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Déliberation - Liste DES Deliberations Prises en Conseil Muniicipal du 7 JUILLET 2023
Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Saint-Gaudens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises en Conseil Muniicipal du 7 JUILLET 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES EN CONSEIL MUNIICIPAL DU 7 JUILLET 2023
DATE N° délib Libellé
07/07/2023 2023-51 Délégation de compétences au Maire
07/07/2023 2023-52 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
07/07/2023 2023-53 Réhabilitation des salles de quartiers des Gavastous et de la Serre de Cazaux – Autorisation de programme/Crédits de paiement
07/07/2023 2023-54 Décision modificative n°1 – Budget principal – Exercice 2023
07/07/2023 2023-55 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
07/07/2023 2023-56 Apurement du compte 1069
07/07/2023 2023-57 Promologis – Réaménagement de dette – Demande de maintien de garantie
07/07/2023 2023-58 Nuit des associations : Tarif 2023
07/07/2023 2023-59 Tournoi international de tennis féminin - Subvention AITF
07/07/2023 2023-60 Participation communale à la création d’une option préparatoire aux études supérieures médicales et paramédicales
07/07/2023 2023-61 Musée Arts et Figures des Pyrénées centrales : tarif
07/07/2023 2023-62 Programmation culturelle – saison 2023/2024 – tarifs Théâtre Jean Marmignon
07/07/2023 2023-63 Convention d’action culturelle 2023 / Pronomade(s)
07/07/2023 2023-64 Convention de coréalisations 2023 / Pronomade(s)
07/07/2023 2023-65 Subvention exceptionnelle à l’association Festival du Comminges
07/07/2023 2023-66 Rétrocession d’une concession funéraire
07/07/2023 2023-67 Effacement des réseaux électriques et téléphoniques – quartier de la Résidence
07/07/2023 2023-68 Contribution financière pour l’extension du réseau public d’électricité – Avenue Simone Veil / ENEDIS
07/07/2023 2023-69 Réhabilitation des salles de quartiers des Gavastous et de la Serre de Cazaux : marchés de travaux DATE N° délib Libellé
07/07/2023 2023-70 Travaux accessibilité et urbanisation programme 2023 / avenant n°1 au marché de travaux (annule et remplace)
07/07/2023 2023-71 Nettoyage des locaux et de la vitrerie de bâtiments communaux : marchés de services
07/07/2023 2023-72 Mise en oeuvre du dispositif Action coeur de ville
07/07/2023 2023-73 Echange de parcelles (Sède – Mme Villepinte)
07/07/2023 2023-74 Isolation des immeubles par l’extérieur - Redevance d’occupation du domaine public
07/07/2023 2023-75 Subvention pour la rénovation de l’habitat privé en secteur OPAH-RU / Reynaud
07/07/2023 2023-76 Subvention pour la rénovation de l’habitat privé en secteur OPAH-RU / Fontich
07/07/2023 2023-77 Subvention pour la rénovation de l’habitat privé en secteur OPAH-RU / Javaloyes
07/07/2023 2023-78 Subvention pour la rénovation de l’habitat privé en secteur OPAH-RU / Soueix
07/07/2023 2023-79 Subvention Oprération façades- secteur Jean Jaurès / Immeuble Le 18
07/07/2023 2023-80 Convention de servitudes avec ENEDIS – parcelle BO 0040
07/07/2023 2023-81 Convention de servitudes avec TEREGA – domaine routier communal
07/07/2023 2023-82 Autorisation de dépose d'un réseau basse tension
07/07/2023 2023-83 Contribution communale aux frais de scolarisation des élèves fréquentant l’école maternelle privée sous contrat Sainte-Thérèse – année 2023
07/07/2023 2023-84 Modification du tableau des emplois
07/07/2023 2023-85 Demande d’adhésion au service de portage de repas à domicile / SIVOM
Toutes les délibérations sont consultables en intégralité sur le site internet de la mairie : www.stgo.fr
rubrique « La mairie de Saint-Gaudens » - « Affichage légal »