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Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 1er juillet 20
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 7 avril 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Saint-Gaudens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 7 avril 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE SAINT-GAUDENS
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2025
N°ordre
N°
délibération Libellé Vote
2 2025-016 Compte de gestion – Exercice 2024 : Budget principal Adopté
3 2025-017 Compte de gestion – Exercice 2024 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus Adopté
4 2025-018 Compte administratif – Exercice 2024 : Budget principal Adopté
5 2025-019 Compte administratif – Exercice 2024 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus Adopté
6 2025-020 Compte de gestion – Exercice 2024 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus Adopté
7 2025-021 Affectation du résultat – Exercice 2024 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus Adopté
8 2025-022 Travaux d’urbanisation de la rue des Marsoulas et de la rue Caussades - AP/CP n° 13 – Clôture de l’autorisation de programme Adopté
9 2025-023 Réhabilitation des salles de quartier des Gavastous et de la Serre de Cazaux – AP/CP n°14 - Clôture de l’autorisation de programme Adopté
10 2025-024 Vote des taux d'imposition - année 2025 Adopté
11 2025-025 Budget primitif – Exercice 2025 : Budget principal Adopté
12 2025-026 Budget primitif – Exercice 2025 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus Adopté
13 2025-027 Subventions aux associations – Année 2025 Adopté
14 2025-028 Tour Comminges Pyrénées 2025 -Participation financière Adopté
15 2025-029 Subvention exceptionnelle à l’association Vitamine L Adopté
16 2025-030 Participation financière pour la scolarisation des enfants hospitalisés résidant dans la Commune – année 2025 Adopté
17 2025-031 Attribution de compensation d’investissement 2025 / Communauté de Communes Cœur et Côteaux du Comminges Adopté
18 2025-032 Intégration d’œuvres dans les collections du musée « Arts et figures des Pyrénées centrales » Adopté
19 2025-033 Rénovation du gymnase Ferjoux : marché de travaux Adopté
20 Remplacement de la toiture du boulodrome : marché de travaux Retiré de l'ordre du jour
21 2025-034 Rénovation des lavoirs : marché de travaux Adopté
22 2025-035 Rénovation des lavoirs : déclaration préalable à la réalisation de travaux non soumis à permis de construire Adopté
23 2025-036 Installation de deux bornes de stationnement sur le domaine public : déclaration préalable à la réalisation de travaux non soumis à permis Adopté
24 2025-037 OPAH-RU – Modification du règlement des aides spécifiques – Aide #14 relative au ravalement de façades (secteur Jean-Jaurès) Adopté
1COMMUNE DE SAINT-GAUDENS
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2025
N°ordre
N°
délibération Libellé Vote
25 2025-038 Opération façades – secteur Jean Jaurès Adopté
26 2025-039 Opération façades – secteur diffus Adopté
27 2025-040 Création d’une « boutique pilote » : règlement d’aide Adopté
28 2025-041 Modification du tableau des emplois Adopté
29 2025-042 Création d’un emploi de Directeur(trice) et d’un emploi de Tuteur(trice) / Campus connecté Saint-Gaudens Comminges Pyrénées Adopté
30 2025-043 Recrutement d’un(e) responsable du service Evènementiel Adopté
31 2025-044 Complexe aqualudique / Création d’emplois saisonniers Adopté
32 2025-045 Concert Adopté
33 2025-046 Désignation des membres de la commission de délégation de service public Adopté
34 2025-047 Avis concernant le projet de la SAS Cagire Biométhane de création d’une unité de méthanisation située à Lestelle-de-Saint-Martory Adopté
35 2025-048 Retrait des communes d'Arne, d'Uglas et de Monléon-Magnoac du SIVOM Adopté
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