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unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coeur du Jura - Liste des deliberations 17.07.25
Document publié le Jeudi 17 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coeur du Jura - Liste des deliberations 17.07.25)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Inégalités sociales, Consommateurs,
Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
LISTE DES DELIBERATIONS du Conseil communautaire
Séance du jeudi 17 juillet 2025
19 h – Salle du Conseil communautaire
N°
délibération Liste des délibérations examinées en séance Résultat des votes
Affaires générales, finances et aménagement du numérique
2025.6-01 Installation d’un suppléant
2025.6-02 Avenant au contrat de Délégation de Service Public pour la gestion de l’Abattoir Approuvé à l’unanimité
2025.6-03 Autorisations Spéciales d’Absences Approuvé à l’unanimité
2025.6-04 Modification du tableau des effectifs Approuvé à l’unanimité
2025.6-05 Composition des Commissions de Délégation de Service Public Approuvé à l’unanimité
2025.6-06 Budget annexe assainissement collectif, contrat de prêt Approuvé à l’unanimité
Assainissement
2025.6-07 Mise en séparatif du réseau d’assainissement de Foncine-le-Haut, Modification du programme de travaux Approuvé à l’unanimité
Economie et aménagement du territoire
2025.6-08 Vente de terrain à Chaux-des-Crotenay Approuvé à l’unanimité
2025.6-09 Avenant au Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique (CRTE) Approuvé à l’unanimité
2025.6-10 Voirie d’intérêt communautaire, marché de travaux Approuvé à l’unanimité
Tourisme
2025.6-11 Compétence tourisme, modification de l’intérêt communautaire Approuvé à l’unanimité
2025.6-12 Echappée Jurassienne, programme de travaux et plan de financement Approuvé à l’unanimité
Culture et évènementiel
2025.6-13 Subvention à CNJ Organisation pour la Tram’Jurassienne Approuvé à l’unanimité
Bâtiments scolaires
2025.6-14 Ecole de Nozeroy, achat et échange de terrains Approuvé à l’unanimité
2025.6-15 Ecole de Nozeroy, marchés de travaux relatifs au bâtiment Approuvé à l’unanimité
2025.6-16 Ecole de Nozeroy, marchés de travaux relatifs au parking Approuvé à l’unanimité
2025.6-17 Ecole de Nozeroy, plan de financement Approuvé à l’unanimité
Agriculture, environnement et Projet Alimentaire Territorial
2025.6-18 Subvention au GVA de Nozeroy-Champagnole et Salins-les-Bains Approuvé à l’unanimité