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Convocation - 99 AR 016 211603741 20230309 2023 021 AR 1 1 1
Ordre du Jour - Ordre du Jour 1
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Soyaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Famille, Énergies, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2024
Ordre du jour
AFFAIRES GENERALES
1 - Procès-verbal du conseil municipal du 21 mai 2024
Rapporteur : Monsieur NEBOUT
*2 - Compte rendu de délégation
Rapporteur : Monsieur NEBOUT
RESSOURCES HUMAINES, FINANCES, BUDGETS
3 - Finances - Budget Ville - Compte financier unique 2023
Rapporteur : Madame DURANDET
*4 - Finances - Budget Ville - Bilan annuel des acquisitions et des cessions d'immeubles en 2023
Rapporteur : Madame DURANDET
5 - Finances - Budget Ville - Affectation du résultat 2023
Rapporteur : Madame DURANDET
6 - Finances - Budget Ville - Budget supplémentaire 2024
Rapporteur : Madame DURANDET
7 - Finances - Modification de l'APCP "rénovation énergétique des bâtiments" Rapporteur : Madame DURANDET
*8 - Finances - Budget Ville - Admission en créance éteinte
Rapporteur : Madame DURANDET
*9 - Finances - Budget Ville - Admission en non valeur
Rapporteur : Madame DURANDET
*10 - Personnel Municipal - Créations et suppressions de postes
Rapporteur : Madame DURANDET
*11 - Personnel Municipal – Autorisation de recourir au dispositif de l’apprentissage – signature d’un contrat d’apprentissage
Rapporteur : Madame DURANDET
*12 - Personnel Municipal – Mise en œuvre du dispositif de procédure interne de recueil et de traitement des signalements des lanceurs d’alerte
Rapporteur : Madame DURANDET 13 - Personnel Municipal – Information relative à la mise à disposition de personnel municipal auprès de l’A.S.J. Soyaux
Rapporteur : Monsieur JABOUILLE
*14 - Groupement de commande - Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le projet de création d’un équipement sportif sur la ville d’Angoulême à partir des infrastructures existantes des clubs de rugby et de football
Rapporteur : Monsieur JABOUILLE
SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTE, SENIORS, FOYER
SOLEIL
15 - Résidence autonomie foyer soleil : Compte unique financier 2023
Rapporteur : Monsieur LANDREAU
*16 - Affectation définitive des résultats foyer soleil 2023
Rapporteur : Monsieur LANDREAU
VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE ; SOELYS ET
ESPACE MATISSE
17 - Vie associative - demandes de subvention 3ème vague
Rapporteur : Monsieur JABOUILLE
*18 - Vie culturelle - Acceptation du versement du fonds de concours 2002 attribué par GrandAngoulême
Rapporteur : Monsieur JABOUILLE
*19 - Vie Sportive-Tarifs Ecole Municipale de Sports-Saison 2024/2025
Rapporteur : Monsieur JABOUILLE
PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE ET JEUNESSE
*20 - Modification du règlement de la crèche
Rapporteur : Madame MARAIS
*21 - Association Familiale de la Charente - Garde d'enfant en horaire atypique – Bilan 2023 et projet 2024
Rapporteur : Madame MARAIS
22 - Cité éducative : Reconduite du label pour la période 2024-2026 et ventilation de l'enveloppe dédiée au millésime 2024
Rapporteur : Madame MARAIS
SECURITE, PROXIMITE, DOLEANCES, QUARTIERS BUDGETS
PARTICIPATIFS
*23 - Convention de financement avec le CSCS-FLEP pour le développement de la mission d’animation de rue
Rapporteur : Monsieur BONNEFOND STRATEGIE ET DEVELOPPEMENT AMENAGEMENT :
DEVELOPPEMENT DURABLE TRAVAUX ECONOMIE COMMERCES URBANISME/HABITAT ET NUMERIQUE
24 - Bail emphytéotique ADAPEI – Ville de SOYAUX – Cession de parcelles n° AH 596 /613 /616 et résiliation dudit bail
Rapporteur : Monsieur GRIMAL
25 - Conventionnement avec l’Etablissement Public Foncier du Poitou Charentes – Terrains du Petureau – Avenant n°4
Rapporteur : Monsieur GRIMAL
*26 - Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) 2024-2029 de Soyaux
Rapporteur : Monsieur GRIMAL
*27 - Classement de la parcelle AP 427 dans le domaine public communal
Rapporteur : Monsieur GRIMAL
*28 - Demande de subventions relatives au fond de concours du Grand-Angoulême pour la réalisation d’aménagements cyclables 2025
Rapporteur : Monsieur GRIMAL
*29 - Lancement d’Appel à Manifestation d’intérêt en vue de la sélection d’opérateurs en charge de la conception, réalisation, exploitation et maintenance d’installations photovoltaïques destinées à la production d’électricité par l’énergie radiative du soleil, sur le domaine public de la collectivité et signature d’Autorisation Temporaire Constitutive de Droits Réels sur lesdites installations – Toitures des Ecoles Monnet et Moulin Projet n°2 Rapporteur : Monsieur GRIMAL
*30 - Economie commerce - modification d'une date ouverture dominicale 2024 Rapporteur : Monsieur GRIMAL
Questions diverses
*: Ces rapports seront soumis à un vote bloqué conformément à la délibération N°2020-75 du conseil municipal du 05 octobre 2020 approuvant la révision de l’article 19 du règlement intérieur