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Ordre du Jour - pdf ordre du jour 26.03.15 2
Ordre du Jour - Ordre du Jour 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soyaux.
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Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2024
Ordre du jour
AFFAIRES GENERALES
1 - Conseil municipal - démission de M. Louis Adrien DELARUE
Rapporteur : Monsieur NEBOUT
2- Procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2024
Rapporteur : Monsieur NEBOUT
*3 - Compte rendu de délégation
Rapporteur : Monsieur NEBOUT
RESSOURCES HUMAINES, FINANCES, BUDGETS
4 - Finances - Budget Ville - Décision modificative n°1 de 2024
Rapporteur : Madame DURANDET
*5 - Finances - Budget Ville - Admission en créance éteinte -administré
Rapporteur : Madame DURANDET
*6 - Finances - Budget Ville - Admission en créance éteinte - entreprise
Rapporteur : Madame DURANDET
*7 - Personnel Municipal - Correctif - Mise à disposition de l'A.S.J. Soyaux d'une éducatrice du service des sports
Rapporteur : Monsieur JABOUILLE
*8 - Conventions de mise à disposition à titre gracieux d’un local aux Restos du Cœur Rapporteur : Madame DAHMANI
*9 - Convention de mise à disposition de locaux au Secours Populaire
Rapporteur : Madame DAHMANI
10 - Convention de partenariats armées - collectivités
Rapporteur : Madame DURANDET
11 - Constitution d’une centrale d’achat – GrAP – «GrandAngoulême Achats Partagés» : Adhésion et Approbation du règlement intérieur
Rapporteur : Monsieur MILLAC
SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTE, SENIORS, FOYER
SOLEIL
*12 - Convention JAG -Soyaux Exposition 13-18 Questions de justice
Rapporteur : Monsieur MILLAC
13 - Attribution subvention AAP Quartier été 2024
Rapporteur : Monsieur MILLAC
*14 - Attribution subvention MJD
Rapporteur : Monsieur MILLAC 15 - Conventions avec l'ANCT, l'ARU et OMEGA pour la réalisation de travaux et le portage de loyer dans des locaux au Champ de Manoeuvre
Rapporteur : Monsieur MILLAC
VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE ; SOELYS ET
ESPACE MATISSE
16 - Vie sportive - Mise en place d’une bourse individuelle d’accompagnement pour les athlètes de haut-niveau
Rapporteur : Monsieur JABOUILLE
17 - Vie associative : demandes de subvention 4ème vague
Rapporteur : Monsieur JABOUILLE
*18 - Vie associative –Mise à disposition à titre gracieux de locaux communaux et des stades pour les associations de la commune et hors commune
Rapporteur : Monsieur JABOUILLE
*19 - Vie Sportive – Modification du règlement intérieur de l’Ecole Municipale de Sport– Saison sportive 2024 / 2025
Rapporteur : Monsieur JABOUILLE
20 - Vie culturelle - Modification du règlement intérieur des Arts et Cie - Saison culturelle 2024 / 2025
Rapporteur : Monsieur JABOUILLE
21 - Vie sportive - Demande de subvention à Grand Angoulême année 2024 : Rénovation des vestiaires du stade Pierre Fournier
Rapporteur : Monsieur JABOUILLE
22 - Vie sportive : Demande de subvention au Fonds d’Aide du Football Amateur-(F.A.F.A) année 2024 : Rénovation des vestiaires du stade Pierre Fournier
Rapporteur : Monsieur JABOUILLE
PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE ET JEUNESSE
*23 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - révision du forfait minimum - exercice budgétaire 2024 (année scolaire 2023 - 2024) Rapporteur : Madame MARAIS
*24 - Demande de Fonds de concours Petite Enfance auprès de GrandAngoulême pour le projet de modernisation des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) de la ville de Soyaux
Rapporteur : Madame MARAIS
*25 - Demande de subvention auprès de la Caisse d’allocation Familiale de la Charente dans le cadre des fonds de modernisation des établissements accueil du jeune enfant (EAJE) Rapporteur : Madame MARAIS
STRATEGIE ET DEVELOPPEMENT AMENAGEMENT :
DEVELOPPEMENT DURABLE TRAVAUX ECONOMIE COMMERCES URBANISME/HABITAT ET NUMERIQUE
*26 - Cession d'une tondeuse type GRILLO 2200TS
Rapporteur : Monsieur GRIMAL *27 - délibération sollicitation fond de concours patrimoine vernaculaire auprès du Grand Angoulême
Rapporteur : Monsieur GRIMAL
*28 - Fonds Verts Défense de la Forêt Contre l’Incendie – Bois de Matisse – Autorisation de dépôt d’un dossier
Rapporteur : Monsieur BONNEFOND
29 - Autorisation de passage et de travaux de pistes sur la parcelle AC n°234 Rapporteur : Monsieur BONNEFOND
30 - Acquisition de parcelles AL 127 et AL 128 et AI356 – Brandes de Soyaux – Antornac – Projet de DFCI
Rapporteur : Monsieur BONNEFOND
31 - Avis de a commune sur le Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la vallée de l'Anguienne
Rapporteur : Monsieur GRIMAL
32 - délibération - demande de subvention aménagements cyclables projets 2025 au Conseil Départemental
Rapporteur : Monsieur GRIMAL
*33 - Echange de parcelles supportant un chemin rural – Avenue Aristide Briand – Chemin rural de la Cigogne au Pétureau
Rapporteur : Monsieur GRIMAL
34 - Cession des parcelles Impasse de la Belle Aude – DPa et DPb
Rapporteur : Monsieur GRIMAL
35 - Attribution d’un Appel à Manifestation d’intérêt en vue de la sélection d’opérateurs en charge de la conception, réalisation, exploitation et maintenance d’installations photovoltaïques (ombrières) destinées à la production d’électricité par l’énergie radiative du soleil, sur le domaine public (parkings) de la collectivité et Principe d’une Autorisation Temporaire Constitutive de Droits Réels sur lesdites installations.
Rapporteur : Monsieur GRIMAL
*36 - rapport convention de servitudes ENEDIS sur parcelles communales AP 438 et 440 lieu- dit Les Agriers -Croix blanche
Rapporteur : Monsieur GRIMAL
SECURITE, PROXIMITE, DOLEANCES, QUARTIERS BUDGETS
PARTICIPATIFS
37 - Action de prévention sécurité routière et consommation de produits psychoactifs Rapporteur : Monsieur BONNEFOND
Questions diverses
*: Ces rapports seront soumis à un vote bloqué conformément à la délibération N°2020-75 du conseil municipal du 05 octobre 2020 approuvant la révision de l’article 19 du règlement intérieur