Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 5 06

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 5 06 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Simiane-Collongue. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 5 06)Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Jeunesse, REUNION

DU

CONSEIL MUNICIPAL

MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle Léon Masson pour la réunion qui aura lieu :

LE VENDREDI 5 JUIN 2026 à 9H00

ORDRE DU JOUR :

1- AFFAIRES GÉNÉRALES

1-1 OBJET : DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS

1-2 OBJET : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION

COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)

1-3 OBJET : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE AU SEIN DE L’AUPA (AGENCE D'URBANISME DU PAYS D’AIX-DURANCE

1-4 OBJET : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE AYANT VOCATION A ÊTRE

REPRÉSENTÉ AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA

SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT DU PAYS D’AIX

1-5 OBJET : PARTICIPATION ET ENGAGEMENT DE LA COMMUNE

DANS LE PLAN DE MOBILISATION DES COMMUNES POUR LE CLIMAT DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

1-6 OBJET : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE LA METROPOLE AIX- MARSEILLE-PROVENCE

1-7 OBJET : CANDIDATURE POUR L’APPEL À MANIFESTATION

D’INTERET DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

1-8 OBJET : ETAT D’ASSIETTE ET DESTINATION DES COUPES DE BOIS POUR L’ANNEE 2026

FINANCES

2-1 OBJET : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 52/2026 - BUDGET PRIMITIF DU SPIC « EQUIPEMENTS ET AGENCEMENTS FUNERAIRES » 2026

2-2 OBJET: DEMANDE DE SUBVENTION _AUPRES DU CONSEIL

DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D’AIDE A LA TRANSITION ECOLOGIQUE — SAUVEGARDE DE LA BIODIVERSITE

13- CULTURE

3-1 OBJET : CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL 2026-2027 AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE - DISPOSITIF PROVENCE EN SCENE

PERSONNEL

4-1 OBJET : FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU

PERSONNEL AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL, MAINTIEN DU PARITARISME __ET DECISION _DU__ RECUEIL __ DE _L’AVIS DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE

4-2 OBJET : DELIBERATION PORTANT SUR LA MISE EN ŒUVRE DU COMPTE EPARGNE TEMPS

4-3 OBJET : DELIBERATION PORTANT ACTUALISATION DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE CULTURELLE — INSTAURATION DE L’INDEMNITE DE SUIVI ET D'ORIENTATION DES ELEVES (ISOE) 4-4 OBJET : DELIBERATION PORTANT MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNE DE SIMIANE-COLLONGUE

4-5 OBJET : DELIBERATION PORTANT CREATION D'UN EMPLOI PERMAMENT A TEMPS COMPLET DE REDACTEUR

4-6 OBJET : DELIBERATION PORTANT SUPPRESSION D'UN POSTE A

TEMPS NON COMPLET D’ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE ET CREATION D’UN POSTE A TEMPS NON COMPLET D’ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE (18H)

4-7 OBJET : DELIBERATION PORTANT SUPPRESSION D’UN POSTE A TEMPS COMPLET D’AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL ET CREATION D’UN POSTE A TEMPS COMPLET DE TECHNICIEN TERRITORIAL

4-8 OBJET : DELIBERATION PORTANT SUPPRESSION D'UN POSTE A TEMPS COMPLET D’ADJOINT D’ANIMATION PRINCIPAL DE 2EME

CLASSE ET CREATION D’UN POSTE A TEMPS COMPLET D’ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

URBANISME

5-1 OBJET : CESSION D’UN TERRAIN ISSU DU DETACHEMENT DE LA PARCELLE AL 81 SITUE RUE LAMBERT

Le Maire,

Philippe ARDHUIN