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Compte-Rendu - 2018 20.06
Document publié le Mercredi 20 juin 2018 par la commune de Journiac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 20.06)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
COMMUNE DE JOURNIAC . COMPTE RENDU
SEANCE DU 20 JUIN 2018
CONSEIL MUNICIPAL du 20 JUIN 2018, à 20 H
Etaient présents : Dominique BARTHE, Michel BOUYNET, Franck COULAUD, William DOUGNAC, Jocelyne GARRIGUE, Cyril LAPORTE,
Cyril LOSTE, Sophie ROCHER
Excusé : Maryse MAXIME— Mandat à Jocelyne GARRIGUE Daniel DELMARES -— Mandat à Cyril LOSTE
Jean Louis TEULET — Mandat à Michel BOUYNET
Secrétaire de séance : Sophie ROCHER
L’an deux mille dix huit le 20 juin, à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la
commune de JOURNIAC, au nombre de 11, se sont réunis en session ordinaire à la Mairie, en
vertu de l’article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la
convocation en date du 11 juin 2018, sous la présidence de Monsieur Michel BOUYNET,
Maire.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20 H.
Il invite l’assemblée à désigner un secrétaire de séance, Sophie ROCHER a été désignée à
l’unanimité en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal (art. L 2121-15 du CGCT).
Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 avril 2018, qui ne
soulève aucune observation.
DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES:
D2018/23 Prise en compte d’une recette de 75 € versée par une association de St.
Chamassy, qui a récupéré des luminaires vétustes suite aux récents travaux de
la salle polyvalente.
POUR : 11
D2018/24 Prise en compte d’une recette de 1200 € versée par un particulier, ce dernier
ayant récupéré l’ancienne épareuse très vétuste.
POUR : 11
D2018/25 Octroi d’une subvention exceptionnelle de 50 € au bénéfice de l’Amicale des Sapeurs Pompiers du Bugue.
POUR : 11
D2018/26 Encaissement de la redevance d’occupation du domaine public par le réseau de transport et de distribution d’électricité sur une base annuelle de 203 € au titre
de l’exercice 2018.
POUR : 11
1/3 D2018/27
D2018/28
D2018/29
D2018/30
D2018/31
D2018/32
Encaissement de la redevance d’occupation du domaine public par les
opérateurs de télécommunications pour un montant total de 1 147,03 € au titre
de l’exercice 2018.
POUR : 11
Désignation de 1’ Agence Technique Départementale 24 pour être le délégué à la
protection des données pour notre collectivité et mandat donné à Monsieur le
Maire pour en suivre son application.
POUR : 11
Diminution de crédits sur le budget annexe de l’Assainissement afin de
régulariser des opérations d’amortissements.
POUR :11
Création d’un emploi temporaire à temps non complet pour assurer des
missions de surveillance, de soutien à la restauration scolaire et entretien de
locaux communaux pour la prochaine rentrée scolaire 2018/2019, mandat est
donné à M. le Maire pour en assurer son application.
POUR: 11
Suite à la mise en place du ticket unique pour le transport scolaire sur notre RPI,
il y a lieu de récupérer les participations auprès des communes au prorata des
élèves transportés. Le montant global du ticket unique pour l’année scolaire
2017/2018 est arrêté à 4 453 €.
POUR : 11
Approbation du rapport de la CLECT, il s’agit de la Commission Locale
d’Evaluation des Charges Transférées suite à la mise en place de la Taxe
Professionnelle Unique à l’échelle communautaire, en précisant que
l'attribution de compensation définitive 2018 sera déterminée par le Conseil
Communautaire de la Vallée de l'Homme.
POUR : 11
POINTS ÉVOQUÉS HORS DÉLIBÉRATIONS :
Assainissement Collectif : Une réunion publique avec les futures usagers, les entreprises et le maître d’œuvre est programmée fin du mois de juin. Les premiers travaux débuteront à la mi-juillet sur les secteurs Ecole et Eglise pour se poursuivre à la rentée. La réception
définitive est attendue au printemps 2019.
Ecole : La rentrée 2018/2019 se prépare, Journiac recevra 2 classes (CP et CM2) dans le cadre du RPI Le Bugue -— Journiac, l’école de Campagne ferme définitivement début juillet. A noter que ce 21 juin, sortie des écoliers journiacois à Arcachon et des activités éducatives autour de la mer.
2/3 PLUi (Plan Local Urbanisme intercommunal) : Le bureau d’études poursuit son travail
par secteur et prépare la prochaine cartographie des zones constructibles. Dans quelques mois, ce sera le temps de l’enquête publique et ce sera pour les administrés l’occasion
d’avoir des éléments concrets sur la finalité du dossier PLUi.
Fibre optique : D’ici la fin de cette année, la fibre optique alimentera le répartiteur sur la
place du village. Ce qui permettra aux fournisseurs (Orange, SFR) de réaliser les
branchements nécessaire et nous, les abonnés, bénéficierons d’une montée en débit, les plus
proches du répartiteur autour de 30 mégas, les plus éloignés une capacité de 5 mégas. Bien
évidemment il faudra tenir compte des contraintes techniques.
Le Petit Journiacois : Cette édition N°8 sera distribuée dans les foyers durant la semaine 27. Ce bulletin municipal donne une large part à la vie associative journiacoise mais
également aux projets en cours et à venir.
Projets SDE 24 (Syndicat d’Energies) : Trois projets ont été déclarés recevables suite à une récente délibération du Conseil Municipal. Il s’agit du renforcement éclairage public sortie Nord du Bourg, de mettre en valeur le lavoir par la pose d’un luminaire et enfin
d'éclairer le point d’arrêt bus au carrefour du Bon Coin. Les services compétents du SDE24 vont donc travailler sur les projets précités et en établir une planification.
Fin de séance : 22h30
3/3