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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Déliberation - 10. DEL)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Énergies,
République Française
Département de Maine et Loire
Envoyé en préfecture le 22/01/2026
Reçu en préfecture le 22/01/2026
Publié le
ID : 049-214900359-20260120-CM20012026 10-DE
TT
VILLE DE BOUCHEMAINE
Délibérations du Conseil Municipal
Séance du mardi 20 janvier 2026
_ Nombre de membres 29 L'an deux mil vingt-six, le 20 janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal Présents 23 légalement convoqué le mercredi 14 janvier 2026, par lettre à domicile ou par courriel, s'est réuni à la salle d’animation des Boîtes à Culture, dans la salle
Votants 28 ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Véronique MAILLET,
Absent(s) représenté(s) 5 Maire,
Étaient présents :
Véronique MAILLET, Maire
Adjoint(e)s au Maire: Dominique BERTRAN, Michèle DEVILLERS, Alain GUINOISEAU, Christine
MOREAU, Patrice NUNEZ, Isabelle PIERL, Jacky ROUSVOAL, Francine BOULESTREAU,
Conseillers municipaux : Erich BUTTLER, Denis LEIBER, Sophie GUERY, Jean-François TULOUP, Nicolas BUKOVEC, Virginie COCHERY, Sébastien MONTECOT, Jérémy CARRE, Jean-Luc KIRSTEN, Brigitte RETAILLEAU, Alain SAINT OVANT, Ousmane CISSAKHO, Jean-Baptiste LECLERCQ, Françoise FRANCO,
Étaient excusés: Édith LHÉRIAU, Sophie NASSIF, Marie-France NORMAND, Didier GUILLAUMIN, Nathalie RIVOALLAN, Marie CHAROZE,
Les membres suivants ont donné pouvoir à des collègues :
Noms des Mandants Noms des Mandataires
Edith LHERIAU Véronique MAILLET
Sophie NASSIF Sophie GUERY
Marie-France NORMAND Michèle DEVILLERS
Nathalie RIVOALLAN Virginie COCHERY
Marie CHAROZE Sébastien MONTECOT
Le Conseil Municipal a nommé secrétaire de séance :
Dominique BERTRAN Envoyé en préfecture le 22/01/2026
Reçu en préfecture le 22/01/2026
Publié le S LG
ID : 049-214900359-20260120-CM20012026 10-DE
10. INTERCOMMUNALITE - Rapport annuel 2024 sur le prix et la gestion du service
public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Monsieur Dominique BERTRAN, Adjoint au Maire,
Expose :
Conformément à l’article L 2224-17-1 du code général des collectivités territoriales, le Maire ou son représentant présente à l’assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la
qualité du service public de prévention et de gestion des déchets destiné notamment à
l'information des usagers.
Le rapport pour l’année 2024, transmis par Angers Loire Métropole, mentionne des
indicateurs techniques (la relation à l’usager, la réduction des déchets, les moyens humains et
logistiques, les modalités de collecte de proximité, le tri et le recyclage des déchets, les
déchèteries et le traitement des ordures ménagères résiduelles) et des indicateurs financiers.
Je vous propose :
= de prendre acte dudit rapport.
CS
072»
nn
Annexe : rapport annuel 2024 — Service public de prévention et de gestion des déchets disponible à l'adresse suivante :
https://www.angersloiremetropole.fr/un-territoire-en-mouvement/dechets-et-economie-circulaire/index.html
(=)
Le Conseil Municipal prend acte.
Le secrétaire de séance
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Véronique MAILLET Dominique BERTRAN
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