Conseil Municipal - cm du 24.04.17

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Conseil Municipal - cm du 24.04.17 Document publié le Lundi 24 avril 2017 par la commune de Loriol-sur-Drôme. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 24.04.17)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Logement, Compte rendu précédent conseil  Monsieur le Maire

Délibération Tirage au sort des jurés d'assises  Pierre LESPETS

Délibération Opération SERINGA : avenant de participation  Monsieur le Maire

Délibération Crédits scolaires 2017 : écoles publiques  Jean-Pierre MACAK

Délibérations Crédits scolaires 2017 : école privée  Jean-Pierre MACAK

Délibération Classes de découverte  Jean-Pierre MACAK

Délibération 93/95 av de la REPULIQUE : lot 6  David VIGUIER

Délibération A M A P E : subvention  Martine MARIN

Délibération Dispositifs de retenue en béton : location  Pierre LESPETS

Délibération Dégradation d'un bien communal  Pierre LESPETS

Délibération SIGMA : représentation communale  Monsieur le Maire

Délibération Frais de déplacement de deux élus  Monsieur le Maire

Délibération Local commercial 93/95 av de la République  Jean-Pierre MACAK

Information Centre d'Incendie et de Secours de Loriol  Jérémy RIOU

Information le point sur les travaux 

Information questions diverses

Ordre du jour :

La réunion du Conseil Municipal de la ville de LORIOL aura lieu le :

lundi 24 avril 2017 à 18h30

en mairie, salle du conseil

CONSEIL MUNICIPAL LORIOL

COMPTE RENDU DEFINITIF

CONSEIL MUNICIPAL DU

24/04/2017

**

Date de convocation du Conseil Municipal : 14/04/2017

Présents : Messieurs Claude AURIAS, Pierre LESPETS, Jean-Pierre MACAK, Pierre MAÏA, Nicolas AUDEMARD, David VIGUIER, Samuel MARTINS, Jérémy RIOU, Jacques MALSERT, Mesdames Catherine JACQUOT, Hanna FAURIEL, Christiane MARTY, Françoise BRUN, Marie- Pierre MICHEL, Isabelle JAUBERT, Marie-Chantal KAPSA, Catherine BALLIGAND POULENAS, Estelle COURTIAL.

Excusés ayant donné pouvoir : Jacques FAYOLLET, Jean-Marc PEYRET, Lionel SAGOT, Martine MARIN, Christina REBOULET, Béatrice REYMOND LEBRUN, Olivia ROUGNY.

Absents : Monsieur Thomas DUC, Mesdames Yvette DILLE, Lucette RODILLON, Céline POURCHAILLE.

A été élu secrétaire de séance : Nicolas AUDEMARD.

**

Ordre du jour :

 Opération SERINGA : avenant de participation

 Crédits scolaires 2017 – écoles publiques

 Crédits scolaires 2017 – école privée Saint-François (maternelle)

 Crédits scolaires 2017 – école privée Saint-François (élémentaire)

 Classe de découverte 2017 – école Saint-François

 Opération 93/95 avenue de la république – lot 6 : menuiserie

 Subvention : A.M.A.P.E.

 Matériel communal – dispositif béton

 Facturation suite dégradation d’un bien communal impasse Louis Le Cardonnel  SIGMA – représentation communale

 Remboursement frais de déplacement

 Local commercial – 93/95 avenue de la république

 Jurés d’assises – liste préparatoire 2018

 Subvention 2017 – régie socioculturelle et cinéma

 Centre d’Incendie et de Secours de Loriol

 Questions diverses

***

Monsieur le Maire constate en début de séance la présence de 18 élus et 7 procurations. Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire procède à l’ouverture de la séance à 18 h 40. Elections présidentielles :

L’assemblée communale « échange » diverses observations quant à l’organisation matérielle locale dudit scrutin et note une satisfaction générale de son déroulement à la salle des fêtes. Il est rappelé également l’excellent travail de « toilettage »de la liste électorale effectué par la commission communale.

Compte-rendu de la séance précédente

Le conseil municipal a pris connaissance des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation. Après discussion et précisions, l’assemblée communale a approuvé également à l’unanimité le compte rendu du précédent conseil.

OPÉRATION SERINGA : AVENANT DE PARTICIPATION

Monsieur le maire informe le conseil du déroulement d’une visite de terrain (ce jour) de l’opération SERINGA : rénovation de l’ensemble immobilier DAH et création du lotissement communal « éco quartier » Cette visite organisée conjointement par Drome Aménagement Habitat et la commune a permis une sensibilisation des différents partenaires pour cette opération de quartier (jardins familiaux, logements HLM, résidence seniors, résidence autonomie ...)

Monsieur Le Maire rappelle aux membres de l’assemblée les délibérations du conseil municipal des 21/03/2012 et 03/09/2012 portant décision d’engagement de la commune dans le projet de rénovation urbaine du quartier de la Maladière au côté de Drôme Aménagement Habitat. Dans le cadre de cette décision initiale la participation financière prévisionnelle communale était fixée à la somme annuelle de 300.000 € (sur 5 ans).

Dans le prolongement de cet engagement et au regard des travaux réalisés, des conventions annuelles, sous forme d’avenants, ont défini les montants des participations communales annuelles.

Ainsi, la commune de Loriol a procédé aux mandatements, en faveur de D.A.H., des sommes suivantes :

 Année 2014 : 144.997,42 €

 Année 2015 : 447.897,03 €

 Année 2016 : 199.997,45 €

En ce qui concerne l’année 2017, la participation communale est établie à la somme de 185.000 €.

Monsieur Le Maire invite l’assemblée à valider cette proposition.

L’assemblée accepte.

Vote : unanimité

Objet : CREDITS SCOLAIRES 2017 : ECOLES PUBLIQUES

Monsieur Macak, maire-adjoint chargé des affaires scolaires, rappelle aux membres de l’assemblée les enveloppes budgétaires versées en 2016, liées au fonctionnement des établissements scolaires de la commune.

Pour les élèves de l’enseignement public, Monsieur MACAK présente pour l’année 2017, un ensemble de propositions budgétaires.

Fournitures scolaires et fonctionnement 66 euros par élève

Crédit direction 160 euros par écoleTransports Jules Ferry 7 500 euros à partager

entre élémentaire et

maternelle

Psychologue – Rased 500 euros

Maître E – Rased 500 euros

Maître G - Rased 500 euros

Sorties de ski - J.J Rousseau élémentaire 3 000 euros

Sorties de ski - Jules Ferry élémentaire 3 000 euros

Au nom de la minorité municipale, Madame BALLIGAND observe que ces crédits n’ont pas augmenté depuis 10 ans mais note, que hormis le crédit direction, les écoles de LORIOL sont bien « dotées » par comparaison avec les autres communes.

L’assemblée accepte les propositions de crédits de l’élu référent.

Vote : unanimité

Objet : CRÉDITS SCOLAIRES 2017 – ÉCOLE SAINT-FRANCOIS (maternelle) Monsieur MACAK, adjoint au maire chargé des affaires scolaires, rappelle aux membres de l’assemblée le dispositif légal applicable aux participations communales en direction des établissements scolaires privés.

Pour les élèves de l’école privée Saint-François (maternelle), Monsieur MACAK présente pour l’année 2017, les propositions budgétaires suivantes :

1000 €uros par élève « loriolais » de classe maternelle

Monsieur MALSERT, au nom du groupe de la minorité municipale, rappelle que la participation communale pour les élèves de classes maternelles n’est pas légalement obligatoire et que, par suite, il n’est pas favorable à l’option prise par l’équipe municipale pour cette participation; il exprime son souhait réitéré d’un grand service réunifié d’enseignement public.

L’assemblée accepte.

Vote : 18+07 POUR : 19 CONTRE : 05 ABSENTION 01

Objet : CRÉDITS SCOLAIRES 2017 – ÉCOLE SAINT-FRANCOIS (élémentaire)

Pour les élèves de l’école privée Saint-François (élémentaire), Monsieur MACAK présente pour l’année 2017, les propositions budgétaires suivantes :

600 €uros par élève « loriolais » de classe élémentaire

L’assemblée accepte.

Vote : unanimité

Objet : CLASSE DE DÉCOUVERTE 2017 – ECOLE SAINT-FRANCOIS

Monsieur MACAK, adjoint au maire en charge des affaires scolaires, rappelle à l’assemblée le dispositif de répartition de prise en charge financière de la dépense relative aux classes de découvertes.

Pour l’année scolaire 2016/2017, Monsieur MACAK présente une demande de participation financière communale relative à une classe de découverte « sur le cinéma » et invite l’assemblée communale à délibérer sur cette sollicitation à hauteur de la somme de 1 000 € (classe de découverte « sur le cinéma »).L’assemblée accepte.

Vote : unanimité

Objet : OPERATION 93/95 AV DE LA REPUBLIQUE –Lot 6 : menuiserie

Monsieur VIGUIER, conseiller municipal délégué, rappelle aux membres de l’assemblée la délibération en date du 20/02/2017 autorisant Monsieur le Maire, ou son représentant ,à signer les marchés de travaux pour neuf(9) lots et décidant de déclarer infructueux le lot 6 – menuiseries extérieures –intérieures bois .

Monsieur VIGUIER expose qu’une nouvelle consultation a été lancée en vue de l’attribution dudit lot. Suite à cette consultation, la commission propose de retenir l’offre de l’entreprise VAREILLE (Alboussière 07).

Monsieur VIGUIER propose à l’assemblée de retenir l’offre précitée. L’assemblée accepte et autorise Monsieur le maire, ou son représentant, à signer avec l’entreprise VAREILLE (Alboussière 07) le marché lot 6 –menuiserie bois pour un montant de 37.717,75 €uros H.T.

Vote : unanimité

Objet : Subvention - AMAPE

Monsieur Le Maire informe l’assemblée d’une demande de subvention présentée par l’AMAPE du Colombier, dans le cadre d’un projet autour de la citoyenneté et interculturalité avec le TOGO.

Après deux ans de travail en commun au sein de l’atelier théâtre, 9 enfants de l’AMAPE s’apprêtent à partir au TOGO cet été pour échanger avec des jeunes de la ville de AGOME TOMEGBE sur leur projet respectif de cité idéale. Monsieur Le Maire invite le conseil à délibérer sur une participation communale à hauteur de la somme de 400 euros.

L’assemblée accepte.

Vote : unanimité

Objet : MATERIEL COMMUNAL – DISPOSITIF BETON

Monsieur LESPETS, adjoint au maire, rappelle aux membres de l’assemblée l’acquisition récente, par la commune, d’un dispositif de retenue et de sécurité (balise béton amovible de sécurité) à mettre en place dans le cadre du plan Vigie Pirate. Ce dispositif se compose de 25 blocs béton d’un poids individuel d’environ une tonne.

Monsieur LESPETS précise que ce dispositif semble particulièrement dissuasif et permettrait de répondre efficacement aux mesures nécessaires à prendre pour une protection optimisée des personnes.

Certaines communes ont réalisé l’investissement correspondant à ce type de protection. La commune de LORIOL est tout particulièrement et régulièrement sollicitée pour le prêt de ce « matériel », soit par des collectivités soit par divers organisateurs de manifestations ouvertes au public.

Par suite, il est proposé à l’assemblée de fixer un tarif de location dudit dispositif soit par bloc béton : 20 € et une caution de : 100 €

Ledit matériel devra être pris sur place par le demandeur (après état des lieux) , ne sera pas livré par les services techniques municipaux et la mise à disposition ne pourra excéder une semaine .

L’assemblée accepte.

Vote : unanimité Objet : FACTURATION SUITE DEGRADATION D’UN BIEN COMMUNAL IMPASSE LOUIS LE CARDONNEL

Monsieur LESPETS, Premier-Adjoint, informe le Conseil municipal qu’un accident de la circulation survenu le 25 janvier 2017 a causé des dégâts matériel sur un bien public situé impasse Louis le Cardonnel – panneau de signalisation.

L’intéressé a reconnu les faits.

La réparation du panneau a été effectuée par les services techniques municipaux. Monsieur LESPETS propose aux membres du conseil municipal de se prononcer sur le montant à facturer à l’intéressé : 33,80 €uros.

L’assemblée accepte.

Vote : unanimité

Objet : S I G M A - Représentation communale

Monsieur le Maire rappelle la délibération de l’assemblée communale en date du 14-04- 2014 portant désignation de représentants du conseil auprès de divers organismes. Il précise notamment que la représentation communale auprès du Syndicat Intercommunal pour la Gestion Mutualisée de l’Assainissement (SIGMA) avait été établie comme suit :

- Délégués : Messieurs PEYRET, VIGUIER, MARTINS

- Mesdames RODILLON, BALLIGAND

Suite à la démission de Madame RODILLON, Monsieur le Maire note qu’il conviendrait de désigner deux délégués supplémentaires (un titulaire et un suppléant) et en appelle aux candidatures.

Le Conseil municipal, désigne Monsieur RIOU et Madame MICHEL en qualité de délégué supplémentaire de la commune de LORIOL auprès du SIGMA (Syndicat Intercommunal pour la Gestion mutualisée de l’Assainissement) et Monsieur MAÏA en qualité de délégué suppléant

L’assemblée accepte.

Vote : unanimité

Objet : REMBOURSEMENT FRAIS DE DEPLACEMENT

Monsieur Le Maire présente aux membres de l’assemblée une proposition de prise en charge financière, par le budget communal, de frais engagés par Madame FAURIEL et Monsieur LESPETS à l’occasion d’un récent voyage à PARIS pour représenter la commune.

Lesdits frais sont liés au déplacement des intéressés à PARIS les 18 et 19 mars dernier à l’occasion du concert DIANOURA donné à RADIO France par des élèves de LORIOL. Les frais, d’un montant total de 298,70 € pour Monsieur LESPETS et de 337,43 € pour Madame FAURIEL.

Sur interrogation de Madame BALLIGAND POULENAS, Madame FAURIEL précise que ses frais de déplacement sont liés à sa présence, sur place, en tant que Présidente de l’école de musique et non en tant que parent d’élève.

Monsieur LESPETS et Madame FAURIEL ne participent pas au vote. L’assemblée accepte.

Vote : 16+07 POUR : 20 CONTRE : 02 ABSENTION 01 Objet : LOCAL COMMERCIAL-93/95 AV DE LA REPUBLIQUE

Monsieur Macak, adjoint au maire en charge des affaires économiques, rappelle aux membres de l’assemblée le programme de travaux de réhabilitation de l’immeuble communal situé au 93/95 av de la République avec notamment la création de deux logements aux étages et d’un espace commercial au rez-de-chaussée. Il précise également la cession prochaine, à titre onéreux, à Drome Aménagement HABITAT des logements suscités et expose la volonté de l’équipe municipale de réserver le local du rdc à une activité de type commerce alimentaire de proximité : il rappelle, à cet égard, le commerce préalablement existant (Casino).

Compte tenu des contacts et négociations entrepris, l’assemblée communale est invitée à délibérer quant à une proposition de bail commercial à contractualiser avec Madame WAILLY Aline.

L’assemblée accepte et autorise Monsieur le Maire, ou son représentant à signer, avec Madame WAILLY Aline, domiciliée à LORIOL, rue du commandant CHARCOT un bail commercial relatif aux locaux situés au rez-de-chaussée de l’immeuble 93/95 av de la République et ce aux conditions précitées.

Vote : unanimité

Objet : JURÉS D’ASSISES –LISTE PRÉPARATOIRE 2018

Monsieur LESPETS, premier adjoint, rappelle le dispositif règlementant la constitution des listes préparatoires des jurés d’assises et précise notamment la procédure du tirage au sort sur la liste électorale.

Monsieur LESPETS invite l’assemblée à procéder à la désignation des personnes à inscrire sur la liste préparatoire pour l’année 2017.

Le conseil municipal, après avoir procédé au tirage au sort conformément à la loi désigne les 15 jurés d’assise.

L’assemblée accepte.

Vote : unanimité

Objet : SUBVENTION 2017 – RÉGIE SOCIOCULTURELLE ET CINÉMA

Monsieur Le Maire rappelle l’inscription des crédits budgétaires au budget de la commune, allouant une subvention de 720 000€ à la régie du secteur socioculturel pour l’année 2017

Le montant de la subvention est réparti comme suit :

- 682 000€ pour le budget principal de la régie du secteur socioculturel - 38 000€ pour le budget annexe cinéma

Cette participation communale sera versée au vu des situations de trésorerie de chaque contractant .

Vote : unanimité

Centre d’Incendie et de Secours de Loriol

Bien qu’exemplaire à bien des égards et en termes de disponibilité, la caserne des 5 étoiles de Loriol souffre comme l’ensemble de ses homologues drômois et plus globalement français. Avec une moyenne de 2300 h/an/pompier, les Sapeurs Pompiers Volontaires de Loriol réalisent l’équivalent d’1,5 temps plein.... Ceci en plus de leur activité professionnelle ! Sapeur Pompier Volontaire et conseiller délégué à la sécurité civile, Monsieur RIOU expose sa fierté de travailler aux côtés d’hommes et femmes dévoués qui sacrifient parfois beaucoup pour porter secours à leur communauté loriolaise et environnante.

Monsieur RIOU alerte l’assemblée communale sur le haut risque d’incendie de forêt qui plane sur le bois de Lagier, en grande sécheresse depuis la venue de la pyrale du Buis.Il souhaite que le SDIS 26 puisse agir efficacement sur l’entretien des pistes DFCI du secteur.

Le point sur les travaux

Monsieur VIGUIER, conseiller municipal délégué, présente à l’assemblée le projet de réfection dégradée (enfoncement de pavés) avenue de la république, devant l’entrée de la maison pour tous et expose la réalisation d’un plateau traversant bitumé ; il précise également certains travaux de reprise de voieries et de création de dos d’ânes sur diverses voies.

Pour les travaux bâtiments, il convient de noter la récente mise en service des 2 WC publics (place du champ de mars et grande rue) ainsi que la réalisation de travaux relatifs à la sécurité dans les écoles.

Les travaux d’accessibilité de désamiantage à l’école Jean-Jacques ROUSSEAU élémentaire seront effectués cet été.

QUESTIONS DIVERSES

Le groupe de la minorité municipale relève des problèmes de vitesse excessive de véhicules (intervention de Monsieur MALSERT) ainsi que des nuisances liées aux déjections canines et aux déchets déposés à proximité des bacs à ordures ménagères (intervention de Madame BALLIGAND POULENAS).

L’assemblée communale commente également les résultats locaux et nationaux des récentes élections présidentielles.

A l’initiative de Madame COURTIAL ,l’assemblée communale salue vivement la réussite de l’opération initiée par l’équipe de l’USEP (en particulier Nadine AGNIEL) qui a permis à 16 enfants ( accompagnés d’adultes) de réaliser une sortie vélo d’une durée de 6 jours du POUZIN aux Saintes Maries de la mer. BRAVO à tous .

L’ordre du jour étant épuisé, aucune autre question n’étant posée, Monsieur le Maire ordonne la clôture de la séance à 21 Heures.

Le Maire,