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Compte-Rendu - cms 192 CR CM 24 05 2016 pour journaux
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
MAI
2016
Le vingt-quatre
mai
deux
mil
seize
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à la
Mairie
sous
la présidence
de
Monsieur
Michel
GENTIT,
Maire.
Appel
des
Maire,
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux.
Etaient
présents
:
Mme
FREI,
Mr
BELLE,
Mme
ALLARD,
Mr
FEUGIER,
Mme
DABADIE,
Mrs
LEDUC,
LIROT,
CAVAGNE,
MANOUVRIER,
METZLAFF,
Mmes
ROLLAND,
TROUILLET,
BELLE,
Mr
FUSTIER,
Mmes
GAÏLLIARD,
FOMBARON.
Etaient
absents :
Mme
BIT,
Mr
RETUREAU
Pouvoir
(2)
:
Mme
BIT
Marie-Line
>
Mme
DABADIE
Marie-jeanne,
Mr
RETUREAU
Gilles
>
Mr
FUSTIER
Alain.
Secrétaire
de
séance
:
Mr
METZLAFF
Norbert.
Date
de
la
Convocation
: 18
Mai
2016
1/ DECISION
MODIFICATIVE
N°1
COMMUNE
Mme
ALLARD,
informe
l'assemblée
qu'il
y a
lieu
de
réduire
le
budget
de
37
100€
correspondant
aux
restes
à
réaliser
2015
qui
ont
été
comptabilités
deux
fois
lors
de
la saisie
du
budget
primitif
2016.
Vote
à l'unanimité.
11/ SUPPRESSION
D'UN
EMPLOI
D'AGENT
DE
MAITRISE
A
TEMPS
COMPLET
Mme
ALLARD
informe
le
Conseil
que
suite
à
un
avancement
de
grade
et
à
l'avis
favorable
du
Comité
Technique
Paritaire
il y
a
lieu
de
supprimer
un
emploi
d'agent
de
maîtrise
à temps
complet.
Approbation
à
l'unanimité. 1H/
SUBVENTIONS
2016
Mme
FREI
propose
au
Conseil
Municipal
la
répartition
des
subventions
2016
examinées
par
la commission
le
16
mars
dernier.
Vote
à l'unanimité.
IV/
ACQUISITION
D'UNE
PARCELLE
RUE
DES
MAISONS
NEUVES
La
Commune
va
entreprendre
des
travaux
de
réfection
de
voirie
sur
la
rue
des
Maisons
Neuves.
Afin
de
faciliter
le
croisement
des
véhicules
sur
cette
voirie,
une
aire
de
croisement
à
un
endroit
très
étroit
est
nécessaire.
La
parcelle
de
terrain
appartenant
à
Mr
ALBERTIN
Jean
pouvant
permettre
de
réaliser
cet
aire
de
stationnement
temporaire,
il est
proposé
d'acquérir
cette
parcelle
d’une
superficie
de
520m2
à
1€
le
m2.
Cette
bande
de
terrain
sera
matérialisée
en
enrobé
et herbe.
Vote
à l’unanimité
V/
SOUTIEN
A
LA
CANDIDATURE
DE
PARIS
ET
DE
LA
France
AUX
JO
2024
Le
Maire
lit
le
courrier
de
demande
de
soutien
envoyé
par
le
Président
de
l'Association
des
Maires
de
France
Motion
votée
à main
levée
(Pour
7 ; Contre
3 ; Abstention
9) INFORMATIONS
DIVERSES :
PERSONNEL
COMMUNAL
: RENOUVELLEMENT
CONTRATS
Nelly
ALLARD
informe
l'assemblée
que
les
contrats
de
Fabien
REYMOND
et
Nicolas
GERMAIN
seront
renouvelés
pour
un
an.
En
ce
qui
concerne
le
contrat
de
Leslie
LAURENT,
des
précisions
complémentaires
sont
nécessaires
pour
définir
son
nouveau
contrat.
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
:
Les
documents
sont
en
cours
de
finalisation.
Ils
seront
soumis
le
13
juin
à
l'approbation
des
personnes
publiques
associées.
La
3ème
réunion
publique
aura
lieu
Le
20
juin
à
19h00.
Le
Conseil
Municipal
devra
délibérer
le 08
Juillet
2016
sur
ce
dossier.
SALLE
DES
FETES ;
Le
planning
a été
arrêté
avec
le CAUE.
Un
appel
de
candidatures
sera
lancé
prochainement.
ANTENNE
FREE
:
Des
suggestions
d'emplacement
ont
été
proposées
à
FREE
notamment
vers
l'aire
d'autoroute
de
l’AREA.
La
commune
entretient
des
échanges
réguliers
avec
le
responsable
de
FREE
et
les
responsables
de
l’association
NOZONDE
sur
l’évolution
des
démarches
en
cours.
CENTRALE
D’ENROBES
:
Le
Maire
informe
l'assemblée
du
courrier
du
SMICTOM
qui
a décidé
dans
sa
séance
du
04
Mai
2016
de
ne
pas
donner
suite
à la sollicitation
d’achat
de
la société
CHAMBARD.
D'autre
part,
Mr
ROUX
de
la
Communauté
de
Communes
devrait
adresser
un
courrier
réponse
à
la
Commune
suite
à
la prise
de
position
de
leur
employée.
CREANCES
ETEINTES
:
Le
Maire
informe
le Conseil
de
l'annulation
d’une
créance
d’eau
par
le TGt
pour
la somme
de
801,68€.
Le
montant
des
impayés
d’eau
arrêté
à
la
facturation
du
29
Juillet
2015
s'élève
à
29
188,27€.
Des
courriers
ont
été
adressés
aux
intéressés.
Des
réducteurs
de
pression
seront
posés
dès
le
Q1
Juin
2016
aux
abonnés
ayant
des
créances
depuis
plusieurs
années
et qui
ne
se
seraient
pas
acquittés
de
celles-ci
à cette
date.
GROUPE
SENIORS
:
Mr
MANOUVRIER
informe
l'assemblée
qu'une
réunion
du
groupe
de
travail
est
prévue.
Des
contacts
ont
été
pris
et
1!
y
a
eu
des
évolutions
au
niveau
juridique.
ll
rendra
compte
plus
largement
de
l'avancée
de
ce
dossier
lors
du
prochain
conseil
municipal.
CHEMIN
DE
BEL AIR
:
La
Commission
voirie
s’est
rendue
sur
place
avec
Alp'études
pour
définir
l'aménagement
de
cette
voirie
jusqu’au
virage
à
hauteur
de
la
maison
de
Mr
GUILLERMET.
Ce
projet
sera
présenté
prochainement
aux
riverains. ECLAIRAGE
PUBLIC
:
Après
plusieurs
constats,
il est
demandé
de
revoir
le
paramétrage
des
horloges
d’extinction
de
l'éclairage
public
sur
certains
tronçons
de
voirie.
De
plus,
Mme
FOMBARON
dernande
s’il serait
possible
de
masquer
le
côté
des
lampadaires
donnant
sur
les
habitations
de
la place
de
la
mairie.
La
séance
est
levée
à
21H00
Le
Maire,
Michel
GENTIT,
Le
secrétaire
de
séance,
Norbert
METZLAFF,