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Convocation - Convocation publique CM du 04 06 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation publique CM du 04 06 2026)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Banque,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
- Liberté – Egalité – Fraternité -
7 rue d’Estienne d’Orves – CS 70027
94381 BONNEUIL-SUR-MARNE cedex
PROCHAINE SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 4 JUI N 2026 À 2 0 H EURES
S ALLE DE L A FERME – IMP ASSE DU MORBR AS
94380 BONNEUIL - SUR- M ARNE
ORDRE DU JOUR
1. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et décision du recueil de l’avis des représentants
2. Désignation de représentants du Conseil municipal à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – Grand Paris Sud Est Avenir
Finances
3. Compte de gestion 2025 du budget principal
4.Compte de gestion 2025 du budget annexe du réseau de chaleur
5. Compte administratif 2025 du budget principal
6. Compte administratif 2025 du budget annexe du réseau de chaleur
7. Affectation des résultats de l'exercice 2025 du budget principal
8. Affectation des résultats de l'exercice 2025 du budget annexe du réseau de chaleur
9. Budget supplémentaire de l’exercice 2026 du budget principal
10. Budget supplémentaire de l’exercice 2026 du budget annexe du réseau de chaleur
11. Garantie communale pour le financement d’un prêt contracté par la Société d’Économie Mixte pour l’Aménagement de la Ville de Bonneuil-sur-Marne (SEMABO) auprès de ARKÉA banque
12. Rapport d’utilisation de la dotation du fonds de solidarité des communes de la région d’Île-de-France (FSRIF) perçue en 2025
13. Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026
Aménagement urbain
14. Acquisition des socles Jaurès
15. Acquisition de voirie auprès du bailleur social Pierres et Lumières
16. Acquisition de voirie auprès de la copropriété Michel Goutier
17. Cession parcelle sise 45 avenue Marie-Claude Vaillant-Couturier 18. Cession par le SAF 94 du 15 rue Mahsa Amini et du 29 avenue de Boissy à Nexity
Enfance et jeunesse
19. Renouvellement de l’adhésion de la ville de Bonneuil-sur-Marne au réseau UNICEF « Ville amie des enfants »
Vie associative
20. Approbation de la convention de mise à disposition de locaux communaux à l’association Stéphane Lamart
Vœu
21 Motion de soutien aux enseignants et parents d’élèves du collège Simone de Beauvoir de Créteil