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unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coeur du Jura - Liste des deliberations 29.09.25
Document publié le Lundi 29 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coeur du Jura - Liste des deliberations 29.09.25)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
LISTE DES DELIBERATIONS du Conseil communautaire
Séance du lundi 29 septembre 2025
19 h – Salle du Conseil communautaire
N°
délibération Liste des délibérations examinées en séance Résultat des votes
Affaires générales, finances et aménagement du numérique
2025.7-01 Installation d’un Conseiller communautaire et d’un suppléant
2025.7-02 Désignation d’un suppléant au SICTOM Jura Est Approuvé à l’unanimité
2025.7-03 Protection sociale complémentaire des agents, participation à la Mutuelle santé Approuvé à l’unanimité
2025.7-04 Mise en place d’une carte achat public Approuvé à l’unanimité
Assainissement
2025.7-05 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service et rapport du délégataire Le Conseil a pris acte
Economie et aménagement du territoire
2025.7-06 ZA Montrond, vente de terrain à la SAS Prologements Approuvé à l’unanimité
2025.7-07 AIE, attribution de subvention à la SARL JTA Approuvé à l’unanimité
2025.7-08 Crédit-bail avec Soudo Metal SA, avenant n°1 Approuvé à l’unanimité
Tourisme
2025.7-09 Requalification des bords de l’Ain, contrat de maîtrise d’oeuvre Approuvé à l’unanimité
Culture et évènementiel
2025.7-10 Cinéma Les 3 Républiques, attribution de subvention Approuvé à l’unanimité
2025.7-11 Promodégel, attribution de subvention Approuvé à l’unanimité
2025.7-12 Librairie « Le Domaine des Murmures », exonération de CFE Approuvé à l’unanimité
Bâtiments scolaires
2025.7-13 Ecole de Nozeroy, fonds de concours Approuvé à l’unanimité
2025.7-14 Travaux dans divers Groupes Scolaires, fonds de concours Approuvé à l’unanimité