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Déliberation - cm 060723 liste deliberations
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Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Démocratie,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL-D'’'OISE
DALUZARCHES F
Luzarches,
le
07
juillet
2023
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
DÉLIBÉRATIONS
ADOPTÉES
EN
SÉANCE
|
LE
JEUDI
06
JUILLET
2023
|
Code
Général
des
collectivités
Territoriales
-— article
L2121-15
Ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
-
Décret
n°
2021-1311
du
7
octobre
2021
- portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements.
[
DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATION
N°2023-74
-
examinée
le
6
juillet
2023
- Approbation
du
Procès-
Verbal
de
la
séance
du
1°
juin
2023
- Approuvée
par
4 contre
et 21
voix pour
DÉLIBÉRATION
N°2023-75
-
examinée
le
6
juillet
2023
- Approbation
du
Procès-
Verbal
de
la séance
du
9 juin
2023
- Approuvée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-78
- examinée
le 6 juillet
2023
SICTEUB
- Modification
d’un
délégué
titulaire
et
d’un
délégué
suppléant
-
Vofée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-77
-
examinée
le
6 juillet
2023
SIMABY
- Modification
d’un
délégué
titulaire
et
d’un
délégué
suppléant
-
Votée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-78
-
examinée
le
6
juillet
2023
- Commission
communale
« Révision
du
PLU
» - Modification
- Approuvée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-79-examinée
le
6
juillet
2023
- Instauration
d’une
Trame
Noire
- Approuvée
par
1
abstention
et 24
voix pour
DÉLIBÉRATION
N°2023-80
-
examinée
le 6
juillet
2023
- Ouverture
dominicale
des
commerces
- Avis
favorable
donné
par
1
voix
contre
2
abstentions
et
22
voix pour
DÉLIBÉRATION
N°2023-81
-
examinée
le
6
juillet
2023
-
Convention
avec
l’association
« Perle
» - Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-82
-
examinée
le
6
juillet
2023
ENGIE
-
Avenant
n°4
révision
des
prix
- Approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-83
-
examinée
le
6
juillet
2023
-
Retrait
subvention
l'Association
Automobiles
Anciennes
de
Lamorlaye
(AAAL)
-
Approuvée
par
abstentions
et 21
voix pour
n ©
DÉLIBÉRATION
N°2023-84
-
examinée
le
6
juillet
2023
-
Convention
avec
l’association
« Les
Artistes
Luzarchois
» - Approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-85
-
examinée
le 6
juillet
2023
- Convention
tripartite
mise
à
disposition
des
équipements
sportifs
- Lycée
- Approuvée
à l’unanimité
Place
de
la
Mairie
—- 95270
LUZARCHES
-
TEL
: O1
30
29
54
54
-
www.luzarches.net RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL-D’OISE
DANZARCHES DÉLIBÉRATION
N°2023-86
-
examinée
le
6
juillet
2023
- Convention
Tripartite
de
mise
à
disposition
des
équipements
sportifs
- Collège
- Approuvée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-87
-
examinée
le
6
juillet
2023
-
Convention
avec
la
Fédération
Française
de
Judo
- Mise
à disposition
- Approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-88
- examinée
le 6 juillet
2023
- Règlement
Marché
de
Noël
- Approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-89
-
examinée
le
6
juillet
2023
- Avenant
au
Contrat
avec
l’agence
d'urbanisme
Arval
- révision
du
PLU
- Approuvée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-90
- examinée
le
6 juillet
2023
- Convention
avec
le
CIG
-
maintenance
des
archives
- Approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-91
- examinée
le 6 juillet
2023
- Subvention
supplémentaire
attribuée
à la
Caisse
des
Écoles
- Approuvée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-92
- examinée
le 6
juillet
2023
- Décision
Modificative
n°2 -
Approuvée
par
4
abstentions
et 21
voix pour
DÉLIBÉRATION
N°2023-93
-
examinée
le
6
juillet
2023
-
Règlement
de
l'école
municipale
de
Musique
et
de
Danse
(EMMD)
- Approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-94
- examinée
le 6 juillet
2023
- Règlement
du
Comité
Social
Territorial
(CST)
- Approuvée
à 1!
imité
DÉLIBÉRATION
N°2023-95
-
examinée
le
6
juillet
2023
- Autorisations
d’absence
-
Approuvée
à l'unanimité
Michel
MANSOUX Mair
Nathalie
TESSIER
Place
de
la
Mairie
-
95270
LUZARCHES
-
TEL
: 01
30
29
54
54
-
| 2.
www.luzarches.net
TT