
enveloppe
P.678
pièce
de
monnaie
P.827.2
[couvercle
P.ME29
boîte
P.679
pièce
de
monnaie
P.828
Bol
P.4055
MATRICE
P.68
valise
P.829
Boîte
à bijoux
sans
numéro
lot de jouets
P.680
pièce
de
monnaie
P.829.1
récipient
P.NAÏ
mina
mond
P.681
pièce
de
monnaie
P.829.2
couvericle
P.NA2
mina
mond
P.682
pièce de monnaie
P.830
Boîte à épingles
P.3143.0
x
P.683
pièce
de
monnaie
P.830.1
récipient
P.NA3
ammonite
P.684
pièce de monnaie
P.830.2
couvercle
P.3050
x
P.685
pièce
de
monnaie
P.912
Plaque
commé
P.1507
Support
; tuile
P.686
pièce
de
monnaie
P.913
Taque
P.D23.11
couteau
P.687
pièce de monnaie
P.99
objet indéterminé
P.2942
x
P.688
pièce de monnaie
P.BP4.4
ciseaux
P.1707
Outil inconnu
P.689
pièce
de
monnaie
P.BPA,5
boîte
P,2517
Outil
inconnu
P.690
pièce
de
monnaie
P.carton
141(.1/2)
|pistolet
P.3703
ocupe
chanvre
P.691
pièce
de
monnaie
P.carton
14.2.0
cartouche
{lot
P.3704
ocupe
chanvre
P.692
pièce
de
monnaie
P.carton
14.3.0
cartouche
{lot
P.3705
ocupe
chanvre
P.693
pièce
de
monnaie
P.carton
14.4
porte-lettre
P,3706
ocupe
chanvre
|
P.694
pièce
de
monnaie
P.D21.14
gourde
P.3707
ocupe
chanvre
[
P.695
pièce
de
monnaie
P.D21.15
gourde
P.3708
ocupe
chanvre
P.696
pièce
de
monnaie
P.D21.31
bâton
P.3709
ocupe
chanvre
P.697
pièce
de
monnaie
P.D27.17
fuseau
P.3710
ocupe
chanvre
P.698
pièce
de
monnaie
P.D27.18
fuseau
P.D34.1
outil
P.699
pièce
de
monnaie
P.D27.19
tire-botte
P.2821
outil
P.700
pièce de monnaie
P.D27.20
pelle
P.0.25
Outil
inconnu
P.701
pièce de monnaie
P.D33.6
entonnoir
P.0.26
Long
outil
P.702
pièce
de
monnaie
P.D33.7.1/P.D33.7.2
[poids
P.T.14
P.703
pièce
de
monnaie
P.D43.5
plaque
décorative
P.3687.0
P.704
pièce de monnaie
P.D43.9.0
objet indétt)
P.3049
instrument
P.705
pièce de monnaie
P.D7.1
pierre chauffe
P.3066
objet
P.706
pièce
de
monnaie
P.D7.10
(.1/.2}
pierre
chauffe
P.3137
objet
P,707
pièce
de
monnaie
P.D7.11
mouchette
P.3495
pommeau
P.708
pièce de monnaie
P.D7.12
lampe
à huile
P.3506.0
objet
P.709
pièce de monnaie
P.D7.13
bougeoir
P.3507
cale
P.710
pièce
de
monnaie
P.D7.14
bougeoir
Accusé de réception en préfecture
P.711
pièce
de
monnaie
P.D7.15
lampe
à huile
Date de FÉGEpIOn Rrélequre
FS0S202
47 Numéro
identification
[Dénomination
RE.
.2002.0.55
Pipe
P.3455
.
Charpente
RE..2002.0.57
{poids
P.3817
poutre
RE..2007.0.3
Jimage
sans
numéro
abreuvoir
RE..2005.0.1
image
P.4081
RE..2005.0.3
[image
P.3268
X
RE..2000.0.3
J|pot
P.4003.1
RE..2002.0.53
[récipient
P.4003.2
RE..2002.0.48
{récipient
P.3446
RE..2000.0.6
pot
P.3267
x
RE.
.2003.0.31
|soucoupe
P.3768.0
RE..2002.0.51
|soupière
P.3769.0
RE..2002.0.52
|soupière
P.3770
RE..2007.0.6
Ütirage
sans
numéro
RE..2007.0.4
{tirage
sans
numéro
RE..2007.0.14
Î|tirage
sans
numéro
RE..2007.0.10
(tirage
sans
numéro
RE..2001.0.1
|tirage
sans
numéro
RE..2012.0.7
[ouvrage
RE..2002.0.47
lapplique
RE..2012.0.8
jouvrage
RE.
.2000.0.1
RE.
.2012.0.13
bouteille
lait
ouvrage
RE..2000.0.2
[bouteille
lait
RE..2013.1.1
[ouvrage
RE..2002.0.,50
[bouton
RE..2017,0,1
[coffre
RE.
.2002.0.5
cahier
RE..2002.0.45
casque
RE..2000.0.4
{cheminée
lampe
RE..2002.0.54
|couvercle
RE..2002.0.56
[couvercle
RE..2002.0.49
[couvercle
RE..2002.0.58
{cuillière
RE..2002.0.59
Îcuillière
RE..2002.0.60
{cuillière
RE..2002.0.61
{assiette
RE..2007.0.1
|image
RE.
.2007.0.12
[image
RE..2007.0.16
|image
RE..2007.0.5
|image
RE..2005.0.2
image
RE..2007.0.15
|image
RE..2007.0.11
|image
RE..2007.0.2
|image
RE..2007.0.21
|image
RE..2007.0.17
|image
RE..2007.0.7
|image
RE..2007.0.8
image
RE..2007.0.9
[image
RE..2007.0.18
limage
RE..2007.0.20
|image
-
Accusé
de
réception
en
préfecture
î
067-216700617-20230309-DE2023030012
RE.
.2007.0.19
Image
-
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 30 Numéro
identification
Dénomination
P.CHPTI10.OVP.5
châle
P.CHGTS.ONT.14
P.CHGT20,14
châle
P.CHPT.33.6
triangle
en
coton
P.CHPT10.OVP.6
châle
blanc
P.CHGT20,15
châle
P.CHPT.33.5
carré
de
coton
P.CHPT30.2
écharpe
P.CHGT20,16
châle
P.CHPT17.8
martille
P.CHPT30.3
châle
P.CHGT6.RE.T
châle
P.3967
écharpe
P.CHPT30.5
étole
P.CHGT6.RE.2
châle
P.3969
châle
P.CHPT30.6
châle
P.CHGT6.3
châle
P.3960
châle
P.CHPT30.7
châle
P.CHGT6.4
châle
P.3959
châle
P.CHPT30.8
châle
P.CHGT6.6
châle
P.3968
carré
P.CHPT30.9
châle
P.CHGT6.7
châle
P.3961
châle
P.CHPTI1.1
foulard
P.2246
châle
[P._557.0
écharpe
P.CHPT11.2
foulard
P.3611.2
châle
P.CHPT16.1
écharpe
P.CH1.6
châle
P.CHGT17.31
écharpe
P.945
Pochette
P.1001
Châle
P.3678.7
châle
P.CHPTI2.1
châle
P.1002
Châle
P.CHGT20.1
châle
P.CHPT12.2
châle
P.1003
Châle
P.CHGT20.2
châle
P.CHPT12.3
châle
P.1004
Châle
P.CHGT20.3
châle
P.CHPT12.4
châle
P.924
Châle
P.CHGT20.REA
châle
P.3606
châle
P.926
Châle
P.CHGT2O.RES
châle
P.3608
châle
P.2588.2.2
Chäle
P.CHGT20.REG
châle
P.3599
châle
P.CHGT20.RE.ONT.7
châle
P.CHPT20.ONT.6
foulard
P.3601
P.CHGT20.RE.ONT.8
châle
P.CHPT18.1
châle
P.3600
P.CHGT20.RE.ONT.9
châle
P.CHPT18.ONT2
châle
P.2095
Châle
P.CHPT18.3
châle
P.3590.4
châle
8.96
Châle
P.CHPTIS.REA
foulard
P.3590.5
châle
[P.2097
Châle
P.CHPT18.5
foulard
P.3590.6
châle
P.861
Châle
P.CHPT18.6
foulard
P.CHPT23.2
étole
P.CHPT20.4
Châle
P.CHPT18.7
pellerine
P.ME114
châle
P.CHPT20.RE.ONTS
Châle
P.CHPT18.8
pellerine
P.ME115
châle
P.CHPT20.0NT6
Châle
P.CHPT18.9
pellerine
P.ME116
châle
P.CHPT2O.RE
7
Châle
P.CAGT8.2
châle
P.ME117
châle
P.CHPT2O.RES
Châle
.
P.CHGTS8.7
châle
P.ME118
châle
P.CHPT20.9
Châle
P.ME100
P.CHGT8.8
châle
châie
P.CHPT20.10
Châle
P.ME101
P.CHGT8.ONT.11
châle
châie
P.CHPT20.11
Châle
.
P.ME102
P.CHGT8.ONT.12
châle
châle
P.CHPT10.0OVP.3
châle
P.CHGT8.ONT.13
châle
P.3282
étole
P.CHPT10.0VP.4
châle
châle
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030012-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
3 Numéro
identification
[Dénomination
Chemise
P.CHGT13.1
Chemise
P.CHPT19,4
P.3589.14
Culotte
Chemise
P.CHGT13.2
Chemise
P.CHPT19.5
P.CHGT2.6
jupon
Chemise
P.CHGT13.3
Chemise
P.CHPT19.6
P.3950.4
caleçon
Chemise
P.CHGT13.4
Chemise
P.CHPT19.7 P.1959
Chemise
P.4042.0.3
dessous
blanc
P.CHGT13.5
Chemise
P.968
Culotte
P.1958
Chemise
P.CHGT13.6
Chemise
P.966
Culotte
P.1960
Chemise
P.CHGT13.7
Chemise
P.967
Culotte
P.1921
Chemise
P.CHGT13.8
Chemise
P.969
Culotte
P,1920
Chemise
P.CHGT13.9
Chemise
P.97
robe
P.1919
Chemise
P.CHGT13.10
Chemise
P.970
.]Culotte
P.1918
Chemise
P.CHGT13.11
Chemise
p.971
Culotte
P.CHGT2.4
P.carton12.3
chemise
Chemise
P.972
Culotte
P.3950.1
Chemise
P.3312
chemise
P.973
Culotte
P.3950.2
Chemise
P.2094
Habit
P.974
Culotte
P.3950.3
Chemise
P.2093
Chemisier
P.3279.1
culotte
P.ME38
Chemise
P.2092
Chemise
P.3279.2
culotte
P.ME37
Chemise
P.2091
Chemise
P.4062.4
culotte
P.CHGT18.1
Chemise
P.4042.0.1
chemise
P.3275
caleçon
P.CHGT18.2
Chemise
P.4042.0.4
chemise
P.3278.1
culotte
P.CHGT18.3
Chemise
P.4042.0.6
chemise
P.3278.2
culotte
P.CHGT18.4
Chemise
P.4042.0.7
chemise
P.3278.3
culotte
P.CHGT18.5
Chemise
P.carton12.8
chemise
P.3278.4
culotte
P.CHGT18.6
Chemise
P.carton12.9
chemise
P.3278.5
culotte
P.CHPTE.RE.1
Chemise
P.4042.0.8
chemise
P.3278.6
culotte
P.1924
Chemise
P.CHPT6.2
Chemise
P.3278.7
culotte
P.1925
Chemise
P.CHPT6.3
Chemise
P.3280.1
jupon
P.1926
Chemise
P.CHPT6.RE.A
Chemise
P.3280.2
jupon
P.1927
Chemise
P.CHPT6.5
Chemise
P.3280.3
jupon
P.1928
Chemise
P.CHPTE.RE.G
Chemise
P.3277.1
culotte
P.1929
Chemise
P.CHPTG.RE.7
Chemise
P.3277.2
culotte
P.1930
Chemise
P.CHPT6.8
Chemise
P.1287
Culotte
P.1931
Chemise
P.CHPT19.1
Chemise
P.4062.1
chemise
P.4059.5
chemise
P.CHPT19.2
Chemise
P.2065
Chemise
P.4062.3
chemise
P.CHPT19.3
Chemise
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030012-D) Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
6 Numéro
identification P.1295
P.1295.1 P.1295.2 P.1295.3
3289 .3285 .ME105 .3286 AT 1302 .887 .888 .1300 .1300.1 .1300.2
nu 3.0
.1303.2 .1312 .1313 .1305.1 .1305.1et2 .1305.2 .1304.1 .1304.1
et
2:
.1304.2 .1298 A4039.1 4023 .CH1.2 .CHGT16.8
pe pe upe upe ntalon peline edingote
.CRGT10.1 .CHGT10.2 .-CHGT10.3 P.3589,1.0 P.3589.2.0 P.3589.3.0 P.805 P.4021 P.1377 P.1282 P.3577 P.3585 P.93 P.3281.0 P.3283 P.3293.0
teau inguote
edinguote
e e e
Manteau veste Manteau Cape pelerine manteau étole manteau manteau costume
ME32 1846 1847.1
et
2
ME33 ME34 .ME35 .CHGTI1.1 .CHGT11.2 .CHGTI13 .CHGT.14.1 .CHGT.14.2 .-CHGT.14.3 .CHGT.14.4 .1069.0 .1069.1 .1069.2 1125 .1125.1 .1126 .1128 .1169 .1400 .1402 .1395 .1399 .1403.0 .1403.1 .1403.2 .1403.3 .1403.4 .1404 .1346 .1346.1 .1346.2 1345 P.3684.0 P.1401 P.1398 P.ME.36 P.3607 P.1393 P.1394 P.860 P.1396 P.1397 P.CHPT27.1 P.CHPT27.2 P.CHPT27.3
d ban ban aud peau peau e peau peau apeau
Chapeau Boîte chapeau bonnet Chapeau Chapeau Bonnet Chapeau Chapeau chapeau chapeau chapeau
CHPT27.4 CHPT27.5 1794 3336 ME94.1 ME94.2 3332 E.mbph.2002.0.42 E.mbph.2002.0.43 E.mbph.2002.0.44 E.mbph.2002.0.45 mbph.2002.0.46 3337.1 3337.2
23.1
.3459.1 .3459.2 .3460 .211 .2770.0 -CHGT12.3 39315 .3931.6 .CHPT13.10 A4061.2 061.1 .3931.23 .3588.31 3588.34 3588.46 .3588.49 .3588.51 .D23.19 P.D23.20 P.D23.21 P.D23.22 P.D23.23 P.D23.24 P.D23.25 P.3306 P.3309 P.2248
n in ndetête
ttache
n
de
coussin
de
chaise
llote / mouchoir
r / carré r r r
gnée
poignée poignée poignée poignée sac sac Coussin
P.MES81 P.10 P.17 D31.1 P.7
coussin coussin tapis Garniture
de lit
duvet
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-0E2023030012-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
9 Numéro
identification
Dénomination
.
JEM
38.58
Pièce
de
dentelle
P.2072
Bonnet
d'enfant
P.1962
Pièce
P.2904
housse
P.2073
Bonnet
d'enfant
P.1963
Pièce
P.1102
Linge
de
lit
P.2074
Bonnet
d'enfant
P.1964
Pièce
P.3931.24
linge
‘
P.2075
Bonnet
d'enfant
P.1965
Pièce
P.3931.25
linge
P.2076
Bonnet
d'enfant
P.1966
Pièce
P.ME82
tapis
P.2077
Bonnet
d'enfant
P.1967
Linge
P.MES83
tapis
P.2078
Bonnet
d'enfant
P.1968
Linge
P.1449
Tissu
P.2079
Bonnet
d'enfant
P.1969
Linge
P.281
nappe
P.2080
Bonnet
d'enfant
P.1970
Linge
P.280
nappe
P.2081
Bonnet
d'enfant
P.1971
Pochette
P.282
nappe
.
[P.2082
Bonnet
d'enfant
P.CHPT3.1
cache
torchon
P.1451
Linge
de
lit
P.2083
Bonnet
d'enfant
P.CHPT3.3
torchon
P.277
cache-torchon?
P.2084
Bonnet
d'enfant
.CHPT3.5
torchon
RE.mbph.2005.0.4
kelsch
P.1830
Bonnet
.CHPT3.6
torchon
RE.mbph.2005.0,5
kelsch
P.1827
Bonnet
-CHPT3.8
torchon
RE.mbph.2005.0.6
kelsch
P.4062.2
bonnet
tricoté
.70
torchon
P.CHPT2.2
collerette
P.CHPTA.53
bonnet
74
e-torchon
P.CHPT2.3
collerette
P.CHPTA.54
bonnet
2115
P.CHPT2.4
collerette
P.CHPTA.57
bonnet
-1803
enture
P.CHPT2.5
collerette
P.CHPTA,55
bonnet
3458
orchon
P.CHPT2.6
collerette
P.CHPTA.56
bonnet
3361
orchon
P.CHPT2.7
collerette
P.CHPT4.19
bonnet
.1940
nge
de
maison
P.CHPT2.8
collerette
P.CHPTA.37
bonnet
.1937
nge
de
maison
P.CHPT2.9
collerette
P.CHPTA.38
bonnet
.1938
nge
de
maison
P.CHPT2.16
collerette
P.CHPTA.1
bonnet
.1939
nge
de
maison
P,CHPT2,17
collerette
P.CHPT4.2
bonnet
949
e
P,.CHPT2.18
collerette
P.CHPTA.3
bonnet
-350
ette
P.CHPT2.19
collerette
P.CHPT4.4
bonnet
951
tte
p.925
collerette
P.CHPTA.5
bonnet
952
P.3963.2
.
collerette
P.CHPT4.6
bonnet
953
P.3962.1
col
P.CHPTA4.7
bonnet
954
P.3962.2
col
P.CHPT4.8
bonnet
.955
P.3962.3
col
P.CHPTA.30
[bonnet
.3931.1
-
P.3963.1
col
P.CHPT4.31
bonnet
-3931.2
P.4066.1
collerette
P.CHPT4.32
bonnet
-3931.3
P.4066.2
collerette
P.CHPT4.33
bonnet
.3931.4
P.4066.3
collerette
P.CHPT4.34
bonnet
1961/5511
P.4066.4
bavette
P.CHPT4.42
bonnet
.1962
/SS
1.2
EM
38.62
Col
P.CHPT4.43
bonnet
1963
/S$
13
è
P.3931.15
col
P.CHPT4.44
bonnet
1964
/SS
1.4
P.3931.16
col
P.CHPTA.45
.
bonnet
.1965
/SS
15
è
P.393117
col
P.CHPT4.46
bonnet
1966
/SS
16
P.947
Col
P.CHPTA4.9
bonnet
.1967/SS
1.7
e
P.834
col
P.CHPTA4.10
bonnet
.1968
/SS
1.8
e
P.4042.0.18
col
P.CHPTA.11
bonnet
.1969
/SS
1.9
ette
P.4042.0.19
col
P.CHPTA.12
bonnet
1970
/SS
1.10
ui
main
P.4042.0.21
col
P.CHPTA.13
bonnet
1971 /SS
1.11
P.CHPT9.14
col
P.CHPTANA.
i
:
067-216700617-20230309-DE 2023030012
278
deau
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 Numéro
identification
[Dénomination
P.CHPT24.84
modèle
crochet
P.CHPT28.25
modèle
P.CHPT24,35
modèle
crochet
P.CHPT24.85
modèle
crochet
P.CHPT28.26
modèle
P.CHPT24.36
napperon
P.CHPT24.86
modèle
crochet
P.CHPT28.27
modèle
P.CHPT24,37
carreau
crocheté
P.CHPT24.87
napperon
P.CHPT28.28
modèle
P.CHPT24.38
modèle
frise
P.CHPT24.88
modèle
crochet
P.CHPT28.29
modèle
P.CHPT24.39
modèle
napperon
P.CHPT24.89
modèle
tricot
P.CHPT28.30
modèle
P.CHPT24.40
napperon
P.CHPT24,90
modèle
crochet
P.CHPT28.31
modèle
P.CHPT24.41
modèle
frise
P.CHPT24.91
modèle
crochet
P.CHPT28.32
modèle
P.CHPT24.42
modèle
frise
P.CHPT24.92
modèle
crochet
P.CHPT28.33
modèle
P.CHPT24.43
napperon
P.CHPT24,93
modèle
crochet
P.CHPT28.34
modèle
P.CHPT24.45
modèle
crochet
P.CHPT24.94
modèle
crochet
P.CHPT28.35
modèle
P.CHPT24.46
napperon
P.CHPT24.95
modèle
crochet
P.CHPT28.36
carré
P.CHPT24.47
[modèle
crochet
P.CHPT24.96
modèle
crochet
P.CHPT28.40
modèle
P.CHPT24.48
napperon
P.CHPT24,97
modèle
crochet
P.CHPT28.41
abécédaire
P.CHPT24.49
carreau
tricoté
P.CHPT24.98
modèle
crochet
P.CHPT13.3
feuillet
P.CHPT24.50
napperon
P.CHPT24.99
modèle
crochet
P.CHPT13.4.0
patron
P.CHPT24,51
bande
crochetée
P.CHPT24.100
modèle
crochet
P.CHPT13.13
modèle
brod
F
5
P.CHPT24.52
modèle
crochet
P.CHPT12.16
modèle
patron
P.CHPTILRE. 4
canevas
P.CHPT24.53
modèle
col
P.CHPT12.15
modèle
patron
P.CHPTILRE.6.1
planche
P.CHPT24.54
modèle
col
EM
38.23.1
modèle
P.1854
Carré
P.CHPT24.55
napperon
EM
38.23.2
modèle
P.1853
Carré
P.CHPT24.,56
rectangle
crocheté
EM
38.24.1
modèle
broderie
P.1855
Tissu
P.CHPT24.57
modèle
crochet
EM
38.242
modèle
broderie
P.CHPTILRE.6.2
planche
P.CHPT24.58
modèle
crochet
EM
38.25.1
modèle
P.1883.1
modèle
P.CHPT24.59
modèle
tricot
EM
38.25.2
modèle
P.1883.2
modèle
P.CHPT24.60
modèle
crochet
EM
38.25.3
modèle
P.1883.3
modèle
P.CHPT24.61
modèle
crochet
EM
38.25.4
modèle
P.1883.4
modèle
P.CHPT24.62
modèle
crochet
EM
38.26.1
modèle
P.1882.1
modèle
P.CHPT24.63
modèle
crochet
EM
38.26.2
modèle
P.1882.2
modèle
P.CHPT24.64
modèle
crochet
EM
38.26.3
modèle
P.1882.3
modèle
P.CHPT24.65
modèle
crochet
P.CHGT12.4
carnet
P.1881.1
modèle
P.CHPT24.66
modèle
crochet
P.CHPT13.1
carnet
P.1881.2
modèle
,P.CHPT24.67
modèle
crochet
P.CHGT12.5
carnet
P.1881.3
modèle
F
©P.CHPT24.68
modèle
crochet
P.CHPT28.39
modèle
broderie
P.1880
chemin
table
?
P.CHPT24.69
modèle
crochet
P.2052
modèle
brod
P.1884
modèle
P.CHPT24.70
modèle
crochet
P.2053
Abécédaire
P.1889.0
Plaque
P.CHPT24.71
modèle
crochet
P.ME73
Abécédaire
P.1885
modèle
P.CHPT24.72
modèle
crochet
P.2056
modèle
brod
P.1886
Patron
P.CHPT24.73
modèle
crochet
P2054
Abécédaire
P.1887
Patron
P.CHPT24.74
napperon
P.2055
Abécédaire
P.1888
Plaque
P.CHPT24,75
modèle
crochet
P.CHPT28.6
Abécédaire
P.1866.0
Bobine
de
fil
P.CHPT24.76
modèle
crochet
P.CHPT28.7
Abécédaire
P.1861.1
Bouton
P.CHPT24.77
napperon
P.CHPT28.8
canevas
P:1861.2
Bouton
P.CHPT24.78
modèle
crochet
P.CHPT28.9
Abécédaire
P.1859
Echantillon
P.CHPT24.79
modèle
crochet
P.CHPT28.10
Abécédaire
P.1865
Echantillon
P.CHPT24.80
modèle
napperon
P.CHPT28.13
Abécédaire
P.1863.1
Plaque
P.CHPT24.81
modèle
crochet
P.CHPT28.14
Abécédaire
P.1863.2.1
Plaque
P.CHPT24.82
modèle
crochet
P.CHPT28.17
modèle
cout
P.CHPT24.83
modèle
crochet
P.CHPT28,20
fond
de
tableau
Accusé de réception en préfectüre 067-216700617-20230309-DE2023030012-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
15 Numéro
identification
Dénomination
P.CHPT8.8.2.68
morc
ruban
échantillon
P.CHPT30.26
P.CHPT8.8.2.20
morc
ruban
P.CHPTS8.8.2.69
morc
ruban
P.CHPT30.27
échantillon
P.CHPT8.8.2.21
morc
ruban
P.CHPT8.8.2.70
morc
ruban
P.CHPT30.28
échantillon
P.CHPT8.8.2.22
morc
ruban
P.CHPTS8.8.2.71
morc
ruban
P.CHPT30.29
échantillon
P.CHPT8.8.2.23
morc
ruban
P.CHPT8.8.2.72
morc
ruban
P.CHPT30.30
échantillon
P.CHPTS8.8.2.24
morc
ruban
P.CHPT8.8.2.73
morc
ruban
P.CHPT30.31
échantillon
P.CHPT8.8.2.25
morc
ruban
P.CHPTS8.8.2.74
morc
ruban
P.CHPT30.32
échantillon
P.CHPT8.8.2.26
morc
ruban
P.CHPT8.8.2.75
morc
ruban
P.CHPT30.33
échantillon
P.CHPT8.8.2.27
morc
ruban
P.CHPT8.8.2.76
morc
ruban
P.CHPT30.34
échantillon
P.CHPTS.8.2.28.
morc
ruban
P.CHPT8.8.2.77
morc
ruban
P.CHPT30.35
échantillon
P.CHPT8.8.2.29
morc
ruban
P.CHPT8.8.2.78
morc
ruban
P.CHPT30.36
échantillon
P.CHPT8.8.2.30
morc
ruban,
P.CHPT8.8.2.79
morc
ruban
P.CHPT30.37
échantillon
P.CHPT8.8.2.31
morc
ruban
P.CHPT8.8.2.80
morc
ruban
P.CHPT30.38
échantillon
P.CHPT8.8.2.32
morc
ruban
P.CHPT8.8.2.81
morc
ruban
‘[P.CHPT30.39
échantillon
P.CHPT8.8.2.33
morc
ruban
P.CHPT8.8.2.82
morc
ruban
P.CHPT30.40
échantillon
P.CHPT8.8.2.34
morc
ruban
P.CHPT8.8.2.83
morc
ruban
P.CHPT30.41
échantillon
P.CHPT8.8.2.35
morc
ruban
P.CHPT8.8.2.84
morc
ruban
P.CHPT30.42
échantillon
P.CHPT8.8.2.36
morc
ruban
P.CHPTS8.8.2.85
morc
ruban
P.CHPT30.43
échantillon
P.CHPT8.8.2.37
morc
ruban
P.CHPT25.1
ruban
P.CHPT30.44
échantillon
P.CHPT8.8.2.38
morc
ruban
P.CHPT25.2
ruban
P.CHPT30.45
échantillon
P.CHPT8.8.2.,39
morc
ruban
P.CHPT25.3
ruban
P.CHPT30.46
échantillon
P.CHPT8.8.2.40
morc
ruban
P.CHPT25.4
ruban
P.CHPT30.47
échantillon
P.CHPT8.8.2.41
morc
ruban
P.CHPT25,5
ruban
P.CHPT30.48
échantillon
P.CHPT8.8.2.42
morc
ruban
P.CHPT25.7
ruban
P.CHPT20.49
échantillon
P.CHPT8.8.2.43
more
ruban
P.CHPT25.8
ruban
P.CHPT30.50
échantillon
P.CHPT8.8.2.44
morc
ruban
P.CHPT25.9
ruban
P.CHPT30.51
échantillon
P.CHPT8.8.2.45
morc
ruban
P.CHPT25.10
ruban
P.CHPT30.52
échantillon
P.CHPT8.8.2.46
morc
ruban
P.CHPT25.11
ruban
P.CHPT30.53
échantillon
P.CHPTS8.8.2.47
morc
ruban
P.CHPT25.12
ruban
P.CHPT30.54
échantillon
P.CHPT8.8.2.48
morc
ruban
P.CHPT25.13
ruban
P.CHPT30.55
échantillon
P.CHPT8.8.2.49
morc
ruban
P.CHPT25.15
ruban
P.CHPT30.56
échantillon.
P.CHPT8.8.2,50
morc
ruban
P.CHPT25.16
ruban
P.CHPT30.57
échantillon
P.CHPT8.8.2.51
morc
ruban
P.CHPT30.4
échantillon
P.CHPT30.58
échantillon
P.CHPT8.8.2.52
morc
ruban
P.CHPT30.10
échantillon
P.CHPT30.59
échantillon
P.CHPT8.8.2.53
morc
ruban
P.CHPT30.11
échantillon
P.CHPT.26.1.1
morc
dentelle
P.CHPT8.8.2.54
morc
ruban
P.CHPT30.12
échantillon
P.CHPT.26.1.2
morc
dentelle
P.CHPT8.8.2.55
morc
ruban
P.CHPT30.13
échantillon
P.CHPT.26.1.3
morc
dentelle
P.CHPT8.8.2.56
morc
ruban
P.CHPT30.14
échantillon
P.CHPT.26.1.4
ruban
P.CHPT8.8.2.57
morc
ruban
P.CHPT30.15
échantillon
P.CHPT.26.1.5
ruban
P.CHPT8.8.2.58
morc
ruban
P.CHPT20.16
échantillon
P.CHPT.26.1.6
morc
dentelle
P.CHPT8.8.2.59
morc
ruban
P.CHPT30.17
échantillon
P.CHPT.26.1.7
morc
dentelle
P.CHPT8.8.2.60
morc
ruban
pb CHPT30.18
échantillon
P.CHPT.26.1.8
morc
dentelle
P.CHPTS8.8.2.61
morc
ruban
P.CHPT30.19
échantillon
P.CHPT.26.1.9
morc
dentelle
P.CHPT8.8.2.62
morc
ruban
P.CHPT30.20
échantillon
P.CHPT.26.1.10
morc
dentelle
P.CHPT8.8.2.63
morc
ruban
P.CHPT30.21
échantillon
P.CHPT.26.1.11
morc
dentelle
P.CHPT8.8.2.64
morc
ruban
P.CHPT30.22
échantillon
P.CHPT.26.1.12
morc
dentelle
P.CHPTS8.8.2.65
morc
ruban
P.CHPT30.23
échantillon
P.CHPT.26.1.13
morc
dentelle
P.CHPT8.8.2.66
morc
ruban
P.CHPT30.24
échantillon
P.CHPT.26.1.14
morc
dentelle
P.CHPTS8.8.2.67
morc
ruban
P.CHPT30.25
échantillon
P.CHPT.
bus de
récepioloreeaelle
062.216700647,00
30300.0%2023020042.
Di
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
18 Numéro
identification
{Dénomination
P.3391.26
ruban
EM
38.60
Col
P.2335
/ EP.19.26
Bande
P.3391.27
ruban
EM
38.61
Tablier
P.2336
/ EP.19.27
Bande
P.3391.28
ruban
EM
38.65
Cape
P.2337
/ EP.19.28
Nœud
P.3391.29
morceau
tissu
EM
38.68
Tablier
;
jeu
P.2327
/ EP.19.18
Ruban
P.3391.30
[morceau
tissu
EM
38.69
Jupe
; jeu
P.2330
/EP.19.21
Ornement
P.3391.31
ruban
EM
38.70
Jupe
; jeu
P.2331
/ / EP.19.22
Ornement
P.3391.32
ruban
EM
38.71
Plastron
; jeu
P.2325
/EP.19.16
Ruban
P.3391.33
ruban
EM
38.72
Robe ;
jeu
P.2326
/ / EP.19.17
Bande
P.3391.34
ruban
EM
38.73
Coiffe
; jeu
P.2320
/
/EP.19.11
Bobine ;
aiguille
P.3391.35
morceau
tissu
EM
38.74
Coiffe
; jeu
P.2314/
EP.19.5
dentelle
P.3391.36
ruban
EM
38.75
Coiffe
; jeu
P.2315
/ EP.19.6
Pièce de dentelle
P.3391.37
ruban
P.CHPT14.79
habit poupée
P.844
Ruban
P.3391.38
ruban
P.CHPT14.80
habit
poupée
P.4083.2.1
Ruban
P.3391.39
morceau
tissu
P.CHPT14.81
habit
poupée
P.4083.2.2
ruban
P.3391.40
ruban
P.CHPT14.82
habit
poupée
P.4083.2.3
ruban
P.3391.41
morceau
tissu
P.CHPT14.83
habit
poupée
P.1983.2.4
ruban
P.3391.42
ruban
P.69
chaussure
DATE
ruban
P.3391.43
ruban
P.CHGT15.1
ensemble
P.4083.2.6
ruban
P.3391.44
ruban
P.CHGT15.10
ensemble
P.4083.2.7
ruban
P.3391.45
ruban
P.CHGT15.11
ensemble
P.1795
Bobine
de
fils
P.3391.46
ruban
P.CHGT15.12
ensemble
P.1796
Boite
P.339147
ruban
P.CHGT15.13
ensemble
P.CHPT8.1
morceaux
tissu
P.3391.48
ruban
P.CHGT15.14
ensemble
P.3391.1
morceaux
tissu
P.3391.49
ruban
P.CHGT15.15
ensemble
P.3391.2
morceaux
tissu
P.3391.50
ruban
P.CHGT15.16
ensemble
P.3391.3
morceaux
tissu
P.3391.51
ruban
P.CHGT15.17
ensemble
‘[P.3391.4
morceaux
tissu
P.3391.52
ruban
P.CHGT15.18
ensemble
P.3391.5
morceaux
tissu
P.3391.53
ruban
P.CHGT15.19
tenue
poupée
P.3391.6
morceaux
tissu
P.3391.54
ruban
P.CHGT15.2
tenue
poupée
P.3391.7
ruban
P.3333
échantillon
P.CHGT15.20
tenue
poupée
P.3391.8
ruban
P.3334.0
échantillon
P.CHGT15.21
tenue
poupée
P.3391.9
ruban
P.3318.0
échantillon
P.CHGT15.22
tenue
poupée
P,.
31.10
ruban
P.3319.0
échantillon
P.CHGT15.23
tenue
poupée
P.3391.11
ruban
P.3320.0
échantillon
P.CHGT15.24
tenue
poupée
P.3391.12
ruban
.1P.3321.0
échantillon
P.CHGT15.25
tenue
poupée
P.3391.13
ruban
P.3322
échantillon
P.CHGT15.26
tenue
poupée
P.3391.14
ruban
P.3323
échantillon
P.CHGT15.27
tenue
poupée
P,3391.15
ruban
P.3324
échantillon
P.CHGT15.28
tenue
poupée
P.3391.16
ruban
P.3325.0
échantilion
P.CHGT15.29
tenue
poupée
P.3391.17
ruban
P.3326.0
échantillon
P.CHGT15.3
tenue
poupée
P.3391.18
ruban
P.3327
échantillon
P.CHGT15.30
tenue
poupée
P.3391.19
ruban
P.3313
échantillon
P.CHGT15.31
tenue
poupée
P.3391.20
ruban
P.48
écheveau
P.CHGT15.32
tenue
poupée
P.3391.21
ruban
P.CHGT15.36
tenue
poupée
P.CHGT15.33
tenue
poupée
P.3391.22
ruban
P.CHGT15.37
tenue
poupée
P.CHGT15.34
tenue
poupée
P.3391.23
ruban
P.CHGT15.38
tenue
poupée
P.CHGT15.35
tenue
poupée
P.3391.24
ruban
P.CHGT15.39
tenue
poupée
P.CHGT15.40
tenue
poupée
P.3391.25
ruban
P.CHGT15.4
tenue
poupée
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030012-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
21 Numéro
identification
P.1192 P.2155 P.2240 981.7.2
past
jaune
9)
EM33.1 P.CI1.2 P.1843 P.939 P.1347 P.3684.0 EM
38.20
EM
38.21
P.2114 P.900 P.848 P.1005.0 P-CHPT14-83 P.11.1 .11.2 .1267 .1270 .1278 .1285 .1286 .1290 .1291 .1293 .13 .2119 .84 .850 .856 857 .928 .929 .2769.0 .2837 .2838 .36.1 .36.2 .378À .38.2 .4022 .4025.1 .4030.0 49 .50 .8
Dénomination Ruban Bonnet ruban bonnet bonnet combinaison brassière Coiffe Chapeau Chapeau Ornement Ornement housse Col ablier
ussure
bas Robe
u lier
roche
e
ussure
pe
€ vêtements
nette
; étui au
net
uvet
P.2322
/ EP.19.13
P.853 P.1127 P.1202 P.1202.1 P.1203 P.1336 P.1337 P.1337.1 P.1337.2 P.1351 P.1762.1
et
.2
P.1763 P.1191 P.1199 P.3002 P.1202.,2 P.1202.3 P.1265 P.1411 P.1417 P.1418 .1419 .1842 .1900 .195 .196 .197 .2018 .2109 .2110 .2112 .2113 .2116 .2117 .2120 .2130 .2160 .220 .849 .851 .852 854 .855 857.1 .857.2 3 .925 .927
Bande Caraco Pelote Drapeau Drapeau Drapeau Chapeau Epaulette épaulette épaulette Chapeau Panier Panier Bonnet Col napperon Drapeau Drapeau
à main
Pochette Brassière
r
r e
nge
de
maison
P.873
Linge
de
lit
P.875
Linge
de
lit
P.876
Linge
de
lit
P.877
Nappe
P.878
Nappe
P.879
Voile
huméral
P.88
corsage
P.880
Nappe
P.946
gant
paire
P.CHPT20.1
châle
P.CHPT20.3
châle
P.CHPT20.4
châle
P.CHPT2O.RE.ONT.5
châle
P.CHPT2O.RE.7
châle
P.CHPT2O.RE.8
châle
P.CHPT20.9
châle
P.CHPT20.10
châle
P.CHPT20.11
châle
P.CHPT28.24
napperon
P.48
écheveau
P.CHPTL.1
foulard
P.CHPT13.1
livret
P.4066.5
bonnet
P.MES8
ceinture
P.MES
corselet
P.ME10
corselet
P.ME11
tissu
velours
P.ME21
sac
P.4042.0.9
sac
P.2317
/
/EP.19.8
Ruban
P.46
boîte
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE2023030012-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
24 Numéro
identification
|Dénomination
P.2438.0
2
Matoirs
?
P.2957
Pince
de
forge
P.2985
fourche
P.2446
Matoir
P.2961.1
Pinces
P.2986
fourche
P.2556
Petite
enclume
P.2961.2
Pinces à
rivet
P.2987
fourche
P.2589
:
Enclume
P.2961.3
Pinces à
rivet
P.2988.1
fourche
P.2597.0
9 gabarits
P.2975.1
Pince
de
f
P.2988.2
fourche
P.2598.0
3
modèles
P.2975.2
Pince
de
forg
P.2989.0
2 fourches
P.2599
Gabarit
P.2976.1
Pince
plate
P.2990.0
3 fourches
P.2800
Gabarit
P.2976.2
Pince
plate
P.2991
1 coupe
-racine
P.2801
Gabarit
P.2977.1
Pince
plate
P.2994.0
lot élé charrue
P.2802.0
3 gabarits
P.2977.2
Pince
plate
P.2995
lot
élé
charrue
P.2803
Gabarit
P.2968.1
Pince
plate
P.2996.0
élémt
serclage
P.2804
Gabarit
P.2968.2
Pince
plate
P.2997.2
et
3
pièce
attelage
P.2805
Décoration
P.2982.1
Pince
plate
P.2998
disperseur
P.2950
Enclumette
P.2982.2
Pince
plate
P.3036
Hache
paille
Graff
P.2952
Pince
plate
P.2982.3
Pince
plate
P.3040
roue
guide
P.2960
poinçon
P.2947.1
Pinces
F
lames
P.2962
Pince
à
rivet
P.2947.2
Pinces
de
forge
FP.3081.0
fouloirs
P.2963
Pince
à
rivet
P.2959.1
Pinces
de
forge
P.3081.1
Fouloir
à raisins
P.2964
Cisaille
à tôle
P.2959.2
Pinces
de
forge
P.3067
roue
charue
P.2965
Pince
à
rivet
P.2967.1
Pinces
de
forge
P.3100
versoir
charrue
P.2971
Pince
plate
P.2967.2
Pinces
de
forge
P.3197
hotte
vigneron
P.2974
Pince
plate
P.2958.1
Pinces
de
forge
P.3199
charrue
P.3012
louche
P.2958.2
Pinces
de
forge
P.3379
serpe
P.3013
louche
P.2966.1
Pinces
dragon
P.3493
rateau
P.3014
enclume
P.2966.2
Pinces
dragon
P.3494
Fourche
à
piocher
P.3022
générateur
gaz
P.2984.1
Pince
de
forge
P.3496
Coffin
P.3045
enclume
élémt
P.2984,2
Pince
de
forge
P.3501
pièce
treuille
P.3111
fer
à souder
P.2984.3
Pince
de
forge
P.3502
pièce
treuille
P.3112
tiges
à souder
P.2949.1
Pince
coudée
P.3504.0
2
rateaux
P.3126
bec
à souder
P.2949.2
Pince
coudée
P.3505.0
2
rateaux
P.3134.0
2 fers
P.2953.1
Pince
rivets
P.3717
Charrue
P.3135
1 fer
P.2953.2
Pince
à
rivet
FE.
T0
clayette
P.3136.0
marteaux
P.2979.1
Pince
plate
P.3677.1
hotte
vigneron
P.3138
brassero
P.2979.2
Pince
plate
P.3765
Brouette
P.3115.0
limes
P.2978.1
Pince
plate
P.3896
gaffe
?
P.2580
lime
P.2978.2
Pince
plate
P.3898
serpe
P.2557
lime
P.2958.1
Pince
de
forge
P.3901
bigot
ou
houe
P.2574.0
limes
P.2958.2
Pince
de
forge
P.3915
grappine
P.2543.0
massette
P.2959.1
Pince
de
forge
P.D23.12
serpette
[P.2955
Pince
de
forge
P.2959.2
Pince
de
forge
P.D23.13
serpette
P.2956
Pince
de
forge
P.2984.1
Pince
de
forge
P.D23.14
faucille
P.2969
Pinces
plate
P.2984.2
Pince
de
forge
:
P.D23.15
faucille
P.2972
Pince
à
buse
P.2984,3
Pince
de
forge
P3776.0
gonvier
P.2973
Pince
plate
P.2549.1
Lime
à
métaux
P.3800.0
petite
pelle
P.2980
Pince
à
P.2549,2
Lime
à
métaux
P.2943
Racloir
arrondi
P.2981
Pince
plate
P.2940.1
enclume
P.T.i4
pierre
P.2983
Pince
de
forge
P.T.15
serpe
P.2948
Pince
coudée
P.1223
grand
peigne
P.2954
Pince
de
forge
087216700817 20220388 DÉ20230300122} Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 Numéro
identification
Dénomination
P.N11
boite
envel
P.N57
Coffret
SN.94
dessin
P.N12
Coffret
P.N58
Coffret
SN.88
dessin
P.N15
Coffret
P.N59
Coffret
SN.89
dessin
P.N16
Coffret
P.868
Lettre
de
baptême
SN.90
dessin
P.N17
Coffret
P.869
Enveloppe
SN.91
page
exerc
P.N18
Coffret
P.840
1 à
2
boite
SN.95
livret
calig
P.N19
Coffret
P.840
3
à 4
Lettre
de
baptême
SN.96
page
exerc
P.N20
Coffret
P.8711à2
boite
SN.97
page
exerc
P.N21
Coffret
P8721à2
boite
SN.98
page
exerc
P.N22
Coffret
P.3767.14
Enveloppe
SN.99
page
exerc
P.N23
Coffret
P.3767.15
Enveloppe
SN.100
page
exerc
P.N24
Coffret
P.3767.17
Enveloppe
SN.101
page
exerc
P.4075.8.1
lettre
P.901
1 à 3
Coffret
SN.102
page
exerc
P.4075.8.2
lettre
P.902
1 à 3
Coffret
SN.103
page
exerc
P.4075.8.4
lettre
P.903
1 à 3
Coffret
P.ATA4.5
prose
P.4075.8.5
lettre
P.904
1 à 3
Coffret
P.3527
texte
P.4075.8.6
lettre
P.905
1 à 3
Coffret
P.3528
texte
P.4075.8.7
lettre
P.906
1 à
3
Coffret
P.N177
dessin
P.N25
lettre
P.1187.4
Enveloppe
SN.124.0
dessin
P.N26
lettre
P.1187.5
lettre
P.ATS.5
Coffret
P.N27
lettre
P.3767.18
Enveloppe
P.ATS.6
Coffret
P.N29
Coffret
P.3767.19
Enveloppe
P.AT5.7
Coffret
P.N31
boite
P.3764.5
Enveloppe
P.AT5.8
Coffret
P.N32
Coffret
P.3619.1
Livre
d'amitié
P.AT5.9
Coffret
P.N33
boite
P,3619.2
Livre
d'amitié
P.AT5.10
Coffret
P.N34
Coffret
P.3619.3
Livre
d'amitié
P.AT5.11
Coffret
P.N36
Coffret
P.3619.4
Livre
d'amitié
P.AT5.12
Coffret
P.N38
Coffret
P.3619.5
Livre
d'amitié
P.AT5.13
Coffret
P.N39
Coffret
P.3619.6
Livre
d'amitié
P.AT5.14
Coffret
P.N40
Coffret
P.3619.7
Livre
d'amitié
P.ATS5.15
Coffret
P.N41
Coffret
P.N75
Livre
d'amitié
P.AT5.16
lettre
P.N42
Coffret
P.2038
Livre
d'amitié
P.AT5.17
lettre
P.N44
Coffret
P.N176
Livre
d'amitié
P.ATS5.18
lettre
P.N45
Coffret
P.N175
livre
de
poesie
P.AT5.19
Lettre
P.N47
Coffret
P.4046.1
Carte
(souhait
P.AT5.20
Coffret
P.N48
Coffret
P.4046.2
Carte
(souhait
P.AT5.21
Lettre
P.N51
Coffret
P.4046.3
Carte
(souhait
P.N1
Coffret
P.N52
Coffret
P.3519
Lettre
d'amour
P.N2
Coffret
P.N53
Coffret
P.3636.8.9
carte
P.N3
Coffret
P.N54
Boite
P.3636.88
feuillet
P.N4
Coffret
P.N55
Coffret
P.3636.8.10.0
lcourrier
P.N5
Lettre
P.N54
Boite
P3636.8.11
enveloppe
P.N7
Coffret
P.3636.8.12.0
{carte
P.N9
Coffret
P.36
et
P.N10
Coffret
Dale de réception préfecture : 18/08/2023
3Û P.794
tirage
photo
P.3636.7
tirage
photo
P.N131
divers
P.789
tirage
photo
P.3636.3
tirage
photo
P.N132
divers
P.783
tirage
photo
P.3636.1
tirage
photo
P.Ni41
carte
postale
P.3767.22
tirage
photo
P.3636.6
tirage
photo
P.N154
carte
postale
P.3767.21
tirage
photo
P.N87
tirage
photo
P.30
carte
D5.13
tirage
photo
P.N88
tirage
photo
P.N163
carte
postale
P.1748
tirage
photo
P.787
tirage
photo
P.N174
carte
postale
P.1749
tirage
photo
P.N90
tirage
photo
P,3400.0
lot
cartes
P.1747
tirage
photo
P.N91
tirage
photo
P.,3401.0
lot
cartes
P.728
tirage
photo
P.N92
tirage
photo
P.1426.0
Archives
P.734
tirage
photo
P.N93
tirage
photo
P.1425.0
Archives
P.736
tirage
photo
P.N94
tirage
photo
P.N65
Archives
P.730
tirage
photo
P.N95
tirage
photo
P.N66
Plans
P.731
tirage
photo
p.772
tirage
photo
P.N67
Archives
P.739
tirage photo
P.N73
photographie
P.N68
Archives
P.732
tirage
photo
P.N100
photographie
P.N69
Archives
P787
tirage
photo
P.N105
Photographie
P.3618.0
FE. 394
tirage
photo
P.N106
Photographie
P.AT4.6
minute
P.4053.10
tirage
photo
P.N107
Photographie
P.ATA.7
minute
p.725
tirage photo
P.N116
photographie
P.3976.0
carte postale
P.733
tirage
photo
P.N124
photographie
P.3977
photo
souvenir
P.774
tirage photo
P.N125
photographie
P.3978
carte d'identité
P.775
tirage
photo
P.N126
photographie
P.4087,
1 et 2 :
image
P.776
tirage
photo
P.N127
photographie
P.1427.1
règlement
P.1234
tirage
photo
P.N130
photographie
P.AT4.14
convocation
D5.6
tirage
photo
P.N131
divers
P.3636.8.1
P.779
tirage
photo
P.N132
divers
P.3636.8.2
P.3636.2
tirage
photo
P.N133
photographie
P.3636.8.3.0
P.3612
tirage
photo
P.N136
photographie
P.3636.8.4
P.3634.0
tirage
photo
P.758
tirage
P.3636.8.6
P.750
tirage
photo
P.3614.0
Photographies
P.4029
documentation
p.751
tirage
photo
P.3625.0
P.N101
F3
tirage
photo
P.3630.0
Photographies
P.N102
L.742
tirage
photo
P.N85
tirage
P.N108
P.743
tirage
photo
P.N86
tirage
P.N117
P.745
tirage
photo
P.778
tirage
P.N118
P.746
tirage
photo
P.,566
diapositive
P.N120
P.747
tirage
photo
P.3399.0
P.N121
P.749
tirage
photo
P.1429,7
Tirage
P.N147
P.757
tirage
photo
P.3611.5
Cartes
postales
P.N151
P.759
tirage
photo
P.3631.0
P.N159
P.760
tirage photo
P.3622.0
P.3979
P.762
tirage
photo
P.3623
P.N166
P.761
tirage
photo
P.3632.0
RE.MBPH.2012.0.3.0
document
P.763
tirage
photo
P.3633.0
RE.MBPH,2012.0.2.0
document
P.769
tirage
photo
P.3624.1
RE.MBPH.2012.0.5
document
P.1692
tirage
photo
P.N70
carte
postale
RE.MBPH.2012.0.4.0
document
P.3624.2
tirage
photo
P.N71
carte
postale
RE.MBPH.2012.0.8.0
document
|
P.3636.5
tirage
photo
P.N128
carte
postale
P.4095
|
Accusé
de réceptiod en préfecture
P.N129
carte
postale
P.4096
Date
de
réception
pléfecture
: 15/03/2023
33 Numéro
identification
Dénomination
P.2890
Moule
P,4012.2
P.2654
x
P.2891
Moule
P.4013
P.2655
X
P.2892
Moule
P.4014
P.2656.0
x
P.2893
Support
P.6
grille à gâteau
P.2657.0
x
P.2910
Moule
P.821
Louche
P.2658.0
Petits
moules
P.2911
1 porte-ustensil
P.824
Boîte
à
biscuits
P.2659.0
Emporte-pièce
P.2912
2 porte-ustensil
P.846
Broc
P.2660
Douille
avec
socle
P.2913
3
porte-ustensil
P.BP4.1.1
pic
P.2661
Moule
rond
P.2915.0
3 écumoires
P.BP4.1.2
pic
P.2662
Râcloi
P.2916.0
Présentoir
P.BP4.3.1/P.BP4.3.2
[passoire
à thé
P.2663
Couteau
P.2917
Four
rôtissoire
P.D21.22
couvercle
P.2668
Econome
P.2918
Support
P.D21.23
boîte
à œufs
P.2672.0
Cuillères
P.3006
Cuillére
rape
P.D21.26
cuillère
P.2673
Cuillère
P.3009.0
Couvert
P.D21.27
cuillère
P.2674
Louche
P.3047
Dessous
P.D21.28
cuillère
P.2678
Louche
P.3203
1 moule
P.D21.29
cuillère
P.2682.0
Fourchettes
P.3215
1 panier
P.D21.30
fourchette
P.2683.0
Fourchettes
e
P.3216
1
couvercle
P.D23.1
plat
P.2685.1
Couverts
(16kelé.
P.3218.0
2 sous-plats
P.D23.16
couvercle
P.2687.0
Coffret
à
P.3219
1
bidon
à
lait ?
P.D23.17
couvercle
P.2688.0
Coffret
à
P.3272.0
1 soupière
P.D26.5
plat
P.2689.0
Boîte
en
bois
P.3298
1
petite
chope
P.D26.6
baratte
P.2689.13
Douille
P.3338
1 salière-p
P.D26.7
baratte
P.2690.0
Deux
formes
P.3350.0
Soupière
P.D27.1
moule
à biscuit
P.2696
Pot
à farine.
P.3356
Cafetiére
verte
P.D27.10
louche
P.2715
Bol
P.3357
Cafetiére
P.D27.11
écumoire
P.2779
Chaudron
P.3363
assiette
P.D27.12
entonnoir
P.2781
Casserole
P.3369
assiette
feurie
P.D27.13
louche
P.2782
Casserole
P.3371
Assiétte
P.D27.14
Jouche
P.2783
Caquelon
P.3375
Petite
bouteille
P.D27.15
louche
P.2784
Caquelon
P.3381
Chaudron
P.D27.16
forme
(élément)
P.2785
caquelon
P.3387.0
Seau
en
métal
P.D27.2
moule
à biscuit
P.2786
Petit caquelon
P.3412
Rape
P.D27.24
poivrière
P.2787
Casserole
P.3414
Petit r
P.D27.3
moule
à biscuit
P.2788.0
3 mortiers
P.3415
Contenant
P.D27.4
moule
à biscuit
P.2789
Casserole
P.3416
trancheuse,
P.D27.5
moule
à biscuit
P.2789
Casserole
P.3423
Théiére
P.D27.6
moule
à biscuit
P,2790
Grilloir
P.3425
assiette
P.D27.7
casserole
P.2809
Une
boîte
P.3426
assiette
P.D27.8
casserole
P.2810
Une
boîte
P.3686
assiette
P.D27.9
bouilloire
P.2811
Une
boîte
P.3802
pétrin
P.D33.1
plat
P.2812
Une
boîte
P.3804
vaisselle
P.D33.5
entonnoir
P.2822.0
Une
boîte
P.3916
cramique
P.D4.3
plat
P.2849
réservoir
P.3917
hachoir
P.D43.1
pot
P.2876
réchaud
P.3919
broche
P.D43.2
pot
à lait
P.2887.0
Moule
P.3993
moule
P.D43.3
pot
P.2888
Moule
P.3998.1
.
[Théiére
P.D43.4
cuillère
P.2889
moule
P.3998.2
couvercle
P-D43-6
moute
à biscuit
Accusé
de
récention
Len
nréfecture
067-216700617-20230309-DE 2023030012. Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 Numéro
identification
Dénomination
P.1171
Tuile
P.1011
Carquois
; fléche
P.1179
Jeu
; table
P.1011.1
Carquois
P.1205
Baudrier
P.1011.2
Flèche
P.1206
Baudrier
P.1011.3
Flèche
P.1207
Etui
P.1011.4
Flèche
P.1210
Piège
à
rat
P.1012
Tambourin
P.1211
Piège
à
rat
P.1013
Pipe
P.1212
Boîte
P.1018
Cercle
P.1215
Battoir
à linge
p.102
tête
de
lit
P.1216
Battoir
à linge
P.1022
Encrier
P.1217
Battoir
à linge
P.1028
Santon
P.1219
Battoir
P.103
pied
de
lit
P.1221
Navette
P.1030
Chandelier
P.1223
Peigne
P.1031
Chandelier
P.1224
Navette
P.1032
Chandelier
P.1225
Dévidoir
P-1933
Chandelier
P.1226
Dévidoir
PAUT
Arc
P.1236
Pied
P.1034
Chandelier
P.1241
Eventail
P.1035
Chandelier
P.1241.1
Eventail
P.1036
Plaque
décorativé
P.1241.2
Boîte
P.1037
Chandelier
P.1257
Œuf
P.1039
Mouchette
P.1262
Chandelier
P.104
ciel
de
lit
P.1315
Lampe
à huile
P.105
chaise
P.1316
Baguette
P.1070
Casserole
: jeu
P.1317
Pied
; meuble
P.1071
Casserole
; jeu
P.1318
Pied
; meuble
P.1072
Marmitte
; jeu
P.1319
Pied
; meuble
P.1073
Bouilloire
; jeu
P.1320
Pied
; meuble
P.1073.1
Bouilloire
P.1321
Pied
; meuble
P.1073.2
Bouilloire
P.1322
Pied
: meuble
P.1074
Marmite ; jeu
P.1334
Casque
F
75
Fer
à repasser
; jeu
P.1340
Casque
FP.1076
Fer
à repasser
; jeu
P.1341
Casque
P.1077
Passoire
; jeu
P.1349
Casque
P.1078
Poêle
; jeu
P.1350
Casque
P.1079
Cuisinière
; jeu
P.1352
insigne
P.1080
Lampe
P.1353
Insigne
P.1080.1
Lampe
P.1354
Ceinture
P.1087
Molette
P.1355
Ceinture
P.1089
Boite
P.1359.1
et
2
Eperon
P.1091
Tampon
P.1361
Bouton
P.1098
Cuvette
P.1364
Drapeau
(élément)
P.1099
Bassine
P.1365
Crochet
P.1105
Crayon
P.1410
Bénitier
P.1133
Voiture
P.1424
Pie
P.1134
Boîte
P.1425
P.1167.0
Jeu
; soldat
P.1426
P.1168.0
Jeu
; soldat
P.1489
Tuile
.16 .1595 .1596 .1598 .1599.1 .1599.2 .16 601.1 .1601.2 .1602 .1603 .1604.1 .1604.2 .1605 .1606 .1607 .1608 .1610.1 .1610.2 .1611.1 .1611.2 .1612 P.1613 P.1615.1 P.1615.2 P.1616 P.1617 P.1618 P.1619 P.1620 P.1635 P.1637 P.1639 P.1650 P.1651 P.1652 P.1653 P.1654 P.1655 P.1656 P.1657 P.1659 P.1662 P.1664
P.1665 P.1666 P.1668 AEBRE
de réception
uile bouret
nte
de
lance
nte
de
lance e
nte
de
lance
elas e rreau
Baïonnette Baïonnette Epée Fourreau Fusil Fourreau Sabre Sabre Sabre Canne
; épée
Canne
; épée
Fusil Fusil Fusil Canne Fusil Fusil fusil Fusil Réveil Boitier Gourde Navette Boîte
à savon
Lunette Lunette la
5/03/20P3 Numéro
identification P.2796 P.2797.0 P.2798.0 P.2799 P.2808 P.2813.0
P.2814 P.2815 P.2816 P.2817 P.2818 P.2819.0 P.2823 P.2825 P.2827 P.2828 P.2829.0 P.283 P.2830 P.2834 P.2835 P.2836.0 P.284 P.2840 P.2841 P.2844.0 .2846 P.2847 .2848 .285 .2850 .2851 .2852 .2853 .2854 .2855 .2856 .2857 .2858 .286 .2860 .2863 .2866 .2867.0 .2868.0 -2869 .2870 .2871 -2872
Dénomination X X de
mobilier?
X X X X de
mobilier?
de
mobilier?
mobilier?
P.2873 P.2874 P.2875 P.2877 P.2878 P.2879 P.288 P.2880 P.2883 P.2884 P.2885 P.2886 P.289 P.2894 P.2895 P.2896 P.2897 P.2898 P.2899.0 P.290 P.2900 P.2905 P.2906 p.291 P.2919 p.292 P.2920 P.2921 P.2922.0 P.2928 P.2929 P.293 .2932 .2933 .2934 .2935.0 .2936 .2937 .294 .2944 .295 .296 .297 .298 .299 .3 .300 .3000 .3001
x x ventouse x X x x pièce
de
monnaie
x X x x X
u
x pièce
de
monnaie
X x X pièce
de
monnaie
pièce
de
monnaie
| (élément)
P.3003.0 :
x
P.3004.0
x
P.3005
x
P.3007
X
P.3008
x
p.301
sceau
P.3010.0
X
P.3015
X
P.3019
x
P.302
frag
sceau
P.3020
x
P.3024
x
P.3025.0
x
P.3026
x
P.3027
X
P.3028.0
X
P.3029
x
P.303
moulage/sceau
P.3030
x
P.3031
x
P.3032.0
x
P.3038
x
P.3039
x
P.304
moulage/sceau
P.3041.0
x
P.3048
x
P.305
moulage/sceau
P.3052
x
P.3053.0
x
P.3056.0
x
P.3057.0
X
P.3058
x
P.3059
x
P.306
médaille
P.3060
x
P.3061
x
P.3062
x
P.3063
x
P.3065
x
P.3068.0
x
P.3069
x
P.307
sceau
P.3070
x
P.3071.0
x
P.3076
x
P.3079
x
P.308
sceau
P.3080
x
PROB2e récepio
yn préecure
DE
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023
42 identification P.3879 P.3880 P.3881 P.3882 P.3883 P.3884 P.3885 P.3890 P.3891 P.3892 P.3895.0 P.3899 P.39 P.390 P.3902 P.3903 P.3904 P.3909 p.391
P.3913.0 P.3913.1 P.3913.2 P.3913.3 P.3918 P.392 P.3920 P.393 P.3932 P.3933 P.3934 P.3935 P.3936
nation
bas-relief plumier porte-plume cachet brique ampoule fusil horloge horloge céramique céramique céramique céramique céramique céramique céramique
mique
ramique ramique ramique
mique
ramique ramique
mique naie näie naie naie naie naie ise naie naie naie naie naie nnaie naie naie naie naie nnaie naie
ire
naie
monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie boîte monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie
de 6700617
naie naie e naie naie naie naie
ie
naie aie naie aie naie naie naie naie näie naie naie aille aille naie
aie naie aie naie ie naie naie
nnaie
monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie monnaie
:
n Numéro
identification
Dénomination
P.3508
baton
P.3509
baton
P.4073.2
lot
de
tampons
P.T,29.
objet amonite
P.2731
marcassite
P.3102.0
harnais
P.3140.,0
chute
cuir
P.3654.0
pièces
harnac
P.3720
pièces
harnac
P.3721.0
pièces
harnac
P.3722
pièces
harnac
P.3723
pièces
harnac
P.3724
pièces
harnac
P,3725
pièces
harnac
P.3726
pièces
harnac
P.3727.0
pièces
harnac
P.3728
pièces
harnac
P.3729
pièces
harnac
P.3730
pièces
harnac
P.3731.0
pièces
harnac
P.3732,0
pièces
harnac
P.3733
pièces
harnac
P,3734.,0
pièces
harnac
P.3735.0
pièces
harnac
P.3736.0
pièces
harnac
P.3737
pièces
harnac
P.3738.0
pièces
harnac
P.3739
pièces
harnac
P.,3740.0
- pièces
harnac
P.3841.0
pièces
harnac
P.3842.0
pièces
harnac
P.3741
pièces
harnac
?
pièces
harnac
?
pièces
harnac
P.3850
pièces
harnac
P.3846
pièces
harnac
P,3200.0
X
P.3702
charrette
P.3819
charrette
P.3674.0
bonbonne
D38.1
Patère
D38.2
Rouet
P.3765
mobilier
P.3196.0
mobilier
P.3758
mobilier
P.3213.0
mobilier
P.3757
chaise
P.3759
table
P.9 P.3760 P.3761 P.105 P.3890 P.68 P.3676 P.3850 P.3382 P.3997 P.1454 P.2288 P.2290 P.1479 P.2703 P.2702 P.1658 P.1780 P.1645 P.1649 P.D21.16 P.D21.17 P.D21.18 P.D21.19 .D21.20 D2121 .D21.32 3346 4019 .D23.18 2291 2724 4015 2294 .287 .272 .3657.1 .3657.2 .3657.3 .264 .258 .247 ns
numéro
.268 ns
numéro
.246 .3587.2 ns
numéro
.253 .245
matelas fauteuil tabouret chaise dévidoir
?
Valise bonbonne céramique Bonbonne Cruche Pot Moule
à gâteau
Cruche x X Pat Assiette Couvercle Couvercle couvercle
cle cle e cle rcle rcle rcle rcle
nnerie nnerie nnerie nnerie nnerie nnerie nnerie nnerie nnerie nnerie nnerie nerie nnerie nnerie nnerie nnerie
P.3452
vannerie
P.261
vannerie
P.3349
vaisselle
P.3354
vaisselle
P.3264.2
vaisselle
P.4026
lampe
{élém
P.2832
vaisselle
P.2704.0
vaisselle
P.2698
vaisselle
P.4011
vaisselle
P.2721
vaisselle
P.260
panier
P.262
panier
P.D7.5.1,
2,
3,4
tisanière
P.2718
vaisselle
P.2247
Sabot
P.3195.0
bancs
P.3183
panier
P.1058
assiette
P.2723
x
P.1791
Moule
à gateau
P.1756
Pot
à lait
P.1755
Pot
à lait
P.D4.4
plat
à rôti
P.4001
vaisselle
P.4005
vaisselle
P.4007
vaisselle
P.3359
vaisselle
P.201
bouteille
P.200
bouteille
P.202
bouteille
P.3430
vaisselle
P.3431
vaisselle
P.3451
vaisselle
P.3593.0
Vaisselle
P.1648
Récipient
P.4017
vaisselle
P.2728
x
P.2213
Verre
P.1204
Armoire
P.3819
charrette
P,3786 P.3762
meuble
P.3758 P.3867
coffre
(élément)
P.3868
coffre
(élément)
P.3745 P.3269.0
x
P.3351 |
Accusé
de
réception
QGLL2iS700617.20
Qn préfecture 30300.D5209230300142.DE
Date
de
réception
pl
éfecture
: 15/03/2023
48 BOUXWILLER
IMBSHEIM
GRIESBACH-
RIEOHEIM
LE-SASTSERG
Ville
de
Bouxvwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9 mars
2023
Conseillers
élus
: 26
Conseillers
en
fonction
: 26
Présents
: 21
Procurations
: 3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e
Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3-Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4e Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
OZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
- Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés :
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu’au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
13
: Création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
à temps
non
complet
en
vue
de
l'ouverture
d'un
dispositif
de
recueil
des
titres
d'identité
à la
mairie
de
Bouxwiller
Rapporteur
: M.
P.
Michel
Considérant
que
la forte
augmentation
des
besoins
liés
à l'effet
de
rattrapage
des
demandes
de
titres
non
effectuées
durant
la
crise
sanitaire,
la
levée
des
restrictions
sur
les
déplacements
et l'attractivité
de
la carte
nationale
d'identité
électronique
a provoqué
depuis
l'automne
2021
une
mise
en
tension
progressive
de
la
chaîne
de
délivrance
des
titres
d'identité
et un
sentiment
d'insatisfaction
des
usagers
incompatibles
avec
les
exigences
d'un
service
public
de
qualité
;
Compte
tenu
de
la
persistance
d'un
délai
moyen
élevé
de
plus
de
113
jours
sur
le
département
du
Bas-Rhin,
Madame
la
Préfète
va
déployer
un
plan
d'action
pérenne
pour
prévenir
une
nouvelle
crise
des
délais
de
délivrance
des
titres
d'identité.
Considérant
que
la Ville
de
Bouxwiller
a été
sollicitée
pour
l'installation
à la mairie
un
des
11
dispositifs
de
recueil
supplémentaires
qui
seront
déployés
dans
le
département,
afin
de
répondre
à cette
situation
critique
et de
fluidifier
l'offre
de
rendez-vous ;
Considérant
que,
à
partir
de
2023,
une
commune
assurant
l'accueil
de
4000
usagers
par
an
bénéficiera
d'une
dotation
annuelle
d'un
montant
de
21
000
euros
environ
par
dispositif
de
recueil
et
qu’une
dotation
de
4 500
euros
sera
versée
à l'installation
pour
le financement
du
matériel
si le démarrage
du
service
débute
avant
le Te juillet
2023
; Considérant
que
la
Ville
de
Bouxwiller
souhaite
proposer
ce
nouveau
service
à
la
population
et qu'il
est nécessaire
:
-_
D'élargir
les horaires
d'ouverture
de
la mairie
qui
feront
l’objet
d’une
saisine
pour
avis
du
Comité
Social
Territorial
;
-
De
recruter
un
agent
administratif
dont
la durée
du
temps
de
travail
s’élèvera
à 24
heures
hebdomadaires
;
Vu
l'article
L313-1
du
Code
général
de
la
Fonction
Publique
précisant
que
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
;
Considérant
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
;
Vu
le
tableau
des
effectifs
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et unanimement,
décide :
-
De
créer
un
emploi
d’Adjoint
administratif,
à
temps
non
complet,
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
24/35ème,
à compter
du
1*
avril
2023.
-
De
modifier
le tableau
des
effectifs
en
conséquence.
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxiwiller,
le 13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE
20230300
Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 ##% BOUXWILLER IMBSHEIM GRIESBACH-
RIEOHEIM
LE-SASTBERG
Ville
de
Bouxwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9
mars
2023
Conseillers élus : 26.
Conseillers
en fonction
: 26
Présents
: 21
Prscuratins
: 3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1#
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e
Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3eAdjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4e Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
ÔZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
- Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés :
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu'au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
14
:Création
de
postes
en
vue
des
avancements
de
grade
de
cinq
agents
de
la
Ville
Rapporteur
: M.
P.
Michel
Depuis
le
1er
avril
2021,
les
Lignes
Directrices
de
Gestion
régissent
les
possibilités
d’avancements
des
agents
de
la
Ville.
Pour
2023,
les avancements
de
grade
de
cinq
agents
sont
proposés.
I s’agit
de: Sandra
Bauer,
ATSEM
à l’école
maternelle
de
Bouxwiller
à temps
non
complet,
qui
peut
bénéficier
d’un
avancement
au
grade
d’Adjoint
technique
Principal
de
2ème
classe
;
Franck
Karcher,
agent
dans
l’équipe
des
Espaces
Verts,
qui
peut
bénéficier
d'un
avancement
au
grade
d’Adjoint
technique
Principal
de
2ème
classe
;
Dominique
Heintz,
chef
de
l’équipe
Voirie
- Maçonnerie
- Mécanique,
qui
peut
bénéficier
d’un
avancement
au
grade
d’Adjoint
technique
Principal
de
1"
classe
;
Christophe
Jacob,
agent
de
l’équipe
Bâtiments,
qui
peut
bénéficier
d’un
avancement
au
grade
d’Adjoint
technique
Principal
de
1ère
classe
;
Samuel
Steibel,
concierge
du
centre
culturel,
qui
peut
bénéficier
d’un
avancement
au
grade
d’Adjoint
technique
Principal
de
Tère
classe
Vu
l’article
L313-1
du
Code
général
de
la
Fonction
Publique
précisant
que
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement
; Considérant
qu’il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
;
Vu
le tableau
des
effectifs
;
Après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité,
Le
Conseil
Municipal,
décide :
-
La
création
à compter
du
1
avril
2023,
d'un
emploi
permanent
à temps
non
complet
d’Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe,
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
15/35èmes
;
-
La
suppression,
à compter
du
1er
avril
2023,
d’un
emploi
permanent
à temps
non
complet
d’Adjoint
technique
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
15/35èmes
;
-
La
création
à compter
du
1
avril
2023,
d’un
emploi
permanent
à temps
complet
d’Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
;
-
La
suppression,
à compter
du
1
avril
2023,
d’un
emploi
permanent
à temps
complet
d’Adjoint
technique
;
-
La
création,
à compter
du
1*
avril
2023,
de
trois
emplois
permanents
à temps
complet
d'Adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
;
-
La
suppression,
à compter
du
1e
avril
2023,
de
trois
emplois
permanents
à temps
complet
d’Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe.
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxwiller,
le
13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE202303001: Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 BOUXWILLER
IMBSHEIM
GRIESBACH-
RIEDHEIM
LE-SASTBERG
Ville
de
Bouxwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9
mars
2023
Conseillers
élus : 26.
Conseillers en fonction
: 26
Présents
: 21
Procurations : 3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1e
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e
Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3-Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4e
Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
ÔZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
-
Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés :
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu’au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
15
: Création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
à temps
complet
Rapporteur
: M.
P.
Michel
Mme
Peggy
Weiïdner
a été
embauchée
en juillet
2022
pour
venir
en
appui
de
la chargée
de
communication
en
tant
qu’assistante
administrative
contractuelle
à 25
heures
hebdomadaires,
afin
de
permettre
la prise
en
charge
du
secrétariat
du
centre
culturel.
De
plus,
depuis
le 1°" décembre
2022,
elle
a été
affectée
à l'accueil
de
la mairie
pour
10
heures.
Afin
de
pouvoir
la mettre
à disposition
de
l'Association
du
centre
culturel,
il est nécessaire
qu’elle
soit titularisée.
Vu
l'article
L313-1
du
Code
général
de
la
Fonction
Publique
précisant
que
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
;
Considérant
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services ;
Vu
le
tableau
des
effectifs
; Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et unanimement,
décide
:
-
La
création
à compter
du
1*
avril
2023
d’un
emploi
permanent
d’Adjoint
administratif
à temps
complet.
Pour
extrait
conforine,
certifié exécutoire.
Bouxwiller,
le 13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-202303089-DE202303001! Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 8% BOUXWILLER IMBSHEIM GRIESBACH-
RIEOHEIMN
LE-BASTBERG
Ville
de
Bouxvwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9
mars
2023
Conseillers
élus
: 26
Conseillers
exforcer
: 26
Présents
: 21
Procuration
: 3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1#
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e
Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3-Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4
Adjoint
- Mme
BRÜUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
ÔZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
- Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés :
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu'au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
16
: Instauration
de
l'indemnité
spéciale
de
fonctions
des
Chefs
de
service
de
Police
Municipale Rapporteur: M.
P.
Michel
Vu
les
décrets
n°
97-702
du
31
mai
1997,
n°2000-45
du
20 janvier
2000
et n°2006-1397
du
17
novembre
qui
déterminent
le régime
indemnitaire
des
agents
de
la police
municipale
pour
le
cadre
d'emploi
des
Chefs
de
service
de
police
municipale
;
Considérant
que
les
chefs
de
service
de
Police
Municipale
peuvent
bénéficier
de
l'Indemnité
Spéciale
de
Fonctions
(ISF)
;
Considérant
que,
par
souci
d'équité
par
rapport
aux
agents
dont
le versement
du
RIFSEEP
est interrompu
en
cas
de
congés
maladie,
l'arrêt
du
versement
de
l'IFS
devrait
être
appliqué
également
au
Chef
de
Service
de
la Police
Municipale,
en
cas
d'absence
pour
indisponibilité
physique
ou
autres
congés
maladie
;
Après
délibération
et à l'unanimité,
le Conseil
Municipal
décide
:
-
__L’Indemnité
Spéciale
de
Fonctions
est instaurée
sur
le fondement
des
décret
précités.
-
L'ISF
suivra
le sort
du
traitement
en
cas
de
congé
de
maternité,
de
paternité
et
d'accueil
de
l'enfant,
ou
de
congé
pour
adoption. -
Le
versement
de
l’ISF
sera
interrompu
après
15 jours
consécutifs
de
congé
de
maladie
ordinaire
(à partir
du
16ème
jour
de
CMO),
durant
les
congés
de
longue
maladie,
de
longue
durée
et de
grave
maladie.
Toutefois,
l'agent
en
congé
de
maladie
ordinaire,
placé
rétroactivement
en
congé
de
longue
maladie,
en
congé
de
longue
durée,
ou
en
congé
de
grave
maladie,
conserve
les primes
d’ores
et déjà
versées
pendant
la période
du
congé
de
maladie
ordinaire.
-__
L'ISF
sera
maintenue
lors
des
congés
pour
accident
de
service,
accident
de
trajet
et
congé
pour
maladie
professionnelle.
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxiviller,
le 13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE202303001€ Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023 $
ë
BOUXWILLER
IMBSHEIN
GRIESBACH-
RIÉOHEIMN
LE-SASTBERG
Ville
de
Bouxwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9 mars
2023
Conseillers
élus
: 26
Conseillers
exfonction
: 26
Présents
: 21
Procurabions
: 3
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire
Présents
: M.
LEZAIRE
Franck,
1e
Adjoint
- Mme
HAMM
Danielle,
2e
Adjointe
- M.
COMARTIN
Fabrice,
3-Adjoint
-
M.
SUTTER
Mathieu
4e Adjoint
- Mme
BRUMM
Martine,
Maire-déléguée
d'IMBSHEIM
- M.
FATH
Stéphane,
Maire-
délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
- M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
- Mme
AUFFINGER
Bernadette
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
- Mme
MEHL
Louisa
- M.
MEYER
Marc
- Mme
OZDEMIR
Fatma
- Mme
PIASNY
Elisabeth
-
Mme
SIEFER
Astride
- M.
VEIT
Bernard
- Mme
DORN
Laurence
- Mme
HAMM
Mylène
- M.
SCHAFF
Bernard
Membres
absents
excusés
:
M.
BREHM
Pierre
Mme
CHABERT
Anne
(Procuration
à M.
KILIAN
Christophe)
M.
GONC
Timur
(procuration
à Mme
HAMM
Danielle)
M.
STAATH
Freddy,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
(procuration
à M.
FATH
Stéphane
jusqu'au
point
n°5
inclus)
Mme
LAFORGUE
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
SCHAFF
Bernard
Point
17
: Modification
de
la
délibération
relative
à
l'indemnité
d'administration
et
de
technicité
des
agents
de
police
municipale
Rapporteur
: M.
P.
Michel
Vu
le
décret
2002-31
du
14 janvier
2002
instituant
l'indemnité
d'Administration
et de
technicité
(AT)
tenant
compte
de
la manière
de
servir
des
agents
dans
l'exercice
de
leurs
fonctions ; Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
du
27 mai
2002
instaurant
l'IAT
pour
les
agents
de
police
municipale
;
Considérant
que,
pour
des
raisons
d’égalité
par
rapport
aux
agents
dont
le versement
du
RIFSEEP
est interrompu
en
cas
de
congés
maladie ;
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et à l'unanimité,
décide
:
-
D'instaurer
l'arrêt
du
versement
des
indemnités
des
policiers
municipaux
en
cas
d'absence
pour
indisponibilité
physique
ou
autres
congés
maladie,
comme
suit
:
e
L'IAT
suivra
le
sort
du
traitement
en
cas
de
congé
de
maternité,
de
paternité
et
d'accueil
de
l'enfant,
ou
de
congé
pour
adoption. e
Le
versement
de
l'TAT
sera
interrompu
après
15
jours
consécutifs
de
congé
de
maladie
ordinaire
(à
partir
du
16ème
jour
de
CMO),
durant
les
congés
de
longue
maladie,
de
longue
durée
et
de
grave
maladie.
Toutefois,
l'agent
en
congé
de
maladie
ordinaire,
placé
rétroactivement
en
congé
de
longue
maladie,
en
congé
de
longue
durée,
ou
en
congé
de
grave
maladie,
conserve
les
primes
d’ores
et déjà
versées
pendant
la période
du
congé
de
maladie
ordinaire.
e
L'IAT
sera
maintenue
lors
des
congés
pour
accident
de
service,
accident
de
trajet et congé
pour
maladie
professionnelle.
Pour
extrait
conforme,
certifié exécutoire.
Bouxtwiller,
le
13
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Bernard
SCHAFF
Patrick
MICHEL
Accusé
de
réception
en
préfecture
067-216700617-20230309-DE202303001: Date
de
réception
préfecture
: 15/03/2023