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Arrêté - 03 Mars 2026 Arretes sans noms
Arrêté - 03 Mars 2026 Arretes sans noms
Arrêté - 09 Septembre 2024 Arretes sans noms
Arrêté - 01 Janvier 2026 Arretes sans noms
Arrêté - 02 Fevrier 2026 Arretes sans noms
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lezoux.
Lien du pdf (Arrêté - 02 Fevrier 2026 Arretes sans noms)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
ville
REPUBLIQUE
FRANCAISE
âe
ZOUXx
2
L
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DÔME
dés rot)
ARRETE MUNICIPAL N°2026/030/POL.
MAL
TTL
«)
LE
/
portant
réglementation
provisoire
de
stationnement
Le
Maire
de
la
commune
de
LEZOUX,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-4, VU
le
Code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et
R.411-25,
R.417-10,
VU
Flinstruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1)
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et
complétée,
VU
le Code
de
la voirie
routière,
CONSIDERANT
la demande
formulée
par
écrit
le 30 janvier
2026
par
Madame
CONSIDERANT
qu’en
raison
d’un
déménagement
sis
« 2
rue
de
l’Horloge
»,
il y
a
lieu
d'interdire
le
stationnement,
ARRETE
Article
1 : Le samedi
7 février
2026,
le stationnement
sera
interdit
sur
2 places
au
droit
du
n°2
rue
de
l’Horloge. Article
2
: La
mise
en
place
de
la signalisation
réglementaire
ainsi
que
l’affichage
du
présent
arrêté
seront
assurés
par
le pétitionnaire.
Article
3
: Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
4 : Le
présent
arrêté
sera
publié
sur
le site
internet
de
la Commune
de
LEZOUX.
Article
5
: Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à
partir
du
site www.telerecours.fr.
Article
6
: Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le
Commandant
de
la
gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le
chef
de
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
à
Madame Lezoux,
le
2 février
2026
Acte exécutoire
ble Affiehé-le ©k/02/202€ Notifié
le #4./22/2026
Place
de
la Mairie
- 63190
LEZOUX
-
Téléphone
04
73
73
01
00
- mairie @lezoux.fr ville 4e DEZoUXx
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
:
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DÔME
ÿ&G
TZ
ARRETE
MUNICIPAL
N°2026/031/POL.
Le
Maire
de
la
commune
de
LEZOUX,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-4, VU
le Code
de
la route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et
R.411-25,
R.417-10,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
l}
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et complétée,
CONSIDERANT
la demande
formulée
par
écrit
le 28 janvier
2026
par
CIRCET
(référence
n°803373706),
CONSIDERANT
qu'en
raison
de
travaux
de
réparation
du
contour
d’une
plaque
télécom
sis
« avenue
Général
de
Gaulle
»,
il y a
lieu
de
restreindre
la
circulation
à
une
voie
à
l'aide
d'un
alternat
par
feux
tricolores,
ARRETE
ARTICLE
1
: Du
mardi
10
février
2026
au
vendredi
20
février
2026,
la
circulation
avenue
Général
de
Gaulle
sera
réduite
à
une
voie
et
régulée
par
feux
tricolores,
et
ce
pour
une
durée
de
1 jour
sur
cette
période. ARTICLE
2 :
La
vitesse
de
tous
les véhicules
circulant
sur
cette
portion
voie
sera
limitée
à 30
km/h.
ARTICLE
3
: Les
dépassements
sur
l'emprise
du
chantier
sont
interdits
quelles
que
soient
les
voies
laissées
libres
à la circulation.
ARTICLE
4
: Pendant
la
durée
des
travaux,
aucun
stationnement
ne
sera
autorisé
sur
l'emprise
de
la
zone
de
travaux,
excepté
pour
les véhicules
affectés
au
chantier.
ARTICLE 5
: La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur la signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992.
La
signalisation
de
restriction,
de
protection
du
chantier
et
de
déviation
est
à
la
charge
et
sous
la
responsabilité
de
CIRCET.
ARTICLE
6 : Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
7 : Le
présent
arrêté
sera
publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur
et à
chaque
extrémité
du
chantier
ainsi
que
dans
la commune
de
Lezoux.
ARTICLE
8 : Le Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de
cet acte
et informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à partir
du
site
www.telerecours.fr.
ARTICLE
9
: Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le
Commandant
de
la
gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le
chef
de
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
à CIRCET.
Lezoux,
le
9 février
2026
Acte
exécutoire
Poe Affiché
le AÂ/a2/2026
Notifié
le
11/9/2026.
PSS
ph
Signature
Place
de
la
Mairie
- 63190
LEZOUX
—
Téléphone
04
73
73
01
00
-
mairie@lezoux.fr vi
sax
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
"à
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DÔME
\
mmmine
ARRETE
MUNICIPAL
N°2026/032/POL.
Le
Maire
de
la
commune
de
LEZOUX,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-4, VU
le
Code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et
R.411-25,
R.417-10,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
|)
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et complétée,
CONSIDERANT
là demande
de
permis
de
construire
n°PC0631952500014,
accordée
le 3 juin
2025,
CONSIDERANT
la
demande
formulée
par
écrit
le
5
février
2026
par
la
SARL
FERNANDES
CONSTRUCTION, CONSIDERANT
qu'en
raison
de
travaux
de
rénovation
de
toitures
sis « 42-44
rue
de
la
République
»,
il
y a
lieu
de
restreindre
la circulation
à une
voie
à l'aide
d'un
alternat
par
feux
tricolores,
ARRETE
ARTICLE 1
: Du
mardi
10
février
2026
au
vendredi
12
juin
2026,
la
circulation
rue
de
la
République,
au
droit
des
numéros
42
à 44,
sera
réduite
à
une
voie
et
régulée
par
feux
tricolores.
ARTICLE
2 :
La vitesse
de
tous
les véhicules
circulant
sur
cette
portion
de
voie
sera
limitée
à 30
km/h.
ARTICLE
3
: La
SARL
FERNANDES
CONSTRUCTION
est
autorisée
à
occuper
temporairement
le domaine
public
communal
rue
de
la
République,
afin
de
procéder
à
des
travaux
de
rénovation
de
toitures,
comprenant
l'implantation
d’échafaudages,
engins
et
installations
de
chantier.
L’occupation
est
limitée
à
la
durée
strictement
nécessaire
aux
travaux,
du
mardi
10
février
2026
au
vendredi
12
juin
2026.
ARTICLE
4
: La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992.
La
signalisation
de
restriction,
de
protection
du
chantier
et
de
déviation
est
à
la charge
et
sous
la
responsabilité
de
la SARL
FERNANDES
CONSTRUCTION.
ARTICLE
5 : Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
6 : Le
présent
arrêté
sera
publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur
et à
chaque
extrémité
du
chantier
ainsi
que
dans
la commune
de
Lezoux.
ARTICLE
7 : Le Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de
cet acte
et informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr.
ARTICLE
8
: Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le
Commandant
de
la gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le
chef
de
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
à la SARL
FERNANDES
CONSTRUCTION.
Lezoux,
le 9 février
2026
Le
Maire,
Alain
COSSON
Acte
exécutoire
foblé Affiché
le
|\./02/20
2€
Notifié
le
.1L./.22/20
Place
de
la
Mairie
- 63190
LEZOUX
-
Téléphone
04
73
73
01
00
- mairie@lezoux.fr Ville
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DÔME
V
ais
ARRETE
MUNICIPAL
N°2026/033/POL.
portant
autorisation
de
mise
en
place
de
bâches
publicitaires
Le
Maire
de
la
commune
de
LEZOUX,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-4, VU
le
Code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et
R.411-25,
R.417-10,
VU
le
Code
de
l’environnement
et
notamment
ses
articles
L.581-9
et
R581-53,
VU
le Code
du
patrimoine
et
notamment
l’article
L.621-32,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1}
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et complétée,
VU
le Code
de
la voirie
routière,
CONSIDERANT
que
le
Maire
détient
les compétences
de
police
en
matière
de
publicité,
CONSIDERANT
que
le
Maire
doit,
par
arrêté,
autoriser
les emplacements
de
bâches
comportant
de
la
publicité
en
agglomération,
CONSIDERANT
la demande
pour
l’arrivée
d’un
dogwash
courant
février
2026
au
23
rue
de
la Pradelle,
ARRETE
Article
1 : La
mise
en
place
de
trois
bâches
publicitaires
sera
autorisée
aux
emplacements
suivants
:
-
Une
à
l'intersection
de
la
R.D.2089/rue
Georges
Clémenceau/Avenue
Blaise
Pascal
au
niveau
de
la parcelle
cadastrée
AO68.
-
Une
sur l'avenue
de Verdun,
sur la parcelle
cadastrée
AC72,
devant
le lotissement
du
Vernadel.
-
Une
devant
le Lido.
Les
dimensions
des
bâches
publicitaires
seront
de
1,5
mètre
par
1
mètre.
Elles
devront
être
positionnées
de
façon
à
ne
pas
gêner,
ni
la visibilité
des
véhicules
circulant
sur
la voie
publique,
ni
la
circulation
routière.
Les
bâches
publicitaires
seront
autorisées
du
mardi
10
février
2026
à
8h
et
devront
être
enlevées
le
vendredi
6 mars
à
17h
au
plus
tard.
Article
2 : La
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
ainsi
que
l'affichage
du
présent
arrêté
seront
assurés
par
le pétitionnaire.
Article
3 : Le
présent
arrêté
sera
publié
sur
le site
internet
de
la Commune
de
Lezoux.
Article
4
: Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à partir
du
site
www.telerecours.fr.
Article
5 : Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le
Commandant
de
la
gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le
chef
de
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Acte
exécutoire
Lezoux,
le
10
février
2026
Re Affiehé le .{|./02/2026 Notifié
le .\1./.c2/202G LS
A
Signature
se
CT
Place
de
la
Mairie
- 63190
LEZOUX
-— Téléphone
04
73
73
01
00
-
mairie@lezoux.fr REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DÔME
ARRETE
MUNICIPAL
N°2026/034/POL.
Le
Maire
de
la
commune
de
LEZOUX,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
E.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-4, VU
le Code
de
la route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et
R.411-25,
R.417-10,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et
complétée,
CONSIDERANT
la
demande
formulée
par
écrit
le
3 février
2026
par
DOMOBAT
(référence
66591-DA-
41116477), CONSIDERANT
qu'en
raison
de
travaux
de
carottage
pour
analyse
amiante/HAP
sis
« Avenue
Général
de
Gaulle
»,
il y a lieu
de
rétrécir
la chaussée.
ARRETE
ARTICLE
1
: Du
vendredi
13
février
au
vendredi
27
février
2026,
la
chaussée
« Avenue
Général
de
Gaulle
» sera
rétrécie.
ARTICLE
2
: La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur la signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992.
La
signalisation
de
restriction,
de
protection
du
chantier
et
de
déviation
est
à
la
charge
et
sous
la
responsabilité
de
DOMOBAT.
ARTICLE
3 : Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur
et à
chaque
extrémité
du
chantier
ainsi
que
dans
la commune
de
Lezoux.
ARTICLE 5
: Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de
cet acte
et informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à
partir
du
site www.telerecours.fr.
ARTICLE
6
: Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le
Commandant
de
la
gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le
chef
de
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
adressée
à
DOMOBAT. Lezoux,
le
10
février
2026
#
=
LE
.
Acte
exécutoire
DE
LR
Le
Maire,
Ré
|
E
RQ
L
Affiehé
le
\\../%/2026
LP
en
H=
Notifié
le
.11./
02/2026.
A
cu
5
_
Alain
COSSON
CT:
|
|
Signature
C
—_
Place
de
la
Mairie
- 63190
LEZOUX
—
Téléphone
04
73
73
01
00
-
mairie
@lezoux.fr Ville
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
ae
DEZOUX
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DÔME
E
Sue
ARRETE
MUNICIPAL
N°2026/035/POL.
LE
L
portant
autorisation
d'occupation
du
domaine
public
communal
Le
Maire
de
la
commune
de
LEZOUX,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-4, VU
le
Code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et
R.411-25,
R.417-10,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1)
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et complétée,
CONSIDERANT
la demande
formulée
par
écrit
le 2 février
2026
par
l’entreprise
APC
COURCHINOUX,
CONSIDERANT
qu'en
raison
de
travaux
de
pose
de
gouttières
sis «
17
rue
Maréchal
Leclerc
», il y a lieu
d'autoriser
l'occupation
temporaire
du
domaine
public
pour
la mise
en
place
d’une
nacelle,
ARRETE
Article
1°
: Du
mardi
17
février
2026
au
vendredi
20
février
2026,
l’entreprise
APC
COURCHINOUX
sera
autorisée
à occuper
le domaine
public
sur
une
emprise
de
4 mètres
de
trottoir
situé
17
rue
Maréchal
Leclerc,
en
vue
de
l'installation
d’une
nacelle.
Article
2 : Pendant
la
durée
de
l’occupation,
le trottoir
sera
neutralisé
sur
une
longueur
de
4
mètres
sur
la zone
concernée
afin
de
permettre
l'installation
et
l’utilisation
de
la nacelle
en
toute
sécurité.
Article
3
: Les
piétons
seront
interdits
sur
l'emprise
du
chantier.
Un
cheminement
piéton
sécurisé,
continu
et
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur,
notamment
en
matière
d'accessibilité
des
personnes
à mobilité
réduite,
devra
être
mis
en
place
par
le
pétitionnaire.
Article
4
: Le
pétitionnaire
veillera
à conserver
le domaine
public
en
parfait
état
de
propreté
pendant
toute
la
durée
de
l'occupation.
En
cas
de
dégradation
ou
de
salissure,
la
commune
de
Lezoux
fera
procéder
aux
travaux
de
remise
en
état
des
lieux
aux
frais
exclusifs
du
pétitionnaire.
Article
5 : La
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
ainsi
que
l'affichage
du
présent
arrêté
seront
assurés
par
le pétitionnaire.
Article
6
: Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
7 : Le
présent
arrêté
sera
publié
sur
le site
internet
de
la commune
de
Lezoux.
Article
8 : Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à partir
du
site
www.telerecours.fr.
Article
9
: Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le
Commandant
de
la
gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le
Chef
de
service
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
;
|
Lezoux,
le
10
février
2026
Acte
exécutoire
Cie Affiehé le .||./.22/2026. Notifié le .11./.o2/2066.
Cr
ignature
2
, Place
de
la Mairie
- 63190
LEZOUX
-
Téléphone
04
73
73
01
00
- mairie@lezoux.fr ville ae
Ezoux
REPUBLIQUE
FRANCAISE
à
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DÔME
Ve
ARRETE
MUNICIPAL
N°2026/036/POL.
Le
Maire
de
la
commune
de
LEZOUX,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-4, VU
le
Code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et
R.411-25,
R.417-10,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et complétée,
CONSIDERANT
la demande
formulée
par
écrit
le 23 janvier
2026
par
le SIAEP
DORE-ALLIER
(référence
n°
20260123006907T),
CONSIDERANT
qu'en
raison
de
travaux
de
création
d’un
branchement
d’eau
potable
sis
« 7 rue
des
Augustins
»,
il y
a
lieu
de
restreindre
la
circulation
à
une
voie
à
l'aide
d'un
alternat
par
feux
tricolores,
ARRETE
ARTICLE
1
: Du
lundi
2
mars
2026
au
vendredi
27
mars
2026,
la
circulation
rue
des
Augustins
sera
réduite
à
une
voie
et
régulée
par
feux
tricolores,
et ce
pour
une
durée
de
5 jours
sur
cette
période.
ARTICLE
2
: La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur la signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992.
La
signalisation
de
restriction,
de
protection
du
chantier
et
de
déviation
est
à
la charge
et
sous
la responsabilité
du
SIAEP
DORE-ALLIER.
ARTICLE 3
: Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur
et à
chaque
extrémité
du
chantier
ainsi
que
dans
la commune
de
Lezoux.
ARTICLE
5 : Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de cet acte
et informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à partir
du
site
www.telerecours.fr.
ARTICLE
6
: Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le
Commandant
de
la
gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le
chef
de
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
SIAEP
DORE-ALLIER.
Lezoux,
le
10
février
2026
Acte
exécutoire
Rbie Affehé-le
\\../c2/20/€
Notifié
le
.il..7./2026.
Signature
Place
de
la
Mairie
- 63190
LEZOUX
-
Téléphone
04
73
73
01
00
-
mairie@lezoux.fr ville Æe
EZOUXx
REPUBLIQUE
FRANCAISE
se
À
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DÔME
VU
press
ARRETE
MUNICIPAL
N°2026/037/POL.
Le
Maire
de
la
commune
de
LEZOUX,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-4, VU
le
Code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et
R.411-25,
R.417-10,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et complétée,
CONSIDERANT
la
demande
formulée
par
écrit
le
26
janvier
2026
par
le
SIAEP
DORE-ALLIER
(Dossier
n°2026012300690T), CONSIDERANT
qu'en
raison
de
travaux
de
création
d’un
branchement
d’eau
potable
sis
« rue
du
Square
Lopick
»,
il ÿ a lieu
d'interdire
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: Du
lundi
2
mars
2026
au
vendredi
27
mars
2026,
la
rue
du
Square
Lopick
sera
fermée
à
toute
circulation,
et ce
pour
une
durée
de
5 jours
sur
cette
période.
ARTICLE 2
: La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur la signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992.
La
signalisation
de
restriction,
de
protection
du
chantier
et
de
déviation
est
à
la
charge
et
sous
la responsabilité
du
SIAEP
DORE-ALLIER.
ARTICLE
3 : Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur
et à
chaque
extrémité
du
chantier
ainsi
que
dans
la commune
de
Lezoux.
ARTICLE
5 : Le Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de cet acte
et informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à partir
du
site
www.telerecours.fr.
ARTICLE
6
: Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le Commandant
de
la gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le
chef
de
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
SIAEP
DORE-ALLIER.
Lezoux,
le
10
février
2026
eue
Acte
exécutoire
Le
Maire,
LUN
e
Affiehé
le \|../<2./20
24,
>
A
Notifié
le
.1\./.02/2026. CP
Sioneure
Alain
COSSON
LE
Place
de
la Mairie
- 63190
LEZOUX
-— Téléphone
04
73
73
01
00
- mairie@lezoux.fr REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DÔME
ARRETE
MUNICIPAL
N°2026/038/POL.
Le
Maire
de
la
commune
de
LEZOUX,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-4, VU
le
Code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et
R.411-25,
R.417-10,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1}
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et complétée,
CONSIDERANT
la demande
formulée
par
écrit
le 2 février
2026
par
l’AIPEL
de
l’école
Potier
Marcus
de
Lezoux, CONSIDERANT
qu'en
raison
de
l’organisation
d’une
chasse
aux
œufs
à
l'étang
de
l’isle,
il y a
lieu
de
réglementer
la circulation
et
le stationnement,
ARRETE
ARTICLE
1 : Le dimanche
29
mars
2026,
de
8h
à 13h,
le chemin
de
la Vierge
sera
mis
en
sens
unique
de
circulation
dans
le sens
rue
Maréchal
De
Lattre
de
Tassigny
/ étang
de
l'Isle.
ARTICLE
2
: L’allée
de
la Valeyre
sera
mise
en
sens
unique
de
circulation
entre
le chemin
de
la Vierge
et
le
chemin
de
la
Fontaine,
dans
le
sens
chemin
de
la Vierge
/ chemin
de
la
Fontaine.
ARTICLE
3 : Le
stationnement
sera
interdit
sur
la
partie
de
la digue
de
l’étang
de
l'Isle.
ARTICLE
4
: Le
pétitionnaire
devra
mettre
en
place
un
itinéraire
de
déviation.
ARTICLE
5
:
L’organisateur
sera
responsable
de
la
mise
en
place
du
dispositif
et
de
la
bonne
organisation
des
parkings
et de
la circulation
aux
abords
de
la manifestation.
ARTICLE
6
: La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérieile
sur la signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992.
La
signalisation
de
restriction,
de
protection
du
chantier
et
de
déviation
est
à
la charge
et
sous
la
responsabilité
de
l’AIPEL.
ARTICLE
7 : Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
8
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur
et à
chaque
extrémité
de
la manifestation
ainsi
que
dans
la commune
de
Lezoux.
ARTICLE
9 : Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de cet acte
et informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à partir
du
site www.telerecours.fr.
ARTICLE
10
: Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le Commandant
de
la gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le
chef
de
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
à l'AIPEL.
Phe Affiehé
le A./.02/20.L£
Notifié
le 11/92/2026.
É-
Acte
exécutoire
Lezoux,
le 10
février
2026
Alain COSSON
T
AT
Signature ese-eeMairie
- 63190
LEZOUX
—
Téléphone
73
73
01
00
-
mairie@lezoux.fr AR Prefecture
063-216301952-20260211-2026039POL-AR
Reçu le 11/02/2026
Ville ae NEZOUX REPUBLIQUE FRANÇAISE
. DEPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
\ u ARRETE MUNICIPAL N°2026/039/POL.
1 LEVANT L’INTERDICTION DE PECHE SUR L’ETANG DE CROPTES MAIS
INTERDISSANT LA CONSOMMATION DU POISSON PECHE
Le Maire de la commune de LEZOUX,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-1, L.2213-23 et suivants,
VU le Code de la santé publique et ses articles L.1332-1 et suivants, et L.1337-1 et suivants,
VU le Code de l’environnement,
VU l'arrêté municipal n° 2025/208/POL en date du 18 août 2025 portant interdiction de pêche et de
consommation du poisson sur l'étang de croptes,
VU l'avis de l'Agence régionale de santé en date du 21 janvier 2026 considérant «qu’en cette saison,
le risque de prolifération de cyanobactéries et de présence de toxines dans la chair des poissons est
quasi inexistant et l'interdiction ne se justifie plus»,
CONSIDERANT que l'interdiction de pêche ne se justifie plus,
CONSIDERANT la demande de l'association de pêche exploitant l'étang de Cropte (AAPPMA EGF) pour
lever l’arrêté susmentionné en autorisant la pêche «No Kill» (relache du poisson pêché),
ARRETE
ARTICLE 1 :
L'arrêté municipal n° 2025/208/POL en date du 18 août 2025 est abrogé.
La pêche sur l’étang de Croptes est autorisée mais avec interdiction de consommer le poisson pêché.
ARTICLE 2 : La circulation autour de l’étang de Croptes et sur ses berges est à nouveau autorisée.
ARTICLE 4 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois
et règlements en vigueur.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur et à
chaque extrémité de l'étang de Croptes.
ARTICLE 6 : Le Maire certifie le caractère exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir auprès du Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à
compter de sa publication. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par
l'application Télérecours citoyen accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 7 : Monsieur le Maire de Lezoux, Monsieur le Commandant de la gendarmerie de Lezoux et
Monsieur le chef de service de police municipale sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de
l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à APPMA EGF.
Free février 2026
Le Maire,
Ce
Alain COSSON
Place de la Mairie - 63190 LEZOUX -— Téléphone 04 73 73 01 00 - mairie@lezoux.fr