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Compte-Rendu - CR 2021 6 Commune de FAY AUX Loges
Document publié le Mardi 22 juin 2021 par la commune de Fay-aux-Loges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2021 6 Commune de FAY AUX Loges)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
CR
2021-6
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1°
JUILLET
2021
L’an
deux
mil
vingt
et un,
le premier juillet
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la salle
du
Conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire.
Présents
:
Monsieur
Frédéric
MURA,
Monsieur
Gérard
HUET,
Madame
Magali
BLANLUET,
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Madame
Aline
MERIAU,
Monsieur
Bruno
GUVARD,
Madame
Aurore
Y ANG,
Monsieur
Philippe
BAUMY,
Madame
Marianne
HUREL,
Madame
Audrey
JAMAIN,
Monsieur
Paul
PERRIN,
Monsieur
Bruno
GODET,
Monsieur
Jacques
ABBO,
Monsieur
Jean-Philippe
LECOINTE,
Madame
Stéphanie
AUBAILLY-GRON,
Madame
Marie
COSTA,
Madame
Vanessa
CHABOURINE,
Madame
Christelle
TESSIER. Absents
ayant
donné
un
pouvoir
: Madame
Anne
BOUQUIER
à
Monsieur
Bruno
GUY
ARD,
Madame
Mariline
BOUCLET
à Monsieur
Fabrice
PELLETIER.
Absents
excusés
: Monsieur
Pascal
PETITPIERRE,
Monsieur
Hervé
LHOMME,
Monsieur
Bruno
THOMAS,
Monsieur
Loïc
CROCHET,
Madame
Solène
MENNECIER,
Madame
Anab
HASSAN
SAED.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Philippe
LECOINTE.
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
27
mai
2021 :
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
27
mai
2021
est
approuvé
à l’unanimité.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal :
> Cimetière
communal
:
Renouvellement
concession
cimetière
F2
N°3
pour
une
durée
de
30
ans
pour
un
montant
de
105€.
Nouvelle
concession
columbarium
COB
N°24
pour
une
durée
de
10
ans
pour
un
montant
de
155€.
> Liste
des
engagements :
Fournisseur
Objet
Compte
Montant
Sport
2000
Peinture
pour
traçage
des
terrains
de
foot
60632
1 433,59
€
IMS
Signalisation
lumineuse
6156
1 416,00
€
PROMOSOFT
Maintenance
annuelle
6156
6 675,18
€
AUDIO
Centre
Prestation
14 juillet
6232
2
185,20
€
BOIZARD
Cédric
Prestation
musicale
14 juillet
6232
1 320,00
€
Feux
de
Loire
Spectacle
pyrotechnique
musical
6232
4
500,00
€
Du
vent
dans
les
sax
Prestation
Sax
Avenue
6232
1 500,00
€
Remplacement
candélabre
rue
du
Gourdet
IST
ELEC
et clos
des
Plantes
615232
1 302,60
€
GAUDRY
Mickael
Réfection
peinture
salle
motricité
615221
5 988,00
€
JORLIN
EPI
services
techniques
60636
2 014,86
€
MANUTAN collectivités
Achat
chaises
école
élémentaire
2184
1 822,18
€ CR
2021-6
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
> Droit
de
préemption
urbain :
Le
Maire,
par
délégation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
15
juin
2017,
a décidé
de
ne
pas
préempter
sur
les
déclarations
d’intention
d’aliéner
suivantes :
>
Référence
29/2021
Bâti
sur
terrain
propre
—
66
et 68,
Route
de
Gourdet
— ZO
0246p
et ZO
0248p
>
Référence
30/2021
Bâti
sur
terrain
propre
— 33,
Rue
des
Maisons
Pavées
— ZP
0157,
ZP
0158
et ZP
0161
>
Référence
31/2021
Non
bâti
— 24,
Rue
du
Général
de
Gaulle
— AR
0792
>
Référence
32/2021
Bâti
sur
terrain
propre
— 59,
Rue
Abbé
Georges
Thomas
— AR
0196
et AR
0197
>
Référence
33/2021
Adjudication
Bâti
sur
terrain
propre
— 37,
Rue
Alphonse
Desbrosse
— AR
0405,
AR
0415
et AR
0268
>
Référence
34/2021
Bâti
sur
terrain
propre
— 27,
Rue
des
Maillets
— AP
0734
et AP
0733
>
Référence
35/2021
Bâti
sur
terrain
propre
— 47,
Route
de
Châteauneuf
— ZR
0534
et ZR
0535
>
Référence
36/2021
Non
bâti
—
16,
Rue
de
Reuilly
—
ZN
0289,
ZN
0290
et
ZN
0307
>
Référence
37/2021
Non
bâti
—
14,
Rue
de
Reuilly
— ZN
0288
et ZN
0306
>
Référence
38/2021
Non
bâti
—
12,
Rue
de
Reuilly
— ZN
0287
et ZN
0305
>
Référence
39/2021
Non
bâti
—
18,
Rue
de
Reuilly
— ZN
0291
et ZN
0292
>
Référence
40/2021
Non
bâti
—2,
Rue
de
Reuilly
— ZN
0281
et ZN
0282
>
Référence
41/2021
Non
bâti
—
10,
Rue
de
Reuilly
— ZN
0286
et ZN
0304
>
Référence
42/2021
Bâti
sur
terrain
propre
— 36,
Rue
Notre
Dame
— AR
0798
et AR
0800
2021-
047
—
Institutions,
organisation,
vie
politique
—
Approbation
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’eau
potable
2020
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
rappelle
que
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
impose,
par
son
article
L.2224-5,
la
réalisation
d’un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
(RPQS)
d’eau
potable.
Ce
rapport
doit
être
présenté
à
l’assemblée
délibérante
dans
les
9
mois
qui
suivent
la
clôture
de
l’exercice
concerné
et faire
l’objet
d’une
délibération.
En
application
de
l’article
D.2224-7
du
CGCT,
le présent
rapport
et
sa
délibération
seront
transmis
dans
un
délai
de
15
jours,
par
voie
électronique,
au
Préfet
et
au
système
d’information
prévu
à
l’article
L.
213-2
du
code
de
l’environnement
(le
SISPEA).
Ce
SISPEA
correspond
à
l’observatoire
national
des
services
publics
de
l’eau
et de
l’assainissement
(www.services.eaufrance.fr).
Le
RPQS
doit
contenir,
a minima,
les
indicateurs
décrits
en
annexes
V
et VI
du
CGCT.
Ces
indicateurs
doivent,
en
outre,
être
saisis
par
voie
électronique
dans
le
SISPEA
dans
ce
même
délai
de
15 jours.
Le
présent
rapport
est
public
et permet
d’informer
les
usagers
du
service,
notamment
par
une
mise
en
ligne
sur
le site
de
l'observatoire
national
des
services
publics
de
l'eau
et de
l'assainissement.
Après
présentation
de
ce
rapport,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité : CR
2021-6
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
-ADOPTE
le rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d’eau
potable,
-DÉCIDE
de
transmettre
aux
services
préfectoraux
la présente
délibération,
-DÉCIDE
de
mettre
en
ligne
le rapport
et sa délibération
sur
le site
www.services.eaufrance.fr,
-DÉCIDE
de
renseigner
et publier
les
indicateurs
de
performance
sur
SISPEA
2021-
048
—
Institutions,
organisation,
vie
politique
—
Approbation
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’assainissement
collectif 2020
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
rappelle
que
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
impose,
par
son
article
L.2224-5,
la
réalisation
d’un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
(RPQS)
d’assainissement
collectif.
Ce
rapport
doit
être
présenté
à
l’assemblée
délibérante
dans
les
9
mois
qui
suivent
la
clôture
de
l’exercice
concerné
et faire
l’objet
d’une
délibération.
En
application
de
l’article
D.2224-7
du
CGCT,
le présent
rapport
et
sa
délibération
seront
transmis
dans
un
délai
de
15
jours,
par
voie
électronique,
au
Préfet
et
au
système
d’information
prévu
à
l’article
L.
213-2
du
code
de
l’environnement
(le
SISPEA).
Ce
SISPEA
correspond
à
l’observatoire
national
des
services
publics
de
l’eau
et de
l’assainissement
(www.services.eaufrance.fr).
Le
RPQS
doit
contenir,
a minima,
les
indicateurs
décrits
en
annexes
V
et VI
du
CGCT.
Ces
indicateurs
doivent,
en
outre,
être
saisis
par
voie
électronique
dans
le
SISPEA
dans
ce
même
délai
de
15 jours.
Le
présent
rapport
est
public
et permet
d’informer
les
usagers
du
service,
notamment
par
une
mise
en
ligne
sur
le site
de
l'observatoire
national
des
services
publics
de
l'eau
et de
l'assainissement.
Après
présentation
de
ce
rapport,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité :
-ADOPTE
le rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d’assainissement
collectif,
-DÉCIDE
de
transmettre
aux
services
préfectoraux
la présente
délibération,
-DÉCIDE
de
mettre
en
ligne
le rapport
et sa délibération
sur
le site
www.services.eaufrance.fr,
-DÉCIDE
de
renseigner
et publier
les
indicateurs
de
performance
sur
SISPEA
2021-
049
—
Achat
public
—
Avenants
pour
les
travaux
de
restauration
de
l’Eglise
Vu
le Code
des
marchés
publics,
Considérant
l’analyse
et la proposition
de
la commission
d’appel
d’offres
du 22 juin 2021,
Considérant
l’analyse
et la proposition
de
la commission
d’appel
d’offres
du
29 juin
2021,
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Adjoint
au
Maire,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-APPROUVE
l'avenant
n°3
pour
le
lot
n°5
«couverture
—
paratonnerre
»,
entreprise
CADET
et
Tradition
pour
la tranche
optionnelle
n°1
représentant
une
plus-value
de
15
367.05
€ HT
soit
18
440.46
€ TTC. -APPROUVE
l'avenant
n°2
pour
le
lot
n°1
«
maçonnerie
»,
entreprise
LAGARDE
pour
la
tranche
optionnelle
n°1
représentant
une
plus-value
de
10
966
€ HT
soit
13
159.20
€ TTC.
-APPROUVE
l'avenant
n°1
pour
le
lot n°3
«
charpente
- menuiserie
»,
entreprise
BONNET
pour
la
tranche
optionnelle
n°1
représentant
une
plus-value
de
940.20
€ HT
soit
1
128.24
€ TTC. CR
2021-6
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
-AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
les
avenants
et toutes
les pièces
nécessaires
à l’exécution
de
cet avenant. 2021-
050
-— Achat
public
—
Attribution
du
marché
de
prestation
d’entretien
des
locaux
Vu
le Code
des
marchés
publics
;
Vu
l’Ordonnance
n°2015-899
du
23
juillet
2015
relative
aux
marchés
publics
et
le
décret
n°2016-360
du
25
mars
2016
relatif aux
marchés
publics
;
Vu
la délibération
n°2020-022
du
25
mai
2020
qui
autorise
M.
le Maire
à lancer
la consultation,
Considérant
que
le marché
actuel
arrive
à échéance,
le 31
août
2021,
Considérant
l’avis
de
la
commission
d’appel
d’offres
du
22
juin
2021
qui
propose
de
retenir
l’offre
économiquement
la plus
avantageuse
de
l’entreprise
DIAMANT
Services.
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
retenir
l’entreprise
la mieux-disante :
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-
APPROUVE
le choix
de
la Commission
« d’appel
d’offres
»,
-
_ DECIDE
de
retenir
l’offre
de
l’entreprise
DIAMANT
Services
pour
un
montant
maximal
de
76
331.34
€ HT
soit 91
597.61
€ TIC.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
marché
et
le
charge
de
régler
toute
les
formalités
administratives
nécessaires.
2021-
051
—
Achat
public
—
Renouvellement
du
marché
de
fourniture
en
liaison
froide
de
repas
pour
le
restaurant
scolaire
et
l’accueil
de
loisirs
Vu
le Code
des
marchés
publics,
Vu
la proposition
de
la commission
d’appel
d’offres
du
22 juin
2021
de
renouveler
le contrat
avec
le prestataire
actuel,
l’entreprise
SAS
CON VIVIO-LTR,
Entendu
l’exposé
de
Madame
Magali
BLANLUET,
Adjointe
au
Maire,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-DECIDE
de
renouveler
le marché
du
prestataire
SAS
CONVIVIO-LTR
pour
la fourniture
en
liaison
froide
de
repas
pour
le restaurant
scolaire
et l’accueil
de
loisirs,
pour
un
an.
-DONNE
délégation
à Monsieur
le Maire
pour
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à l’exécution
du
marché.
2021-
052
—
Achat
public
—
Choix
d’un
cabinet
pour
la
révision
générale
du
PLU
Vu
le Code
des
marchés
publics
;
Vu
lOrdonnance
n°2015-899
du
23
juillet
2015
relative
aux
marchés
publics
et
le
décret
n°2016-360
du
25
mars
2016
relatif aux
marchés
publics
;
Vu
la délibération
n°2020-022
du
25
mai
2020
qui
autorise
Monsieur
le Maire
à lancer
la consultation,
Considérant
la nécessité
de
mettre
notre
Plan
Local
d'Urbanisme
en
conformité
avec
le
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
en
2023
et
la nécessité
de
faire
une
révision
générale
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Considérant
l’avis
de
la
commission
d’appel
d’offres
du
22
juin
2021
qui
propose
de
retenir
l’offre
économiquement
la plus
avantageuse
du
cabinet
Parenthèses
Urbaines. CR
2021-6
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
retenir
le cabinet
le mieux-disant :
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
le Conseil
Municipal
:
-
_APPROUVE
le choix
de
la Commission
« d’appel
d’offres
»,
-
DECIDE
de
retenir
l’offre
du
cabinet
Parenthèses
Urbaines
pour
la tranche
ferme
pour
un
montant
de
32
250
€ HT
soit 38
700
€ TTC.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
marché
et
le
charge
de
régler
toute
les
formalités
administratives
nécessaires.
2021-
053
—
Finances
et
budgets
locaux
—
Demande
de
subvention
à
l’agence
de
l’eau
Loire
Bretagne
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
la nécessité
d’équiper
le déversoir
du
Clos
des
Plantes
d’une
sonde
de
mesure
permettant
de
quantifier
les
déversements
dans
le
canal
d'Orléans.
Le
poste
de
relevage
du
Clos
des
Plantes
constitue
le point
A2
du
système
d’assainissement
de
Fay-aux-Loges,
Considérant
que
ces
travaux
obligatoires
peuvent
être
subventionnés
par
l’agence
de
l’eau
Loire-
Bretagne, Monsieur
Philippe
BAUMY,
Adjoint
au
Maire,
présente
le
projet
d’équipement
d’un
système
d’autosurveillance
le déversoir
d’orage
A2
du
réseau
d’assainissement
de
Fay-aux-Loges,
Vu
l'avis
favorable
de
la commission
« aménagement
du
territoire
»
du
24 juin
dernier,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-
ADOPTE
le projet
d’installation
d’un
système
d’autosurveillance
du
déversoir
d’orage
A2
du
réseau
d’assainissement
proposé
par
SUEZ
pour
un montant
de
16
179
€ HT
soit
19
414€
TTC.
- __ SOLLICITE
une
subvention
auprès
de
l’agence
de
l’eau
Loire-Bretagne
au
taux
maximum
et
charge
le Maire
de
régler
toutes
les
formalités.
2021-
054
—
Domaine
et
patrimoine
—
Acquisition
de
la
parcelle
ZY
n°5a
Vu
l'article
L.2241-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatif
à
la
gestion
des
biens
et
aux
opérations
immobilières,
Vu
l’article
L.1111-1
du
Code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques
relatif aux
acquisitions
amiables,
Vu
l'article
L.1211-1
du
Code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
et
les
articles
L.1311-9
et
L.1311-10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
relatifs
à
la consultation
préalable
de
l’autorité
compétente
de
l'État
dans
le cadre
d’opérations
immobilières,
Vu
l’article
L.1212-1
du
Code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques
relatif à la passation
des
actes,
Vu
l'article
L.3112-1
du
Code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques
Vu
l’article
1593
du
Code
civil
relatif aux
frais
d’acte
notarié,
Considérant
que
la Commune
de
FAY-AUX-LOGES
souhaite
acquérir
la parcelle
ZY
n°5a
(189
m°)
appartenant
à Monsieur
LANGER
Simon
et Madame
PREYTAL
Manon
pour
aménager
une
réserve
incendie
pour
le secteur
de
la Doronde
pour
l’euro
symbolique.
Considérant
l’avis
favorable
de
la Commission
Aménagement
du
territoire
du
24 juin
dernier, CR
2021-6
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
-DÉCIDE
d'acheter
la parcelle
ZY
n°5a
de
189
m°
à l’euro
symbolique
pour
faire
une
réserve
incendie.
-AUTORISE
Monsieur
le Maire,
à signer
l’acte
d'achat
et à prendre
en
charge
toutes
des
formalités
liées
à cette
acquisition. -DIT
que
Pacte
sera
rédigé
en
la
forme
authentique
en
l’étude
de
Maître
Marjorie
de
DECKER,
Notaire
à
CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE. 2021-
055
-
Aménagement
de
l’espace
et
urbanisme
-— Transfert
de
la
compétence
PLUïi
Pour
rappel,
la
loi
pour
| Accès
au
Logement
et un
Urbanisme
Rénové,
dite
« ALUR
»,
a été
promulguée
le 24
mars
2014
(loi
n°2014-366
du
25
mars
2014),
publiée
au journal
officiel
le 26
mars
2014
et est entrée
en
vigueur
le 27
mars.
Cette
loi
prévoit
le transfert
de
la compétence
Plan
Local
d'Urbanisme
au
niveau
intercommunal.
La
Préfecture
nous
rappelle
que
l’échéance
pour
le transfert
de
cette
compétence
est
fixée
au
1% juillet
2021.
L'opposition
au transfert
de
la compétence
PLU
à une
communauté
de communes
prend
effet si elle est exprimée
par
25%
des
communes
représentant
au
moins
20%
de
la
population
intercommunale.
La
communauté
de
communes
des
Loges
compte
20
communes
pour
une
population
totale
de
43
217
habitants.
A
ce jour,
7
communes
représentant
15
269
habitants
(35
%
de
la
population)
ont
délibéré
pour
s’opposer
à ce
transfert.
La
minorité
de
blocage
est
atteinte
et le transfert
ne
peut
avoir
lieu
dans
ce
cadre.
Toutefois,
le
conseil
communautaire
peut
à
tout
moment
se
prononcer
par
un
vote
sur
le
transfert
de
cette
compétence
à la communauté
de
communes.
S’il
se prononce
en
faveur
du transfert,
la compétence
est transférée
à la communauté,
sauf si les communes
membres
s’y opposent
selon
les conditions
décrites
précédemment,
dans
les
3
mois
suivant
le vote
du
conseil
communautaire.
Vu
l’avis
de
la commission
« aménagement
du
territoire
» du
24 juin
dernier,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-DÉCIDE
DE
S’OPPOSER
au
transfert
de
la compétence
en
matière
de
PLU,
au
niveau
intercommunal.
2021-
056
—
Aménagement
de
l’espace
et
urbanisme
—
Avis
sur
l’enquête
publique
sur
le
projet
de
curage
du
bief
de
Donnery
La
Préfecture
du
Loiret
a transmis
à
la Commune
de
FAY-AUX-LOGES
le
dossier
d’enquête
publique
unique
sur
le projet
de
curage
du
Bief de
Donnery.
L’enquête
se déroule
du
28 juin
2021
au 26 juillet 2021
inclus.
A
la suite
des
inondations
de
mai
2016,
le département
du
Loire,
gestionnaires
du
domaine
du
canal
d'Orléans,
s’est
engagé
très
fortement
ces
dernières
années
sur
le canal
d'Orléans
autour
de
3
axes
: la sécurité
des
biens
/
la restauration
du
Patrimoine
/ le développement
touristique.
Le
département
du
Loiret
a
engagé
un
vaste
programme
d’aménagement
du
canal
d'Orléans
dont
l’objectif
principal
est
la protection
des
personnes
et des
biens
contre
les
crues.
Ce
programme
s’inscrit
dans
la continuité
d’une
étude
pré-opérationnelle
de
remise
en
eau
du
canal
datant
de
2008
et remise
à jour
en
2017-2018.
L'objectif
des
opérations
est
une
réduction
du
risque
de
crue,
de
restauration
du
patrimoine
du
canal
et
d'aménagement
de
ce
dernier
en
voie
bleue.
Dans
ce
cadre,
le
département
a
prévu
un
programme
de
remise
en
état
du
canal
d'Orléans,
dans
lequel
est
prévue
l’opération
de
curage
d’entretien
du
Bief de
Donnery.
Un
objectif de
restitution
d’un
tirant
d’eau
de
1.40 CR
2021-6
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
m
et
une
section
de
4
m?
sur
l’ensemble
du
linéaire
du
Bief
de
Donnery
a été
validé
par
la
maîtrise
d’ouvrage
afin
d’obtenir
un
effet
bénéfique
sur
la gestion
des
crues.
Au
regard
des
enjeux
et des
contraintes
associées
aux
travaux
de
curage
du
Bief
de
Donnery
afin
d’obtenir
un
tirant
d'eau
de
1,4m
et une
surface
hydraulique
de
4m?,
la stratégie
des
travaux
est
envisagée
est :
+ Curage
mécanique
du
Bief
de
Donnery
à l’aide
de
pelle
mécanique
flottante
ou
sur
ponton
;
+ Transfert
de
sédiments
par
barges
étanches
;
+ Reprise
à terre
par
pelle
mécanique
;
+ Transfert
par
camions
étanches
;
+ Déshydratation
préalable
des
sédiments
avant
valorisation
;
+ Gestion
des
sédiments.
Au
regard
des
rendements
attendus,
l'opération
de
curage
d’entretien
du
Bief
de
Donnery
de
18
000
m3
sera
réalisée
(en
prenant
en
compte
l’amené
et le repli
du
matériel
ainsi
que
la remise
en
état du
site)
sur
une
période
d’environ
26
semaines
de
travaux
au
total.
Après
une
période
de
4 à 6 mois
minimum
de
ressuyage
des
sédiments,
les travaux
pour
la reprise
des
sédiments
depuis
les
bassins
de
ressuyage
et
leur
transfert
vers
une
filière
de
gestion
seront
réalisés
sur
une
période
d’environ
15
semaines
de
travaux
au
total.
L’estimation
des
coûts
du
projet
de
curage
et de
ressuyage
des
sédiments
représente
un
coût
d’environ
730
000
€ HT.
soit
876
000
€ T.T.C.
L’estimation
des
coûts
de
la valorisation
des
sédiments
représente
un
coût
d’environ
290
000€
HT,
soit 348
000
€ T.T.C. L'ensemble
du
projet
est
ainsi
estimé
à
1
020
000€
HT,
ce
qui
représente
un
coût
global
de
1
224
000€
T.T.C. La
commission
« aménagement
du
territoire
» du
24 juin
dernier
émet
un
avis
favorable
sur
ce
projet.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-ÉMET
un
avis
favorable
sur
le
projet
de
curage
du
Bief
de
Donnery
par
le
Département
dans
le
cadre
de
restauration
du
canal
d'Orléans.
2021-
057
—
Finances
et
budgets
locaux
—
Tarifs
du
service
périscolaire
et
de
la
maison
des
jeunes
Madame
Magali
BLANLUET,
Adjointe
au
Maire,
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
qu’il
a été
décidé
de
passer
à 4 jours
d’école
pour
l’année
scolaire
201-2022.
La
commission
« jeunesse,
affaires
scolaires
et
affaires
sociales
»
du
14
juin
2021
propose
d’instaurer
un
nouveau
tarif pour
la demi-journée
du
mercredi
matin :
Fay-aux-Loges
: Mercredi
matin
: 2
journée
sans
repas
: 0.40
%
du
plancher:
2
€
/ plafond
: 6
€
(QF
500
à
1500) Extérieur
: Mercredi
matin
: 2 journée
sans
repas
: 12 €
Les jeunes
de
la maison
des jeunes
ont
présenté
un
projet
à la CAF
qui
a retenu
leur
projet
et l’a subventionné
à
hauteur
de
1 450
€.
Pour
cette
sortie,
la commission
« jeunesse,
affaires
scolaires
et affaires
sociales
» du
14 juin
2021
propose
de
fixer
le tarif à 30
€ par Jeune.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-D’appliquer
les tarifs
suivants
:
- Fay-aux-Loges
: 2 journée
sans
repas
: 0.40
%
du
plancher
: 2€
/ plafond:
6€
(QF
500
à
1500)
- Extérieur
: !2 journée
sans
repas
: 12
€
- Séjour
été
2021
des
jeunes
de
la Maison des
jeunes
à Nigloland
: 30
€ par jeune. CR
2021-6
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
2021-
058
—
Marchés
publics
—
Changement
d’opérateur
de
transmission
par
voie
électronique
des
actes
de
la
collectivité
Vu
la
convention
pour
la
transmission
électronique
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
signée
entre
la
commune
et la Préfecture
du
Loiret,
le
17
décembre
2009,
Vu
le changement
d’opérateur
de
transmission,
Le
nouvel
opérateur
oeuvrant
pour
le GIP
RECIA
étant
ADULLACT,
il convient
de
régulariser
ce
changement
par
une
délibération
et un
avenant
à la convention.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-APPROUVE
l'avenant
n°2
à la convention
pour
la transmission
électronique
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
pour
le changement
d’opérateur
de
transmission.
-AUTORISE
Monsieur
le Maire,
à signer
l’avenant
et tous
les
documents
nécessaires
à cette
procédure.
2021-
059
—
Finances
et
budgets
locaux
—- Remboursement
de
frais
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que
Madame
Audrey
JAMAIN,
Conseillère
municipale
déléguée
aux
associations,
a dû
avancer
le
prix
de
gobelets
« Terres
de jeux
2024
»
pour
offrir
aux
enfants
qui
participent
à la
semaine
de
l’Olympisme
à
hauteur
de
229.39
€,
il convient
de
la rembourser.
Considérant
que
Madame
Laura
CHARLES
a
dû
avancer
l’achat
sur
internet
d’un
logiciel
de
design
pour
la
commune,
pour
109.99
€ et il convient
de
la rembourser.
CANVA
Pro
est
un
site
internet
qui
permet
de
créer
et
de
personnaliser
des
designs
pour
tout
type
de
projet,
de
façon
simple
et
intuitive.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
votants
(Madame
Audrey
JAMAIN
ne prend
pas part
au
vote)
:
- _ APPROUVE
la proposition
de remboursement
des frais à Madame
Audrey
JAMAIN
s’élevant à 229.39
€ et à Madame
CHARLES
Laura
s’élevant
à
109.99
€.
- __ AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les documents
comptables
nécessaires
au remboursement.
2021-
060
—
Finances
et
budgets
locaux
—
Demande
de
subvention
auprès
de
l'Agence
Nationale
de
Sport
pour
la
rénovation
énergétique
du
gymnase
Emile
CHARREIRE
Délibération
ajoutée
à l’ordre
du jour,
à l’unanimité.
Monsieur
le Maire
expose
le
projet
de
rénovation
énergétique
totale
du
gymnase
E.
CHARREIRE
qui
date
des
années
1970,
une
remise
aux
normes
des
vestiaires
et un
agrandissement
de
celui-ci
pour
augmenter
les capacités
de
stockage
du
matériel
pédagogique
et
sportif.
Ces
aménagements
doivent
permettre
de
faire
des
économies
d’énergie
conséquentes
et
d’améliorer
le
confort
de
cette
salle
largement
utilisé
par
les
scolaires
et
par
les
associations. Le
coût
prévisionnel
des
travaux
s’élève
à
1 289
340.31
€ HT
soit
1 547
208.37
€ TTC.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
projet
est
éligible
au
plan
de
relance
via
l’ Agence
Nationale
du
Sport. CR
2021-6
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-ADOPTE
le
projet
de
rénovation
énergétique
du
gymnase
Emile
CHARREIRE
pour
1 574
208.37
€ TTC ;
-ADOPTE
le plan
de
financement
ci-dessous
:
un
montant
de
Dépenses
HT
TTC
Recettes
HT
Travaux
1 083
479,25 €
1300175,10€|
DSIL
356 014,00 €
Maîtrise d'œuvre
108 347,93
€
130 017,52 €
SE
Nationale
du
400 000,00 €
Speo
technique et
54 173,96 €
65 008,75€|
Département
Assurance
Dommage-
43 339,17 €
52 007,00€|
Autofinancement
533
326.31
€
Ouvrages Total
1 289 340,31
€
154720837€|
Total
1 289 340,31
€
-SOLLICITE
une
subvention
de
400
000
€ au
titre
de
la DSIL,
soit
31,
02
%
du
montant
du
projet
-CHARGE
le Maire
de
régler
toutes
les
formalités
> Analyses
d’eau
:
>
Résultat
des
analyses
d’eau
de
l’ARS
:
-Vendredi
12
février
2021
à 09H26
— Château
d’eau
— Colonne
de
distribution
:
Eau
d’alimentation
conforme
aux
exigences
de
qualité
en
vigueur
pour
l’ensemble
des
paramètres
mesurés.
-Vendredi
12
mars
2021
à
11H23
-— Bourg
— Mairie
cuisine :
Eau
d’alimentation
conforme
aux
exigences
de
qualité
en
vigueur
pour
l’ensemble
des
paramètres
mesurés.
-Vendredi
06
avril
2021
à
10H30
—
Bourg
— Mairie
:
Eau
d’alimentation
conforme
aux
exigences
de
qualité
en
vigueur
pour
l’ensemble
des
paramètres
mesurés.
-Piscine
plein
air
de
FAY-AUX-LOGES
- Date
de
prélèvement
15 juin
2021 :
Eau
des
deux
bassins
de
qualité
conforme
aux
normes
requises
pour
les
piscines
recevant
du
public.
>
Résultat
des
analyses
d’eau
de
MICROSEPT
—
Rapport
d’analyse
n°2042093
: Eau
réseau
—
Maison
des
Loges
—
Robinet
cuisine
—
le
26
mai
2021 :
Legionella
non
détectées.
—
Rapport
d’analyse
n°2042094:
Eau
réseau
—
Maison
des
Loges
—
Douche
toilettes—
le
26
mai
2021 :
Legionella
non
détectées.
—
Rapport
d’analyse
n°2042095
: Eau
réseau
—
Restaurant
scolaire
—
Douchette
plonge
—
le
26
mai
2021 :
Legionella
non
détectées.
— Rapport
d’analyse
n°2042096
: Eau
réseau
—
Restaurant
scolaire
—
Douche
vestiaire
personnel
—
le
26
mai
2021
: Legionella
non
détectées.
—
Rapport
d’analyse
n°2042097
: Eau
réseau
—
Stade
de
foot
—
Douche
vestiaire
arbitre
—
le
26
mai
2021 :
Legionella
non
détectées.
— Rapport
d’analyse
n°2042098
: Eau
réseau
—
Stade
foot
— Robinet
club
house
—
le 26
mai
2021
: Legionella
non
détectées.
— Rapport
d’analyse
n°2042099
: Eau
réseau
—
Ecole
maternelle
— Douche
enfant
direction
—
le 26
mai
2021 :
Legionella
non
détectées.
—
Rapport
d’analyse
n°2042100
: Eau
réseau
—
Ecole
maternelle
—
Douche
enfant
Razed
—
le
26
mai
2021 :
Legionella
non
détectées.
—
Rapport
d’analyse
n°2042101
: Eau
réseau
—
Gymase
—
Douche
vestiaire
gauche
jaune
—
le
26
mai
2021 :
Legionella
non
détectées.
—
Rapport
d’analyse
n°2042102
: Eau
réseau
—
Gymase
—
Douche
vestiaire
droite
bleu
—
le
26
mai
2021 :
Legionella
non
détectées.
— Rapport
d’analyse
n°2042103
: Eau
réseau
— Piscine
— Douche
vestiaire
co
n°2
— le 26
mai
2021
: Legionella
non
détectées. CR
2021-6
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
— Rapport
d’analyse
n°2042104
: Eau
réseau
— Piscine
— Douche
vestiaire
co
n°1
— le 26
mai
2021
: Legionella
non
détectées.
INFORMATIONS
DIVERSES
:
:
FORUM
DES
ELUS
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
LOGES :
Lundi
12 juillet
2021
à
18
heures
— Présentation
du
projet
de
territoire.
La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
se
déroulera :
-
Jeudi 23 septembre
2021
à 20 heures, Salle du Conseil municipal.
La
séance
est
levée
à 22H35.
Le
Maire,
Frédéric
MURA. 72
€
«y AS
7
A Ph