Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 6. DEL
Déliberation - 10. DEL
Déliberation - DEL 11
Déliberation - 5. DEL
Déliberation - 8. DEL
Déliberation - 6 DEL 1
Déliberation - 7. DEL
Déliberation - 19.del
Déliberation - 16 DEL
Déliberation - 8 DEL
Déliberation - 22.del
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Déliberation - 22.del)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 10/04/2026
Reçu en préfecture le 10/04/2026
# . . T République Française Publié le
Département de Maine et Loire ID : 049-214900359-20260409-CM09042026 22-DE
VILLE DE BOUCHEMAINE
Délibérations du Conseil Municipal
Séance du jeudi 9 avril 2026
Nombre de membres 29 L'an deux mil vingt-six, le 9 avril à dix-huit heures trente, le Conseil ñ Municipal légalement convoqué le vendredi 3 avril 2026, par courriel, s'est Présents 27 réuni à la salle d’animation des Boîtes à Culture, dans la salle ordinaire de Votants 29 ses séances, sous la présidence de Madame Véronique MAILLET, Maire,
Absent(s) représenté(s) 2
Étaient présents :
Véronique MAILLET, Maire
Adjoints au Maire : Michèle DEVILLERS, Alain GUINOISEAU, Christine MOREAU, Patrice NUNEZ, Virginie
COCHERY, Erich BUTTLER, Amandine CHANAL
Conseillers municipaux : Edith LHERIAU, Joël MERCERON, Sophie NASSIF, Anne TRAINEAU, Stéphanie
HYTHIER-CROCHAT, Stéphanie ROUSVOAL Sébastien MONTÉCOT, Marc FROGET, Cédric PINTO, Adeline GALISSON-VEILLE, Antoine GUERY, Théo MARCHAIS, Arthur MULVET, Brigitte RETAILLEAU, Alain SAINT OYANT, Cyrille REGNIER, Maud CONSTANT, Lydia GOBILLIARD, Jean-Baptiste LECLERCQ.
Étaient excusés : Nicolas BUKOVEC, Christophe RAITE
Les membres suivants ont donné pouvoir à des collègues :
Noms des Mandants Noms des Mandataires Nicolas BUKOVEC Véronique MAILLET Christophe RAITE Alain SAINT OYANT Co
Le Conseil Municipal a nommé secrétaire de séance :
Patrice NUNEZEnvoyé en préfecture le 10/04/2026
Reçu en préfecture le 10/04/2026
Publié le S L O7
ID : 049-214900359-20260409-CM09042026 22-DE
22. INTERCOMMUNALITE - SIEML Syndicat Intercommunal d’Energies de Maine-et- Loire — Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
Madame Véronique MAILLET, Maire
Expose :
Par délibération en date du 12 août 1968, le Conseil Municipal acceptait l'adhésion au SIEML Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine et Loire.
Les missions du SIEML sont les suivantes :
e Réalise les travaux de renforcement, de renouvellement, d'extension, d'enfouissement des réseaux électriques,
e Contrôle de l'activité des concessionnaires tant en électricité qu'en gaz, Organise la desserte en gaz naturel,
+ Gère les réseaux d'éclairage public pour le compte des communes ayant transféré leurs compétences (Bouchemaine en fait partie),
e Assure une veille technologique sur le matériel d'éclairage,
e Réalise des diagnostics thermiques des bâtiments communaux, Participe au développement des énergies renouvelables,
e Exploite les infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE),
Informe le consommateur.
Je vous propose :
= de désigner Patrice NUNEZ délégué titulaire
" de désigner Erich BUTTLER délégué suppléant
VOTE
En exercice 29 Pour 29
Présents 27 Contre 0
Pouvoir 2 Abstentions 0
N’ont pas pris part au vote 0
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité les propositions de Madame le Maire.
Le secrétaire de séance
Véronique MAILLET Patrice NUNEZ
32