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Déliberation - Compte rendu du 21 septembre 2021
Document publié le Mardi 21 septembre 2021 par la commune de Saint-Gatien-des-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu du 21 septembre 2021)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire, Transports,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
GATIEN
DES
BOIS
SÉANCE
DU
MARDI
21
SEPTEMBRE
2021
Date
Convocation
: 14
septembre
2021
Date
Affichage
: 15
septembre
2021
L'an
deux
mil
vingt
et un,
le mardi
vingt
et un
septembre
à vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
légalement
convoqués
en
application
des
articles
L.2121-7
et
L.2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
se
sont
réunis
dans
la salle
des
fêtes
« Le
Pôle
» pour
le plein
respect
des
mesures
barrières
et
des
règles
sanitaires
en
vigueur
en
raison
de
la pandémie
du
COVID-19
et
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
LANGLOIS,
Maire. Etaient
présents
: Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
Philippe
LANGLOIS,
Josette
CARIOU,
Sophie
DEPREZ,
Hendrik
GAUTIER,
Philippe
GILLES,
Pascal
JEAN,
Jean-
François
MARTIN,
Vincent
MASSUE,
Brigitte
YVES-DIT-PETIT-FRÈRE,
Absents
excusés
: Monsieur
Jacqueline
FOSSE
Madame
lhsane
ROUX
donne
pouvoir
à Madame
Josette
CARIOU
pour
la représenter
Madame
Nadine
LAMBINET-PELLE
donne
pouvoir
à Monsieur
Philippe
LANGLOIS
pour
la
représenter Madame
Delphine
SIMON
donne
pouvoir
à Monsieur
Philippe
LANGLOIS
pour
la représenter
Madame
Brigitte
YVES-DIT-PETIT-FRERE
a été
élue
secrétaire
de
séance.
Intervention
préalable
à la
séance
Monsieur
le Maire
demande
l'accord
des
membres
du
Conseil
Municipal
afin
d'ajouter
deux
délibérations
non
inscrites
à l’ordre
du
jour
de
la convocation
:
- Clôtures
Lotissement
de
la Rançonnière
- Convention
Convivio
Bibliothèque
Municipale
: Modification
des
horaires
et
jours
d'ouverture
Intervention
de
Madame
Josette
CARIOU,
adjointe
et
en
charge
de
la bibliothèque
pour
expliquer
que
pour
donner
suite
à la
signature
de
la convention
avec
la Bibliothèque
Départementale
du
Calvados,
la bibliothèque
doit
augmenter
les
temps
d'ouverture
au
public
et
propose
les
créneaux
suivants
:
- Mercredi
de
15h
à 17h45
(au
lieu
de
16h
à 17h45)
- Vendredi
de
16h
à 18h30
(au
lieu
de
16h
à 18h30)
Par
suite
d'une
demande
des
lecteurs,
Madame
CARIOU
propose
également
d'ouvrir
la
bibliothèque
le samedi
matin
de
10h30
à 11h30
à partir
du
mois
d'octobre.
Possibilité
pour
les
adhérents
notamment
ceux
qui
travaillent
de
faire
leurs
courses
au
marché
et de
venir
à la
bibliothèque. D'autre
part,
à la
suite
d’une
demande
d'un
membre
du
personnel
de
la maison
de
retraite
de
Saint-Gatien-des-Bois,
Madame
CARIOU
pourra
accueillir
quelques
résidents
lors
d’une
ouverture
« spéciale
maison
de
retraite
». Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés
les
nouveaux
horaires
de
la bibliothèque.
Madame
CARIOU
précise
que
depuis
le déménagement
de
la bibliothèque
et sa
réouverture
début
septembre,
il y
a eu
10
nouvelles
inscriptions,
tous
âges
confondus
et
informe
également
les
membres
du
Conseil
de
l'aide
que
lui
apporte
bénévolement
Madame
Dominique
LAINE.
Décision
Modificative
Budget
Principal
— Fonctionnement
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la nécessité
de
prendre
la décision
modificative
suivante
pour
imputer
au
bon
compte
les
dépenses
de
taxes
d'enlèvement
d'ordures
ménagères
et propose
:
- du
compte
65541/65
- 1 300
€
au
compte
70619/014
+ 1
300
€
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l'unanimité
la décision
modificative
Décision
Modificative
Budget
Principal
— Fonctionnement
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la nécessité
de
prendre
la décision
modificative
suivante
pour
imputer
les
dépenses
de
fonctionnement
comme
les
frais
d'imprimerie
pour
le semestriel,
des
dépenses
d'hébergement
informatique,
dans
les
comptes
suivants
:
- du
compte
022
(Dépenses
imprévues)
- 5 200
€
- aux
comptes
:
- 6237
(Publication)
+ 2
000
€
- 6261
(Frais
d’affranchissement)
+ 1
000
€
- 6512
(Dépenses
d'hébergement
informatique)
+ 1
200
€
- 6065
(Livres,
disques...)
+ 1
000
€
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l'unanimité
la décision
modificative
Décision
Modificative
Budget
Annexe
PSC
— Fonctionnement
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la nécessité
de
prendre
la décision
modificative
suivante
pour
imputer
au
bon
compte
les
dépenses
de
taxes
d'enlèvement
d'ordures
ménagères
et
propose
:
- du
compte
62871/011
- 400
€
au
compte
70619/014
+ 400
€
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l'unanimité
la décision
modificative
Décision
Modificative
Budget
Annexe
PSC
— Fonctionnement
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la nécessité
de
prendre
la décision
modificative
suivante
pour
imputer
au
bon
compte
la facture
du
stage
de
cirque
et
la nécessité
d'augmenter
le compte
6228
pour
une
dépense
imprévue
(publicité
salle
des
fêtes)
et
propose
- des
comptes
:
- 6068
- 1 000
€
- 6135
- 1 000
€
- 6251
- 2 500
€
- 6256
- 1 000
€
- au
compte
6228
+5
500€ Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l'unanimité
la décision
modificative
Deux
certificats
ont
ainsi
été
passés
pour
le budget
principal
:
- en
dépenses
de
fonctionnement
:
o Diminution
du
compte
022
Dépenses
imprévues
: — 14
000
€
o afin
d'augmenter
le chapitre
011
Charges
à caractère
général
de
la même
somme
totale
de
+ 14
000
€ pour
alimenter
les
articles
suivants
:
m 60631
+ 3
000
€
m 6064
+ 2
000
€
m 6065
+ 500€
H 6068
+ 500€
m 6161
+ 800€
m 6182
+ 200€
m 6232
+7
000
€
- en
dépenses
d'investissement
:
o Diminution
du
compte
020
Dépenses
imprévues
:
— 1
600
€
M afin
d'augmenter
le compte
2313
(constructions)
+ 1
600
€
Demande
de
Subvention
: Plan
de
relance
Dans
le cadre
du
plan
de
relance,
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
différentes
directives
de
celui-ci
et
donne
connaissance
des
différents
organismes
d'Etat,
départementaux,
régionaux
que
l'on
peut
solliciter
pour
subventionner
les
futurs
travaux
:
- rénovation
énergétique
de
l'école
du
Bois
Joli
(fenêtres,
pompe
à chaleur...)
- agrandissement
de
la cantine
-_ Tiers
lieux
(ancienne
école
Sainte
Marie)
- Future
bibliothèque
(anciens
services
techniques)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à l'unanimité
de
faire
les
demandes
de
subventions
auprès
des
organismes
suivants
:
- Etat/DETR - Région - Fond
Friche
- _APCR - Fond
FEADER
Et
donne
à Monsieur
le Maire
pouvoir
de
signature
et
de
décisions
que
nécessiteraient
ces
dossiers. SDEC
: Redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
des
réseaux
publics
et
de
distribution
de
qaz
Monsieur
le Maire
expose
que
le montant
de
la redevance
pour
occupation
du
domaine
public
de
la commune
par
les
ouvrages
des
réseaux
publics
de
transport
et
de
distribution
de
gaz
n'avait
pas
été
actualisé
depuis
un
décret
du
2 avril
1958.
L'action
collective
des
syndicats
d'énergie,
tels
que
celui
du
SDEC
Energie
auquel
notre
commune
adhère,
a permis
la
revalorisation
de
cette
redevance.
Monsieur
le Maire
donne
connaissance
au
Conseil
du
décret
n°2007-606
du
25
avril
2007
portant
modification
du
régime
des
redevances
pour
occupation
du
domaine
public
des
communes
et
des
départements
par
les
ouvrages
de
transport
et
de
distribution
de
gaz. Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
:
+ de
fixer
le montant
de
la redevance
pour
occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
des
réseaux
publics
et de
distribution
de
gaz
au
taux
maximum
en
fonction
du
linéaire
exprimé
en
mètres,
arrêté
au
31
décembre
de
l’année
précédente
;
+ que
ce
montant
soit
revalorisé
automatiquement
chaque
année
par
application
à la
fois
du
linéaire
à la
période
susvisée
et de
l'index
ingénierie
mesuré
au
cours
des
douze
mois
précédant
la publication
de
l'index
connu
au
1°
janvier.
La
recette
correspondant
au
montant
de
la redevance
perçu
sera
inscrite
au
compte
70323
;
e le
réseau
de
distribution
publique
de
gaz
sous
voirie
communale
est
de
5 074
mètres
linéaires
soit
une
indemnité
de
352,53
€ auquel
on
ajoute
267,11
€ (montant
des
années
2017
et 2018
non
titré)
+ le
réseau
de
transport
de
gaz
sous
voirie
communale
est
de
59
mètres
linéaires
soit
une
indemnité
de
130
€.
Le
conseil
municipal,
entendu
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré
:
ADOPTE
les
propositions
qui
lui
sont
faites
concernant
la redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
des
réseaux
publics
de
transport
et
de
distribution
de
gaz.
Don
Association
Paroissiale
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
courrier
de
l'Association
Paroissiale.
Le
1° juillet
2021,
lors
de
l'assemblée
générale
extraordinaire
de
l'association
paroissiale
de
Saint
Gatien,
la dissolution
de
l'association
a été
voté
et
il a
été
décidé
d'accorder
un
don
de
10
000
€ pour
la commune
avec
charge
d’'affecter
:
m 7
500
£ à
l’école
du
Bois
Joli
pour
les
enfants
du
village,
m 2
500
€ pour
le CCAS
pour
des
aides
aux
études
des
jeunes
du
village
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés
le don
de
l'Association
Paroissiale.
Demande
d’un
Administré
: Proposition
d’achat
d’une
parcelle
Monsieur
le Maire
fait
part
de
la demande
de
Monsieur
Jean-Louis
MARIE,
habitant
8 rue
des
Ecoles
pour
l'achat
de
la parcelle
devant
chez
lui
où
se
trouvait
l'abri
bus
retiré
depuis
2020.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à l'unanimité
de
vendre
à l'euro
symbolique
la parcelle
devant
son
domicile.
Conventions Distributeur
Automatique
de
Billets
Une
convention
avait
été
signée
le 21
mai
2011
avec
le Crédit
Agricole
pour
l'installation
d'un
distributeur
automatique
de
billets
avec
des
conditions
financières
à la
charge
de
la mairie
:
- Frais
de
transport
de
fonds
et
de
gestion
du
DAB
- Frais
de
gestion,
- Frais
d'électricité
- Le
niveau
d'activité
est
défini
par
le nombre
de
retraits
effectués
pendant
l’année
échue
- Si
l'activité
du
DAB
s'avérait
insuffisante
sur
le semestre,
la mairie
devrait
verser
une
indemnité
:
o Nombre
de
retrait
inférieur
à 9
000
= 0,59
€ par
retrait
manquant
Les
pénalités
pour
2021
sont
de
5 320,80
€ sur
un
semestre. Depuis
l'installation
du
DAB,
la commune
n'a
jamais
reçu
de
commission
prévue
dans
la
convention
: entre
12
000
et
15
000
retraits
= 0,59
€ par
retrait
supplémentaire.
Il est
à noté
que
durant
la période
de
crise
sanitaire,
le paiement
en
sans-contact
a été
de
plus
en
plus
utilisé.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
l'installation
du
distributeur
de
billets
est
un
service
rendu
à la
population
mais
ces
pénalités
sont
très
importantes
pour
le budget
de
la commune.
Monsieur
le Maire
propose
d'alerter
le Crédit
Agricole
pour
revoir
les
termes
de
la convention
et
les
pénalités.
Téléphonie
Bâtiments
Communaux
Monsieur
le Maire
fait
part
du
résultat
de
la réunion
de
la commission
« Numérique
» et
du
travail
de
Madame
Ihsane
ROUX
au
sujet
de
la téléphonie
en
mairie.
Pour
rappel,
nous
avons
quatre
intervenants
différents
pour
le téléphone
et
internet,
ce
qui
pose
beaucoup
de
problème
en
cas
de
panne
notamment.
L'objectif
est
de
n'avoir
que
deux
intervenants
:
- La
Communauté
de
Communes
Cœur
Côte
Fleurie
pour
le réseau
internet
- L'entreprise
Wi
Connect
en
lien
avec
la CCCCF
pour
la téléphonie
en
sachant
que
nous
allons
passer
en
réseau
IP
L'autre
objectif
est
de
diminuer
les
coûts.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
autorise
à l'unanimité
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
et
tous
documents
s’y
rapportant.
Convivio Monsieur
le Maire
fait
part
de
la réception
en
mairie
de
projet
de
renouvellement
de
la
convention
pour
la restauration
scolaire
avec
CONVIVIO
:
- La
présente
convention
a pour
objet
de
déterminer
les
conditions
dans
lesquelles
le
prestataire
s'engage
à assurer
la livraison
de
repas
en
liaison
froide
au
restaurant
de
l’école
du
Bois
Joli.
- Elle
prend
effet
pour
l’année
scolaire
2021/2022
renouvelable
2 fois
par
période
de
12
mois
sans
excéder
une
durée
totale
de
3 ans
(du
1°’
septembre
au
31
août)
-__ Résiliation
possible
par
lettre
recommandée
3 mois
avant
la fin
de
l'année
scolaire
- Révision
des
tarifs
si augmentation
des
prix
supérieur
à 5
%
- Prix
calculés
en
fonction
d'une
fréquentation
annuelle
: pour
St
Gatien
10
425
repas/an.
Si
la fréquentation
était
inférieure
à 5
%
soit
9 904
repas
: majoration
de
0,70
€HT
par
couvert
manquant.
- Coût
repas
: 2,96
€ (prix
repas
St
Gatien
3,37
€)
- La
prestation
inclus
l'intégration
de
la Loi
Egalim
- Mise
à disposition
du
matériel
:
o 1 four
de
remise
en
température
o 1 armoire
froide
positive
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
autorise
à l'unanimité
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
et
tous
documents
s’y
rapportant. Travaux
Toilettes
Publiques
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
du
changement
d'entreprise
devant
effectuer
les
travaux
de
couverture
des
toilettes
publiques
:
- L'entreprise
LEVIEILS
remplace
MARIE
TOIT
qui
avait
été
retenu
au
moment
de
l'appel
d'offres
- Le
montant
du
devis
est
3 575,50
€ HT
(2
973,60
€ HT
pour
MARIE
TOIT)
La
différence
peut
s'expliquer
par
le coût
des
matières
premières
qui
augmente.
Clôtures
Lotissement
de
la Rançonnière
Monsieur
le Maire
fait
part
de
la demande
de
rétrocession
d'une
bande
de
terrain
par
des
propriétaires
de
parcelles
du
lotissement
de
la Rançonnière
:
il s’agit
de
la petite
bande
délimitant
le lotissement
et
le terrain
de
la commune
(lots
6 et
7).
La
haie
existante
a été
arrachée
puis
replantée.
Autre
point
évoqué
est
la mitoyenneté
des
clôtures
entre
le
lotissement
et
le terrain
de
foot.
La
Commission
« Travaux
» va
se
réunir
pour
débattre
sur
ce
sujet.
QUESTIONS
DIVERSES
Droit
de
préemption
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
prendre
acte
du
renoncement
au
droit
de
préemption
suivant
:
O AP
0213
- 7,
rue
des
Brioleurs
00
ha
05
a 23
ca
AP
55
— 17
rue
des
Brioleurs
— 00
ha
05
a 38
ca
AP
56
— Le
Bourg
- 00
ha
05
a 38
ca
AN
10
— 28
rue
des
Brioleurs
— 00
ha
03
a 95
ca
AN
11
— Le
Bourg
- 00
ha
03
a 89
ca
N 145
— Cour
Criquet
— 00
ha
02
a 50
ca
N 457
— Le
Val
Chiquet
- 00
ha
21
a 35
ca
0 O0 O0 O0
AD
26,
76
et
85
— Le
Mont
St
Léger
Bilan
Centre
Aéré
été
2021
Madame
Florence
OVAERE,
directrice
du
Centre
d'Accueil
des
Mineurs,
donne
le bilan
du
centre
de
cet
été
:
- Eté
plutôt
satisfaisant
- La
fréquentation
en
juillet
2021
a été
de
585
enfants,
ce
qui
représente
75
familles
(591
enfants
en
2020)
- Sorties
: laser
quest,
accrobranche,
air
and
Play,
plage,
foret
stage
cirque,
UFOLEP
- La
fréquentation
en
août
2021
: 346
enfants
soit
56
familles
(289
enfants
en
2020)
- Sortie
: ferme
des
cocottes,
lac
de
pont
l'évêque,
foret,
air
and
Play,
UFOLEP
- Beaucoup
de
familles
hors
commune
- Le
stage
cirque
a été
très
apprécié
tant
aux
enfants
qu'aux
parents.
- La
semaine
en
camps
à Pont
d'Ouilly
a également
été
un
succès.
L'appel
à un
fournisseur
pour
les
repas
a libéré
les
animateurs
de
la contrainte
de
cuisiner. Monsieur
le Maire
propose
qu'une
enquête
de
satisfaction
dans
le prochain
semestriel
soit
faite. Pour
cette
rentrée,
le centre
commence
une
correspondance
avec
un
centre
de
loisirs
à Dakar.
Rentrée
scolaire
2021
/ 2022
107
élèves
répartis
dans
cinq
classes.
Monsieur
le Maire
tient
à saluer
le travail
des
ATSEM
et
de
l'équipe
de
la cantine.
Vendredi
24
septembre
a eu
lieu
le parrainage
de
la forêt
nourricière
: 1 arbre
2 enfants
(1
maternelle
et
1 primaire)
avec
un
passage
de
témoins
quand
le plus
grand
des
enfants
partira
en
6°me,
Bilan
1°
marché
des
produits
laitiers
Le
samedi
28
août
dernier
avait
lieu
le 1%
marché
à thème
sous
la grande
halle.
Ce
füt
une
belle
manifestation
avec
300
participants
(300
pass-sanitaire),
avec
un
bon
contact
entre
les
producteurs
et
les
visiteurs.
La
soirée
s'est
clôturé
par
un
concert
de
musique
colombienne
et
200
repas
servis.
Monsieur
le Maire
réaffirme
sa
demande
d'investissement
et
de
présence
de
l'équipe
du
conseil
pour
ce
genre
de
manifestation,
notamment
pour
le rangement
en
soulignant
le même
problème
rencontré
lors
des
dernières
élections.
Il tient
à remercier
les
agents
communaux
présents
et
à souligner
qu'il
n'y
a eu
aucune
demande
d'heures
supplémentaires.
Les
prochaines
manifestations
à venir
sont
:
- 16
octobre
: la
fête
de
la pomme
et
de
la pomme
de
terre
organisée
par
le CCAS
(vente
de
pommes
de
terre
à prix
coutant)
- 13
novembre
: 1°"
foire
aux
arbres
- 27
novembre
: repas
des
Anciens
- Le
marché
du
lin
prévu
fin
septembre
a été
annulé
en
raison
des
mauvaises
récoltes.
Tour
de
table
des
Commissions
La
parole
est
donnée
à chaque
délégué
pour
un
point
sur
les
travaux
de
chacune
des
commissions
:
Fête
du
Bois
/ Forêt
Monsieur
Bruno
ARNOULD
informe
le conseil
de
la tenue
d'une
réunion
à Saint-Gatien
du
syndicat
des
propriétaires
de
forêt.
Environnement
Ajout
de
2 nouveaux
bacs
pour
le mur
végétal
à l'école
paysager Jeunesse
Madame
YVES
tient
à féliciter
le travail
de
l’équipe
d’animateurs
pour
le centre
de
cet
été
Sport
Cours
de
karaté
depuis
la rentrée
dans
la salle
des
associations
:
commence
doucement.
Monsieur
Hendrik
GAUTHIER
fait
part
du
rendez-vous
avec
Sécurité
routière
Monsieur
MATTEO
du
Département
: dossier
du
chemin
de
la Mue
Urbanisme
L'urbanisme
se
porte
bien.
Mêmes
chiffres
que
l'an
passé. Dates
prochaines
réunions
:
e Commission
Travaux
et Cimetière
: jeudi
30
septembre
à 14h30
e Jeunesse
: date
à déterminer
e Conseil
municipal
: mercredi
27
octobre
à 20h