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Déliberation - Liste deliberations CM 04 06 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 04 06 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Budget,
ville
de
BONNEUILC
ES
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Mare
BB
sur-Mamne
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4 JUIN
2026
were
(As
Lroudact
de
la
digniss
Les
points
portés
à
l’ordre
du
jour
ont
donné
lieu
aux
délibérations
suivantes :
N°DCM-2026-59
—
Fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
au
comité
social
territorial
et
décision
du
recueil
de
l’avis
des
représentants
Adoptée
N°DCM-2026-60
—
Désignation
de
représentants
du
Conseil
municipal
à
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
—
Grand
Paris
Sud
Est
Avenir
Adoptée
N°DCM-2026-61
—
Compte
de
gestion
2025
du
budget
principal
Adoptée
N°DCM-2026-62
—
Compte
de
gestion
2025
du
budget
annexe
Bonneuil
réseau
de
chaleur
Adoptée
N°DCM-2026-63
—
Compte
administratif
2025
du
budget
principal
Adoptée
N°DCM-2026-64
—
Compte
administratif
2025
du
budget
annexe
Bonneuil
réseau
de
chaleur
Adoptée
N°DCM-2026-65
—
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2025
du
budget
principal
Adoptée
N°DCM-2026-66
—
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2025
du
budget
annexe
Bonneuil
réseau
de
chaleur
Adoptée
N°DCM-2026-67
—
Budget
supplémentaire
de
l'exercice
2026
du
budget
principal
Adoptée
N°DCM-2026-68
—
Budget
supplémentaire
de
l'exercice
2026
du
budget
annexe
Bonneuil
réseau
de
chaleur
Adoptée N°DCM-2026-69
—
Garantie
communale
pour
le
financement
d'un
prêt
contracté
par
la
Société
d'Economie
Mixte
pour
l'Aménagement
de
la
Ville
de
Bonneuil-sur-Marne
(SEMABO)
auprès
de ARKÉA
banque
Adoptée
N°DCM-2026-70
—
Rapport
d'utilisation
de
la
dotation
du
fonds
de
solidarité
des
communes
de
la
région
d'Ile-de-France
(FSRIF)
perçue
en
2025
Adoptée
N°DCM-2026-71
—
Fongibilité
des
crédits
en
M57
pour
l'année
2026
Adoptée
N°DCM-2026-72
—
Acquisition
de
volumes
au
rez-de-chaussée
et
en
sous-sol
des
tours
Jaurès
en
vue
de
la
création
d’un
équipement
public
dans
le
cadre
du
projet
de
renouvellement
urbain
Fabien
Adoptée
N°DCM-2026-73
—
Approbation
de
l'acquisition
de
voirie
et
stationnements
auprès
du
bailleur
social
Pierres
et
Lumières
Adoptée
N°DCM-2026-74
—
Approbation
de
l'acquisition
de
voirie
et
stationnements
auprès
de
la
copropriété
Michel
Goutier
Adoptée
N°DCM-2026-75
—
Cession
parcelle
sise
45
avenue
Marie-Claude
Vaillant-Couturier
Adoptée
N°DCM-2026-76
—
Renouvellement
de
l'adhésion
de
la
ville
de
Bonneuil-sur-Marne
au
réseau
UNICEF
«
Ville
amie
des
enfants
» Adoptée
N°DCM-2026-77
—
Approbation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
communaux
à
l'association
Stéphane
Lamart
Adoptée
N°DCM-2026-78
—
Désignation
des
représentants
du
Conseil
municipal
au
Comité
syndical
du
Syndicat
d'Action
Foncière
du
Val-de-Marne
(SAF
94)
Adoptée
N°DCM-2026-79
—
Constitution
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
Adoptée
N°DCM-2026-80
—
Poursuite
du
déploiement
du
dispositif
de
vidéoprotection
sur
le
territoire
de
la
ville
de
Bonneuil-sur-Marne
Adoptée
N°DCM-2026-81
—
Dénomination
ou
changement
de
dénomination
de
voies
et
espaces
:
publics
Adoptée N°DCM-2026-82
—
Motion
de
soutien
aux
enseignants
et
parents
d'élèves
du
collège
Simone
de
Beauvoir
de
Créteil
Adoptée
N°DCM-2026-83
—
Vœu
pour
la
valorisation
et
la
communication
autour
de
l'ouverture
du
Concours
général
aux
collèges
- Adoptée