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Compte-Rendu - cms 376 CR CM du 6 Sept 2016
Document publié le Mardi 6 septembre 2016 par la commune de Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 376 CR CM du 6 Sept 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 SEPTEMBRE
2016
Le
six
septembre
deux
mil
seize
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
GENTIT,
Maire.
Appel
des
Maire,
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux.
Etaient
présents
:
Mme
FREI,
Mr
BELLE,
Mme
ALLARD,
Mr
FEUGIER,
Mme
DABADIE,
Mrs
LIROT,
CAVAGNE,
Mme
BIT,
Mrs
MANOUVRIER,
METZLAFF,
Mmes
ROLLAND,
TROUIELET,
BELLE,
Mrs
RETUREAU,
FUSTIER,
Mmes
GAILLIARD,
FOMBARON.
Etait
absent
:
Mr
LEDUC
Pouvoir
{1) :
Mr
Jean-François
LEDUC
>
Mme
ALLARD
Nelly
Secrétaire
de
séance :
Mme
DABADIE
Marie
Jeanne
Date
de
la
Convocation
: 30
août
2016
1)
Approbation
du
RPQS
Eau
2015 :
Présentation
par
le
Maire
du
Rapport
relatif
au
Prix
et
à
la
Qualité
du
Service
Eau
2015
Rapport
validé
par
la
Direction
Départementale
des
Territoires
de
l'Isère.
Nombre
d’habitants
desservis
: 2058
Habitants
Prix
TTC
du
service
pour
120
m2
: 1.58
€ /m3
Rendement
du
réseau
de
distribution
: 74,94%
(amélioration
de
1,77%)
Voté
à l'unanimité
H)
Approbation
du
RPQS
Assainissement
2015
:
Présentation
par
le
Maire
du
Rapport
relatif
au
Prix
et
à
la
Qualité
du
Service
Assainissement
2015
Rapport
validé
par
la
Direction
Départementale
des
Territoires
de
l'Isère.
Nombre
d'habitants
desservis
par
un
réseau
collectif
: 1792
Habitants
Prix
TTC
du
service
pour
120
m2
: 1.428
€
/m3
Taux
de
desserte
au
réseau
de
collecte
: 97,28%
(amélioration
de
1,21%)
Voté
à l'unanimité.
1)
Règlement
intérieur
du
city
stade
En
introduction,
le
Maire
rappelle
les
différentes
démarches
engagées
auprès
de
l’ARS
(Agence
Régionale
de
Santé)
et
indique
que
les
relevés
sono
métriques
réalisés
rue
des
Géraniums
seront
analysés
par
cette
instance.
Le
Maire
fait
lecture
du
projet
du
règlement
examiné
par
les
commissions
«
Education-jeunesse
»
et
«
Bâtiments-Espaces
verts
».
Après
divers
échanges,
le
règlement
est
approuvé
par
17
pour
/
2
abstentions Toutefois,
après
consultation
des
élus,
il
est
proposé
de
revoir
le
règlement
après
avoir
pris
connaissance
de
l'analyse
de
l’ARS.
IV)
Tarifs
de
la
garderie
municipale
Marie-leanne
DABADIE
indique
que
la
commission
«
Education-Jeunesse
»
a
émis
un
avis
favorable
pour
le
maintien
des
tarifs
de
l’année
scolaire
précédente
et
décide
de
ne
pas
porter
de
date
de
fin
de
validité
afin
d'éviter
une
délibération
chaque
année
s’il
n’y
a pas
d'augmentation.
Voté
à l'unanimité V}
Suppression
du
passage
à
niveau
N°53
Le
Maire
rappelle
les
démarches
effectuées
auprès
des
riverains,
de
la
SNCF
et
du
Conseil
Départemental
en
vue
de
la
fermeture
de
l’un
des
trois
passages
à
niveau:
le
PN
53
situé
rue
des
Pivoines. La
création
d’une
piste
piétons
et
cycles
le
long
de
la
voie
ferrée
et
le
réaménagement
du
passage
à
niveau
n°54
permettront
à
la
population
de
rejoindre
le
centre
bourg
en
toute
sécurité.
Une
enquête
publique
étant
nécessaire,
le Maire
demande
au
conseil
d'autoriser
la SNCF
à
lancer
cette
enquête
auprès
de
la
Préfecture.
Voté
à
l'unanimité
VH
Dénomination
de
certaines
voiries
Thierry
Feugier
fait
le
point
des
dernières
impasses
qu'il
serait
nécessaire
de
nommer
afin
de
permettre
une
identification
rapide
des
bâtiments
par
les
services
de
sécurité.
Après
discussion,
le
conseil
décide
d'attribuer
les
noms
suivants
pour
les
impasses
situées
rue
de
Vaucanson
(Impasse
Marie
Curie
et
Impasse
Louis
Pasteur)
et
pour
la
portion
de
voirie
comprise
entre
la
Route
de
la
Croix
de
May
et
le château
{Impasse
du
Château)
Voté
à l'unanimité
INFORMATIONS
DIVERSES :
ANTENNE
FREE:
Après
avoir
remis
à
tous
les
membres
du
conseil
une
copie
du
courrier
d'un
groupement
de
résidents
des
Maisons
Neuves
à
propos
du
nouveau
projet
d'implantation
de
l'antenne
Free
à
hauteur
de
l'aire
de
repbs
de
l’autoroute,
le
Maire
répond
à
chaque
point
soulevé.
Un
courrier
sera
adressé
dans
ce
sens
à
ce
collectif.
PLU : Le
Maire
rappelle
que
les
communes
et
la
communauté
de
communes
devront
se
prononcer
avant
fin
mars
2017
sur
le transfert
du
PLU
à
l’Intercommunalité.
Pour
ce
faire,
les
Présidents
des
Communautés
de
Communes
composant
la
future
Intercommunalité
proposent
de
solliciter
l'ensemble
des
élus
au
travers
d'un
questionnaire
puis
d'organiser
deux
à trois
réunions
d’information.
VELO-ROUTE
:
Le
Maire
rappelle
le tracé
retenu
pour
la vélo-route
qui
traversera
la
commune,
celui-ci
s'inscrivant
dans
le
schéma
national
des
vélo-routes
et
des
voies
vertes.
En
raison
de
la
dangerosité,
de
l'instabilité
de
la
chaussée
et
du
coût
élevé
que
représenteraient
des
travaux
d’élargissement
de
la
portion
de
la
route
de
la
Croix
de
May
comprise
entre
le
pont
de
Beauvoir
et
le
carrefour
de
la
route
de
l’ancienne
église
(dite
descente
de
Maillard},
la
voie
«
côté
talus
»
sera
réservée
aux
véhicules
à
moteur
de
—
12T
en
sens
unique
dans
le
sens
descente,
la
voie
«
côté
berge
»
étant
réservée
aux
cycles
à
double
sens.
RENTREE
SCOLAIRE
Marie
Jeanne
Dabadie
informe
que
la
rentrée
scolaire
s’est
bien
passée,
que
l'effectif
d'enfants
est
de
185
élèves,
chiffre
stable
aux
deux
années
précédentes.
Elle
indique
l’arrivée
de
deux
nouveaux
enseignants
pour
les
classes
CM1-CM2
Monsieur
Paillette
à
temps
plein
et
Monsieur
Soranzo,
remplaçant
Madame
Langlamet
le
jeudi. SALLE DES
FÊTES
Thierry
Feugier
informe
que
17
cabinets
d'architecte
ont
répondu
à
l’appel
à
candidature
pour
la
mission
de
maitrise
d'œuvre
de
la
construction
de
la
salle.
3
candidats
ont
été
pré
sélectionnés
et
seront
auditionnés
lundi
26
septembre.
La
réunion
de
lancement
avec
le
cabinet
retenu
aura
lieu
le
5
octobre.
DIVERS Nuisances Suite
à
deux
soirées
privées
particulièrement
longues
et
bruyantes,
le
Maire
informe
le
conseil
avoir
rencontré
les
particuliers
concernés.
Un
article
est
prévu
dans
la
presse
locale
(comme
cela
a
été
fait
dernièrement
sur
les
aboiements
et
divagation
de
chiens)
rappelant
à
chacun
ses
responsabilités
et
notamment
les
règles
de
respect
de
voisinage
Urbanisme Max
Belle
informe
qu’un
nouveau
permis
de
construire
a
été
déposé
au
lotissement
«
Le
Murier
»
portant
à
12
permis
de
construire
sur
les
25.
Par
ailleurs,
les
travaux
de
voirie
du
lotissement
vont
commencer
prochainement.
Personnel Nelly
Allard
informe
qu’une
étude
est
en
cours
pour
définir
les
besoins
en
personnel
technique
pour
les
3
mois
à
venir
et
décider
si
le
remplacement
temporaire
d’un
des
employés
est
nécessaire.
Commission
Administrative
des
listes
électorales
Nomination
par
la
Présidente
du
Tribunal
de
Grande
Instance
de
Grenoble
de
Monsieur
Gilles
Burdeyron
en
qualité
de
délégué
du
Tribunal
de
Grande
Instance
à
la
commission
administrative
chargée
de
dresser
les
listes
électorales
du
bureau
de
vote
de
la
commune
en
remplacement
de
Monsieur
Maurice
Hendboëg,
démissionnaire
pour
raison
personnelle.
Renforcement
des
mesures
de
sécurité
dans
le
cadre
du
plan
Vigipirate
Suite
au
renforcement
des
mesures
de
sécurité
du
plan
Vigipirate,
le
Maire
informe
que
le
Ministère
de
l'Education
Nationale
a
demandé
aux
directeurs
d'établissements
de
réaliser
trois
exercices
PPMS
(Plan
Particulier
de
Mise
en
Sécurité)
dans
l’année
dont
un
avant
les
vacances
de
la Toussaint.
Pour
ces
exercices,
la
cellule
PCS
(Plan
Communal
de
Sauvegarde)
sera
activée
en
fonction
du
degré
de
l'exercice.
Concernant
les
manifestations,
Marie
Hélène
Frei
informera
les
associations
des
mesures
de
sécurité
préconisées
par
l’Etat
lors
de
la
prochaine
réunion
qui
aura
lieu
le
mercredi
21
septembre.
Refus
d’attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
Suite
au
refus
du
maire
d'autoriser
la
retransmission
d’un
match
de
la
Coupe
du
monde
jugeant
les
conditions
de
sécurité
insuffisantes,
l’Asversau
a
sollicité
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
de
1
200€.
Après
examen
par
la
commission
«
Association
»,
Marie
Hélène
Frei
informe
le
conseil
municipal
du
refus
d’attribuer
une
subvention
pour
couvrir
les
pertes
suite
à
cette
annulation
La
séance
est
levée
à
21H45
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Marie
Jeanne
DABADIE
Michel
GENTIT
a
CES