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Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil du 1ER DECEMBRE 2022
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Thèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil du 1ER DECEMBRE 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Justice et droit,
re
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
DU
JEUDI
Ter
DECEMBRE
A
20h30
MAIRIE
Thèze
64450
Président
de
séance
: M
David
DUIZIDOU,
Maire
Secrétaire
de
séance
: Valérie
PECHEYRAN
Présents
:
David
DUIZIDOU,
Serge
LANOUILH,
Fabien
FOUQUET,
Philippe
GUYOMARC'H,
Guillaume
MARQUE,
Jonathan
HUBERT,
Valéry
PECHEYRAN,
Valery
BIZIERE,
Nicolas
MUGAIN,
Jacqueline
ANTONIO,
Valérie
CODHANT,
Olivier
SOUBIES
Excusés
: Maurice
CROUAIL,
Fabrice
DAURE,
Sandrine
CLOUTIER
1/ APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
OCTOBRE
2022
Le
PV
est
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
2/
AVENIR
DU
SIVU
SCOLAIRE
LTV
Le
SIVU
scolaire
a
été
créé
en
2010
pour
une
durée
de
12
ans
(sur
demande
des
communes
le
temps
de
couvrir
les
prêts
de
la
nouvelle
école
maternelle
sur
l'investissement),
soit jusqu’au
31
décembre
2022.
Il convient
donc
cette
année
de
se
positionner
sur
sa
poursuite
ou
non.
Jusqu'à
présent,
les 3 communes
participaient
en
Fonctionnement
pour
1/3
au
nombre
d'habitants
et
2/3
au
nombre
d'élèves.
Et pour
l’investissement,
la participation
était
de
80%
pour
Thèze,
10%
pour
Lème
et
10%
pour
Viven.
Plusieurs
réunions
du
SIVU
ont
déjà
abordé
ce
point.
Lème
et Viven
ont
proposé
de
nouveaux
ratios
avec
Une
participation
uniquement
en
fonction
du
nombre
d’enfants
scolarisés
et
sans
aucune
participation
pour
l'investissement
jusqu’en
2026.
Puis,
leur
proposition
a été
finalement
un
arrêt
du
SIVU. Cette
proposition
a été
refusée
par Thèze
car
elle
n'engage
pas
les communes
sur
un
projet
commun
;
la
coopération
que
représente
le SIVU
n'existe
plus
dans
ces
conditions.
De
plus,
l’école
élémentaire
nécessitera
forcément
quelques
travaux
d’investissement
avant
2026.
Thèze
a
donc
proposé
de
poursuivre
le
SIVU
jusqu’en
2026
(année
de
renouvellement
de
mandats
municipaux)
et
dans
les
mêmes
conditions
qui
existent
aujourd’hui
avant
de
travailler
en
2025
sur
un
avenir
commun
avec
d’autres
statuts.
Une
réunion
du
SIVU
a
été
organisée
le
29
novembre
dernier
avec
les
Maires
des
3
communes
ainsi
que
M.
FABRE,
Trésorier
d’Arzacq.
Face
à
la
position
de
Thèze,
les
Maires
de
Lème
et
Viven
ont
confirmé
leur
décision
d'arrêter
le
SIVU
au
31
décembre
2022.
Pour
la
commune
de
Lème,
cette
décision
a déjà
été
actée
par
leur
conseil
municipal,
contrairement
à Viven
qui
a réunion
ce
soir. Le
conseil
municipal
de
Thèze
prend
acte
de
la fin
de
SIVU
et
regrette
cette
situation.
Thèze
reprend
donc
la compétence
scolaire
à partir
du
1*' janvier
2023.
Un
arrêté
préfectoral
de
dissolution
officialisera
cette
fin.
A
présent,
il y a beaucoup
de
choses
à voir
pour
cette
dissolution
: partage
de
l'actif,
du
passif
et
le
personnel :
-
Sur
la répartition
du
personnel :
il faut
que
le transfert
passe
par
le CTI
(Comité
technique
Intercommunal).
M.
le
Maire
propose
de
reprendre
l’ensemble
du
personnel
dans
les
mêmes
conditions
statutaires
et financières.
-
Sur
la
répartition
de
l'actif:
ce
qui
avait
été
mis
à
disposition
par
la
commune
de
THEZE
lui
revient
de
plein
droit.
Pour
le
reste,
c’est-à-dire
tous
les
biens
acquis
par
le SIVU
directement,
les communes
doivent
se
mettre
d'accord
sur
leur
répartition.
M.
le Maire
propose
(après
une
proposition
de
80.10.10
dite
infaisable
par
le
Percepteur)
de
récupérer
la totalité
de
l'actif,
la
nouvelle
école
maternelle
étant
un
bien
public
indivisible
et
construite
sur
un
terrain
communal.
-__
Surles
emprunts
: Le SIVU
doit
rembourser
la totalité
de
l'emprunt
avant
le 31
décembre
2022.
Il reste
3
emprunts
à solder
pour
un
total
à
rembourser
de
138
270.28euros
(capital,
ICNE
et
pénalités
de
remboursement
anticipé),
Le
fonds
de
roulement
du
SIVU
ne
permet
pas
de
rembourser
la totalité,
un
appel
complémentaire
aux
communes
devra
être
fait.
Le
Conseil
Municipal,
avec
2
abstentions,
ACTE
la
dissolution
du
SIVU
LTV,
DEMANDE
à ce
que
la commune
de
THEZE
récupère
l’ensemble
du
personnel,
DEMANDE
à ce
que
la commune
de
THEZE
récupère
la totalité
de
l'actif
ACCEPTE
de
verser
un
complément
au
SIVU
pour
rembourser
la totalité
des
prêts
avant
la fin
de
l’année
à hauteur
de
80%
pour
Thèze,
10%
pour
Lème
et
10%
pour
Viven,
conformément
aux
statuts.
Autres
points
importants
:
-
Les
enfants
de
Lème
et Viven
n'auront
plus
l'obligation
de
scolariser
leurs
enfants
à THEZE
-
TARIFS
REPAS
CANTINE :
à
partir
de
Janvier
2023
(mêmes
tarifs
que
ceux
votés
par
le SIVU)
:
*prix
du
repas
enfants
de
THEZE
: 3,30€
*prix
du
repas
enfants
hors
THEZE
: 5.05€
#prix
du
repas
adulte
: 5.55
€
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
vote
ces
tarifs
qui s’appliqueront
à partir
de janvier
2023
jusqu’en
Juillet
2023.
-
TARIFS
GARDERIE
PERISCOLAIRE
: à
partir
de
Janvier
2023
{mêmes
tarifs
que
ceux
votés
par
le SIVU)
:
#1
euro
la demi/heure
et
dégressif
à 0.75euros
à partir
du
2°"°
enfant.
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
vote
ces
tarifs
qui s'appliqueront
à partir
de janvier
2023 jusqu’en
Juillet 2023. -
Il
serait
opportun
de
nommer
M.
Biziere
Valéry
(ex
Président
du
SIVU
LTV)
en
tant
que
conseiller
délégué.
Avec
une
commission
scolaire
(ex
membres
du
SIVU)
qui
travaillerait
sur
le
fonctionnement
des
écoles.
L'interlocuteur
pour
les
parents/personnel/fournisseur
restera
M.
BIZIERE
Valéry.
3/
SALLE
DES
SPORTS
: travaux
et
avenants
-
Un
panneau
d'affichage
des
scores
est
en
cours
d’acquisition.
Pour
rappel
ce
panneau
est
acheté
par
la commune
et
une
participation
sera
demandé
aux
clubs
de
basket
et
pala.
Coût
de
ce
panneau
: 4938
euros
TIC,
Suite
à
un
dossier
déposé
par
la commune,
une
subvention
de
la Communauté
des
Communes
e
été
obtenue
à hauteur
de
1338
euros.
- _
Dans
le cadre
du
marché
public,
5 avenants
ont
été
pris
depuis
le début
des
travaux :
Plus-value
de
13
057.43
euros
et
Moins-value
de
971
euros.
4/
BATIMENTS
COMMUNAUX
- Club
House
: le comité
des
fêtes
avait
demandé
de
mettre
l'électricité
dans
leur
local
; travaux
faits
courant
novembre.
- Grange
Marque:
après
le
désamiantage,
la
destruction
du
bâtiment
a
eu
lieu
malgré
les
accès
difficiles.
Bois
trié,
gravats
évacués.
Reste
une
arase
à faire
pour
éviter
les
infiltrations
avec
la
pluie
et
embellir
le
lieu.
Pour
cette
arase,
proposition
de
retirer
ces
travaux
à
la
Sogeba
et
demander
à
un
maçon
(Alves)
pour
faire
une
arase
identique
à celles
du
centre
bourg
et
l'enduit
pourrait
être
fait
en
même
temps.
Devis
en
cours.
Voir
l'ouverture
à cet
espace
et son
aménagement.
Projet
de
cimetière
paysager
en
cours
d'étude
avec
le
CAUF.
-Rugby
: problème
de
compteur
électrique
qui
saute
si tout
est
allumé.
Demande
de
devis
pour
poser
un
2è"e
compteur
qui
alimentera
le club
house
et
les cuisines
uniquement.
A
noter:
prochaine
expertise
suite
à l’incendie
prévue
le
Mercredi
14
décembre
à 9h00.
-Maison
Lagarrigue
: vendredi
dernier,
problème
dans
un
logement
communal
loué.
Le
plafond
est
tombé.
3
pièces
sont
concernées.
2
chambres
sont
déjà
refaites
et
l’éclairage
refait
à
led
grâce
à
Christophe
Jouguet.
Reste
le
salon
à
réparer
+
Problème
avec
la
cheminée.
Coût
total
des
travaux
et
réparations
: 3619.81
euros.
Maxime
Dartau
et
Pierre
Larrouturou
ont
été
très
réactifs,
merci
à
eux.
De
plus,
Protect
habitat
40a
été
mandaté
afin
d'analyser
le
bois
de
la
charpente
qui
a
créé
cet
affaissement
du
plafond
: il en
ressort
la présence
de
vrillettes.
Donc
le bois
est
bien
malade
mais
il n’y
a
pas
de
problème
d’insalubrité
pour
le moment.
(Devis
pour
le traitement
:10
000
euros
environ).
5/
MODIFICATIONS
BUDGETAIRES
- _
Complexe
commerçant
: lors
du
vote
du
budget,
la vente
du
local
boulangerie
devait
avoir
lieu.
Donc
la
participation
de
la commune
n’avait
pas
été
prévue.
3 Etant
donné
que
la
vente
n’a
pas
aboutie,
il convient
de
prendre
une
DM
pour
que
la
commune
verse
à
ce
budget
annexe
la
somme
de
7
965
euros,
permettant
ainsi
de
couvrir
les
annuités
d'emprunt
jusqu’en
2026.
-
Budget
principal:
DM
à
prendre
pour
rajouter
au
chapitre
66
(intérêts
des
emprunts)
:
+
1000euros
6/
PERSONNEL
COMMUNAL
Mme
Ingrid
HUBERT,
Bibliothécaire
à THEZE
depuis
le 1°’ juin
2021.
Elle
a aujourd’hui
un
CDD
de
18h/semaine
du
1% janvier
2022
au
31
décembre
2022.
Elle
est
également
embauchée
à la ludothèque
de
THEZE
ce
qui
lui
permet
d’avoir
un
temps
complet.
I
convient
aujourd’hui
de
créer
un
emploi
permanent
en
tant
qu’adjoint
du
patrimoine.
Elle
sera
nommée
stagiaire
pendant
1 an.
Le
Conseil
municipal
DECIDE
à l'unanimité
de
créer
un
emploi
permanent
d’adjoint
du
patrimoine
pour
la
bibliothèque
municipale.
A
noter
:
Une
bénévole
va
venir
aider
Mme
Hubert
à
la
bibliothèque
:
il s’agit
de
Mme
PEREZ
Agnès.
Une
charte
du
bibliothécaire
volontaire
a été
mise
en
place.
7/
SDEPA
L'arrêté
Ministériel
du
30
décembre
2020
fixant
la
liste
des
comptes
éligibles
à
la
procédure
de
traitement
automatisé
relative
à
l'attribution
du
FCTVA,
exclut
désormais
les
dépenses
imputées
au
compte
45
ce
qui
a
pour
conséquence
l'impossibilité
pour
le
SDEPA
de
percevoir
le
FCTVA
pour
les
travaux
d'éclairage
public
réalisés
à compter
de
l’exercice
2021.
Les
communes
ne
peuvent
pas
non
plus
de
leur
côté
percevoir
le
FCTVA,
dans
la
mesure
où
leur
participation
résiduelle
aux
travaux
s’impute
sur
un
compte
non
éligible.
Aussi,
afin
de
permettre
au
Syndicat
et
à ses
communes
membres
de
ne
pas
être
perdants
sur
le
FCTVA,
une
réflexion
portée
conjointement
par
le
Syndicat
et
la
DDFIP
a
abouti
à
la
solution
suivante
:
il
convient
que
les
communes
ayant
transféré
leur
compétence
« travaux
neufs
d'éclairage
public
»
au
Syndicat
actent
une
mise
à disposition
des
installations
d'éclairage
public.
Les
communes
conservent
ainsi
la
propriété
des
installations
d'éclairage
public
et
prennent
en
charge
certaines
de
leurs
obligations
(assurance
et
paiement
des
factures
d'électricité).
Conséquence
du
régime
de
la
mise
à disposition
:les
nouvelles
installations
seront
retracées
à
l'actif
du
Syndicat.
Et
à noter
:Cette
mise
à disposition
des
installations
d'éclairage
public
ne
remet
pas
en
cause
la
faculté
pour
la
commune
de
conserver
la
compétence
« entretien
de
l'éclairage
public
»
lorsque
celle-ci
n’a
pas
été
transférée
au
Syndicat.
La
participation
résiduelle
de
la
commune
aux
travaux
pourra
donc
être
calculée
déduction
faite
du
FCTVA,
comme
cela
était
le
cas
avant
la
réforme.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
DECIDE
d’acter
la
mise
en
place
de
ces
mesures
à
compter
du
1°°
janvier
2023. 4 8/
QUESTIONS
DIVERSES
* Eclairage
solaire
Chemin
Tuquet:
Devis
présenté
de
l’entreprise
FONROCHE
ECLAIRAGE
pour
9 candéiabres
solaires
Chemin
TUQUET
:
20
538
euros.
Revoir
le
devis
car
seulement
7 candélabres.
+
devis
de
l’entreprise
LARROUTUROU
pour
les
sacles
:4310
euros
TTC
(à
revoir
aussi
pour
7 candélabres
+ socle
à prévoir
pour
le
radar
pédagogique) A
prévoir
au
Budget
2023.
* Lotissement
communal :
M.
Osanz
Philippe,
géomètre,
pourra
accompagner
la
commune
sur
ce
projet.
Une
convention
sera
à signer
et
cette
prestation
sera
à prévoir
sur
le
budget
du
Lotissement
communal
pour
2023.
Présentation
d’une
proposition
d'aménagement
:
- _
Découpage
du
terrain
en
9
lots.
Un
bassin
de
rétention
d’eau
situé
en
contrebas.
Un
accès
voirie
sur
10
mètres
de
long
et
5
mètres
de
large.
-
Un
traitement
collectif
des
eaux
pluviales
est
proposé
soit
via
ce
bassin
de
rétention
soit
via
une
noue,
permettant
ainsi
de
répondre
à
l’aspect
qualitatif
de
l’éco-lotissement.
Toujours
dans
l'esprit
qualitatif
du
projet,
un
cheminement
sécurisé
est
prévu
le
long
du
chemin
d'accès
en
stabilisé
et
matérialisé
par
une
bordure
du
même
niveau
que
la
voirie.
Ce
cheminement
piéton
ferait
1.75m
de
large.
Le
long
de
ce
cheminement,
des
lampadaires
solaires
pourraient
être
mis
+
3
lampadaires
à
l'intérieur
du
lotissement.
Un
espace
de
vie
est
prévu
sur
la
partie
commune
en
stabilisé
avec
banc,
terrain
pétanque,
table,
rondins
bois
pour
matérialiser
le
tout...
à définir.
-
Il faut
compter
environ
30
000euros
TTC/lot
pour
les
travaux
+
le
coût
du
déplacement
de
la
ligne
qui
traverse
le
terrain
en
plein
milieu.
-
Hfaudra
prévoir
un
règlement
de
ce
lotissement.
-
Un
volet
paysager
doit
être
également
fait
par
un
architecte.
L'idée
est
de
traiter
cette
zone
comme
une
zone
naturelle
du
PLUI.
Et
n’accepter
que
de
l'habitation.
=
Un
dossier
LOI
sur
L'Eau
devra
être
déposé
car
le
projet
dépasse
1
hectare.
-
Délais: e
Dépôt
du
permis
d'aménager :
3 mois
d'instruction
e
Recours
des
tiers
: 2
mois
°
En
même
temps :
consultation
des
entreprises.
e
Travaux
des
premières
phases
(voie
carrossable,
branchements
assainissement,
électricité,
telecom,
eau)
: 3
mois
°
Au
bout
de
ces
3
mois,
vente
des
premiers
terrains
possibles.
>>
la
commune
percevra
les
premières
ventes
des
terrains
au
bout
de
12-15
mois.
5 * Opération
de
sécurisation
du
centre
bourg
- Devis
radar
pédagogique
:
Dans
le
cadre
du
projet
sécurisation,
un
radar
pédagogique
au
niveau
de
la
gendarmerie
pourra
être
mis
en
place.
2
devis
sur
poteau
solaire
sont
présentés
:2
224euros
HT
avec
ELAN
CITE
et
2
290euros
HT
avec
lVicom.
Contrat
de
maintenance
a
réglé
chaque
année
(offert
la
1ere
année).
A
prévoir
au
budget
2023
avec
Elan
cité.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23h15
Approuvé
par
le
conseil
municipal
en
date
du
9 février
2023
Le
Maire,
David
DUIZIDOU
Le
secrétaire
de
séance,
Valérie
PECHEYRAN