Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU
Compte-Rendu - compte rendu
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU
Compte-Rendu - COMPTE RENDU
Compte-Rendu - COMPTE RENDU
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 25.11.2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 1
Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune de Corneville-sur-Risle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
__________________________________________________________________________________________ MAIRIE
2621 Chemin de la Vierge
27500 CORNEVILLE SUR RISLE
tel : 02.32.57.00.44 Fax : 02.32.41.70.67
mail : mairie-de-cornevillesurrisle@wanadoo.fr
Présents :
M. BOUET Benoit, M. BOURGUIGNON Dominique, Mme COLOMBIER Dominique, M. COUREL Francis, Mme DEFLUBE Fabienne, M. DESERT Cyrille, M. DHOMMEE Thierry, Mme FUSSIEN Catherine, Mme GOBET Elodie, Mme HURAY Nathalie, M. PORTELLO Mickaël
Procuration(s) :
M. MASSON Vincent donne pouvoir à M. BOURGUIGNON Dominique, Mme PIERRAT Estelle donne pouvoir à Mme FUSSIEN Catherine
Absent(s) :
M. MASSON Laurent
Excusé(s) :
Mme DUVAL Stéphanie, M. MASSON Vincent, Mme PIERRAT Estelle
Secrétaire de séance : Mme FUSSIEN Catherine
Président de séance : M. BOUET Benoit
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 12/09/2023
VOTE : Adoptée à l'unanimité
2 - ADN La Poste - Approbation du projet d'adressage
Le Maire rapelle la délibération n° 02/2023 du 27 Janvier 2023 pour laquelle le Conseil Municipal a décidé de procéder à l'opération ADN PRE CERTIF par les services de la poste. Le réalisation du projet d'adressage étant terminée (dénomination et numérotation des voies) le Conseil Municipal, approuve ce projet et procèdera, avec l'accompagnement de la Poste à la publication de sa Base Adresse Locale (BAL).
VOTE : Adoptée à l'unanimité
3 - CDC HABITAT - Projet de renouvellement de la convention (Logement le Clos du Prieuré)
Le Maire infome le Conseil Municipal que la CDC Habitat (anciennement La Plaine Normande) propose une nouvelle convention pour la gestion en flux des réservations communales suite à la Loi ELAN en 2018. Le Conseil Municipal, accepte cette proposition.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
4 - Ralentisseur Rue de l'Opérette
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 24 octobre 2023 à 20 heures 00 minutes
Salle du Conseil Municipal
Quorum : 9 __________________________________________________________________________________________ MAIRIE
2621 Chemin de la Vierge
27500 CORNEVILLE SUR RISLE
tel : 02.32.57.00.44 Fax : 02.32.41.70.67
mail : mairie-de-cornevillesurrisle@wanadoo.fr
Le Maire informe le Conseil Municipal que les riverains ont fait la demande de pose d'un ralentisseur Rue de l'Opérette, afin de sécuriser la sortie du Lotissement Jules Coignard. Le Maire propose un devis de l'entreprise LE FOLL de Corneville sur Risle, du 11 Septembre 2023 d'un
montant de 5 944,80 €
Au vu du nombre de véhicule circulant sur cette voie, le Conseil Municipal, donne un avis favorable à cette demande. Les crédits nécessaires seront prévus au budget 2023.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
5 - Travaux cantine - Porte coupe-feu
Le Maire informe le Conseil Municipal que la commission de sécurité du SDIS, nous oblige à changer les portes de cuisine pour mettre des portes coupe-feu. Le Maire propose deux devis : - Devis de AMC JULOU, menuisier à Les Préaux, devis du 11 Octobre 2023 d'un montant de 4 476,48€ TTC. - Devis de SARL MCI LEBON, menuisier à Eturqueraye, devis du 02 Octobre 2023 d'un montant de 4 968,54 € TTC.
Le Conseil Municipal, choisi l'entreprise JULOU. Les crédits nécessaires à la dépense, seront prévus au budget 2023
VOTE : Adoptée à l'unanimité
6 - Achat de Cavurnes
Le Maire informe le Conseil Municipal que tous les cavurnes ont été vendus. Il est donc nécessaire d'en prévoir de nouveaux. Le Maire propose un devis de la Marbrerie CARTIER de Corneville sur Risle, du 23 Octobre 2023 d'un montant de 1 800 € pour la fourniture et pose de 5 cavurnes. Le Conseil Municipal, accepte cette proposition. Les crédits nécessaires à cette dépense seront inscrits au budget 2023.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
7 - DM n° 2
Suite aux nouveaux travaux prévus lors de la séance du 24 Octobre 2023, le Conseil Municipal décide les modifications suivantes :
- Compte 2111 Achat de terrains -12 800 €
- Compte 2152 ralentisseurs + 6 000 €
- Compte 2135 portes coupe-feu + 5 000 €
- Compte 2138 cavurnes + 1 800 €
VOTE : Adoptée à l'unanimité
8 - M57 - Application de la fongibilité des crédits
L'instruction comptable et budgétaire M57 permet de disposer de plus de souplesse budgétaire par le Maire avec une autorisation du Conseil Municipal afin de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel. Le Conseil Municipal, autorise dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles de chacune des sections (article L 5217-10-6 du CGCT). Le
Maire doit, informer le Conseil Municipal de ces mouvements de crédits dès la prochaine séance.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Fait à CORNEVILLE SUR RISLE
Le Maire,