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Arrêté - 03 Mars 2026 Arretes sans noms
Arrêté - 02 Fevrier 2026 Arretes sans noms
Arrêté - 06 Juin 2026 Arretes sans noms
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lezoux.
Lien du pdf (Arrêté - 06 Juin 2026 Arretes sans noms)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Ville ae LEZ
OUX
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
A
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DÔME
Ne
ARRETE
MUNICIPAL N°2026/160/POL.
Le
Maire
de
la commune
de
LEZOUX,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-4, VU
le
Code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et
R.411-25,
R.417-10,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
!)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et complétée,
CONSIDERANT
la demande
formulée
par
écrit
le 30
mai
2026
par
Madame
BR
CONSIDERANT
qu'en
raison
d’un
déménagement
sis
« 6
Rue
Jean
Dessales
»,
il y a
lieu
d'interdire
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: Le
samedi
6 juin
2026,
la
rue
Jean
Dessales
sera
fermée
à
toute
circulation,
entre
la
rue
de
l’Horloge
et
la
rue
Porte
Neuve.
ARTICLE
2 :
Pendant
la durée
du
déménagement,
aucun
stationnement
ne
sera
autorisé
sur
la rue Jean
Dessales,
excepté
pour
les véhicules
nécessaires
au
déménagement.
ARTICLE
3
: La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992.
La
signalisation
de
restriction,
de
protection
du
déménagement
et
de
déviation
est
à la
charge
et sous
la responsabilité
de
Madame D
ARTICLE
4
: Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
6 : Le Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de
cet acte
et informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr.
ARTICLE
7
: Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le
Commandant
de
la
gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le
chef
de
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
à Madame
DE
Lezoux,
le
2 juin
2026
Acte
exécutoire
Pub
\@
Affehé
le 02/6/2026
Notifié
le 07/6/2026.
Signature
LDETS
Le
Maire,
Place
de
la Mairie
- 63190
LEZOUX
-— Téléphone
04
73
73
01
00
- mairie
@lezoux.fr Ville de
DEZOUX
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LUN
DEPARTEMENT
DU PUY-DE-DÔME
\
en
ARRETE
MUNICIPAL
N°2026/161/POL.
Le
Maire
de
la
commune
de
LEZOUX,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-4, VU
le
Code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et
R.411-25,
R.417-10,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et
complétée,
CONSIDERANT
la demande
formulée
par
écrit
le 25
mai
2026
par
CIRCET
(référence
803520079),
CONSIDERANT
qu'en
raison
de
travaux
de
raccordement
au
réseau
de
télécommunications
et
le
remplacement
de
deux
poteaux
sis « Chemin
de
l’Etang
de
l'Isle
», il y a lieu
d’empiéter
sur
la chaussée
et de
la rétrécir,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
lundi
8 juin
2026
au
vendredi 10
juillet
2026,
la chaussée
« Chemin
de
l’Etang
de
l'Isle
»
sera
empiétée
et
rétrécie.
ARTICLE
2
: La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur la signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992.
La
signalisation
de
restriction,
de
protection
du
chantier
et
de
déviation
est
à
la
charge
et
sous
la
responsabilité
de
CIRCET.
ARTICLE
3 : Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur
et à
chaque
extrémité
du
chantier
ainsi
que
dans
la commune
de
Lezoux.
ARTICLE
5 : Le Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de
cet acte
et informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à partir
du
site www.telerecours.fr.
ARTICLE
6
: Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le Commandant
de
la gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le
chef
de
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
adressée
à CIRCET.
Lezoux,
le 2 juin
2026
Le
Maire,
Acte
exécutoire
FO:€ Affieté
le 54/26/2026
Notifié
le
02/56/2026
Jérôme
BOUFFANGE
Place
de
la Mairie
- 63190
LEZOUX
—
Téléphone
04
73
73
01
00
- mairie@lezoux.fr s Ville Eux
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ES:
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DÔME
\
nr
ARRETE
MUNICIPAL
N°2026/162/POL.
Le
Maire
de
la
commune
de
LEZOUX,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-4, VU
le
Code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et
R.411-25,
R.417-10,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et
complétée,
CONSIDERANT
la demande
formulée
par
écrit
le 27
mai
2026
par
EIFFAGE
(référence
n°
803524035),
CONSIDERANT
qu'en
raison
de
travaux
sur
le
réseau
d’eau
pluviale
sis
« Chemin
d’Heurs
», il y a
lieu
d'interdire
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: Du
lundi
8
juin
2026
au
vendredi
12
juin
2026,
le
chemin
d’Heurs
sera
fermé
à
toute
circulation. ARTICLE
2
: Pendant
la
durée
des
travaux,
aucun
stationnement
ne
sera
autorisé
sur
l'emprise
de
la
zone
de
travaux,
excepté
pour
les véhicules
affectés
au
chantier.
ARTICLE
3
: La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992.
La
signalisation
de
restriction,
de
protection
du
chantier
et
de
déviation
est
à
la charge
et
sous
la responsabilité
de
EIFFAGE.
ARTICLE
4 : Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur
et à
chaque
extrémité
du
chantier
ainsi
que
dans
la commune
de
Lezoux.
ARTICLE
6 : Le Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de
cet acte
et informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr.
ARTICLE
7
: Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le
Commandant
de
la gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le
chef
de
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
à
EIFFAGE.
Acte
exécutoire
Lezoux,
le
2 juin
2026
Re Affiché
le <2/
Notifié
le
7c£€/20£26
Le
Maire,
Signature
Jérôme
BOUFFANGE
Place
de
la
Mairie
- 63190
LEZOUX
-— Téléphone
04
73
73
01
00
-
mairie
@lezoux.fr ville ae
DEZOUX
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
|
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DÔME
&
_…
ARRETE
MUNICIPAL
N°2026/163/POL.
Le
Maire
de
la
commune
de
LEZOUX,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-4, VU
le
Code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et
R.411-25,
R.417-10,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1!)
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et
complétée,
CONSIDERANT
la demande
formulée
par
écrit
le 27
mai
2026
par
EIFFAGE
(référence
n°803524006),
CONSIDERANT
qu'en
raison
de
travaux
de
création
d’un
bateau
et déplacement
d’un
passage
piétons
sis «
Rue
Georges
Clémenceau
», il y a lieu
de
restreindre
la circulation
à une
voie
à l'aide
d'un
alternat
par
feux
tricolores,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
lundi
8 juin
2026
au
vendredi
12 juin
2026,
la circulation
rue
Georges
Clémenceau
sera
réduite
à une
voie
et
régulée
par
feux
tricolores.
ARTICLE
2 : La vitesse
de
tous
les véhicules
circulant
sur
cette
portion
voie
sera
limitée
à 30
km/h.
ARTICLE
3
: Les
dépassements
sur
l'emprise
du
chantier
seront
interdits
quelles
que
soient
les
voies
laissées
libres
à la circulation.
ARTICLE
4
: Pendant
la
durée
des
travaux,
aucun
stationnement
ne
sera
autorisé
sur
l'emprise
de
la
zone
de
travaux,
excepté
pour
les véhicules
affectés
au
chantier.
ARTICLE
5
: La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992.
La
signalisation
de
restriction,
de
protection
du
chantier
et
de
déviation
est
à
la
charge
et
sous
la responsabilité
de
EIFFAGE.
ARTICLE
6 :
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
7 : Le
présent
arrêté
sera
publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur
et à
chaque
extrémité
du
chantier
ainsi
que
dans
la commune
de
Lezoux.
ARTICLE
8 :
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de cet acte
et informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à partir
du
site www.telerecours.fr.
ARTICLE
9
: Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le Commandant
de
la gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le
chef
de
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
à
FIFFAGE. Lezoux,
le 2 juin
2026
Acte
exécutoire
blé Affiché
le 02/6/2026
Notifié
le
22/6/2026
Le
Maire,
Signature
Jérôme
BOUFFANGE
Place
de
la Maïfie
- 63190
LEZOUX
-— Téléphone
04
73
73
01
00
- mairie@lezoux.fr ville àe
LEZOUX
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
EX
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DÔME
ARRETE
MUNICIPAL N°2026/165/POL.
Le
Maire
de
la commune
de
LEZOUX,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-
4, VU
le Code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et
R.411-25,
R.417-10,
VU
l'instruction
interministérielle
sur la signalisation
routière
(livre
|) approuvée
par l’arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et complétée,
CONSIDERANT
la demande
formulée
par
écrit
le
2 juin
2026
par
EIFFAGE
(référence
n°803531081),
CONSIDERANT
qu'en
raison
de
travaux
de
dépose
et
repose
de
bordures
et
de
la
réfection
de
trottoirs
sis
«
16
lotissement
Le
Vernadel
»,
il y
a
lieu
de
restreindre
la
circulation
à
une
voie
à
l'aide
d'un
alternat
par
panneaux,
ARRETE
ARTICLE 1
: Du
jeudi
4 juin
2026
au
lundi
8 juin
2026,
la circulation
dans
le lotissement
Le Vernadel,
au
droit
du
numéro
16,
sera
réduite
à
une
voie
et
régulée
par
panneaux.
ARTICLE
2
: Pendant
la
durée
des
travaux,
aucun
stationnement
ne
sera
autorisé
sur
l'emprise
de
la
zone
de
travaux,
excepté
pour
les
véhicules
affectés
au
chantier.
ARTICLE
3
:
La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992.
La
signalisation
de
restriction,
de
protection
du
chantier
et
de
déviation
est
à
la
charge
et
sous
la
responsabilité
de
EIFFAGE.
ARTICLE
4
: Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
à
chaque
extrémité
du
chantier
ainsi
que
dans
la commune
de
Lezoux.
ARTICLE
6
: Le
Maire
certifie
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr.
ARTICLE
7
: Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le
Commandant
de
la
gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le chef
de
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
à
EIFFAGE.
Lezoux,
le 2 juin
2026
Acte
exécutoire
@ble
n
Affiché
le &2/66.1202.6
Notifié
le o2/c24/2026
Le
Maire,
Signature
Jérôme
BOUFFANGE
Place
de
la Mairie
- 63190
LEZOUX
-— Téléphone
04
73
73
01
00
- mairie@lezoux.fr Ville ae
LEZ oUx
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
am
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DÔME
\
Sue
ARRETE
MUNICIPAL
N°2026/166/POL.
Le
Maire
de
la
commune
de
LEZOUX,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-
4, VU
le Code
de
la route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et R.411-25,
R.417-10,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
(livre
|} approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et complétée,
CONSIDERANT
la demande
formulée
par
écrit
le
2 juin
2026
par
EIFFAGE
(référence
n°803531120),
CONSIDERANT
qu'en
raison
de
travaux
de
dépose
et
repose
de
bordures
et de
la réfection
de
trottoirs
sis
«
27
lotissement
Le
Vernadel
»,
il y
a
lieu
de
restreindre
la
circulation
à
une
voie
à
l'aide
d'un
alternat
par
panneaux,
ARRETE
ARTICLE
1
: Du
jeudi
4 juin
2026
au
mardi
9 juin
2026,
la circulation
dans
le
lotissement
Le
Vernadel,
au
droit
du
numéro
27,
sera
réduite
à
une
voie
et
régulée
par
panneaux.
ARTICLE
2
: Pendant
la
durée
des
travaux,
aucun
stationnement
ne
sera
autorisé
sur
l'emprise
de
la
zone
de
travaux,
excepté
pour
les véhicules
affectés
au
chantier.
ARTICLE
3
: La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992.
La
signalisation
de
restriction,
de
protection
du
chantier
et
de
déviation
est
à
la
charge
et
sous
la
responsabilité
de
EIFFAGE.
ARTICLE
4
: Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
à
chaque
extrémité
du
chantier
ainsi
que
dans
la
commune
de
Lezoux.
ARTICLE
6 :
Le
Maire
certifie
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr.
ARTICLE
7
: Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le
Commandant
de
la
gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le chef
de
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
à
EIFFAGE.
Lezoux,
le 2 juin
2026
Acte
exécutoire
Rte. Afñehé le o 3/26/2026 Notifié
le
© 226/20.26
Signature
Jérôme
BOUFFANGE
Place
de
la Mairie
- 63190
LEZOUX
-— Téléphone
04
73
73
01
00
- mairie@lezoux.fr